PETITS PROFITS

Le sieur Boulmeseau est traduit en justice sous la prévention de se livrer habituellement à l'usure. On remarque à l'audience plusieurs fils de famille, lesquels viennent rendre compte de leurs relations avec le prévenu.

M. Anatole Chèze est le premier entendu.

« J'avais besoin, dit le témoin, d'une somme de trente mille francs; M. Boulmeseau consentit à mêla prêter, mais à des conditions fort onéreuses. Il me fit souscrire plusieurs lettres de change s'élevant ensemble à la somme de 30,000 fr.; il me remit contre ces titres, défalcation faite des intérêts payés par anticipation et d'un droit de commission qu'il prélevait par avance, une somme de vingt-cinq mille francs , composée ainsi qu'il suit: 10,000 fr. de traites souscrites par divers; 6,000 fr. de marchandises, la plupart défectueuses, et 9,000 fr. en espèces.

M. le Président. A quelle échéance étaient les lettres de change?

M. Chèze. A six et huit mois.

M. le Président. En dernier résultat, quelle perte avez-vous eue à supporter après la négociation des traites et la vente des marchandises ?

M. Chèze. M. Boulmeseau m'adressa à un soidisant banquier, qui se chargea des traites et me compta 8,000 fr. au lieu de 10,000. Les marchandises vendues ont produit une somme de l ,500 fr., c'est-à-dire le quart de l'estimation qui leur avait été assignée par Boulmeseau. En totalité, j'ai eu a peu près 20,000 fr. et j'ai donné pour trente mille francs d' acceptations.

M. le Président. Par qui aviez-vous été mis en rapport avec Balmeseau?

M. Chèze. Par mon ami M. de Brézelles. J'étais prévenu qu'il n'y avait pas à marchander avec

lui; aussi, lors de notre première entrevue, je lui fis entendre que je serais fort accommodant sur toutes les conditions d'intérêt. Cependant Balmeseau parut hésiter. C'est alors que je lui proposai mille écus. Ma proposition lui donna à réfléchir. — A vue de nez, répliqua-t-il, vous n'offrez guère plus de vingt pour cent... Considérez que l'argent est hors de prix, mon cher... les mauvaises opérations sont si communes, mon cher... Allons, vous ajouterez bien une petite commission de dix pour cent, mon cher! — Oui, mon très cher, lui dis-je, répondant ainsi en riant au ton de familiarité qu'il prenait avec moi.

M. le Président. Vous avez été poursuivi à l'échéance des lettres de change ?

M. Chèze. J'ai même été incarcéré.

M. de Foulange, autre témoin, est appelé.

« J'ai été en rapport d'affaires, dit-il, avec M. Balmeseau. Une première fois , il m'a prêté 12,000 francs, moyennant 2,500 francs d'intérêt. A l'échéance du titre souscrit pour sûreté du prêt, Balmeseau me fit écrouer à la prison pour dettes, et je ne pus obtenir de lui ma mise en liberté que contre une rénovation de titre, et la somme due fut alors portée à 18,000 francs.

Balmeseau. Cette augmentation était la représentation des frais de poursuite liquidés par moi.

M. le Président, d'une voix sévère. C'est une assertion mensongère. Il n'est pas croyable d'ailleurs que des frais d'incarcération puissent monter à une somme aussi élevée. Dites plutôt que vous frappiez une rançon sur votre prisonnier.

M. Guérin, troisième témoin. Sur la présentation de M. de Foulange, M. Balmeseau consentit à me prêter 15,000 francs et me fit signer un transport de pareille somme à prendre dans la succession à venir de mon père.

M. le Président. Combien avez-vous touché de Balmeseau ?

M. Guérin. Onze mille francs environ.

M. le Président, au prévenu. Comment se faitil que vos livres ne contiennent aucune mention de ces opérations ?

Balmeseau. Je considérais ces prêts moins comme des opérations commerciales que comme uneaffairedepuie obligeance de ma part. ("Hilarité.)

