LA RÉVOLUTION

L'Assemblée constituante (17 juin 1289 — 30 septembre 1791). — ‘Les corporations étant abolies, il fallut une réglementation nouvelle de l’industrie.

(1) J.-B. Colbert, ministre de Louis XIV, né à Reims en 1619, mort en 1688.

qq LU à Po

L'Assemblée Constituante (1) établit les patentes ; puis la loi sur les brevets d’inventiun (7 janvier — 25 mai 1791), vint reconnaitre au profit de l'inventeur la propriété de son invention qui constituait autrefois le fonds commun de la Corporation à laquelle il appartenait.

Les ouvriers tentèrent à cette époque de faire fixer par décret de l Assemblée Constituante le salaire de l'ouvricr à 3 livres de pain, 2 livres de viande, plus 2? sous.

Ils s’assemblèrent pour demander une augmentation de salaire ; des désordres s'en suivirent. oo

La ville de Paris, surchargée d'ouvriers sans travail, souffrait le plus de cette situation ; la Commune s’empressa de rédiger une proclamation afin de rappeler que la liberté doit exister pour tout le monde, même pour les maîtres, et qu'il n'était ni juste ni possible que tuus les ouvriers reçussent un salaire égal (?).

Un arrêté vint en outre déclarer que le prix du travail doit être fixé de gré à gré entre les ouvriers et ceux qui les emploient, et que les forces et talents élant nécessairement dissemblables, les ouvriers et ceux qui les emploient ne peuvent ë étre assujettis à aucune taxe ni conirainte.

Ces sages paroles ne furent point écoutées, les ouvriers se réunirent pour 8 s’entendre afin de fixer eux-mêmes les prix de leurs journées et les imposer à leurs patrons.

IT fallut la loi du 14 juin 1791 pour empêcher les coalitions.

L'Assemblée législative (L‘’octobre. 1791 — 20 septembre 1 292).— L'Assemblée Législative (5), qui ne dura qu'un an, joua un rôle secondaire au point de vue de la législation ouvrière ; nous n’avons aucun acte intéressant de sa part à enregistrer à ce sujet.

La Convention (91 Septembre 129% — 26 octobre 1795). — La Constituante avait eu surtout en vue la liberté du travail ; la Convention (4) proclama également le principe de la liberté en matière d'industrie.

Le droit de propriété, disait-elle en 1793, dans sa Déclaration des droits de l'homme, consiste en ce que tout homme est le maître de disposer à son gré de ses biens, de ses capitaux, de ses revenus et de son industrie. L

Nul genre de iravail, de culture, de commerce, ne peut lui être interdit ; il peut fabriquer, vendre et transporter toutes espèces de productions.

La Constitution de l'an III était plus explicite encore : Il n'y a ni privilège, ni

(1) L'Assemblée Nationale Cons'ituante, nom donné aux Etats-Généraux réunis à Versailles, le 5

mai 1789, au nombre de 1.118 membres, dont 291 pour le clergé, 270, pour la noblesse, et 557 pour le Tiers Etat.

(?) Moniteur du 29 avril 1791.

(3) L'Assemblée Législative, qui succéda à l'Assemblée constituante, comptait 745 membres. (4) La Convention Nationale, 6tait composée de 749 membres.

se, ni jurande, ni limitation à La liberté de la presse, du commerce et à l'exerl'industrie et des arts de toute espèce.

‘eureusement, les principes économiques de cette époque, et surtout l’état

ances, obligèrent souvent les législateurs de la Convention à se mettre en

liction avec ces diverses déclarations.

suite de la suppression des corporations et des communautés, tous leurs biens tombés dans le Domaine Public ; l'Etat se trouvait posséder ainsi une

: territoriale de plusieurs milliards.

semblée constituante créa pour 1.800 millions d’assignats dont la valeur

être garantie par ces biens.

issigriats devinrent bientôt l'unique monnaie de l'Etat et ils eurent cours

argent devint rare et l’on ne consentit à l'échanger contre les billets que

nant une forte prime.

besoins du Trésor conduisirent à accroître sans cesse la masse du papier ;

1blée législative en créx pour 900 millions.

onvention, menacée par l'Europe coalisée, avait pour entretenir des armées

tes ses frontières, des sommes considérables à dépenser chaque jour, et

vait pour toute ressource que l'impôt foncier payé en assignats, et qui acquitté qu’en partie par les contribuables. Elle créa en l'espacé d'une de 1799, à 1793, pour près de trois milliards et demi d’assignats.

