ETÉSOE SAR NT ONE
FONAS COM RE EEE 98.800.600 Taxe sur les essences et benzols :
TAXCINÉÉTIONT ONE PC rene 553.980.000
DrOS UE dODANEr ner 1.211.591.000 Taxe sur les huiles de graissage :
LR MLÉTIEUTÉ RS. rte 51.960.000
Droits dé AH ee 214.535.000 Surtaxe sur les essences de pétrole
CIS DONZOIS Rte ie 262.178.000
Total .,2..,,213,280,976.000
Remarques : 1° Ce total ne comprend pas le montant des sommes encaissées au titre de la taxe de luxe sur les ventes d'automobiles, les statistiques ne permettant pas de dégager ce renseignernent.
29 Les chiffres relatifs aux taxes sur les huiles de graissage indiquent l’ensemble des perceptions réalisées sur ces marchandises dont une notable part est employée à d’autres usages qu’à la traction automobile.
Participalion.— Le produit des impôts sur l’automobile en France couvre et au-delà les dépenses pour les routes, en admettant même que la totalité de cellesci doivent être supportées par les véhicules à moteur.
Suisse. — Coût réel des routes en 1912.
Dépenses des cantons.... 18.700.000 Frs Suisses Dépenses des communes |
SUmAOn sr ns 18.700.000 — —
Total. 37.400.000 Frs Suisses Cout réel des routes en 1928.. 102.700.000 Frs Suisses Part des dépenses imputables à la circulation automobile : environ 56 millions, auxquels il faut ajouter 8 millions, évaluation suffisamment exacte de l’accroissement des frais de police et de signalisation soit 73 millions.
Produit des taxes sur l’automobile en 1928 Impôts perçus par les..... 19.700.000 Frs Suisses cantons Droits dé douane sur la benzine encaissés par la Confédération 22 26.600.000. .—. — Total. 45.700.000 Frs Suisse Mesure dans laquelle l’automobile couvre les frais qui lui sont imputables : 61%
Guérin , 6
Pour tous les autres grands pays, sauf pour l'Italie sans fournir de données précises, les administrations indiquent que les impôts perçus sur l'automobile ne couvrent qu’en partie le coût des routes, sans que cependant les différences soient très grandes.
Le degré de contribution de l’automobile apparaîtrait néanmoins beaucoup plus faible partout, si l’on ajoutait aux frais des routes l’intérêt et l'amortissement du capital investi. Le montant de ces sommes est à peu près impossible à calculer, mais il est certainement assez considérable dans les pays pourvus d’un réseau routier étendu. De ce fait, les transports automobiles, en admettant même qu'ils couvrent tous les frais d’entretien de la voie, jouissent d’un avantage considérable sur les chemins de fer qui doivent incorporer dans leur prix de revient total, non seulement des dépenses d’entretien et de renouvellement de la voie mais encore l’intérêt et l'amortissement du capital engagé. La situation des transports automobiles se rapproche à cet égard de celle des transports par canaux, du moins en France.
