AA
banque constituerait un fonds d'amortissement destiné au rachat graduel des propriétés hypothéquées, mais cette clause prudente ne reçut aucune exécution.
Néanmoins le crédit de ces établissements s’est bien tenu, même au milieu des crises les plus graves.
Par exemple : :
On sait qu’il y eut en 1848 un fléchissement du taux de toutes les valeurs ; malgré cela, le cours des lettres de gage 3 1/2 0/0 (P/andbriefe) était en 1848 :
Pour la Silésie et la Poméranie, de 93 0/0 ;
Pour la Prusse occidentale, de 83 0/0 ;
Pour la Prusse orientale, de 96 0/0 ;
Ces chiffres parlent d'eux-mêmes, surtout si on les compare au cours des autres valeurs en 1848 :
La rente prussienne était à 69 0/0 ;
Les actions de la Banque de Prusse à 63 0/0 ;
Les actions des chemins de fer variaient de 30 à 90 0/0.
En 1850, les lettres de gage de Posen 4 0/0 étaient cotées 102 ;
Celles de Mecklembourg, 103.
La solidité des P/ündbriefe était done incontestable.
Aussi, fort de ce résultat, le législateur prus-
sien n’hésita pas à inslituer des établissements de crédit pour faciliter le rachat des Reallasten.
Ces banques furent créées en Prusse en 1842, mais leur organisation repose sur la loi du 2 mars 1850.
D'autres institutions analogues se créèrent en dehors de la Prusse dans presque tous les Etats allemands. Ainsi en Bavière, créées par les lois du 4 juin 1848 et du 28 avril 1872, on les appelle Ablæsungskassen en Saxe, ce sont les ZLandesrentenbanken, organisées par la loi du 17 mars 1832, mais fermées le 1* octobre 1859 ; de même en Würtemberg, Bade, etc.
En Prusse, les Rentenbanken ne fonctionnèrent que jusqu’à la loi du 26 avril 1858, qui ordonna leur fermeture. Réouvertes par la loi du 11 janvier 1881, elles subsistèrent jusqu'aux dernières opérations du rachat qui se terminèrent le 31 décembre 1883.
Récemment, la loi du 7 juillet 1891 fit revivre l'institution des ÆRentenbanken pour faciliter la création des ARentengüter, non seulement par le service des rentes de ventes slipulées, mais encore par le consentement de prêts au Rentengutsnehmer en lettres à rente pour la construction de bâtiments d'habitation et d'exploitation. Enfin une loi du 8 juin 1896
charge les Rentenbanken.du service de la soulte que l’unique héritier du ÆRentengut ou Anerbe paie à ses cohéritiers » (1).
Tel est l'historique des ÆRentenbanken. Nous allons maintenant entrer dans quelques détails au sujet de leur organisation et de leur fonctionnement, tels qu'ils résultent de la loi du 2 mars 1850. Nous verrons plus loin, en étudiant le système des Rentengüter, ce que la loi du 7 juillet 1891 y changea. |
SECTION II
Organisation des « Rentenbanken ».
Leur fonctionnement
Aux termes de l’article 1° de la loi du 2 mars 1850, — applicable à toute la monarchie sauf les pays situés sur la rive gauche du Rhin — «pour hâter le rachat des Reallasten et la
