ENFANTS ABANDONNÉS OU ORPHELINS PAUVRES

Un autre devoir incombe à la société : celui de recueillir tous les enfants auxquels la famille fait défaut, soit parce

près de 38 000 nourrissons de la Seine, la mortalité des Petits Paris, comme on les surnomme, a varié de 11 à 11,51 p. 100... La mortalité des enfants originaires de la Seine, qui ont été placés en nourrice dans ce département, a été inférieure d'environ 32 p. 100, soit près d'un tiers à la mortalité des enfants nés dans le même département, qui ont été placés chez des éleveuses de province. » (P. Strauss, L'enfance malheureuse, p. 243.)

que la mort a enlevé leurs père et mère, soit parce que ceux-, ci ne peuvent pas les élever, soit parce qu'ils en sont indignes, etc., en un mot tous les enfants abandonnés matériellement ou moralement.

A toutes les époques, de tels enfants ont été fort nombreux, soit en raison de Tégoïsme des parents, soit à cause de leurs misères.

Dans Tantiquité, l'esclavage était le lot naturel de tous les enfants abandonnés. Au moyen âge, dans notre pays, à mesure que l'esclavage officiel disparaît, les enfants abandonnés sont mis à la charge des seigneurs qui en disposen^t à leur gré. En 1655, un hospice général des enfants trouvés est formé à Paris sous l'inspiration de saint Vincent de Paul et ses dépenses sont mises à la charge exclusive de l'État; mais, dans les provinces, les enfants trouvés sont toujours remis à la noblesse féodale.

La Révolution, par la loi du 29 novembre 1790 « décharge les ci-devant seigneurs, hauts justiciers, de l'obligation de nourrir les enfants abandonnés dans leur territoire et déclare qu'il sera pourvu provisoirement à la nourriture et entretien desdits enfants de la même manière que pour les enfants trouvés dont l'État était chargé à Paris, conformément à l'édit prémentionné de juin 1670. »

La Constitution du 3 septembre i 791 prescrit : « Il sera créé un établissement général de secours publics pour élever les enfants abandonnés, soulager les pauvres infirmes et fournir du travail aux pauvres valides qui n'auraient pas pu s'en procurer. )> Le décret du 28 juin 1793 contient tout un titre II relatif aux enfants abandonnés « qui seront désormais désignés sous le titre d'orphelins ».

Une loi du 27 frimaire an V (17 décembre 1796) prescrit par son ariicle 1" : « Les enfants abandonnés nouvellement nés seront reçus gratuitement dans tous les hospices de la République. » Les administrations municipales étaient chargées de la tutelle de ces enfants. L'article 5 prescrit : «Celui qui portera un enfant abandonné ailleurs que dans l'hospice civil le plus voisin, sera puni d'une détention de trois décades.

par voie de police correctionnelle ; celui qui Ten aura chargé sera puni de la même peine. » On voulait empêcher par ces mesuresles abandons d'enfants devenus Irèscommuns depuis la loi de 1796 : on les déposait sous les porches des églises, dans les corridors des maisons, devant les hospices, un peu partout, et la mortalité de ces malheureux petits êtres était effrayante.

Toujours dans le but de diminuer le nombre des enfants abandonnés, le Gode pénal de 1810 prescrit des mesures sévères contre les auteurs des abandons*. C'est probablement aussi la même pensée qui inspira certaines dispositions du décret du 19 janvier 1811, notamment l'article 4, d'après lequel, il ne devait y avoir dans chaque arrondissement qu'un hospice au plus recevant les enfants abandonnés, et l'article 23 où il est dit : « Les individus qui seraient convaincus d'avoir exposé des enfants, ceux qui feraient habitude de les transporter dans les hospices, seront punis conformément aux lois. »

L'article 1" du Décret de 1811 divise « les enfants dont l'éducation est confiée à la charité publique », en trois catégories : les enfants trouvés, les enfants abandonnés, les orphelins pauvres. « Les enfants trouvés, dit l'article 2, sont ceux qui, nés de père et mère inconnus, ont été trouvés exposés dans un lieu quelconque, ou portés dans les hospices destinés à les recevoir. » Afin d'assurer le secret aux parents qui se trouveraient dans la nécessité d'abandonner leurs enfants, l'article 3 décidait : « Dans chaque hospice destiné à recevoir des enfants trouvés, il y aura un tour où ils devront être déposés. » La deuxième catégorie des enfants confiés à la charité publique, celle des enfants abandonnés, comprend, d'après Tarlicle 5 « ceux qui, nés de père ou de mère connus, et d'abord élevés par eux, ou par d'autres personnes à leur décharge, en sont délaissés sans qu'on sache ce que les père et mère sont devenus, ou sans qu'on puisse recourir à eux ». La troisième catégorie, celle des