SIREY
Périodiques
Monileur Officiel.
Journal Officiel.
Bulletin Officiel du m nistère de la Guerre (CHAPELOT, éd ‘eur),
À. — Édition méthod' que (notamment : Vol. 72 : Réserve et armée territoriale, officiers et assimilés et vol. 28 : Condition civi e et politique des militaires.)
B. — Édition chronologique.
Bulletin Officiel de la Marine (Imprimerie Nationale).
A. — Édition refondue (de 1681 à 1899).
B. — Édition chronologique.
Revue crilique de législation el de jurisprudence.
Revue du droit public el de la science politique.
Revue générale d'administration.
Revue polilique el parlementaire.
(1) Nous ne mentionnons pas dans cet index les ouvrages consultés incidemment, nous réservant de les indiquer en notes au cours de notre élude.
Ouvrages généraux
Béouer. — Réperloire du droit adminislralif. VIS : Armée de terre, fonctionnaires publics, marine militaire, responsabilité de la puissance publique.
H. BERTHÉLEMY. — Trailé élémentaire de droit administratif. 6e édit., 1910:
Duaurr. — L’Élal, le droit objectif et la loi posilive, 1901. — L'Éla!, les gouvernants el les agents, 1903.
— Manuel de droit conslilulionnel, 1907.
— Trailé de droit constitutionnel. ? vol., 1911.
Hauriou. — Précis de droit administratif. 6€ édit., 1907. — Notes dans Sirey.
GASTON JÈZE. — Principes généraux de droit administratif,
— Eléments du droit public et administratif, 1910.
— Notes de jurisprudence dans la Revue du droit public et de la science politique.
KAMMERER. — La fonclion publique d’après la législation allemande. Thèse, Paris, 1898.
LaABAND. — Le Droil public de l'empire allemand, traduc. franc. (Bibliothèque internationale de droit public), 6 vol. (notamment tome V : La force armée de l'empire allemand 1903).
LAFERRIÈRE. — Trailé de la juridiclion administrative. ?e
édit., 1896.
Orro Mayer. — Le droit administratif al'emand, traduc. franç. (Bibliothèque internationale de droit public), 4 vol. (notamment tome IV, partie spéciale, service de l'État... 1906).
Ni
NÉZARD. — Théorie juridique de la fonction publique. Thèse. Paris, 1901.
SIMONET. — Trailé élémentaire de droil public el adminis-
iralif. 3 édit., 1897.
GEORGES TEISSIER. — La responsabililé de la puissance publique (extrait du Répertoire Béquet), 1906.
Ouvrages sur la législation et les questions militaires
ADHÉMAR. — De l’élal des officiers. Thèse. Paris, 1900. Commandant AuGrer et G. LE PorrrEeviN. — Trailé théorique el pralique de droil pénal mililaire. ? vol., 1905.
PIERRE BAUDIN. — L'armée moderne el les Elals-majors (1905).
BLor. — L’élat de l'officier dans les armées de lerre el de mer. Thèse, Paris, 1909.
Capitaine GUSTAVE COGNET. — Officiers de réserve. 1909.
DEspouits. — L'officier dans l’armée nouvelle. Ses droils privés. Ses droils publics. Thèse. Paris, 1906.
DurAT-LasaLLE. — Droil el législation des armées de terre el de mer. 9 vol., 1842.
Fournier et Neveu. — Trailé d'administration de la marine (notamment tome I) 3 vol., 1887.
GizLerT. — Réforme el non-aclivilé des officiers. Thèse. Paris,
Von DER GoLTz. — La Nalion armée, traduc. franç., Louis
Westhauser, éditeur, Paris, 1891.
JEAN JAURÈS. — L'armée nouvelle, 1911.
GasTon JÈzE. — Consullalion sur la responsabilité personnelle des agents mililaires dans l'affaire Ch. Desreumeaux contre de Lartigue-Lambin. Lille, Imprimerie S. Bécour. s. d,
