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räient se désintéresser du sort de leur fille, de la prospérité du foyer qu’elle fonde. Or, si la vie des nouveaux époux est assurée sur le patrimoine des parents du mari, ceux-ci peuvent disposer de ce patrimoine à leur guise, entre vifs ou à cause de mort ; le mari risque, au décès de son père, de ne trouver plus rien où fort peu de chose. Pourtant pendant longtemps on ne semble guère s’être préoccupé d'assurer ainsi en tout état de cause l'avenir du jeune ménage, si ce n’est dans les classes élevées. Jusqu'au XVIe siècle, ici comme en matière de garantie de la dot, les mœurs suppléaient aux lois. Le patrimoine était composé presque uniquement de domaines ruraux ; il devait être à peu près sans exemple qu’un père ne conservât pas son domaine, plus où moins augmenté ou diminué selon le cas, pour le transmettre à ses fils. Celui qui a, par le fait de la puissance paternelle, la direction du domaine familial, va prendre quant au recouvrement, à l'administration et, éventuellement, à la restitution de la dot, la place du mari, Il'exercera même, concurremment avec lui, une sorte de puissance paternelle sur la personne de la femme et sur les enfants nés du mariage. D'’ordiaaire, c’est le père du mari qui est titulaire de cette puissance, où la mère après la mort du père. Nous dirons toujours «le père» pour simplifier: on devra l’entendre, en général, du titulaire de la puissance paternelle sur le mari. C’est, en principe, ce titulaire Qui aura qualité pour poursuivre le recoüvrement de la dot, en prendre possession, en passer reconnaissance : c’est lui qui en devient, la plupart du temps, propriétäire à charge de restitution, si elle est cons-

tituée en argent. Il s’en servira pour améliorer son domaine sur lequel il la placera.

Si l’on considérait la dot comme un bien adventice du fils, tombant de plein droit sous l’administration et la jouissance du père en vertu des principes généraux de la puissance paternelle, il faudrait admettre que le père ne pourrait accomplir seul tous ces actes qui, dépassant la notion de simple admiaistration, exigeraient normalement le concours du fils, nu propriétaire de ces biens. Si ce dernier y intervient souvent, c’est par suite de l’esprit de bonne entente et de collaboration qui règne dans la famille provençale et que nous avons déjà souligné à propos de la puissance maritale. Le père fait intervenir son fils dans l’administration de la dot, parce qu’il le veut bien. Mais il pourrait agir seul : nombre d’actes importants, passés à des époques trop différentes et par des gens trop instruits pour être considérés comme nuls, nous le montrent. C’est ainsi qu’en 1264, Barral des Baux reconnaît seul la dot constituée à sa belle-fille Philippine, et lui donne, seul, assignation spéciale sur cinq de ses châteaux!”. En 1569, Anthoine Debézieux, ex-procureur au Parlement de Provence, passe seul, également, reconnaissance d’une dot constituée à sa belle-fille ; ® de même, Barthélemy Ruffi en 1564.% On .trouve encore beaucoup d’autres actes semblables dans la période intermédiaire ; jamais le père n’éprouve le besoin de se porter

(4) BARTHELEMY : Inventarre des chartes de la Maison des Baux, (2) Arch. des B.-du-Rh., Fonds Berlie, 1, E, 108. (3) Musée Arbaud, M. Q., 104.

fort pour son fils, ce qui indique qu’il ne s’agit pas là d’une chose accidentelle.

Ce n’est donc pas en vertu de la puissance paternelle, maïs en vertu des règles mêmes du régime matrimonial, que le père accomplit les actes relatifs à la dot. Ces règles, on peut, en prenant le mot administrer dans son sens le plus général, les résumer dans cette formule : en cas de mariage dans la maison de famille du mari, administre la dot celui sur le fonds duquel elle doit être placée.

Un certain nombre d'actes trouvés dans le fonds Laville, notaire des Baux et de Saint-Rémy, confirment singulièrement cette manière de voir. Ce ne sont pas seulement le père et le mari qui passent recon:naissance de la dot, mais encore le frère ou les frères du mari. ® Quel peut être le motif de l’intervention des frères ? Je n’en vois qu’un seul possible ; c’est que les frères sont co-propriétaires pour une part du domaine familial. La dot sera placée sur cette part comme sur celle: qui doit revenir au mari. C’est le titre de propriétaire d’un bien appelé à soutenir la dot qui leur permet et peut seul leur permettre d’intervenir. C’est à ce titre également que le père pourra accomplir seul les actés importants qui intéressent doll + :

Ce caractère de «réalité» qui domine notre régime matrimonial, conçu en fonction de l’immeuble et surtout de l’immeuble rural, est encore mis en ‘lumière par les conditions apportées à l’hypothèque

(1) Laville, protocole 1515, 25 Juin. « Et... quod dicti Jarronetus Bersonus et Grenusius Brechala pater et filii teneantur... omnes tres simul recognoscere. » et dans plusieurs autres contrats du même fonds.

