Le déficit était chaque année de jirès de 210 millions

Reeettes M6. 900. 000 livres

Dépenses i;26.G00.000

Excédent des dépenses 89. 700.000 livres

Anticipations acquittées en 1781 129.130.000

rtiltcrctioe totale entre les ressources et les dépenses 218.830.00U livres.

11. Du jour où la réunion des Etats généraux fut décidée, ce fut l'unique préoccup.ation de la France. <. Deux questions principales étaient agitées dans les pamphlets, « les journaux, les assemblées ])atriotiques formées à l'instar des clubs d'Angleterre ; « le tiers état n'aurait-t-il qu'une représentation égale à celle de la noblesse et du i< clergé'? Les votes seraient-ils pris par ordre ou par tète?... Le peuple n'avait qu'une i< voix pour demander la double représentation du tiers et le vote par tète, sentant « bien qu'autrement toute réforme échouait devant la coalition des deux ordres privii< légiés... Necker était décidé à donner au tiers la double représentation... Cependant « il convoqua une assemblée de notables pour avoir leur avis (6 novembre 1788)... Des 11 six bureaux dont se composait cette assemblée, un seul se prononça pour la double (1 représentation du tiers. Alors le roi, « faisant droit aux vœux de la minorité des ■1 notables, à la demande des assemblées provinciales, à l'avis il. < |iuliliri<ti.s et aux i< nombreuses adresses présentées à ce sujet, » ordonna que le riMniln.- .1- ,1, pûtes du i< tiers serait égal à celui des deux autres ordres réunis... Un iMitliMii-iasrjic universel « accueillit cette déclaration. On ne s'occupa plus que des élections...

Il Le public était inondé de brochures, de pamphlets, de journaux politiques, Il dans lesquels il y avait unanimité pour déclarer que le tiers état était la nation Il moins quelques individus (o'est-à-dire moins la noblesse et le clergé). Le plus « célèbre de ces écrits fut celui de l'abbé Sieyés, qui se résumait dans ces trois Il phrases : « Qu'est-ce que le tiers étit "? — Tout. — Qu'a-t-il été jusqu'alors dans M l'ordre politique? — Rien. — (Jue demande-t-il? — A devenir quelque chose, h Lavallêf, Histoire des Français, tome III, p. .ï'?2 et 523.

Telles sont les véritables expressions de l'abbé Sieyès ; mais on les traduit en général de la manière suivante: « Qu'est-ce que le tiers état? — Rien. — Que doit-il être? — Il Tout. «

302 LA CRKATION ET I/niMAMTF

Ou par effarement en face du danp:>r, Au lieu de les couvrir, émigré h l'étranger ^~ : Et tous ont cet espoir que le fer, la mitraille Mettront à la raison bourgeois, manants, canaille ".

Hélas! tristes effets de la prévention!

C"est là, là seulement, qu'est l'explication De ces malentendus, de ces fureurs sanglantes Qui souillent au berceau nos libertés naissantes.

Le sentiment profond de la reine et du roi, Un seul mot le traduit : ce mot, « l'État, c'est moi! )' Dit assez qu'à leurs yeux tous les biens que Dieu donne. L'âme même et le corps sont dus à la couronne;

li. « La roiir. dit Thioi'F, iinssi avoiigle dans ses rraintes qu'elle l'avait été dans (I sa conûance, redoutait si fort le peuple, qu'à chaque instant elle s'imaginait qu'une <- armée parisienne marchait sur Versailles. Le comte d'Artois, la famille Polignac, si (. chère à la reine [le duc de Bourbon, le duc d'Enghien, que suivirent bientôt le (I comte de Provence et une foule de nobles] quittèrent alors la France, et furent les Il premiers émigrés... » Et voici la réflexion de Lavallée sur cette désertion : Lais- « sant le roi se tirer de l'abîme où ils l'avaient poussé, ils s'en allèrent lâchement « à l'étranger éveiller l'attention des couronnes sur la révolution française. »

13. Tout porte à croire que telles étaient les dispositions de la cour à l'égard du peuple et de l'Assemblée. « Le 2 octobre, les gardes du corps imaginèrent de (c donner un repas aux officiers de la garnison. Ce repas est servi dans la salle du " théâtre. Les loges sont remplies de spectateurs de la cour... Une gaieté très vive " règne pendant le festin, et bientôt les vins la changent en exaltation... Les convives, " l'épée nue, portent la santé de la famille royale, celle de la nation est refusée, ou du « moins omise : les trompettes sonnent la charge... on se promet de mourir pour le Il roi, comme s'il eût été dans le plus grand danger ; enfin le délire n'a plus de •1 bornes... La cocarde nationale est, dit-on, foulée au^ pieds... Dans ce moment, on i< court chez la reine: elle consent à venir au repas... Le roi y est entraîné aussi ; on se " précipite aux pieds de tous deux, et on les reconduit comme en triomphe jusqu'à Il leur appartement... Le lendemain du funeste repas, une nouvelle scène à peu près Il pareille eut lieu dans un déjeuner donné par les gardes du corps, dans la salle du Il Manège. On se présenta de nouveau à la reine, qui dit qu'elle avait été satisfaite de Il la journée de la veille... L'irritation était à son comble. »

Thiers, Histoire de la Révolution française, tome 1".

On sait que le peuple de Paris répondit à ces provocations en se portant à Versailles, les 5 et 6 octobre, et en forçant le roi à le suivre à Paris.

II Dès lors, dit Thiers, la marche des partis se prononce d'une manière nouvelle. Il L'aristocratie, éloignée de Louis XVI, et ne pouvant exécuter aucune entreprise à ses (1 côtés, se répand à l'étranger et dans les provinces. C'est depuis lors que l'émigration Il commence à devenir considérable.