aange monta à 70 pour 100. La gêne que cette dépréciation du papier amena

:8 transactions, décida la Convention à établir la loi du maximum (29 sep- 1793). Le remède était pire que le mal, la loi fut rapportée l’année suivante

:mbre 1794).

aleur des assignats diminuant chaque jour, il en fallut des quantités consi-

18 pour payer les dépenses de l'Etat ; on en émit pour près de 13 milliards

hûte de Robespierre à la fin de la Convention, c’est-à-dire en un an. En

a Convention, pour se procurer des ressources, fût obligée de rétablir les

8 qu’elle avait supprimées.

ant ce temps, le commerce et l’industrie étaient complètement arrêtés : au

, par la loi du maximum, la loi sur les accapareurs et par les réquisitions ;

prs, par l'acte de navigation, qui empêchait l'importation des marchandises

contre-coup, leur exportation.

Directoire (27 octobre 1795 — 10 novembre 1999). — Le Direc-

réritadelasituationembarrasséecréée parles Assembléesquil’avaientprécédé.

Gouvernement directorial était composé de cinq directeurs, dont un était remplacé année. Treize directeurs furent en fonctions : Barras, Rewbell, Carnot, Lareveillère- , Letourneur, Barthélemy, Merlin de Douai, François de Neufchâteau, Treilhard, Sieyés, Roger Ducos et Moulins.

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Les assignats étaient complètement discrétés, et les Directeurs résolurent de les supprimer ; les planches furent brisées en place publique, le 18 février 1796,

L’assignat de 100 livres ne valut plus que 3 sous 7 deniers. On estime qu'il en avait été créé pour 48 milliards et demi, dont 30 milliards étaient encore en circulation.

L'Etat ne put suffire au payement des rentes ; la liquidation des dettes publiques fut terminée par la banqueroute.

Le Directoire ordonna que les deux tiers de chaque créance seraient remboursés en bons qui pourraient servir à l’acquisition de biens nationaux ; l’autre tiers fut seul porté au Grand Livre et prit le nom de tiers consolidé.

Les bons perdirent rapidement leur valeur ; le tiers consolidé constitua définitivement la dette publique. Les artisans auxquels on devait encore les prix de leurs maitrises et de leurs offices, eurent à supporter leur part de ce désastre.

Toutefois cette crise douloureuse eut un effet salutaire ; lorsque le marché eut été débarrassé du papier monnaie, l'or et l’argent reparurent et avec eux le commerce.

Il fallait rétablir les finances. Le Directoire créa l'impôt des portes et fenêtres ; les cartes à jouer furent soumises à un droit de timbre ; une taxe fut établie sur la vente du tabac ; le poinçonnage des matières d’or et d'argent fut rétabli (19 brumaire an VI).

Le Directoire fut plus heureux à l'extérieur ; les victoires du général Bonaparte en Italie forcèrent l'Autriche à signer le glorieux traité de Campo-Formio (1797), qui rétablissait la paix sur le continent.

Malgré cela, l’industrie se débattait avec peine au milieu des difficultés de la politique ; la confiance manquait.

Le Directoire s'inquiétait de cette situation, lorsque François de Neufchâteau (1), Ministre de l'Intérieur, eut l’heureuse idée d'organiser pour les jours complémentaires de l’an VT, une Exposition des produits de l'industrie, espérant stimuler les fabricants.

Prévenus trop tard, les manufacturiers n'avaient répondu qu’en petit nombre à l'appel qui leur avait été fait, mais François de Neufchâteau n’en avait pas moins confiance dans l’avenir.

« Ils ne sont plus, disait-il, dans son discours d'ouverture, les temps malheureux où l’indus- « trie enchaînée n’osait à peine produire le fruit de ses méditations et de ses recherches, où des

« règlements désastreux, des corporations privilégiées, des entraves fiscales, étonftaient « germes précieux du génie. Le flambeau de la liberté a lui. » ? uflaient les

Le Consulat (11 novembre 19799 — 17 mai 1804). — Lo Consulat (:),

——— (1) Comte Nicolus-Louis-François de Neufchâteau, n6 à Saftais (Meurthe), en 1700, mort en 1828.