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de la femme, l'extension que va subir son assiette.

. Ce ne sont plus seulement les biens du mari, à suppo-

ser qu’il en ait, mais aussi les biens de son père, et dans le cas que nous venons de rapporter, ceux die ses frères, qui vont répondre de la dot. De même que celui dont le fonds fait vivre le ménage reçoit : la dot, de même il en doit garantie, cela parce que, d’une façon ou d’une autre, la dot à été incorporée à ce fonds et a tourné à son profit directement ou indirectement. Cette hypothèque se forme re du seul fait de la réception de la dot par le père, sans qu’il ait besoin de la concéder expressément, et même malgré sa volonté contraire. On va encore plus loin: on admet qu’il est responsable de! la dot, même si l’on ne peut établir qu’il l’a reçue, du seul fait que les époux ont vécu dans sa maison. Debézieux écrit en 1703: «un père qui à consenti au mariage de son fils, à condition qu'il ne serait point présent ni au contrat, ni aux épousailles pour n'être point responsable de la dot, peut être obligé de la payer, si la belle-fille prouve: lo qu’il l’a retirée avec son mari chez lui; 2° qu’ils sont restés longtemps chez lui avec leur famille ; 30 que la dot à été retirée par le père et qu’elle à tourné à #50n profit, » ® Sans doute, cette solution est notablement postérieure à notre époque. Mais elle devait être admise à fortiori au XVe et au XVIe siècles ; car les effets de la communauté d'habitation sont de plus en plus forts à mesure que l’on remonte vers le moyen âge. C’est donc le père du mari qui va remplacer

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son fils, si les époux viennent dans la maison: sera seigneur et maître de la dot.

Les rapports pécuniaires entre les époux et le père du mari étant ainsi définis, il nous reste à examiner leurs rapports personnels. Ici notre tâche est beaucoup plus délicate. Ces rapports étant réglés par les mœurs beaucoup plus que par les lois ou les contrats, il nous est difficile de les reconstituer d’après nos seuls documents juridiques. Ils nous disent seulement que, comme contre-partie à ses pouvoirs sur la dot; le père contracte l’obligation «de nourrir et entretenir son fils, son épouse et la famille qu’il plaira à Dieu leur donner, sains et malades et suivant leur condition». La coutume s’introduit dans la noblesse, surtout au XVIe siècle, d'ajouter aux aliments une pension annuelle pour les dépenses personnelles des époux. Nous avons déjà eu l’occasion de répéter plusieurs fois que le père conservait, avec tous ses attributs, la puissance paternelle sur son fils marié et sur ses petits enfants, mais la queption se pose de savoir s’il acquérait une puissance analogue sur sa belle-fille. Il sen.ble que oui; cette puissance venait se superposer à la puissance maritale et ne la supprimait nuilement.

Il est difficile de s’en rendre compte par les documents de la pratique notariale. La femme n’a, en effet, le plus souvent que des biens dotaux ; dans tous les actes qui les concernent, le beau-père aura à intertvenir; mais il sera très difficile de savoir sl le fait en vertu de l’un ou de l’autre de ses pouvoifss, sur là personne ou sur les biens. Cependant nous inclinerons à donner ici pour les mêmes raisons, la salution que nous avons déjà exposée à propos de

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| la puissance maritale. Le beau-père est mis exactement sur le même pied que le mari ; quand la femme prend l'initiative d’un act», il y consent tout-à-fait de la même manière, et son consentement est constaté par la même formule. En 1554, Anthonine Guignoresse ratifie une transaction passée par son mari «avec les présences et consentements de noble Honorat d'Argent, sire de Roque, et dudit Joseph d’Argent, père et fils, respectivement beau-père et mari de ladite Anthonine»®. Cette formule, malgré son inutilité pratique, tient à rappeler le principe de ‘Jautorité maritale et de ln puissance paternelle. N’est-elle pas d’ailleurs, cette puissance paternelle du beau-père sur sa bru, expressément rappelée par un autre contrat de mariage de 1491, que nous avons déjà rencontré ? Jeanne Torcat ayant promis de renoncer à ses biens paternels, on stipule : «et ad hoc supradicti Benetus et Giraudus Gaufridus, pater et filius, socer et maritus futuri dicte J ohanne teneantur et debeant eidem Johanne corum paternalem et mariltalem proebere consensum » ©

D'autre part nous verrons comment, au cas de mariage (dans la maison de famille de la femme, le mari est soumis par l’affiliation à la puissance paternelle de son beau-père. Or, le mariage dans la maison de famille de la femme cherche à imiter, au moyen de procédés juridiques, ce qui a lieu de plein droit dans la maison de famille du mari. (La puissance paternelle d’un beau-père est, semble-t-il, beaucoup

(1) Arch. mun, d'Aix, Il, 35, fe 59. — V. aussi pièce justif. VII. (2) Fonds Laucagne, 275.

plus facile à admettre sur une femme que sur un homme.

