LES JUIFS À L'EPOQUE CAROLINGIENNE

C’est par l'Espagne que les Sarrazins conimencèerent leur conquête de l'Europe. De là ils essaimèrent petit à petit dans le royaume des Frances et, profitant de lPétat anarchique dans lequel il se trouvait, ils réussirent à avancer jusqu’au centre du pays. Le premier qui parvint à enrayer leur progression fut le Maire du Palais, Charles Martel, et la victoire que ce dernier remporta à Poitiers en 732 marqua le commencement du redressement français. Mais c’est Pépin le Bref, fils du vainqueur de Poitiers, qui recueilli les fruits de la victoire, en recevant en 751 la couronne royale. Il eut le mérite de réaliser l'unité de la nation, et c’est crâce à cette réussite que Charlemagne put étendre le pouvoir royal jusqu’au rovaume des Lombards et se voir, en l’an 800, couronner empereur d'Occident par le pape Léon II.

Comment furent traités les Juifs sous la dynastie carolingienne? Avec beaucoup de tolérance et même d’égards, Certains sont fréquemment admis à la Cour et jouissent de toutes les faveurs. Charlemagne est leur grand protecteur. C’est un personnage légendaire dans la chronique juive, laquelle, par contre,

s’est montrée ingrale envers Pépin le Bref, et a, on ne sait pourquoi, attribué au fils des initiatives libérales dont le mérite revient au père. C’est pourtant Pépin le Bref qui, le premier, eut affaire aux Juifs. Les premiers qu'il rencontra sur le chemin de la libération du sol français furent ceux de Narbonne, à qui il permit de posséder des biens immobiliers et d'établir une école rabbinique dans la vie.

Charlemagne comprit rapidement quels services il. pouvait attendre des Juifs : en effet, une des conséquences les plus brutales de la domination arabe dans le bassin Méditerranéen avait été d’anéantir le commerce maritime de l'Occident, et malgré son étendue le nouvel empire était paralysé par une sorte de blocus qui désorganisait complètement la vie commerciale de la France. La réussite des Juifs était facilitée par leur connaissance des langues (franc, grec, espagnol, arabe, persan et même slave) et les relations qu’ils avaient dans le monde entier. Comme les commerçants chrétiens, ils se groupaient en caravanes importantes et, vu l’insécurité des routes, ils se faisaient accompagner de cavaliers pour se rendre dans les principâux centres de trafic.

D’Europe, ils exportaient des esclaves, des armes, dés fourrures et des soies manufacturées. Leurs clients se trouvaient dans le nord de l’Afrique, PEgvpte, l'Arabie, les Indes. A leur retour, qui se faisait par Constantinople, ils rapportaient d'Orient des épices, du baume, des brocarts, des métaux précieux. Grâce aux commerçants juifs et en particulier à un certain Isaac, Charlemagne fut mis en relations avec le calife de Bagdad, Haroun al Rachid, en relations d’affaires tout d’abord, en relations politiques par la suite. Les Juifs servaient ainsi de trait d'union entre les nations barbares d'Occident, dont Charlemagne était l’empereur, et le monde musulman du

calife de Bagdad.

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Les Juifs furent donc particulièrement heureux sous les princes carolingiens. Leur situation matérielle était excellente en fait, et leur condition jJuridique fut sensiblement améliorée.

Cependant les princes carolingiens n’abrogèrent pas les capitulaires des rois mérovingiens, Ils maintinrent les mesures prises par leurs prédécesseurs et sé bornèrent seulement à les adoucir, tantôt en atténuant la rigueur des édits les plus sévères, tantôt en accordant des privilèges, sit par voie individuelle à certains personnages israclites de marque, gratifiés de la faveur royale, soit par voie collective, à des communautés juives dont le commerce enrichissait l'Etat. Ces privilèges concédés à des individus cu à des collectivités constituaient une exception au droit commun, et plaçaient les Juifs qui en bénéficiaient sous la sauvegarde particulière du monarque, sous son mundubernium. C’étaient, pour ainsi dire, des chartes spéciales qui donnaient aux Juifs une garantie sérieuse, en les mettant sous la protection toute puissante du prince. La lettre délivrée par Louis le Débonnaire à la communauté de Banyuls (Septimanie) pour lui accorder sa protection ‘débute par cette déclaration : « Quoique la leçon apostolique nous recommande de faire du bien aux sujets de la foi, elle né nous interdit pas de faire bénéficier les infidèles de notre bienveillante dévotion. Elle nous exhorte, au contraire, à nous inspirer respectueusement de la miséricorde divine et à ne faire aucune différence entre fidèles et infidèles. »

Nous examinerons successivement la situation juridique des Juifs sous la dynastie ‘arolingienne au point de vue du droil:des personnes, des biens, des obligations el de la procédure des actions civiles et criminelles.

