S6«»nce dn 18 novembre

succèdent devant le jury, il éprouve à les coordonner, à les classer, à en faire la critique, une difficulté presque insurmontable.

Même si ces dépositions étaient peu nombreuses, topiques, énergiquement ramenées au point central du procès, la difficulté serait grande encore (Bentham Ta très clairement démontré) de constituer dans Fesprit du juré la permanence du témoignage. Le témoignage qui n'a pas été écrit, dit Bentham, a devient à chaque moment plus sujet à s'altérer et à se perdre ; s'il a été à l'origine exact et complet, il cesse bientôt de l'être. . . et si un mot essentiel est oublié, ou douteux, ou en dispute, sur quoi la décision sera-t-elle fondée »? C'est pour prévenir ce danger que le juge anglais prend des notes, et constitue ainsi la permanence des témoignages produits à l'audience.

Chez nous on peut affirmer que, dans toute affaire longue et compliquée, les jurés après quelques heures ne sont plus en état d'apercevoir l'ensemble des dépositions dans leurs points essentiels, et à plus forte raison de faire « la critique du témoignage ». Leur mémoire peu exercée se refuse au tour de force qu'on exige d'elle; ils subissent passivement ces déclarations orales qui se superposent en couches successives, se pénétrant, se coagulant en une masse informe dans leurs cerveaux fatigués.

Aussi l'impression que produira sur eux telle ou telle déclaration résultera presque toujours de Tapparence extérieure, de la plastique du témoignage. Tel témoin par ouï-dire, qui en Angleterre n'eût pas été entendu, aura plus d'influence que tel autre qui a vu de ses yeux, si son allure est meilleure et son ton plus persuasif. Avocats et accusateurs le savent bien, et c'est en vue de cette impression extérieure a produire sur le juré que la liste des témoins est composée, maniée et remaniée avec art par le ministère public et la défense. On peut dire qu'il y aurait grand avantage, en toute « cause célèbre », à réduire cette liste de moitié.

En attendant, dans l'affaire qui nous occupe, les témoignages violents et passionnés, les confrontations émouvantes se sont succédé pendant de longues heures, provoquant les applaudissements ou les murmures. Dans cette atmosphère surchauffée, tout est favorable à l'éclosion d'un incident.

Qu'est-ce qu'un incident à la Cour d'assises? La définition en est difficile* C'est une circonstance

généralement puérile, qui, dans ce milieu spécial devenu fiévreux et surexcité, prend tout à coup d'immenses proportions, et peut, sans motif appréciable, déterminer le verdict le plus inattendu. La t physiologie de l'incident d'assises » pourrait tenter un analyste ; mais comment parvenir à fixer cet absurde et curieux phénomène? On «subit» l'incident comme un choc électrique, on ne l'observe pas. Les vieux routiers de la Cour d'assises, après avoir énuméré toutes les difficultés, tous les périls de la juridiction, disent enfin aux jeunes en secouant la tête : a Et puis, il y a les incidents I 9 Et les acteurs du drame en ont peur et envie comme d'un danger attirant, car l'incident, la soudaine bourrasque, dont nul à cette audience ne saurait prévoir la place ni le lieu, peut créer des triomphes personnels, ou des chutes imprévues.

Il est bien entendu que nous ne parlons pas ici des incidents officiels de l'audience, de ceux qui sont prévus par la loi et décrits dans les traités d'instruction criminelle, tels que les rébellions de l'accusé, les renvois de l'affaire à une autre session, les suspicions de faux témoignage... non, le vrai incident n'a rien en soi de juridique. Il peut se rattacher aux faits de la procédure ; mais cela est exceptionnel, et il naît généralement de circonstances entièrement étrangères à l'objet réel du procès.

L'incident qui va ndlre peut s'annoncer par quelques symptômes que saisissent les habitués du lieu. Il éclate, et soudain tout s'efface devant lui : la solution du procès va dépendre de l'incident et du fait ou du mot qu'il appelle. Il y a un mot à dire ou bien à taire, une démarche à prescrire ou à défendre. C'est le président, ou le ministère public, ou l'avocat que le hasard a mis sur la sellette. Que va-t-il se passer? On discute, on s'agite. Et les préoccupations extérieures à l'affaire, d'ambition, de succès ou de défaite personnelle, les intérêts de coterie et de parti d'envahir de plus en plus la scène.

Qui a fait naître l'incident? Les connaisseurs, les critiques se prononcent : c'est celui-ci par sa maladresse ; c'est celui-là par son habileté ; c'est un mot d'un témoin, c'est un article à sensation... et au milieu d'un tel tumulte, des passions et des colères, que devient la question précise de savoir si là-bas, dans telle circonstance, cet homme a tué?

Les jurés cette fois ont quitté leur attitude calme et somnolente; leurs langues se délient et leurs regards s'allument. On les voulait, par une sorte de complicité universelle, tirer hors de l'affaire. La chose est faite, et ils ont pour toujours perdu de vue l'objet du procès.