(2) Gouvernement organisé par la constitution de l'an VIII, et dont le pouvoir exécutif étai coulé à trois consuls, Bonaparte, Cambacéréès et Lebrun. | pe nuit était

plus heureux que le Directoire et que la Convention, ramena la confiance dans les esprits et l’ordre dans l'administration. Les Codes furent rédigés, le travail eut sa législation et sa discipline.

La loi du 22 germinal an XI créait des chambres consultatives, déterminait les rapports des maîtres avec leurs ouvriers et donnait une garantie aux marques de fabrique.

Le Livret fut imposé à l’ouvrier pour qu'il pût attester son identité et afin le soustraire au vagabondage ; mais dans la pratique, il devint une gêne pour l’ouvrier qui était obligé de le déposer entre les mains de son patron, lequel pouvait le retenir s’il lui était débiteur d'avance jusqu’à ce qu’il eût été remboursé, ce qui empêchait à l'ouvrier de se placer chez un autre patron si ce dernier ne voulait répondre de la dette.

Avant la promulgation de la loi du 22 germinal an XI, dit Levasseur (1), Le Directoire avait, dans son message aux Cing-Cents (28 messidor an VII),recommandéune pétition des quincaillers et couteliers qui réclamaient la garantie de la marque. Les Conseils avaient accordé cette garantie, maïs sans disposition pénale.

La loi du 22 germinal reconnut cette propriété et ordonna le dépôt de la marque au Greffe du Tribunal de Commerce ; elle punit les contrefacteurs non seulement de dommages-intérêts, mais de la peine de faux en écriture privée.

L'idée des Expositions, inaugurée par François de Neufchâteau en l'an VI, fut reprise avec plus d’éclat en l'an IX eten l'an X.

L'EMPIRE (GS mat 1804 — 34 juin 1815)

L'Empire (2) continua, sans les modifier, les réformes entreprises par le Consulat.

Le 18 mars 1806, fut promulguée une loi instituant les Conseils de Prud'hommes à peu près dans les mêmes conditions qu'ils fonctionnent aujourd’hui.

La même année, à l’occasion des fêtes consacrées à célébrer le triomphe des armées françaises, une Exposition de l'industrie rassembla 1.422 exposants ; elle éclipsa les précédentes Expositions et fournit aux industriels l’occasion de montrer les progrès qu’ils avaient faits. Aussi, dans son exposé de la situation de l’Empire, Napoléon pouvait-il dire : Le moment de la prospérité est venu, qui oserait en fixer les limites ?

(1) E. Levasseur. — Histoire des classes ouvrières en France depuis 1789 jusqu’à nos jours.

(2?) L'Empire avait 6t6 créé par le Senatus Consulte du 28 floréal an XII (18 mai 1804), qui avait proclamé Bonaparte Empereur des Français.

L'industrie avait repris peu à peu l'importance qu'elle avait avant la Révolution. En 1810, Lyon, Reims, Saint-Quentin, Cambrai, Valenciennes, occupaient plus d'ouvriers qu’en 1789, et l’escompte de la Banque de France s'élevait à 715 millions.

C'est à cette époque que des savants, Monge, Conté (1), Berthollet, Fourcroy (2), Chaptal (), pensèrent que le moment était venu d’exciter l’émulation, de répandre les lumières, de seconder les talents, et ils fondèrent la Société d'encouragement pour l’industrie nationale.

Grâce à elle, la chimie dota l’industrie des procédés qui la transformérent de fond en comble et préparèrent l'avènement de la mécanique.

C’est aussi à cette époque que Jacquard (#) inventa le métier qui donna un si grand essor à l’industrie textile.

Durant cette période, les salaires s'étaient augmentés

La fin du rèzne de Napoléon fut moins prospère. Entraïné par sa haine contre l'Angleterre, il organisa le blocus continental, pensant ruiner le commerce anglais en lui fermant le continent. Il sacrifia tout les intérêts à ce projet gigantesque qui causa sa chule. |

Les ports furent ruinés, l’industrie fut gênée par le manque de matières premières, et la situation du commerce devint intolérable.

LA RESTAURATION (95 juin 1815 — 80 juillet 1830)

Avec le retour des Bourbons naquirent des idées de retour au passé. La Commission du budget de la Chambre introuvable demandait le rétablissement des jurandes et maitrises.

La loi du 22 germinal an XI, qu’on avait laissé dormir, fut remise en vigueur, ainsi que l'obligation du livret.

La paix qui régna sous la Restauration fut la seule cause du développement de l’industrie. Les manufactures se multiplièrent et l'application de la vapeur transforma complètement l’industrie en y introduisant les machines.

