‹ La contribuable; ou, Comment défendre sa bourseChapitre 12 sur 27 · I' ^JI*M · texte numérisé non relu

I' ^JI*M

ront, à Toccasion, rendre bons ofïiceîs pour bons offices.

Qu*à ce jeu-là on réussisse t'acilement à «lé^^équilibrer le budget, c'est ce dont nul ne s étonnera, mais nécessité est mère dv l'industrie et 1ms fins joueurs se gardent à carreau.

Pour se tirer d'embarras, le parti i^ouvernem tentai ne répugnera pas à recourir k des expéclit^nts qui jurent avec l'honnêteté la plu>i vul|tî"aire et i\{iu transportés du monde de la politiqur* dans relui des affaires, feraient jeter les hauts cris, < h\ rt}cIiLmera, pour une entreprise quelconcjue. des crédits que l'on sait être absolument insuflîsants ttt qui seront ensuite outrageusement dépasses : hisn.fire de dorer la pilule, car de dire toute la vérité eût risqué d'effrayer, et il fallait avant tout turoer la main aux hésitants. On opérera d'habile^ virements de fonds. On jonglera aver les chiffres. ï h\ présentera un état financier combiin'^ iivvr un :nt exquis et qui fera voir la situatînii shUt un ji>ur aussi faux que favorable.

La presse officielle et officieuse SL-ciniilera lu mystification : nous sommes assez familiarises avec la physiologie des partis pour compnmdre cetLf? tactique et nous expliquer son succès momentan*\ Nous assistons de temps à autre, les jours do discussion du budget, à une innocente passe ^Farmes que le télégraphe résume en ces mot$ j

« M. X (de Topposition) critique vivement la politique financière.

« M. Y, au nom du gouvernement, s'applique à démontrer que jamais Tétat des finances n'a été plus satisfaisant. »

£t vogue la galère !

Elle voguera la galère, jusqu'au moment où l'on sera descendu si bas qu'il faudra coûte que coûte rabattre un peu de son optimisme et chercher de nouvelles ressources. Mais comme c'est là une lâche ingrate, pourquoi n'irait-on pas demander à l'opposition, qui a tant gémi sur les déficits et les emprunts, de prendre cette initiative ? Rien de plus simple, et elle se sentira flattée de voir qu'on recherche son concours.

Si tôt dit, si tôt fait. On passe la main à l'opposition, en se réservant seulement d'intervenir au moment opportun en faveur de ces chers contribuables qu'elle pourrait frapper d'une main trop lourde, immoler sans pitié.

L'opposition remettra donc le budget d'aplomb, mais elle aura du même coup causé du mécontentement. Vivent ceux qui dépensent, mais arrière à ceux qui avisent aux moyens de régler la note : ils récolteront l'impopularité. Et, en effet, il ne faut pas longtemps pour que, son œuvre réparatrice terminée, l'opposition soit rejetée dans l'ombre, à son rang effacé de minorité modératrice et impuissante.

Dans un livre très remarqué, publié dernièrement en France, on a pu imprimer que, iiur 800 membres du parlement, plus du tiers, peut-être plus de la moitié, étaient gens à se servir de leur position politique pour poursuivre des intérêts privés, et nous n'avons pas appris qu'on ait relevé l'assertion. Ceci donne la mesure de la confiance que peuvent inspirer les partis au pouvoir.

Il est vrai que la politique n'a pas partout ce caractère démagogique. Nous reconnaissons, par exemple, que, dans les petits pays, le mal que nous signalons est moins accentué que dans les contrées d'une certaine étendue où les affaires se traitent dans une capitale éloignée, hors du contact des populations, loin de tout contrôle efficace de leur part, et dans cette atmosphère nerveuse, enivrante qui se développe dans les milieux surchauffés de politique. Pour des raisons analogues, les administrations provinciales et plus encore les administrations communales offrent, à l'égard des intérêts qui nous occupent en ce moment, des garanties généralement supérieures à celles des administrations centrales. Nous pourrions citer l'exemple de certains petits territoires où se sont perpétuées des habitudes de vie simple, laborieuse, patriarcale, ainsi que le culte de la patrie, et où les finances publiques sont gérées avec un soin et un désintéressement dignes de tout éloge.

IjS -LU CONTRIBUABLE

Là tout le monde se connaît plus ou moins; la première qualité que le peuple demande à ses raandataireîi est une réputation d'intégrité, et le métier de politicien devient pour ainsi dire impossible.

Mais le danger existe partout; il existe aussi dans tous les ressorts. Ainsi il n*est point rare qu'une administration régionale, voire même une simph:^ commune, usant et abusant de la liberté qu tile a d'élargir son budget, soit à l'aide de centimtfs additiuimels au franc, soit d'une autre manière, devienne plus onéreuse pour la bourse des contribuables que ne l'est l'Etat lui-même. Nous aurions cent exemples pour un à citer, et, si les choses vont mal en France, elles vont quelquefois plus mal ailleurs.