Prenons un exemple récent. Qu'attend cet auditoire enfiévré ? La réponse à un télégramme envoyé

par un des témoins ; il s'agit de savoir à quelle inspiration, qu'on soupçonne et réprouve, le dénonciateur a pu obéir en révélant le crime à la justice. Voici la réponse 1 Elle démontre que c'est bien ce personnage, dont la déposition hier a soulevé des huées, qui avait dicté la dénonciation ; c'est un coup de foudre, une émotion générale I Les plaidoiries sont inutiles, l'acquittement est décidé I

Certes, il sera heureux, si la preuve du crime n'est pas faite, que le dénonciateur devienne de plus en plus haïssable, et que les jurés soient ainsi, par le fait d'un incident sans valeur, préparés à une bonne justice. Mais cela est de pure fortune ; ce qui reste, c'est que le procès reçoit sa solution de circonstances secondaires qui ne sauraient raisonnablement la commander. Ce n'est pas au dénonciateur, mais au fait dénoncé qu'il faut que l'on s'attache, et, si le fait n'est pas prouvé, s'il reste un doute raisonnable, il faut acquitter, vite et simplement, sans drame et sans spectacle.

Pour un seul incident qui secourt, par hasard, la justice, il y en a cent qui doivent l'égarer, car (c'est peut-être là sa définition véritable) la nature de l'incident est en général telle que l'importance qu'il acquiert au débat est en raison inverse de celle qu'il devrait obtenir. Plus le débat sera logique et bien réglé, plus l'incident y deviendra rare. Sa dispa-

rition démontrerait que la juridiction criminelle est au point de la perfection ; qu'elle a su se dégager des influences extérieures qui agissent aujourd'hui si dangereusement sur elle.

Un des agents les plus actifs de ces influences extérieures, c'est le public présent à Taudience, qui excite et entretient la fièvre générale par son attitude militante au cours du débat. U ne faut pas s'étonner de cette attitude. Des débats si visiblement disposés a en vue du public » ne peuvent manquer de le passionner, et pour éviter les manifestations des indignations ou des enthousiasmes de la salle, des mesures de poUce ne suffiront jamais.

Tant que les acteurs du drame judiciaire travailleront (à leur propre insu et par suite de traditions dont ils ne sont pas les auteurs) à enflammer les passions, aucun d'eux n'aura l'autorité suffisante à les empêcher de se manifester. Elles se manifestent donc avec violence, parfois avec scandale, et qui connaît les jurés et a causé avec eux sait combien ce spectacle provoque en eux l'étonnement et le blâme.

Cependant, malgré eux, lis en subissent Finfluence, et le sourd murmure approbateur ou réprobateur qui accompagne tel ou tel témoignage ne peut manquer de les impressionner. Quand la foule intervient et dicte la sentence, le juré s'indigne... et il obéit. On ne nous accusera pas d'exagération, car chacun connaît, même sans avoir suivi les audiences, le rôle joué par le public à la Cour d'assises. Ouvrons les journaux au hasard :

Voici une confrontation dramatique; elle a a tenu toutes les espérances que les amateurs de scandale avaient pu mettre en elle. . . Ces deux hommes (l'accusé et un témoin) se sont déchirés à belles dents avec l'âpre volupté de s'enfoncer réciproquement leurs crocs dans la gorge ». Le public « marque les coups » ; à un moment l'accusé < bondit le poing levé ». Alors, « mouvements en sens divers », les uns « applaudissent l'accusé », les autres « le huent ». Cependant, un témoin antipathique se présente à la barre ; aussitôt a c'est une colère à peine dissimulée qui monte de la salle vers la brute qui se cache derrière son mouchoir » ; tout à l'heure « une rumeur de dégoût a parcouru l'auditoire », à présent « les dames se cachent en rougissant derrière l'éventail, le jury se tord, et l'audience est suspendue au milieu de rires homériques ».

Voilà donc ce qu'on tolère du public aux audiences actuelles. Aux audiences d'hier se montrait-on plus

rigoureux? Je trouve la réponse dans un intéressant Éloge de Lachavd: « Dans Taffaire A... des applaudissements frénétiques éclatent et se continuent pendant plusieurs minutes accompagnés des cris : Bravo ! bravo 1 et de trépignements de pieds ». {Gazette des Tribunaux.) Une autre fois « la foule franchit la barre ». Dans Taffaire T... « le défenseur est interrompu par une explosion de sentiments qui débordent de tous les cœurs; Témotion se traduit sous toutes les formes ; ce sont des cris, des sanglots, des gémissements, des larmes ». (Gazette des Tribunaux.)

Il est superflu de démontrer l'inconvenance et les dangers de cette attitude du public. On sait combien toute foule est versatile, et on voit fréquemment à une première audience le public attendre et réclamer une sévère condamnation, et le lendemain, après une journée émaillée d'incidents, accueillir avec transport Tacquittement. Cette ingérence de la foule, cette influence directe exercée par elle sur le verdict ne peut que pousser aux plus graves incohérences. Elle est souvent barbare pour l'accusé, et toujours hautement contraire à la dignité de la justice. Il faudra autre chose que d'énei^ques circulaires et d'énergiques présidents pour amener un changement définitif dans cet état de choses; il faudra imposer à tous, par des réformes d'ensemble, un débat plus rationnel, plus calme, et peut-être, hélas I ennuyeux.

