V. Aal. — Das preussische Rentenqut
avait recours à ce qu'on appelait le crédit intermédiaire (Ztoischenkredit). Il s’adressait à un établissement publie ou privé qui lui avançait la somme, c'est-à-dire, en pratique, qu'il lui cédait son droit sur les Rentenbriefe que devait lui remettre la Rentenbank.
De son côté, le Rentenqustnehmer aurait eu besoin d’une extension de crédit; sans doute la banque devait lui fournir des avances nécessaires à construire des bâtiments et à se constituer un fonds de roulement, mais en fait il y avait à ces prêts beaucoup de formalités et on exigeait beaucoup de garanties. Quand le Rentengutne présentait pas ces garanties suffisantes, que faire ? Le paysan également avait recours aux bons offices d’un établissement de crédit intermédiaire.
Les deux parties : propriétaire et acquéreur, pouvaient toujours se procurer des fonds, mais à un taux si onéreux que le gouvernement s’en préoccupa et, le 22 juillet 1899, présenta un projet de loi permettant de prélever 10 millions de M. sur la caisse de réserve des Rentenbanken pour faciliter le crédit intermédiaire.
La Commission de la Chambre des députés élargit la portée de ce projet en remplaçant les mots : crédit intermédiaire, par le simple mot: crédit ; c’est-à-dire qu’elle l'étendit à toute
espèce de crédit réel. Mais la Chambre des seigneurs rejeta cette extension du but de la loi et adopta le projet tel qu'il avait été soumis primitivement par le gouvernement ; elle exigea simplement que tous les ans les comptes relafs au crédit intermédiaire fussent présentés au Parlement. La Chambre des députés céda et approuva. Le projet du gouvernement était devenu la loi du 12 juillet 1900.
À l'heure actuelle, les Rentenbanken ne sont chargées que des opérations prévues par les lois de 1891, 1896 et 1900, le rachat des charges foncières ayant été complètement terminé en 1883.
Cette reconstitution de ces banques fut la cause des quelques années de succès qu'obtint le système des Rentengüter.
Voici quel était à la fin de l’année 1908 le montant des rentes payées aux Rentenbanleen, soit pour la rémunération des Rentenbriefe que reçoivent les vendeurs de parcelles destinées à former des Rentengqüter, soit pour la rémunération des prêts faits par la banque pour la dotation originaire (erstémalig) du Rentenqut (bàtiments, etc.).
Montant des « Rentenbankrenten »
Pour les Pour les
Provinces « Rentenbriefe » prèts Total # M. M. M.
OEstpreussen. 292.415,92 31.505,30 1 323:921,22 Westpreussen 663.201,45 70.372,49 733.573,94 Posen . 346.785,20 24.823,80 371.609,00 Poméranie 484.429,24 26.357,44 510.786,68 Brandebourg. 65.373,00 8.463,10 73.836,10 Silésie . HE 230%26008718 3.030,49 233.893,67 Schleswig Holstein . 90.535,90 9.341,60 99.871,50
Du 1° octobre 1850 au 1° avril 1902, les sept Rentenbanken ont émis en tout 558.328.995 marks en Rentenbriefe, dont 57.802.99 M.
concernent la loi sur les ÆRentengüter. Au 4° avril 1902, il y avait encore 303.400.800 M. de Rentenbriefe en circulation, dont 54 millions 666 240 M se rapportant à la loi de 1891.
