LES JUIFS A L'EPOQUE MEROVINGIENNE

À partir du moment où la Gaule fut privée de Ia protection de Reme, sa tutrice, elle se trouva ravagée par une série d’invasions, et en fin de compte elle fut divisée en trois tronçons : entre les Pyrénées et la Loire, elle eut pour nouveaux maîtres les Wisisoths; au nord de la Somme, les Frances; dans la vallée du Rhône, les Burgondes. En 476, Euric, roi des . Wisigoths, s’affranchit le premier de la tutelle romaine et devint roi de Gaule et d'Espagne. Gondebaud, roi des Burgondes, l’imita peu après. Quant au roi des Frances, Clovis, à peine converti au christianisme, vers 500, il se lança à la conquête de la Gaule.

Jusqu'à l'unification du royaume franc sous Childebert I”, au vi siècle, les communautés juives répandues en Gaule se trouvaient placées sous le régime de la personnalité des lois; ce système est en effet la caractéristique juridique d’une société au sein de laquelle la présence et le mélange de populations, de races, de mœurs différentes, forment un enchevêtrement des plus bizarres.

Au milieu de tous ces éléments disparates, les Juifs se trouvaient en contact avec les Gallo-Romains, in- - digènes du pays auxquels ils avaient toujours refusé

Rp Re

de s’assimiler, et avec toutes les races barbares jetées sur le pays par l'invasion : Wisigoths, Burgendes, Francs-Ripuaires et Francs-Saliens. D’autre part, ils devaient se heurter à la puissance de l'Egli:: chrétienne, seule force survivant au désastre de la chute de Rome. x Grâce à la mosaïque de peuples qui couvraiént le territoire français, les Juifs se groupèrent de très bonne heure en communautés autonomes et profitèrent de la situation que leur procurait le système de la personnalité es lois pour se constituer comme un élément distinct dans la société nouvelle. Leurs mœurs, leur religion, le caractère particulariste et fermé de la loi de Moïse, tout tendait à les séparer des autres habitants du territcire. Les Barbares ne s’inquiétaient pas alors de leur isolement, de leur refus de s’assimiler aux vainqueurs, n’en apercevant pas le danger. Ils se montrèrent au contraire tolérants pour eux, et cette époque constitue une période heureuse de l’histoire des Juifs dans notre ancienne France.

Cependant, la personnalité des lois n’eut pas pour effet de doter le peuple juif du bénéfice de la loi mosaïque. M. Glasson nous dit «qu’on refusait aux Juifs le bénéfice de leurs lois propres et que les tribunaux ordinaires ne leur donnaient aucune garantie (1) ». Il ne faut pas s’en étonner, puisque, à l’époque de linvasion barbare, les Juifs ne constituaient plus une nationalité distincte. Ils étaient devenus des citoyens romains depuis la constitution de Caracalla de 212, qui avait accordé le droit de cité à tous les habitants du monde romain. Ce furent donc les lois ramaines rédigées par les Barbares au profit de leurs sujets gallo-romains qui régirent les Juifs dans la France barbaré, et non la loi mosaïque; chez les Wi-

(1) GLassow: Histoire du droit français el des institutions de 14 France, IT, p. 609. Paris, 1887.

HÉnores

sigoths, en Aquitaine, leur législation était constituée par les prescriptions de la Lex romana Wisigothorum ou Bréviaire d’Alaric, reproduisant les dispositions du Code Théodosien. Chez les Burgondes, c’étaient les dispositions du Papien ou Lex romana Burgondionum qui constituaient leur loi personnelle.

Mais si l’on veut connaître exactement leur condi- -tion pendant cette période, il convient de considérer toutes les autres législations qui gouvernèrent les populations de France sous le régime de la personnalité des lois. |

Si l’on parcourt la loi Salique, la loi Ripuaire, la loi Gombette des Burgondes et la loi d’'Euric ou loi barbare des Wisigoths, on ne rencontre que peu de dispositions relatives aux Juifs. Les différentes lois barbares s’occupent d'eux seulement au point de vue de la législation pénale et de la répression des crimes : et délits; elle les frappe de peines plus sévères que celles du droit commun, et tarife les crimes par eux commis d’un wehrgeld plus fort.

