‹ La Coutume dans la Jurisprudence InternationaleChapitre 58 sur 95 · ARE · texte numérisé non relu

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les précédents de cette nature que pourrait se manifester le cas échéant, l'existence d’un principe général applicable en l'espèce »1. Et plus loin, la Cour constate que « dans l’accomplissement de sa tâche de connaître elle-même le droit international, elle ne s’est pas bornée à cet examen, mais a étendu ses recherches à tous précédents, doctrines et faits qui lui étaient accessibles et qui auraient, le cas échéant, pu révéler l’existence d’un des principes du droit international visés par le compromis ?.

On peut encore citer l’ exemple de l’arbitrage de l’île Palmas entre les Etats-Unis et les Pays-Bas. Après le titre et la continuité de l’occupation, le tribunal examine « le titre résultant de la contiguité ». Il remarque alors qu'aucun titre de la possession ne peut résulter de la contiguité. Et il s'exprime ainsi :

« Bien que des Etats aient soutenu dans certaines circonstances que les îles relativement proches de leurs côtes leur appartenaient en vertu de leur situation géographique, il est impossible de démontrer l'existence d’une règle de droit international positif portant que les îles situées en dehors des eaux territoriales appartiendraient à un Etat à raison du seul fait que son territoire forme pour elle la terra firma. Non seulement, il semblerait qu'il n’existe pas de précédents suffisamment nombreux et d’une valeur suffisamment précise pour établir une telle règle de droit international, mais le principe invoqué est lui-même de nature si incertaine et si controversée que même les gouvernements d’un même Etat ont en diverses circonstances émis des opinions contradictoires quant à son bien fondé »3.

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