PLAN

Dans une première partie, nous étudierons rapidement les bénéfices de guerre dans le passé, puis les mouvements d'opinion, qui aboutirent en 1915 à leur taxation à l'étranger, et aux projet et propositions soumis au Parlement français.

La deuxième partie, de beaucoup la plus longue, sera consacrée à l'étude de la loi du 1° juillet 1916, des textes qui l’ont complétée, de la jurisprudence à laquelle elle à donné lieu, et enfin des critiques qui lui ont été adressées.

Dans la troisième partie, nous examinerons les bénéfices de guerre dans leur réalité, leurs causes, puis les conceptions qu'on s'est faites d'eux, et les diverses méthodes envisagées pour les supprimer ou les limiter.

Enfin, dans la quatrième partie, après avoir rapidement jeté les yeux sur les lois étrangères qui frappent les bénéfices de guerre, nous cherchérons à définir la tendance générale dont l'imposition des bénéfices de guerre

est une manifestation,

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