ORIGINES ET TRAITS DISTINCTIFS DE CE 3TSTÈMR

Le type de gouveraeineat populaire que nous allons décrire pourrait, 'par droit de pluralité, s'appeler le type américain. En effet, non seulement il apparaît presque exclusivement en Amérique, mais il est dans ce continent même le type politique dominant, Sa patrie d'origine fut ici la grande Union, dont la constitution était fondée au début sur des principes dualistes. De là, il s'est propagé successivement dans tous les grands États de l'Amérique à l'exception du Chili et du Venezuela. En Europe on ne l'a pris nulle part pour modèle, pas même en Suisse, bien que cejpays ait été chercher de l'autre côté de l'Atlantique un certain nombre de matériaux pour édifier sa constitution, La moitié de la constitution suisse rappelle celle des Ëtats Unis, mais

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EMENTABrSME DUALISTE.

est indigène, d'où il résulte un ifférent malgré des ressemblances

la Suède, comme nous le savons ué elle-même et sans rien prendre ne Constitution parlementaipe à La Suède est seule en Europe à fpe constitutionnel. Naturellement i en a été faite en Suède et vn urait être identique ; mais, malgré de détail, le type général est le t paraître étrange  un non initié :

ficilement, sembie-t-il, deux États ]ue celui de la Suède et celui de n américaine. L'un est un État re UD État fédératif ; le premier :hie, le second une république, ences ne portent pas sur la Con&->

elles portent sur les espèces rtaines parties extérieures de la on sur son essence. Or c'est de la le qu'il est question ici.

grande divergence que nous lier et qui est vraiment radicale, ans le régime constitutionnel prois dans la forme externe de l'État, nt en effet, comme on le sait, se

StiiDB ET ÉTATS-UNIS.

partager, — entre autres classifications, — en Etats simples et Etats composés (Etats fédéraux et confédérations d'Etats). Cette différence réagit naturellement sur la Constitution, mais pas assez pour en déterminer le caractère. La Constitution se déSnit en effet comme la règle suivant laquelle se crée la volonté d'État. Or cette règle peut être la même dans des Etats d'espèce différente. Les modifications les plus remarquables qui, dans le cas considéré ici, dérivent de la différence d'espèce, portent sur la composition de la Chambre haute et sur l'étendue de l'action exercée par l'Etat. Le Sénat des Etats-Unis est élu par les divers États-membres et il était au début leur représentation exclusive. De plus, par suite de l'autonomie des États, l'Union dispose d'un domaine d'action très limité. Mais cela n'empêche pas la volonté de l'État de se créer au fond de la même Taçon en Suède et dans l'Union américaine.

D'ailleurs, s'il est bon d'avoir toujours présent à l'esprit que l'Union résulte d'un assemblage de 13 colonies indépendantes, il ne faudrait pas non plus exagérer l'importance de ce fait pour le régime actuel. A l'exception de la Suède-Norvège et de r Autriche-Hongrie qui semblent prendre un chemin opposé, les Etat^ fédéraux de l'heure

30â PABLEUBNTABISUE DUALISTE.

actuelle soat en voie de développement rapide vers l'Etat uoitaire. Tel est le cas en particulier pour l'Amérique. Ainsi il n'existe en réalité aucune difFéfence entre des Etats unilaires comme le Pérou et la Colombie et des Etats fédéraux tels qae les États-Unis et le Mexique. L'autonomie provinciale peut être aussi grande dans les premiers que dans les seconds. Mus il faut noter avant tout que dans la plupart des cas les Etats particuliers ou « Etats-membres » ne sont pas autre chose que d'anciennes provinces comme dans l'Argentine et au Brésil, ou des Etats institués par l'Union comme aux Etats-Unis. C'est pourquoi la population de ces États fédéraux est une population unie à un degré aussi fort que dans aucun des vieux États centralisés.

Nulle part ne se manifestent avec plus d'intensité que dans les Etats-Unis le sentiment national et l'orgueil d'être avant tout un citoyen de l'Union. Et par suite, le Sénat représente désormais dans ce pays la nation entière, tout autant que la Chambre basse. On peut même dire qu'il n'existe guère d'assemblée de même sorte, où la marque provinciale originelle ait à ce point cédé devant l'esprit unitaire.

Les principales différences entre les deux Constitutions suédoise et américaine concernent le