V. Kamptz

Ritter.

D>" Gurlt.

D-’ Défiler.

D‘ deDangenbeckl D' W'endt.

H. de Duck, i

D>- Défiler, de Rœder.

Kœlder.

Dès la seconde séance, sur la proposition du I)' Loffler, on accorda aux autres membres du Comité international de Genève, comme témoignage de reconnaissance pour le zèle qu'ils avaient déployé en faveur de l’œuvre du Congrès international, le droit de prendre part aux séances d’une manière passive, et, sur la proposition de AYestenberg, le même droit fut accordé au capitaine V. de Yelde, qui avait souvent travaillé en faveur de l’œuvre. Yoy. Protocole de la Conférence internationale^, p. 10,

12 Protocole de la Conférence internationale, p. 1.

13 Cf. le Rapport de Dufour, Vloynier et Lebmann.

Il Yoy. ci-dessus, p. 75, note.

1® Protocole de la Conférence internationale, annexe A; Actes du Comité international, p. 39 et suiv.; Moynier, Étude, p. 10"2 et suiv.

adopté les dispositions suivantes, pour être observées dans le cas où des hostilités éclateraient entre leurs nations respectives :

« Art. 1. Les ambulances et les hôpitaux militaires seront reconnus neutres, et, comme tels, protégés et respectés par les belligérants, aussi longtemps qu’il s’y trouvera des malades ou des blessés.

« Art. 2. Tout le personnel sanitaire, comprenant les médecins et chirurgiens, les pharmaciens, les infirmiers, les économes et, en général, toutes les personnes attachées au service des hôpitaux et des ambulances, sera au bénéfice de la neutralisation.

« Art. 3. Les personnes ci-dessus indiquées pourront , même après l’occupation par l’ennemi, continuer à remplir leurs fonctions dans l’hôpital ou l’ambulance qu’elles auront desservi, aussi longtemps que cela sera nécessaire, après quoi elles se retireront, sans être en aucune façon recherchées ni inquiétées.

« Art. 4. Toutefois, ces personnes ne pourront emporter que les objets qui leur appartiendront en propre. Tout le matériel qui aura servi à l’installation de l’ambulance ou de l’hôpital restera soumis au droit de la guerre.

« Art. 5. Les habitants du pays qui se seront employés à transporter des blessés ou à leur porter des secours sur le champ de bataille seront également respectés et resteront absolument libres.

« Art. 6. Les militaires grièvement blessés, soit déjà reçus dans les ambulances ou les hôpitaux , soit recueillis sur les champs de bataille, non-seulement seront soignés , à quelque nation qu’ils appartiennent, mais encore ne seront point faits prisonniers. Ils pourront rentrer chez eux, à la condition de ne pas reprendre les armes pendant la durée de la campagne.

« Art. 7. Il sera délivré un sauf-conduit et, s’il en est besoin, une indemnité de route, aux militaires mentionnés dans l’article précédent, lorsqu’ après guérison ils devront quitter le lieu où ils ont été soignés.

« Art. 8. Les objets nécessaires aux malades et aux personnes attachées à l’ambulance seront fournis par l’armée occupante, laquelle s’en fera rembourser plus tard le montant, d’après des bons réguliêrs qui auront été fournis pour cela.

« Art. 9. Un brassard distinctif et uniforme sera admis pour les ofiiciers et employés sanitaires de toutes les armées.

« Un drapeau identique sera également adopté, dans tous les pays, pour les ambulances et les hôpitaux militaires.

« Ce brassard et ce drapeau seront ceux qui ont été adoptés à Genève par la Conférence internationale d’octobre 1863 {croix rouge sur fond Uanc).

€ Art. 10. Ceux qui, n’ayant pas le droit de porter le brassard, le prendraient pour commettre des actes d’espionnage, seront punis aveè toute la rigueur des lois militaires.

« Art. 11. Des stipulations analogues à celles qui précèdent, relatives aux guerres maritimes, pourront faire l’objet d’une Convention ultérieure entre les puissances intéressées.»