Noui^ pensons que l'on aurait quelque peine à infirmer la portée des réflexions que nous venons de prêsentfin Voici pourtant une façon de couvrir notre voix, c ïn pourra nous accuser de manquer de respect aux gouvernements établis, aux élus du peuple, aux représentants légitimes du pays. Mais nou.s n'acceptons pas le reproche.

Nous soutenons qu'avec la meilleure volonté du monde, on ne saurait respecter que ce qui est respectable, et nous ne voyons pas trop où sont les rares mérites que nous devrions exalter chez les hommes qui viennent de nous occuper.

LES a)NSÉQtîENCES 139

Noui> ne nuus enquérons pas en ce moineiu de leurs vertus privées» qui sont souvent très réelles. Plusieurs d'entre eux î^ont peut-être de bons pèrei5, de bons époux, des amis sûrs, des personnes aimables et serviables, mais ce ne sont pas leurs titres domestiques qui sont ici en question. Xous ne considérons en ce moment que le mandataire du peuple. Or, dut une indulgence malsaine et coupable à nos yeux, blâmer notre sévérité, nous tenons que des magistrats qui se laissent dominer par un intérêt de parti ou par des ambitions personnelles au point d'aliéner leur liberté, de ne plus dibtin* gTier entre le bien et le mal, de s'associer à une foule de sottises et de perfidies et de contribuer sciemment, si ce n est à la ruine, du moins à Tappauvrissement et à la déchéance de leur pays, ne sont ni des héros ni même de parfaits honnêtes gens.

Nous ne prétendons pas ^^ que Ton nous entende bien — que de meilleures finances publiques mettraient fin comme par enchantement à tout ce que la politique actuelle offre de démoralisant et d abject Nous savons aussi bien que personne que, même en admettant un état de choses où il deviendrait impossible aux partis de se servir de Fargent des contribuables dans un intérêt inavouable, la soif des honneurs» les jouissances du pouvoir, les rivalités d'amour propre et le favoritisme ne disparaî-

traient pas du milieu des hommes. Mais il faudra bien convenir que s'il y avait moins d'argent disponible pour acheter les sympathies et payer les services, que si les hommes investis de la confiance de leurs concitoyens et organisés en un véritable syndicat d'intérêts privés se sentaient moins libres de faire danser Tanse du panier, que si les frais généraux de l'administration publique étaient établis a»vec la même rigueur que les comptes d'une maison de commerce respectable, la politique serait, à n'en pas douter, infiniment plus noble, nous allions dire plus propre.

Et ce qui serait aussi beaucoup plus édifiant, c'est l'exemple donné aux masses par ceux-là mêmes qui devraient ne leur enseigner que l'honneur et le devoir. Ils s'assurent, disions-nous, les adhésions à prix d'argent et de faveurs. Ils placent constamment les citoyens dans l'alternative de choisir entre l'amour pur et désintéressé du pays et l'allégeance à un parti

qui prodigue ses biens A ceux qui font vœu d'être siens.

Alors que dans les affaires privées c'est un principe élémentaire de régler sa dépense sur son revenu, ici pas de règle. Le ménage de l'Etat va comme il peut, s'endette, se charge, engage l'avenir, nourrit souvent le parasitisme aux frais des

LES CONSEQUENCES X^l

gens qui travaillent, comme si tout cela ne tirait pas à conséquence. On ira même plus loin, et Ton pourra voir non pas la vertu, mais la fraude récompensée. Rien de plus fréquent, par exemple, que des administrations qui maintiennent à des postes importants des personnages convaincus de malversations, et cela grâce au fait que ce sont des amis du pouvoir et que découvrir le pot aux roses produirait une fâcheuse impression sur le public. Nous avons par devers nous tout un dossier de scandales récents de ce genre, absolument avoués par les gouvernements eux-mêmes. Et^ pendant ce temps, les tribunaux punissent des gens pour avoir dérobé un pain ou une pièce de dix francs-. Nous ne prétendons pas que les tribunaux aient tort, mais que penser d'une société où Ton sévit contre les voleurs et où l'on récompense les gredins ?

De la sorte la politique devient une grande école de démoralisation, d'énervement et d'abaissement des caractères, car elle laisse croire que tout ce que l'on respecte dans la vie privée : honnêteté en affaires, véracité, loyauté, peut être impunément foulé aux pieds dans la vie publique, que le bien est chose toute relative, affaire de convenance, de circonstance.

