‹ La Comptabilité Camérale: ses origines, ses formesChapitre 40 sur 101 · DRE · texte numérisé non relu

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leurs nouvelles fonctions, que leur bonne volonté, et ne savent où trouver aide et conseil. L'intérêt à la chose publique n'aurait d’ailleurs qu’à gagner à l’organisation de ces cours qui ne devraient — cela va de soi — pas être exclusivement réservés aux caissiers communaux, mais à ceux qui pensent le devenir ou simplement, qui s'intéressent à ces questions. Nous avons le plaisir de constater que le canton de Berne vient d’instituer un inspectorat de la comptabilité des communes, destiné à compléter le contrôle officiel qui s'exerce à l’occasion des apurements de comptes et l’examen périodique des livres communaux fait par le préfet. Il est également prévu des cours pour l'instruction des caissiers de communes.

Bien que le caissier présente toutes les garanties intellectuelles, morales et matérielles, et quelque minutieux que soit le contrôle sur sa gestion, la comptabilité camérale ancienne présentera toujours certains défauts inhérents à sa nature.

Dans les communes où le livre de caisse est le seul livre tenu dans le courant de l'exercice, les opérations y étant inscrites dans l’ordre chronologique, il s'ensuit que la comparaison de ce livre avec le budget est très difficile et pour peu que les inscriptions soient nombreuses, les recherches seront longues et laborieuses; en particulier il sera difficile de savoir, à un moment quelconque, quelle somme a été dépensée sur un crédit donné inscrit au budget. Avec la tenue du livre de rubriques, ce défaut disparaît; c'est pourquoi on ne peut que recommander aux caissiers de tenir ce livre.

Même avec le livre de rubriques la comptabilité camérale ancienne présente une double lacune :

a) Les fonctions de caissier et de comptable sont remplies par la même personne; il n'existe aucun livre qui permette un contrôle sur le livre de caisse.

b) Il n'existe aucun livre où l’on mette en présence les recettes et dépenses mandatées et les recettes et dépenses effectuées, faisant connaître automatiquement les restes actifs et les restes passifs.

Cette double lacune est comblée par la comptabilité camérale nouvelle.

HAT CNE

a) Généralités.

La comptabilité camérale nouvelle, appelée aussi comptabilité camérale nouveau style, est, comme nous l'avons vu précédemment, d'origine autrichienne ; œuvre de Mathias Puechberg (voir historique), elle a fait ses premières preuves d’abord comme comptabilité du domaine du comte Zinzendori, puis comme comptabilité de l’Etat autrichien.

Elle nous apparaît comme un heureux développement de la comptabilité camérale ancienne. Nous avons vu au chapitre précédent que cette dernière n’assure pas un contrôle suffisant sur le service de caisse, et qu'en outre, elle ne permet pas de connaître sans avoir recours au caissier les recettes mandatées mais non encore encaissées et les dépenses mandatées mais non encore effectuées. La comptabilité camérale nouvelle comble cette double lacune en mettant en présence dans le livre de rubriques Îles recettes ordonnancées (mandatées) et les recettes effectuées, les dépenses ordonnancées et les dépenses effectuées, et en attribuaant la tenue de ce livre à un fonctionnaire spécial, le comptable.

Puechberg a institué deux services distincts: a) le service de la caisse et b) le service de la comptabilité. Le caissier tient le livre de caisse; le comptable tient le livre de rubriques.

Toute recette et toute dépense doit être basée sur un document. Ces documents, émis par l'autorité compétente, arrivent au bureau du comptable qui en passe écriture dans le livre de rubriques, au chapitre voulu, en portant la somme dans la colonne «Recettes (évent. dépenses) ordonnancées.»

S'il s’agit d’une recette, le document est remis au caissier pour qu'il en perçoive le montant. S'agit-il, au contraire, d'une dépense, le mandat st remis à l’ayant-droit qui pourra en prélever le montant à la caisse.

Le caissier inscrit ses opérations dans son livre de caisse au fur et à mesure qu’elles se produisent.

Périodiquement le caissier remet son livre de caisse au comptable. Toutes les sommes portées au livre de caisse sont alors

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relevées dans les rubriques sur la même ligne que les sommes ordonnancées correspondantes. Les sommes ordonnancées vis-à-vis desquelles il n’est porté aucune somme dans la colonne des recettes et dépenses effectuées, sont les postes non liquidés, soit les restes actifs (recettes à encaisser) et les restes passifs (dépenses à payer).

Ainsi le comptable contrôle le caissier; son livre de rubriques est en outre un état de situation plus complet que le livre de rubriques de la comptabilité camérale ancienne, car il indique quelles sont les sommes mandatées, et parmi celles-ci quelles sont celles qui ont été payées.

En résumé, la marche générale est la suivante:

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