Dans le droit des personnes, des capitulaires de l’année 789 renouveéllent l'interdiction déjà faite aux Juifs par les canons de l'Eglise et les édits des princes mérovingiens, de détenir des esclaves chrétiens. Le capitulaire CXIX s'exprime ainsi (1) : Placuit ne judéæcis mancipia deserviant vel ad hæreant christiana. Mais il faut ajouter qu’un certain nombre de rescrits des princes carolingiens dérogeaient à cette règle et accordaient à quelques Juifs le droit d’avoir des esclaves chrétiens ou de prendre à leur service des doméstiques chrétiens. Citons, parmi les chartes d’immunité accordées aux Juifs, un rescrit de Louis le Débonnaire accordant la protection de ce prince à deux Juifs de Septimanie : Rabby Domatus et Samuel (2), et concédant entre autres faveurs à ces deux pérsonnages le droit de louer pour leur service des chrétiens, excepté les dimanches et jours de fête.

En ce qui concerne les droits de famille, les Juifs n’avaient guère à subir de restrictions que pour le mariage. Le capitulaire de 789, en effet, dans le but de les mettre sur un pied d’égalité avec les chrétiens, leur défendait aussi de se marier entre parents jusqu’au septième degré canonique. Il ordonnait en outre que les Juifs, comme les chrétiens, ne pourraient se marier qu'après avoir constitué une dot et reçu préalablement la bénédiction du prêtre (3). Mais le défaut d'observation de cette règle n’était pas la nullité du mariage, car jusqu'au Concile de Trente, en 1559, la constitution de dot et la bénédiction nuptiale n'étaient pas regardées comme une des conditions de validité du mariage, le mariage, jusqu’à cette date,

(1) Bazuze: Capitulaire de 789, I, p. 943. :

(2) Bouquer: Recueil des Historiens de France, VI, p. 649. (3) Bazuze: Capitulaire de 789, 1, p. 945 et suiv.

avant lieu solo consensu. C’est en effet le seul consentement des époux qui réalise le mariage. Le capitulaire de 789 se contente de frapper les époux d’une peine purement répressive : « Que si quelque chrétien ou Juif, dit le capitulaire, se marie sans avoir reçu cette bénédiction, il paiera cent sous d'amende au prince ou bien il recevra publiquement cent coups de fouet. »

Soumettre les Juifs à la bénédiction nuptiale était une exigence trop sévère, C'était les mettre dans l’alternative de renier leur foi ou de se livrer à la plus impie des comédies. Aussi pensons-nous qu'il faut plutôt voir dans cette prescription, et surtout dans la sanction qu’elle comportait, une sorte de taxe déguisée perçue sur les Juifs à l’occasion de leur mariage. E

Sous le règne des Mérovingiens, les Juifs pouvaient divorcer comme les Romains et les Barbares. Mais l'Eglise, qui regardait le mariage comme une union indisseluble, avait condamné le divorce dans ses Conciles, et les Carolingiens suivirent : en 744, Pépin le Bref, sous l'influence des évêques, l'avait défendu, sauf dans le cas d’adultère de l’un des époux. Charlemagne, dans son Capitulaire de 789, l’abolit définiüivement et entièrement. Cette mesure était générale et d'ordre public, et s’'appliquait aux Juifs comme aux chrétiens.

En ce qui concerne les autres droits de famille, toutes les règles concernant les incapacités. civiles, la minorité, la majorité, la démence, l'interdiction des prodigues, la tutelle, l'adoption leur étaient applicables.

Les Juifs, relativement à leurs biens, furent soumis à d’assez graves restrictions. Ils jouissaient pleinement du droit de propriété mobilière, mais il n’en

était pas de même pour les immeubles. Grâce aux liens qu' les unissaient avec l'Orient, ils monopolisaient le commerce extérieur de la France et réalisaient d'énormes bénéfices. Leurs richesses étaient Fobjet de la convoitise et de la crainte des monarques. Aussi pour éviter la concentration de la fortune immobilière entre les mains des Juifs, les Carolinsiens leur interdirent-ils de posséder des immeubles en France. Cette grave incapacité ne concernait très probablement que les immeubles ruraux et les maisons qu'ils n’habitaient pas ou qui ne leur étaient pas, nécessaires pour leur commerce. Seuls, nous l’avons dit, les Juifs de Septimanie échappèrent à cette prohibition, Pépin le Bref leur ayant accordé, sans hésitation, le droit de posséder des immeubles et de les transmettre héréditairement. Charlemagne confirma ce privilège, et Louis le Débonnaire, à son tour, le ratifia dans une charte de 839 dans laquélle il accorde aux Juifs de Septimanie «la faculté de disposer en vertu du droit de propriété, qu'il s'agisse d’une vente, d’une donation ou d’un échange (4) ».

Dans la matière des contrats et des obligations, les Juifs ne subirent que de très rares restrictions. Principalement adonnés au commerce, ils eurent l'usage de tous les contrats; aucune limitation ne fut apportée pour eux à Ja vente. À cette époque, tout le monde avait besoin d'eux, même le clergé, qui par eux seulement pouvait se procurer l’encens indispensable à la célébration des offices, et les riches étoffes qui servaient aux ornements sacrés. à

Une des grosses sources de revenus des Juifs était le prêt à intérêt, auquel ils se livraient avec d'autant plus de succès que Charlemagne, cédant aux instances de l'Eglise, avait consacré dans les capitulaires de 789 les dispositions des canons ecclésiastiques qui in-

(4) Dom VaisserTe: Histoire générale du Languedoc, T, 1014 (Toulouse, 1872).