Enfin, l’organisation familiale, elle-même, le postule. Comment admettre, avec le sentiment que l’on avait alors de l’union conjugale, que le mari et ses enfants fissent partie d’une famille à laquelle la femme serait étrangère ? (Comment admettre qu'elle pût vivre dans la maison et sur le fonds de son beau-père, en contact quotidien avec lui, sans que leur situation respective fût définie, qu’elle fût libre alors que le mari, son chef, était en puissance? On pourra nous objecter que telle était bien la situation, à Rome, dans le mariage sine manu ; la femme ne tombait nullement sous la puissance du père de son mari, elle restait dans sa famille ; maïs des différences trop nombreuses nous sont déjà apparues entre le droit du Bas-Empire et celui du moyen âge provençal, différences affectant la base même de la structure du foyer, pour que noùs puissions établir entre eux des rapports certains d’analogie. Nous avons vu comment, par le jeu de son exclusion et de la dot en argent, la femme n’avait aucune part au patrimoine de sa propre famille ; séparée de cette dernière et entièrement incorporée à celle du mari au point de vue pécuniaire, il serait étrange qu’elle lui restât personnelement attachée, que, privée de l'héritage de son père, elle demeurât cependant soumise à la puissance de celui-ci.

Si paradoxale que cette solution puisse paraître, M y à pourtant un argument sérieux. Des actes accomplis par des femmes mariées mentionnent à côté de l’autorisation de leur mari, non pas celle de leur beau-père, mais celle de leur propre père. Un des

plus significatifs a été cité par Aubenas: voulant disposer de ses biens, Brunette, fille d'Honorat Bonilis, jurisperitus, et femme de Bertrand de Bayonne, licencié ès lois, fait une donation à cause de mort Or, il n’y a que les personnes en puissance qui puissent user de ce mode de disposer ; car, seules, elles ne peuvent tester en forme; Brunette indique d’ailleurs expressément qu’elle est supposita.… sui patris potestati, et qu’elle agit avec l'autorisation de son père. 4 Nos recherches ont confirmé cette observation ; nous avons vu la femme assistée par son père. dans de nombreuses circonstances : pour des renonciations à l’hérédité familiale, des transactions, des compromis, des quittances. Ces autorisations paternelles sont mêmes sensiblement plus fréquentes que les autorisations du beau-père.

.. Dans ce cas, le rôle du père dela femme est difficile à expliquer. On conçoit qu’il soit appelé à autoriser une donation mortis causa; au moment où celle-ci produira son effet, il n’y aura plus ni mariage ni dotalité ; le mariage étant dissous, la puissance du mari ou du beau-père ne fait plus échec à la puissance du père. Maïs jusque là le plus souvent, les biens de da fille sont dotaux, donc uniquement confiés ou au père du mari, ou au mari qui a tous pouvoirs sur eux.

Il n’en est pas moins vrai que ces deux catégories d'actes existent et paraissent se contredire. Faut-il donc admettre un enchevêtrement de puissances paternelles, la femme étant soumise à la fois à celle de son père et à celle de son beau-père? Mais, nous

(1) AUSENAS, 0p. cit, pièce justificative n°, 25.

n'avons jamais trouvé leurs autorisations, toujour: unies à celle du mari, unies entre elles et figurant ensemble dans un même acte. Faut-il admettre que la puissance paternelle du beau-père soit subsidiaire, et ne s’exerce que sur une femme orpheline. De fait, dans l’un des actes que nous venons de citer, Anthonine Guignoresse, autorisée de son beau-père, Jest qualifiée de fille de feu noble Anthoine Guignoresse.

Une seule hypothèse nous paraît, en rendant compte de tous les faits observés, supprimer les contradictions et s’accorder logiquement avec notre organisation familiale. Dans les cas où nous voyons la femme autorisée par son propre père, il s’agit non ÿas de mariage dans la maison de famille du mari, mais dans celle de la femme: nous verrons que, dans ce cas, c’est le père de la femme qui exerce son auto rité sur les jeunes époux; alors c’est le mari qui est sorti de la famille et son père n’a plus aucun droit sur lui. De sorte que, loin de combattre la thèse que nous adoptons, les actes où la femme nous apparaît comme autorisée par son père ne feraient que la fortifier par analogie. Il n’y à pas lieu de s'étonner que ces actes soient les plus nombreux. En effet, en cas de mariage dans la maison du mari, la dot ayant été payée en argent, le père du mari en sera propriébaire une fois pour toutes ; momentanément sans patrimoine, ou plutôt sans autre patrimoine que sa créance dotale qui est incessible, la femme n’accomplira en fait aucun acte juridique et n’aura besoin d'aucune autorisation.