Cependant les dépositions sont finies et les jurés ne sont pas au bout de leurs épreuves. Aux incidents de toutes sortes, aux témoins, aux experts (sur le rôle desquels il faudra revenir) va succéder le duel oratoire. Le jury maintenant va se trouver face à face avec son plus redoutable adversaire ; Féloquence. Nous examinerons ailleurs le réquisitoire et les plaidoiries, qui forment des éléments distincts dans le mécanisme de la Cour d'assises. Quand l'avocat s'est tu, c'est le jury qui a la parole et sa tâche active commence.

Le débat est clos : les douze jurés ont quitté l'audience et les voilà, portes gardées, dans le refuge silencieux où va s'élever la voix de leur conscience, où leur « intime conviction » va dicter le verdict. Quel est leur état d'âme? Celui d'un despote ignorant et bien intentionné. Ils croient à leur a omnipotence », et ce trait, au dire des hommes qui connaissent le mieux le jury anglais, est un de ceux qui distinguent profondément le juré français du

juré britannique *. Au-dessus de la loi, dans la région des fantaisies et du caprice, c'est là que les flatteurs ont transporté nos juges, c'est là qu'ils planent en possession paisible du pouvoir souverain et du droit qu'on leur a prêté de ci faire grâce ».

En quel sens exercer leur pouvoir? Nous savons que dès leurs premiers pas au labyrinthe de l'audience le &1 conducteur a glissé de leurs doigts, et qu'aucune Ariane n'est venue les remettre sur le bon chemin. Mais, de droite et de gauche, des voix passionnées, suppliantes ou vengeresses, leur ont crié dans l'obscurité des appels confus, entrecroisés, contradictoires. Ils ont eu des opinions troubles, mollement aperçues et vite délaissées : tel argument leur sembla digne de remarque ; tel autre les a indignés : ce témoin a plu ; quel dommage que sa déposition ait été contredite par la conclusion de l'expert I mais le « savant expert » lui-même n'est-il pas convaincu de stupidité par la lecture que l'avocat a faite de dix lignes choisies dans l'ouvrage d'un autre savant homme, le vrai savant, celui-là ? Gomment additionner ces impressions rivales et en extraire l'intime conviction? La loi oflfre un moyen : c'est le délibéré.

Qu'est-ce que délibérer? C'est d'abord s'asseoir

1. Mittermaier, Traité de la procédure criminelle en Angleterre, en Ecosse et en Amérique. — • Stephen, Juryman's guide,. p. 135. Styles, p. 222.

autour d'une table. Les jurés sont assis, et à présent ils se regardent, ne sachant trop que dire, car le délibéré avec autrui implique un antérieur délibéré avec soi-même; il suppose et ne fait que traduire les opérations de l'esprit auxquelles nos juges furent inhabiles.

Tous ceux qui savent de quelles difficultés s'environne l'acte complexe du « délibéré i> dans une réunion d'hommes sages, instruits et expérimentés, savent ce que peut être la délibération du jury criminel après le débat dont on Ta rendu spectateur et victime. De deux choses l'une : ou le délibéré, absolument nul, consistera dans un bruit confus, le bruit de gens qui parlent à la fois, sans s'écouter l'un l'autre, et lancent au hasard des phrases sans valeur ; ou bien le « meneur » prendra la parole, sous l'œil bienveillant du chef du jury, et n'aura pas de peine à conquérir le verdict le moins raisonnable.

Mais, dira-t-on, il y a par hypothèse dans ce jury un homme intelligent « l'homme connu », celui auquel le débat inspirait des réflexions tristes ? Eh bien I neuf fois sur dix, cet homme instruit et sensé fera en chambre du conseil tout justement ce qu'il a fait à l'audience : il ne fera rien, il ne dira rien. C'est une règle générale en France : il n'est pas comme il faut d'intervenir; l'homme comme il /*auf s'attriste, même il déplore, il prend des notes psychologiqpies ; le

a meneur » est pour lui un sujet d'immense joie philosophique, il le voit, il le suit, il le pique dans sa mémoire d'homme de goût comme un étrange coléoptère, il analyse. • . mais il n'intervient pas.

Dieu sait pourtant sll aurait sujet de remettre chaque chose à sa place, de planter hardiment au milieu de ce cénacle troublé le drapeau d'une raison droite et ferme I Et les jurés, c'est ce qu'il faut nettement dire, iraient droit au drapeau s'ils le voyaient enfin. Ils accourraient vers la justice, car ils la veulent, ils l'aiment, ils la désirent ardemment; et c'est parce que les jurés aiment la justice qu'il faudra garder le jury, mais en l'organisant.

En attendant, le « meneur » pérore et pousse au vote le troupeau. Troupeau d'autant plus affolé qu'il a le devoir de répondre à une question non seulement très ardue, mais encore très mal posée : insistons sur ce point.

En Angleterre, dit sir Richard Phillips S « les termes mêmes d'un verdict, en matière criminelle,