‹ La constitution d'Angleterre exposé historique et critique des origines, du développement successif et de l'état actuel de la loi et des institutions anglaisesChapitre 56 sur 288 · LIVRE VI, SECTION I, CHAP. IX · texte numérisé non relu

LIVRE VI, SECTION I, CHAP. IX

bur-gereven. Ces officiers percevaient pour le roi une rente, passée souvent, toutefois, en fief à un thane voisin {lord of the manor), le plus généralement au seigneur patron de la ville même (1).

Dans la période normande, le boroughrevc fut remplacé par un bailiff, à la nomination du roi et plus tard habituellement qualifié de maire (mayor). Souvent le territoire et les revenus de la ville étaient aliénés à titre féodal emphytéotique (freefatTn), par des chartes du roi ou du seigneur terrien, sous la condition, pour les bourgeois, d'une prestation de services militaires, notamment aussi du payement exact de la rente à l'échiquier ou au seigneur de la terre (2). Ordinairement cette concession impliquait celle d'une juridiction propre, limitée cependant , et de la libre élection des officiers communaux. Les villes se peuplèrent surtout d'affranchis. Tout serf devenait libre, après une résidence d'une année et d'un jour dans une ville.

Les burgesses ou bourgeois des villes, appelés aussi citizens et townsmen (citadins), jouissaient personnellement de la franchise de douane ou d'octroi, dans toutes les communes où elle existait, ainsi que d'autres privilèges souvent importants, depuis la grande charte, avec laquelle avait cessé la taxation arbitraire, et depuis le déclin du régime féodal. Le droit de bourgeoisie, dans les villes, y procurait aussi l'accès dans les corporations de métiers. La ville avait ordi-

(1) Lappenberg, I, 608, etc. — Hallam, Moyen Age, III, pag. 22.

(2) En Espagne, les fueros des villes étaient ordinairement des contrats passés entre le fondateur de la ville et les bourgeois qui s'y établissaient. (Lemcke, Histoire d'Espagne, II, 419.) — En Portugal, des communes qui s'étaient bien conduites à la guerre obtinrent, par des chartes (behetria), le droit d'élire elles-mêmes leurs autorités. (Schœfer, Histoire du Portugal, tome L )

nairement sa propre court -leet. Quiconque rendait des services aux yeux de ce tribunal, c'est-à-dire contribuait au lôt (du saxon Ilot), en payant l'impôt ou faisant, comme on disait, la prestation du scot (du saxon sceat, part), avait aussi, politiquement, plein droit de bourgeoisie. Ce droit s'acquérait par la naissance, l'apprentissage et le mariage. Depuis Richard Cœur de Lion, les villes obtinrent de nombreuses, chartes. Celles-ci commençaient déjà à substituer à l'élément démocratique un élément oligarchique, en transférant l'administration aux grandes compagnies de bourgeois aisés, aux guildes. Les collèges romains avaient disparu. Les nouvelles guildes , d'origine païenne et saxonne, n'étaient primitivement que des associations formées dans le but d'offrir certains sacrifices. Le christianisme eut beau proscrire ces guildes comme œuvres du démon, il dut finalement s'en accommoder comme de tant d'autres usages païens. Les sacrifices se transformèrent en festins , qui se tenaient dans des bâtiments spéciaux (domus convivii, dormis gildonœ, guildhall) (1). Indépendamment de l'assis- • tance mutuelle qu'elles se prêtaient, les guildes poursuivaient des fins politiques et de police de sûreté. C'étaient des sociétés de tir, et elles procédaient contre les voleurs et autres criminels, tout à fait à la manière du tything et du frankpledge. Chez elles aussi, le nombre dix formait la base d'une organisation qui, toutefois, conserva toujours le caractère de l'association volontaire, tandis qu'il y avait obligation pour chacun de se faire membre d'un tything.

Dans les localités plus importantes, les guildes (2)

(1) Lappenberg, I, 608, etc.

(2) Le saxon guildon \ient de gildare, payer un tribut.

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