M. Béfort, lieutenant de lanciers. J'ai fait plusieurs emprunts à M. Balmeseau, et je n'ai jamais eu à me plaindre de lui. Je dois dire, au contraire,

qu'il a toujours mis le plus grand empressement à me rendre service.

M. le Président. Quel était le taux d'intérêt auquel ces emprunts étaient faits ?

M. Béfort. J'avoue, monsieur, que je n'ai jamais attaché grande importance au chiffre de l'intérêt. Je ne puis répondre d'une manière bien précise à cet égard. Tout ce que je sais, c'est que la dernière fois M. Balmeseau a eu la gracieuseté de me prêter 1 0,000 francs, sur lesquels j'ai touché réellement en bon argent 6,700 francs...; ma foi, quand cela ferait 7 ou 8 pour cent, je ne puis oublier le service que m'a rendu M. Balmeseau.

M. le Président. C'est de l'argent prêté à plus de 30 pour cent!

M. Béfort, riant. Cela m'est bien égal... Les 10,000 francs sont à prendre sur l'héritage d'une de mes tantes.

M. le Président. Est-ce que la somme prêtée n'était pas exigible à une époque déterminée ?

M. Béfort.Elle devait être remboursée cinq mois après la date du prêt, mais comme je me trouvais gêné à l'expiration du délai, M. Balmeseau a daigné consentir à attendre jusqu'après la mort de ma tante... Cela ne peut pas aller bien loin encore, à moins que ma tante, qui ne veut pas reconnaître ces dettes-là, n'y fasse opposition.

M. Alfred Grévier, jeune adolescent, et qui ne paraît pas âgé de plus de 1 5 ans, se présente comme témoin. Il déclare être étudiant en droit.

M; le Président. Quel âge avez-vous ?

M. Grévier. Dix-neuf ans passés.

M. le Président. Dites au tribunal ce que vous savez par rapport au fait qui est reproché à Balmeseau.

M. Grévier. Je ne sais rien.

M. le Président. N'avez - vous pas été vousmême en relation d'affaires avec le prévenu ?

M. Grévier. Oui, monsieur, il m'a vendu pour six mille francs de chocolat. C'a été pour moi une opération manquée.... Je veux dire que l'opération n'a rien produit ; car n'ayant pu parvenir à me défaire du chocolat contre écus, je me suis vu contraint de le déposer entre les mains du propriétaire du café Bomain , qui s'est engagé à me laisser consommer dans son établissement jusqu'à concurrence de la valeur de mon chocolat. Ce crédit, que m'avait ouvert M. Bomain, a été absorbé par

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M. le Président au prévenu. Vous voyez, Balmeseau, qu'il résulte bien des témoignages entendus la preuve manifeste que vous vous livrez habituellement à des opérations usuraires.... Qu'avez-vous à répondre aux charges qui s'élèvent contre vous ?

Balmeseau. Il ne faut pas considérer les opérations que j'ai faites avec ces messieurs comme des prêts ordinaires , mais comme des transactions offrant des chances aléatoires.

M. le Président. Cette distinction ne saurait être accueillie dans l'espèce. Il s'agit bien réellement de prêts, et vous n'aviez guère d'autres chances à courir que celles de la solvabilité ou de l'insolvabilité du débiteur, et à cet égard encore tout porte à croire que vous preniez suffisamment vos garanties.

Balmeseau. On est si souvent trompé par de faux renseignements.

L'avocat du prévenu s'efforce d'établir que son client ne saurait êtré assimilé à un prêteur , mais bien plutôt à un marchand. « En effet, dit-il, nous voyons que dans toutes ses opérations il s'agit toujours de marchandises livrées. »

M. l'Avocat du roi. Ce système ne saurait être soutenu. Il est bien évident que chez Balmeseau le marchand n'était que la transformation du prêteur, et que cette qualité n'était qu'un prétexte pour lui de réaliser un double bénéûce.

Le tribunal, partageant pleinement cette opinion, condamne Balmeseau à 6 mois d'emprisonnement et 5,000 francs d'amende.