PARTIE HISTORIQUE

prièrent les biens qui leur étaient affectés. L'entretien des églises, négligé parles bénéliciers, tomba aux mains des Conseils de fabriques, composés de laïques, membres de la paroisse (i). De cette époque date la révolution communale.

La Royauté favorisait ces empiétements et en tirait profil. Depuis longtemps, invoquant son titre de seigneur féodal et suzerain, le Roi était intervenu dans l'administration et la collation des bénéfices. Aux confiscations brutales de Charles Martel, qui fit distribuer à ses proches les biens d'évèquos et abbés déposés par lui, succédèrent les prétentions des monarques capétiens, qui exigèrent des clercs le paiementde certaines redevances féodales, décimes, douzièmes et centimes.

Quand le pouvoir royal se fut affermi, ce n'est plus à titre de seigneur féodal, mais d'administrateur général du royaume que le Roi intervint. 11 attira à lui les différents services dont l'Eglise avait le monopole. Les juridictions

trateurs stipulent que le nombre des bénéôcos dépendant d'un hôpital sera limité. Les conciles, notamment le concile de Trente, ne purent qu'approuver ces interventions des laïques. La royauté les favorisa. L'ordonnance de Moulins, de lévrier 15(56 art. 73, invite les habitants des villes et faubourgs à subvenir àTenireiien des pauvres. L'édit de juin 1662 ordonne qu'il soit éiabli dans chaque ville un hôpital pour les pauvres, malades, mendiants, orphelins. Dans certaines régions, notamment en Flandre, s'organisent des tables du Si- Esprit, qui sont l'origine des bureaux de bienfaisance.

(1) Cette institution des Conseils de fabrique acquit une véritable individualité juridique \0\un t. III, p. 414 XXXII 11309).

Le Concile de Trente la fit entrer dcflnitivement dans le droit canonique. (Concile Trid. Session XXII cap. 9, de ref.^ Elle fit l'objet de plusieurs disposition-^ du pouvoir royal. (Ord. de Blois de 1576 art. 52 et 53 Anciennes lois trançaises t XIV. p. 380; Edit de février loSOt. XIV p. 561 ; Edit du 4 sept. 1619 ; t XVI. p. 131: Ordonnance de janvier 1629, art. 30 t. XVI, p. 223 ; Edit d'avril 1695, art. 17 21, 22 t. XX, p. 243.) Le Conseil de fabrique est composé de membres laïques, désignes par le pouvoir temporel , et du curé.