C’est ainsi que la loi Gombette ordonnait qu’on coupât le poing au Juif qui aurait frappé un chrétien laïque, soit avec la main ou le pied, soit avec un bâton, un fouet ou une pierre. Le Juif coupable pouvait se racheter en payant cemme weéhrgeld une composition pécuniaire de 75 sols et une amende de 12 sols. Si la victime était un prêtre chrétien, la même loi condamnait à mort le Juif coupable et ordonnaïit la confiscation de ses biens (2). |

La loi Ripuaire se montrait encore plus rigoureuse que la loi Gombette. Le Juif accusé de quelque crime se trouvait dans une situation pire que celle des hommes appartenant à une race ou à une classe différente. Il n’était admis à invoquer le bénéfice d'aucun wehrseld. Par contre, dans l'hypothèse inverse, au cas de

(2) Codex legum antiquarum: Lindenbrogg, Francfort, 1619,

AREA). ares meurtre d’un Juif, il était défendu d'informer contre celui qui l'avait tué (3)..

Les lois barbares des Wisigcths se montrèrent beaucoup plus rigoureuses à leur égard, sous l’influence de l’Église. En effet, une foi ardente pour le christianisme et une ferveur extrême, qui allait jusqu’à lPintolérance, inspiraient les premiers rois wisigoths. Montesquieu n’a pas hésité à qualifier de « lois effroyables (4) > quelques-unes de ces lois cruelles, rendues par les successeurs d’Euric et qui régissaient la province appelée Septimanie, dont le territoire correspondait aux départements actuels des Pyrénées-Orientales, de lPAude, de l'Hérault et du Gard.

Le texte même du préambule de lune de ces lois, qui annonce le signal des persécutions les plus vives que les Wisigoths allaient exercer contre les Juifs, s'exprime ainsi: «Plein de confiance dans la force de Dieu, j’attaquerai ses ennemis, je ne laisserai point en repos ses détracteurs, je poursuivrai ses adversaires, j'emploierai toutes mes forces, je mettrai toute ma constance à les dissiper comme la poussière ou à les détruire comme la vase infectée, afin de propagér la foi et d'élever un trophée à la gloire de Dieu (5).»

Ces lois ne se bornaïent pas à prendre des mesures rendues indispensables par la: rivalité religieuse des Juifs et des chrétiens; elles allaient plus loin, portaient atteinte à la liberté du culte israélite et violaient la liberté de conscience des Juifs. Elles interdisaient en effet tous les rites de leur religion, leur défendaient de célébrer la Pâque, de fêter lé Sabbat, de circoncire leurs enfants. Ils devaient observer les lois de l'Eglise chrétienne, et n'avaient plus le droit

(3) Loi des Ripuaires, titre XLVI.

(4) MONTESQUIEU: Esprit des Lois, I, 28, ch. 7. , (6) D. Bouçurer: Recueil des Institutions de France, IV, p. 439.

Hd

de s'abstenir de manger certaines viandes, On leur crdonnait de répudier la loi de Moïse. La peine de la lapidation ou celle du feu était prononcée par la loi wisigothe contre les Juifs qui, contrairement à ces prescriptions, continuaient à pratiquer leurs croyan-

ces (6).

À partir du règne de Childebert, le royaume france peut être considéré comme unifié, et il oceupe à peu de choses près la même superficie que la France de Charlemagne. Le système de la personnalité des lois s’atténua alors partiellement, car le Bréviaire d’Alaric devint le seul code des Romains, et en cette qualité fut applicable aux Juifs de toute la France. Néanmoins, toutes les mesures prises par la législation de Théodose et toutes les dispositions édictées par les nouvelles postérieures passèrent dans la législation du Bréviaire d’Alaric.

