LIVRE VI, INTRODUCTION

nombre pour former une ville et principalement habitées par des fermiers et des laboureurs. L'absence d'un marché, ajoute-t-il, est ce qui distingue surtout en Angleterre un village d'une ville. On appelle ville {town, du mot allemand Zawi, clôture vive), d'après Johnson et Webster, toute agglomération de maisons, pourvue d'un marché régulier, sans être pourtant ni une cité, ni le siège d'un évêché. Le mot cité (city) n'est cependant pas toujours synonyme de siège épis— copal, mais souvent une simple qualification honorifique d'autres villes d'une importance majeure.

Les mots city , town et vill (village) n'indiquent donc que des agglomérations plus ou moins fortes, comprenant un nombre plus ou moins considérable de maisons. La loi n'établit aucune différence entre eux (1). Toutes ces localités indistinctement, ne parvenant à se faire valoir qu'en raison de leur importance économique, rentrent, non moins que le hameau isolé et l'ancien manoir seigneurial, dans le cercle de l'organisation commune, toutes étant également soumises aux autorités du comté. Cependant certaines places ont été plus ou moins exemptées du régime de cette organisation comitale : les unes par suite de leur érection en comtés indépendants , d'autres par l'acquisition de droits de corporation et l'exercice d'une juridiction limitée, qui resta néanmoins subordonnée à la juridiction d'appel du comté.

Les localités munies de ces privilèges forment ce

(1) Habitations when thrown into rows , streets , crescents, squares, etc., form villages, towns and cities. (Voir les Résultats du recensement delà Grande-Bretagne de 1851, par Éd. Cheshire, Londres, 1854, p. 25.) D'après Coke, la loi qualifie de town toute ville qui n'est ni une cité (citij), ni un bourg (borough). Le hameau ' (hamlet) est un petit appendice d'une ville (totvri).

qu'on appelle des corporations municipales. Or telles localités qui, d'après leur condition économique et sociale, ne sont que des villages, peuvent se trouver en jouissance de droits de corporation municipaux, de même qu'il peut y avoir de grandes villes dépourvues de pareils droits. Ainsi Chippenham, avec onze cents habitants, a une organisation municipale régulière, tandis que de vastes quartiers de Londres et des environs, tels que les Tower Hamlets, avec cinq cent quarante mille habitants, Marylebone, avec trois cent soixante et onze mille, et Greenwich, avec cent six mille, manquent de cet avantage. Ces localités forment bien des bourgs parlementaires (parliamentary boroughs), puisqu'elles envoient des représentants au parlement; mais, sous le rapport administratif, elles ne constituent légalement que des paroisses ou des agrégations de paroisses, indépendantes les unes des autres, et elles sont dépourvues de toute autonomie de juridiction.

De même qu'en Angleterre aucune ville, quelle que soit son étendue ou son importance économique et sociale, ne participe nécessairement, pour cela, aux avantages d'une organisation municipale, de même aucune localité n'y est pourvue d'une organisation locale distincte uniquement parce qu'elle offre un groupe de maisons contiguës. L'idée de la commune proprement dite, soit rurale, soît urbaine, est toujours restée étrangère au droit anglais. Il n'y a jamais eu, en Angleterre, de villages, ce mot étant pris dans l'acception d'un groupe de maisons situé à la campagne et organisé en commune rurale. Lorsqu'un village a l'étendue voulue et réunit les autres conditions nécessaires pour sa constitution en paroisse, il forme une paroisse et un district de police. Mais, de même qu'un village