Sous l’Empire, on comptait à peine une quinzaine d'établissements possédant des machines à vapeur dont une seule à haute pression ; en 1820, l'Administration des

(1) Conté Nicolas-Jacques, peintre, chimiste, mécanicien, n6 à Saint-Céneri, près de Séez (Orne), en 1765, mort à Paris en 1806.

(2) Amédée-François de Fourcroy, célèbre chimiste, n6 à Paris, en 1755, mort en 1809.

(s) Chaptal Jean-Antoine, comte de Chanteloup, chimiste, écrivain, fabricant, agronome, né en 1766, à Nozaret (Lozère), mort à Paris en 1832.

(4 Jacquart Joseph-Marie, célèbre mécanicien, n6 à Lyon, en 1782, mort en 1894.

Mines en recensait déjà 65 ; en 1830, il y en avait 625, représentant une force d'environ 10.000 chevaux.

La vapeur avait passé de la manufacture à la navigation, et en 1827, Seguin (1), l'inventeur de la chaudière tubulaire, lançait sur le chemin de fer de Saint-Etienne, la première locomotive française.

Les progrès furent très rapides et les Expositions remises au jour en 1819, 1823 et 1827, sous l'inspiration du comte Decazes {2), ministre de l’intérieur, permirent de les apprécier. C’étaient plutôt les moyens de production que les produits qui frappaient l’attention. L'industrie devenait en possession de procédés et d’instruments qui lui donnèrent une puissance remarquable et les jurys des diverses expositions y applaudissaient ; mais l’ouvrier n'envisageait pas les choses de la même façon ; il ne voyait que l’effet immédiat de la suppression d’une partie du travail et de sa conséquence, la misère.

En présence des crises qu’amena cette modification du travail, les économistes cherchèrent à en établir les causes ; les uns imputant aux machines les causes de ce malaise, les proscrivaient ; d’autres, comme J.-B. Say (3), recherchèrent les

causes de la richesse ; d’autres enfin, comme Saint-Simon (1) et Fourier (5) cher-

chérent à supprimer la misère par leurs systèmes philosophiques.

Un grand mouvement d'idées s'était produit dans les dernières années de la Restauration, et les doctrines de Saint-Simon et de Fourier sortirent de l’obscurité. Des sociétés secrètes, le carbonarisme (f) entre autres, s'étaient formées, qui avaient profité de l’état des esprits et préparé la Révolution des 28, 29 et 30 juillet 1830.

(1) Séguin Marc, ingénieur né à Annonay, le 20 avril 1786, mort dans la même ville le 24 février 1876.

(2) Comte Decazes, homme d'Etat, n6 à Saint-Martin-de-Laye (Gironde) ; il fut élevé an rang de duc par Louis XVIII, et mourut en 1860.

(3) Say Jean-Baptiste, célèbre économiste, n6 à Lyon, en 1767, mort en 1882.

(4) Claude Henri, comte de Saint-Simon, économiste, n6 à Paris, en 1760, mort en 1825. Chef du Saint-Simonisme ou Nouveau Christianisme.

(5) Fourier François-Marie-Charles, créateur du Fouriérisme, né à Besançon en 1772, mort en 1837.

(6) Le carbonarisme avait 6t6 importé d'Italie en France, où il était désigné sous le non de charbonnerie. Le nom de carboaari ou charbonniers avait 6té appliqué en Italie à des conspirateurs guelfes qui, pour échapper aux gibelins, se réunissaient au fond des bois, dans des cabanes de charbonniers. L'association empruntait aux charbonniers des forêts ses symboles et ses dénominations ; elle se divisait en haute vente ou conseil suprême, composé de 7 membres, en ventes centrales et ventes pa’ticulières, composées chacune de 19 membres. Ceux de la haute vente étaient inconnus aux ventes inférieures ; deux d’entre eux faisaient toujours partie sans être connus, des ventes centrales, dont la haute vente surveillait ainsi invisiblement les moindres actes. Les ventes étaient inconnues les unes aux autres, de sorte que l’organisation complète ne pouvait être révélée à la police que si elle pénétrait dans la haute vente. Chaque membre devait avoir un fusil et 50 cartouches, et être prêt à obéir aveuglement aux ordres de chefs inconnus. La charbonnerie française avait 6t6 fondée le 1° mai 1821 par Buchez, Bazard et Flottard.