À partir de cette époque, l'Eglise intervient directement par ses Conciles, pour légiférer sur d’importantes questions intéressant les Juifs. Nous. voyons “exister une harmonie étrange entre les dispositions du droit canonique et les capitulaires des rois francs. L'autorité de l'Eglise, de plus en plus forte, s'impose aux rois qui, dans la législation laïque de leurs capitulaires, reproduisent nombre des dispositions dés canons des conciles. On peut être surpris de voir les conciles tenus sous Ja première race s’occuper avec tant de persistance des rapports entre Juifs et chrétiens. Par son intervention, l'Eglise voulait défendre à un double point de vue les intérêts de la chrélienté : elle cherchait d’abord à diminuer le nombre des Juifs par des conversions individuelles; elle voulait ensuite les empêcher de troubler le fonctionne-

(6) LinbexBroGG: Lex Wisigothorum. L. 12, Il et IL.

ment des sociétés soumises à son autorité. Les mœurs israëlites étaient en effet en opposition avec les mœurs chrétiennes. La polygamie, le prêt à intérêt, le divorce autorisés par la loi mosaïque étaient interdits par la religion chrétienne. L'Eglise cherchait donc à diminuer autant que possible l'influence des Juifs, à les séparer des chrétiens pour prévenir les rivalités religieuses qui auraient pu s’aviver par suite d’un contact continu entre gens aussi opposés d'esprit et de mœurs. Ces raisons expliquent les décisions des conciles de Vannes (463), d'Agde (506) et d’Epaone (517), qui interdisent aux chrétiens, et principalement aux clercs, de manger à la table des Juifs (7). Le 2° concile d’Orléans (533), celui de Clermont (535), et le 3 concile d'Orléans (538), s'élèvent avec véhémence contre les mariages mixtes et menacent d’excommunication les chrétiens qui se refuseraient à rompre une union interdite. Cette prohibition ecclésiastique est des plus imporlantes et se perpétue jusqu’à 14 Révolution. Par ailleurs, le Concile de Clermont de 535 reproduit une disposition du Code Théodosien qui interdisait aux Juifs d'exercer la magistrature.

Mais le plus gros effort du clergé porte sur la queéstion de lesclavage; le synode d'Orléans (51) décide que nul n'aura le droit de ramener à son propriétaire juif un esclave chrétien qui se serait enfui et réfugié, soit dans une église, soit dans une maison chrétienne. Les maîtres juifs devront libérer leurs esclaves chrétiens moyennant un droit de rachat, mais les esclaves convertis au judaïsme devront quitter leurs maîtres juifs sans payer ce rachat. Le concile de Mâcon de 981 interdit aux Juifs de posséder des esclaves chrétiens, mais comme il était à craindre que, pour éviter cette prohibition, les Juifs ne cherchassent à convertir leurs esclaves chrétiens à la religion mosaïque,

(7) LaBsé: Coneilia IV, p. 1056, Paris. 1671.

en DS) ES

le Concile de Reims de 630 déclare nul et de nul effet Paffranchissement donné par un Juif à son esclave chrétien sous la seule condition qu’il se convertirait à la religion mosaïque (8).

La législation canonique, nous l'avons dit, ne tarda pas à être suivie dans la voie qu’elle avait adoptée à l’égard des Juifs par la législation séculière des princes francs de la première et de la deuxième race, dont les capitulaires, applicables à tout le royaume, vinrent réglementer, eux aussi, leur condition. Ces capituiaires, d’abord peu nombreux dans les premiers siècles, se bornaient à consacrer les principales dispositions prises par les conciles de PEglise à l’égard des Juifs. C’est ainsi qu’une ordonnance de Chilpéric (582) interdit aux Juifs d’avoir des esclaves chrétiens, et qu’un capitulaire de Clotaire II confirme la disposition édictée par le Concile de Paris en 614, exigeant la conversion au christianisme des Juifs qui contreviendraient à l'interdiction d'exercer des: fonctions publiques.

Mais les Juifs ne se soumettaient pas toujours aux dispositions particulières édictées contre eux par les Conciles de l'Eglise et les édits des rois mérovingiens. C’est ainsi qu’ils contrevenaient fréquemment à la fameuse disposition canonique qui leur avait interdit de posséder des esclaves chrétiens, disposition qui avait été consacrée par Chilpéric dans son ordonnance de 582.

Sous le règne de Dagobert, en 630, un édit royal réitéra cette interdiction dont les Juifs continuèrent à ne tenir aucun compte. Des plaintes nombreuses s’élevèrent à ce sujet. C’est alors que Dagobert prit une mesure radicale qu’il jugea, à tort ou à raison, indispensable pour mettre fin aux dissensions résul-

(8) Maxsi, Sacrorum conciliorum nova el amplissimu collectio, VIII, p. 834 et suiv. Paris, 1901-1905. :