Et ce qui conspire encore à pervertir le droit sens populaire, c'est l'hypocrisie dont s'accompa-

g-nent les abus que nous venons de signaler. Les détenteurs du pouv^oir ne négligent rien de ce qui peut rehausser l'idée que l'on se fait de leur respectabilité. Ils prêtent solennellement le serment de leur office. On pourra même les voir, sur la Bible grande ouverte, prendre Dieu à témoin qu'ils feront leur devoir et tout leur devoir. Ils votent des crédits pour les églises chargées de former les populations à la pratique des plus saintes vertus. Ils donnent une place dans les programmes scolaires à l'instruction morale et civique. Ils rédigent des proclam^^tions et des manifestes où ils font appel aux grands sentiments, prêchent le patriotisme, parlent en apôtres. Mais comme toutes ces préoccupations idéales cadrent bien avec l'ensemble de leur conduite !

K L'hypocrisie, disait La Rochefoucauld, est un hommage que le vice rend à la vertu. » Or, la sincérité vaut encore mieux que l'hypocrisie, et l'hypocrisie peut devenir du cynisme.

En conclusion, nous dirons donc bien haut que les gros budgets gonflés artificiellement, par suite de la captation opérée par le parti au pouvoir d'une ]îartie de l'argent recueilli pour le service du pays, constituent une prime payée à la mauvaise foi, au lucre, au charlatanisme des meneurs d'hommes, et (luand nous considérons, d'un côté les victimes très dignes d'intérêt de ces gaspillages, de l'autre la ligue

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de rapine collective par laquelle ils sont journelleraent commis, nous nous croyons autorisé à déclarer que la morale publique exige la répression de ces désordres (^).

(*) Le grand économiste dont l'Allemagne fêtait l'an dernier les cinquante ans de professorat, M. W. Roscher, a souvent insisté, notamment dans son System der Finam-rvissefisc/iaft, sur ce côté éthique de l'impôt, qui nous paraît avoir été en général trop négligé par les hommes d'Etat et même par les investigateurs scientifiques indépendants. Nous pensons comme lui qu'il faut tenir compte « aussi bien de l'influence de l'impôt sur la moralité que de son influence sur les finances publiques ». L'impôt ne doit jamais être considéré seulement au point de vue économique pur.

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Conséquences touchant au droit public : que Timpôt peut réduire à néant les garanties légales dont est entourée la propriété privée.

Il nous reste à considérer l'aggravation des impôts sous un troisième et dernier aspect, qui n'est que le prolongement du précédent : dans ses conséquences au point de vue du droit public. Il suffira pour cela de quelques mots.

Que Ton songe à cette anomalie. Les constitutions, les lois et les codes consacrent de la manière la plus formelle et la plus positive, le droit de propriété privée. Ils la reconnaissent expressément ils l'entourent des garanties les plus fortes. Qui conque y porte atteinte s'expose, comme on sait à être appréhendé au corps, conduit en prison jugé et condamné. Ces idées-là sont à la base de l'ordre social actuel, et c'est surtout en vue d'elles, afin de les faire passer de la théorie dans la pratique, qu'a été instituée cette vaste machine de répression qui embrasse la police, les tribunaux et les maisons de détention. Il faut croire que ces

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LES CONSEgUENCES 145

principes ne sont pas contraires au droit natu> rel, car, non seulement ils sont universellement admis chez les peuples civilisés, mais encore ils inspirent nos jugements sur les personnes et sur les actes. Un homme qui s'approprie le bien d'autrui est mis au ban de la société. Il n'est rien qu'un père et une mère répriment avec plus de sévérité dans l'éducation de leurs enfants que les détournements, si minimes soient-ils. Appliquer à quelqu'un le qualificatif de voleur, c'est le marquer du signe de l'infamie si le reproche est mérité» c'est le calomnier de la manière la plus grave et la plus grosse de conséquences s'il ne Test pas. Dans le fait, le titre de propriété se présente comme un corollaire de cette proposition axiomatique que celui qui produit la richesse en demeure le maître et peut en disposer à son gré : j'iis utemU et abutendi, pour employer le langage des anciens jurisconsultes.

Par cette reconnaissance d'un droit cher au cœur de chacun, l'Etat rend l>ommage à la sainteté du travail ; il stimule l'effort individuel, qui a besoin de pouvoir compter sur la récompense des peines dépensées, et il encourage l'épargne. A bien voir les choses, c'est la liberté humaine qu'il honore de cette manière. L'esclave n a rien en propre. L'aptitude à posséder est comme Tépa-

nouissement de la personnalité.