Cette hypothèse est encore confirmée par un examen attentif des actes où se trouve mentionnée l’autorisation du père de la femme. Reprenons, par

exemple la pièce justificative 25 d’Aubenas, dont nous venons de donner un aperçu: Brunette Bonilis y exprime l'intention de disposer par donation à cause de mort «de dote sua». Mais, d’une part, l’acte ne fait aucune mention d’une somme quelconque qui lui aurait été constituée en dot; or la dot en argent est une des caractéristiques du mariage dans la maison de famille du mari ; d'autre part, l’acte a été accompli in camera cubiculari domus dicte donatricis, ce qui semble indiquer que les époux sont, au moins matériellement, dans la maison de la femme. De même, le 5 septembre 1568, un certain Palon, comme «père et légitime administrateur » de sa fille Marguerite, et le mari de celle-ci, nommé Griot, donnent tous les deux quittance de cinquante florins %. On peut observer, tout d’abord, que l’acte les donne tous les deux comme habitant la même paroisse, sinon la même maison. Quand le mariage a lieu dans la maison du mari, celui-ci est maître de la dot, c’est lui qui reçoit toutes les sommes destinées à la femme et il en passe toujours immédiatement reconnaissance. Ici, non seulement il n’y à pas reconnaissantce de dot (ce qui pourrait s'expliquer par la nature du document); mais le gendre n'intervient que pour assister son beau-père, qui seul à reçu la somme et qui seul en donne quittance comme partie principale.

(1) Famille d’Alein : personnellement établis les susnommés Palon et Griot, père et mari de ladite Marguerite, intervenant ledit Palon comme père et légitime administrateur de la personne et des biens de ladite Marguerite, avec l'assistance dudit Griot son dit mari, de son bon gré et libérale volonté, pour lui et les siens ei ceux de ladite Palonne absente. a confessé et a receu ladite somme de cinquante florins (légués à Marguerite par Jeanne de Renaud).

Le beau-père est donc en possession de la dot qu’il administre ; cela suppose nécessairement, on le verra, que le mariage à eu lieu dans la maison de la femme.

Plusieurs des actes qui consacrent la puissance du père sur sa fille mariée supposent ainsi, plus ou moins nettement, que celle-ci est mariée dans sa maison. Nous n’avons, en revanche, jamais trouvé de documents de ce genre qui donnent le moindre indice d’un mariage dans la maison de famille du mari, mentionnant, par exemple, une dot en argent. Pourtant il faut signaler une seule exception. Il est vrai qu’elle est très nette. En 1502, Françoise Régis

renonce à l’hérédité paternelle, moyennant la dot de

cent cinquante et quelques florins, qui lui à été constituée, et cela: cum licentia et auctoritate..…. Jacobi Regis patris et Glandii Laurentii mariti suorum *. I est impossible de souligner plus nettement cette contradiction d’une fille exclue de sa famille pour la fortune et restant soumise à l’autorité de son père. On peut remarquer, toutefois, que la renonciation à Succession future, contraire au droit, demeure toùjours un peu suspecte, que les praticiens ont souvent l'habitude, en pareil cas, d’accumuler les autorisations utiles ou inutiles, valables ou nulles. |

En tout cas, cet acte isolé ne nous paraît pas de «ature à renverser une hypothèse simple, commoos, qui est en harmonie à la fois avec tous les autres actes observés et l’ensemble de notre régime matrimonial. Nous admettrons, jusqu'à preuve du contraire, que la femme, en allant vivre chez son mari, perd non seulement toute relation pécuniaire avec sa propre

(1) Fonds Laucagne, 274,

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famille, mais échappe encore à la puissance de son père pour tomber sous celle du père de son mari, à la famille duquel elle est ainsi entièrement incor-

porée.

$ IV. — Dissolution de la famille

La petite famille, constituée par les époux et leurs enfants, est ainsi matériellement et juridiquement englobée dans la grande, celle du père du mari avec ses autres enfants. Il n’y en a pas moins deux groupes distincts, quoique superposés, et l’on conçoit que l’un de ces groupes puisse se dissoudre, l’autre subsistant, ou qu’ils puissent, dans certains Cas, se séparer l’un de l’autre. Nous aurons donc à examiner successivement : 1° comment les époux peuvent sortir de la famille paternelle ; 2° comment le mariage lui-même peut se dissoudre et dans quelle situation se trouve alors l’époux survivant.