‹ La créance et le droit commercial dans l'antiquitéChapitre 26 sur 43 · TROISIÈME PARTIE — 4'' MEMENTO · texte numérisé non relu

TROISIÈME PARTIE — 4'' MEMENTO

par une formule toute différente où il est d'abord question du prix?

— N'est-ce point parce que le versement de l'argent, primitivement la pesée de cet argent avec une balance jouait le rôle principal dans la vente égyptienne, comme dans la mancipation romaine, qu'on commençait toujours ainsi par dire dans cette vonte-mancipation : « tu m'as donné, et mon cœur en est satisfait, l'argent qui est le prix de telle chose »?

— Si, dans la cession de créance au débiteur, on eut commencé par cette formule, est-ce qu'on n'eut pas ainsi semblé reconnaître au créancier le droit do vendre à quiconque sa créance et d'en échanger la valeur contre une équivalence en argent, comme il eut pu le faire en droit chaldéen, où la vente de créance était très fréquente?

— La manière dont s'exprime Petnofrehotep dans l'acte en question : « Je fais abandon du droit de l'écrit librement consenti que tu m'as fait avec ta fille Heribast au mois de choiak de l'an 44 du roi à vie éternelle (c'est-à-dire ici du roi régnant) », cette manière de s'exprimer, dis-je, avait-elle le même inconvénient?

— Le créancier se retirant de son droit, n'employait-il pas au contraire ici exactement la môme formule dont on se sert par rapport au roi lui-môme dans le décret de Rosette pour indiquer qu'il renonce au droit d'exiger de ceux qui en sont reliquataires les redevances non payées antérieurement? Ne dit-on pas qu'il leur en cède, leur abandonne, id?

— Et cependant peut-on supposer que le roi eût abandonné, eût cédé à d'autres qu'à ceux qui les lui devaient les reliquats sur les revenus publics ?

— Le capital prôté qui avait servi do base à l'acte de créance rédigé au mois de choiak de l'an 44, avait-il dû être indiqué expressément dans cet acte de créance ?

— Est-ce que nous n'avons pas vu déjà qu'il était de règle absolue d'indiquer dans l'acte de créance non point le montant de la somme prêtée au débiteur, mais celui de la somme qu'il aurait à payer au jour fixé, somme dans laquelle les intérêts légaux, calculés jusqu'à l'échéance, grossissaient le

capital prêté, à titre de fruits naturels, si je puis m'exprimer ainsi?

D'après ce même système avait-on à indiquer expressément, en cas de paiements anticipés, soit le capital primitif, soit la somme que ce capital aurait produite à l'échéance en y joignant les intérêts, si le paiement avait eu lieu à cette échéance?

— Pour que l'acte présentât Lien cet aspect de complète sincérité qu'ont tous les actes égyptiens, ne fallait-il pas que le notaire calculât quel grossissement produisait l'intérêt légal au jour du paiement effectif et portât exclusivement cette somme totale sur l'acte de cession oii le créancier en donnait reçu?

— Dans l'acte de cession que nous examinons la somme portée est de 1 ,440 argenteus, ce qui fait 4 talents et 240 argcnteus ayant leur accroissement en eux, c'est-à-dire y compris les intérêts calculés d'avance. Or, huit mois s'étaient écoulés depuis le jour du prêt. La somme prêtée s'était donc élevée en capital à 4 talents juste, c'est-à-dire à 1,200 argenteus, puisque l'intérêt légal étant de 30 pour cent par an, l'intérêt des deux tiers d'année est des -/a de 30 pour 100, c'est-à-dire de 20 pour 100 : 240 argenteus pour 1,200 ?

— Si le paiement ne s'était fait qu'à l'échéance, c'est-à-dire quatre mois plus tard, à combien se fût montée la somme au lieu de se monter à 1,240 argenteus?

— C'est donc le chiffre de 1,560 argenteus que nous retrouverions dans l'acte de créance primitif, s'il nous tombait sous la main et qui représenterait dans cet acte les mêmes avances faites au débiteur telles qu'il les aurait eu à « payer le 30 choiak de l'an 45, à la fin de douze mois complets, d'une année, douze mois complets en tout » ?

— Ne vous semble-t-il pas que les Égyptiens d'alors considéraient ainsi la chose prêtée comme subissant un accroissement naturel, tout à fait comparable à celui qu'aurait subi, par exemple, un chêne, un sycomore, dont les feuilles et les branches se seraient multipliées avec le temps, dont le bois aurait représenté graduellement de plus en plus de

Page 1