Le droit dont nous parlons n'est soumis qu'à 4eux espèces de restrictions. Les membres d'une démocratie sont tenus de participer aux dépenses de la nation, alors même qu'elles auraient servi partiellement à des buts qu'ils n'approuveraient pas. Vous auriez vu d'un mauvais œil l'Etat s'engager dans des travaux publics dont l'utilité vous paraissait douteuse, fonder des écoles dont le besoin ^tait contestable, se lancer dans des entreprises coloniales ou une guerre étrangère des plus risquées, que vous n'en êtes pas moins tenu d'apporter votre part des frais. Un peuple est une personne morale, et quand la majorité dans son sein s'est prononcée politiquement ou administrati veinent, la minorité doit suivre. Il ne saurait être question, par exemple, de ne faire payer les routes nouvelles qu'aux personnes qui auraient déclaré vouloir s'en servir.

Cette faculté de sécession n'est pas plus admissible devant le fisc que devant les lois générales, dont plusieurs sont de nature à mécontenter nombre de gens.

Mais si les particuliers sont taxés au prorata des besoins du pays, aucune législation n'a jamais dit qu'ils pussent l'être en vue de favoriser des intérêts particuliers, ce qui équivaudrait à nier la propriété privée.

H peut arriver aussi, et il arrive fréquemment,

qu'une création ayant un caractère d'utilité générale, telle par exemple qu'un parc ou un chemin de fer, exige la cession par un particulier d'un terrain ou d'une construction. Mais si celui-ci ne se souciait pas de se déranger dans Tinterêt de la communauté, se laisserait-on arrêter par cette opposition? Evidemment non. En prévision de cette éventualité, la loi a dû armer l'Etat Elle Ta autorisé à pratiquer ce que l'on appelle Texpropriation pour cause d'utilité publique.

L'expropriation laisse pourtant debout le principe de la propriété privée. Nous ne voyons pas, lorsqu'elle a lieu, l'Etat se substituer purement et simplement à la personne dépossédée, c'est-à-dire la dépouiller et s'enrichir à ses dépens, S'il prend son bien, c'est à la condition de le lui payer à sa pleine valeur, et de la dédommager en outre équitablement des torts indirects qui pourraient lui être causés. Le titre de propriété personnelle n'a pas été supprimé, il n'a fait que changer de forme.

Or voici que, nonobstant les doctrines admises sur la légitimité de la propriété privét^, en dépit et au mépris des garanties expresses dont elle est entourée dans le droit universel, il sera parfois loisible à une catégorie de citoyens d'y attenter impunément. Il leur suffira pour cela de réussir à faire considérer comme dépenses publiques les sommes

dont iU auront décidé de s'emparer abusivement. Les impôts, au lieu de représenter seulement les ressources de l'administration publique, seront accrus de sommes plus ou moins fortes représentant l'exploitation des particuliers par une coterie qui paie d'audace. On fera acquitter par les contribuables les frais de propagande électorale, Tachât des sympathies intéressées des populations, les récompenses données sous forme de places ou de concessions d'entreprises aux courtiers chargés de préparer le bon fonctionnement du scrutin, les faveurs accordées à la courtisanerie et à l'intrigue.... hélas ! les services rendus à l'homme privé et que l'on paie en faveurs officielles. Chacun s'appliquera à tirer pied ou aile à ce personnage plus ou moins impersonnel qui s'appelle tout le monde. On disposera du bien de la communauté avec la désinvolture des enfants prodigues qui ruinent leurs familles, on ne contrôlera les dépenses qu'en apparence et pour la bonne façon, on jurera ses grands dieux que le pays prospère au moment même où les budgets soldent en déficit et où Ton contracte de nouveaux emprunts, et l'on hasardera bien d'autres cartes encore s'il le faut, mais toujours aux frais des particuliers. On ne s'arrêtera qu'à la limite à partir de laquelle le jeu commencerait à devenir dangereux, à inquiéter même tus esprits bien disposés pour le gouvernement.

LES CONSEUUENCES I49

Que penser de ce sans gêne ? Au fait, ai la société a entendu délivrer un bhmc-seing dans toutes les règles aux hommes chargés de gérer le patrimoine commun, et cela dans les différentes sphères administratives, aussi bien dans celles du gouvernement proprement dit que dans celles de la province et de la commune, qu'il s'agisse des premiers ministreîï, des membres du parlement, des conseillers régionaux ou d'un simple maire de village, alors il faut accepter la situation, faire contre mauvaise fortune bon cœur, se résigner en se laissant tondre. Tout est correct.

Mais nous avons vu que tel n'est pas le cas, que la propriété privée est garantie, et l'on devra ainsi convenir que Taggravation des impôts, pour autant qu'elle provient d'un abus de pouvoir, d'une confiscation opérée au détriment des particuliers par leurs protecteurs naturels, d'une mainmise sur des biens que la loi couvre de son égide, implique un mépris profond du droit public. S11 n'y a pas dans ce régime frustratoire une violation manifeste, flagrante du statut réel, les mots ont perdu leur sens.

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