‹ La condition de l'Enfant dans le droit intermédiaireChapitre 14 sur 53 · NAS · texte numérisé non relu

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peut être injuste envers cet enfant qui est parti de lui-même, disait Azema, sans révolter la nature, sans étoufter sa voix ; cet enfant natürel et légitime a déjà des droits acquis depuis sa naissance ; ces droits sont les mieux établis, les plus incontestables ; ils doivent ètre sacrés et inviolables : un enfant adoptif, un enfant factice ne-peut sans injustice la plus criante ven‘r l'en priver, un pareil acte révolterait la nature et la raison (1).

Le projet d'Azéma fut combattu par Berlier (2) et Oudot (3) qui présentèrent d’autres projets et transformèrent complètement le système proposé.

Pour Berlier, l'adoption est un acte de bienfaisance, mais elle doit tendre surtout à diviser les richesses (4) : « Il faut que l'adoption chez nous s’approprie aux bases de la constitution, il faut qu'elle soit un des moyens qui amèneront sans crise la division des grandes fortunes et cette mise de l’ordre politique ne sau-

(1) Motifs à l'appui de l’art. 9. |

(2) Arch. Nat. AD XVillc 525 : Berlier : De l'adoption. Idées offertes à la méditation de ses collègues. — Berlier : Exposé sommare des motifs qui ont déterminé les bases que renferme le projet de Code civil sur l'adoption. = Se trouve également dans AD HI, 30.

(3) Arch. Nat. AD XVIIIc 325. Oudot : Essai sur les principes de la législation des mariages privés et solennels du divorce et de l'adoption qui peuvent être déclarés à la suite de l'acte constitutionnel. Se trouve également dans. AD Il, 30.

(4) Tous les efforts des révolutionnaires tendaient vers ce but cl Buchez et Roux XXXV, 206. Paroles de Saint Just : « Il ne faut ni riche ni pauvre... L’opulence est une infâmie, elle consiste à nourrir moins d'enfants naturels ou adoptifs qu’on à de mille livres de revenu: ». Moniteur XVIII, 505, arrêté de la commune de Paris, 3 frimaire an IL : « La richesse et la pauvreté doivent également disparaître du régime de l'égalité ». — Sorel : L'Europe et la Révolution Française, Tome Il, 519, 520, sur l'esprit niveleur du Comité de Salut public.

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