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Les Caractères de la Constitution andorrane

1° Caractère coulauticr.

Thomas Payne disait qu' « une constitution nexisle pas tant qu'on ne peut point la mettre dans Ja poche ». Celle de l'Andorre va complètement à rencontre de cette opinion de l'écrivain Américain : tout le système législatif y repose sur la tradition : elle a un caractère nettement coutumier, prouvant ainsi, selon le mot de Joseph de Maistre, qu'une constitution n'est pas « un ouvrage « de l'esprit comme une ode ou une tragédie », mais « cet esprit public admirable, unique, infaillible, au- « dessus de tout éloge, qui mène tout, qui conserve tout. « qui sauve tout : — ce qui est écrit n'est rien ».

En Andorre nous ne trouvons aucun texte : il n'y a jamais eu de charte ou de constitution écrite. Cette pratique se retrouve dans d'autres pays, notanmient dans la République de Saint-Marin et les îles Anglo- Normandes, où la constitution est entièrement coutumière; et dans deux grandes nations, l'Angleterre et la Hongrie, c'est sur la coutume qu'est basé le régime parlementaire. Dans les Vallées il y a bien des textes écrits, mais ils n'ont pas été promulgués, sauf en ce qui concerne la loi électorale de 1866. (Voir p. 75). On en trouve dans cette fameuse armoire de fer du Palais de la N'allée ({ui contient les « Archives et Documents

des vallées d'Andorre — Arxius y Ecripturas de las Valls d'Andorra » : pendant longtemps elles restèrent interdites aux étrangers et c'est M. Bladé qui. en 1875, a été le premier à les compulser librement'. Cette quasiimpossibilité de fouiller dans celte arche sainte du gouvernement andorran, qui est d'ailleurs non en fer, mais simplement en bois de sapin', s'explique de la façon suivante : larmoire est fermée par six serrures de modèles ditïérents : à côté de chacune d'elles se lit le nom du ne des six paroisses et chaque consul majeur a entre ses mains la clef de la serrure correspondant à sa commune. Toute investigation étant impossible sans la présence simultanée des six dépositaires, il ne faut pas s'étonner qu'elle soit si longtemps restée inviolée.

Les principaux documents, contenant les institutions andorranes, sont le Manuel Digeste, le PoJitar et enfin les décrets ou lois que les coprinces ont rendus soit séparément, soit ensemble : l'exemple le plus connu de ce dernier système est la loi de 1866. La Casa de la Vall contient un exemplaire des deux premiers ouvrages qui constituent les grands coutumiers de l'Andorre :

1. Le Manuel Digeste (Manual Diijest de las Valls de Aiidiirra) fut écrit en 1748 par un Viguier, le très illustre docteur Anton Fiter y Rossell, de la paroisse d'Ordino' : c'est un résumé des archives andorranes'. Cette œuvre jouit d'une grande réputation dans les Vallées, à ce point que l'auteur du l'olila'r la qualifie d' « ouvrage sublime » et qu'elle est encore la base du droit public andorran. Le Mauiial Digest comprend six livres.