Il Un grand nombre de nobles s'enfuirent à Turin, auprès du comte d'.\rtois... Lài Il leur politique consiste à exciter les départements du Midi et à supposer que le roi Il n'est pas libre. La reine, qui est Autrichienne, et de plus, ennemie de la cour Il formée à Turin, tourne ses espérances vers l'Autriche. Le roi, au milieu de ces Il menées, voit tout, n'empêche rien, et attend son salut, de qucliiue part qu'il Il vienne. »

Il 11 n'y a phis qu'un moyen d'en finir, dit un jour un député noble en montrant Il la gauche, c'est de tomber le sabre à la main sur ces gaillards-là. »

Qu'elle seule a des droits, que c'est une impiété D'imposer un contrôle à son autorité ''*.

Et qu'on s étonne après ({u'un roi, même honnête homme, Trouve étrange, odieux qu'à céder on le somme. Et qu'en dépit d'élans doux, bons, conciliants. Il ne puisse accepter les décrets concluants, Souverains*", absolus, par lesquels l'Assemblée Entend fixer, asseoir la loi renouvelée!

Ce roi faible, indécis, faut-il donc l'éparg-uer ? Contre tout, malgré tout, doit-on se résigner A subir les aiïronts, la morgue, l'insolence. Les abus du vetoi'-, dont ne veut pas la Franco?

14. « L'éducation dp Louis XYI proci'dait évidomiiior.t des idées bien connues que <i Louis XIV s'était faites de la royauté et du gouvernement... La France, écrivait le « grand roi, est une monarchie, le roi y représente la nation tout entière ; toute puis- « sance réside dans les mains du roi, et il ne peut y en avoir d'autre dans le royaume i< que celle qu'il établit... Les rois sont soigneurs absolus, et ont naturellement la « disposition pleine et entière de tous les biens qui sont possédés aussi bien par les « gens d'église que par les séculiers... Celui qui a donné des rois au monde veut que « quiconque est né sujet obéisse sans discernement... La fortune des particuliers était, « disait-il, de sages économies dont il pouvait user en tout temps ; leur vie même M était son propre bien... >>

« Le mot célèbre : « l'Etat, c'est moi ! » était donc dans la pensée de Louis XIV, et fut « dans celle de ses successeurs l'expression sincère d'une croyance, et mieux encore, « la simple énonciation d'un fait. »

Voir Lavallée. Histairi' di'.s Français, tome III, p. 107,

15. Constitution française do 1791, titre III, d(>s pouvoirs publics:

« Article 1°''. — La souveraineté est une, indivisible, inaliénable et inipnx i iptililc ; elle appartient à la nation : aucune section du peuple, ni aucun individu, ne peut s'en attribuer l'exercice.

i< Article 2. — La nation, de qui seule émanent les pouvoirs, ne peut les exercer que par délégation. La Constitution française est représentative : les représentants sont : le corps législatif et le roi. »

10. <i D'après les recommandations des cahiers, unanimes pour demander l'établis- « sèment d'une monarchie représentative, la constitution anglaise semblait le modèle « qui devait se présenter à tous les esprits. Néanmoins cette constitution eut très peu « de partisans ; et c'était une conséquence toute simple des causes et du but de la « révolution. En effet, la Révolution avait été faite socialement contre l'aristocratie, Il politiquement contre la royauté ; on ré(;lamait contre la première l'égalité, contre (I la seconde la liberté : on voulait détruire la noblesse et lier les mains au pouvoir... •Il L'idée que tout le monde se faisait du pouvoir à établir était : la nation ordonne, Il le roi exécute ; la nation est souveraine, le roi est son premier mandataire. C'était Il l'idée de Sieyés, et il la développait avec une implacable rigueur ; aussi paraissait-il Il absurde d'établir une chambre haute, qu'elle fût nommée par le roi ou par le peuple ; Il de donner à un seul homme le droit d'arrêter la volonté de toute une nation. « La Il multitude, dit Miguet, qui ignore la nature et la limite des pouvoirs, voulait que II l'Assemblée, en qui elle se confiait, pût tout, et que le roi, dont elle se défiait, ne Il pût rien. » On peut donc dire que lorsque les questions suivantes furent posées : Il Le pouvoir législatif sera-t-il composé d'une ou de dcu\ chambres ? le droit de

;ui4 LA CRÉATION ET I/llUMANITÉ

Des esprits modért's, de la paix soucieux, Nourrirenl au début un espoir généreux : C'est qu'ils pourraient fonder, imitant l'Angleterre, Sans exclure le roi, TEtat parlementaire!", Et que sous un pouvoir sagement limité Ils maintiendraient d'accord l'ordre et la liberté.

C'était le but, dit-on, où ton âme éloquente Prétendait arrêter l'effort de la tourmente, 0 lutteur sans égal, sublime Mirabeau i»! Mais la mort emporta ton secret au tombeau,

« sanction accordo au roi sora-t-il alisulii dii suspensif? elles étaient résolues à u l'avance... Aussi il fut décidé (10 seiitiMiibre 1780), à une très forte majorité, que le <i pouvoir législatif serait composé d'une seule assemblée, que cette assemblée serait K permanente et qu'elle aurait seule l'initiative des lois.

(I La question du veto fut plus vigoureusement débattue ; et Mirabeau, qui n'était (( pas seulement le plus grand orateur, mais le plus grand homme d'Etat de l'Assem- « blée, se prononça pour le veto absolu : « Sans cela, dit-il, j'aimerais mieux vivre à >. Constantinople qu'à Paris. » Mais tout le parti constitutionnel fut obligé de se rejeter c( sur le veto suspensif, tant cette discussion excitait de tumulte parmi le peuple. Le Cl peuple ne comprenait pourtant rien ni au mot ni à la chose ; mais il n'en criait pas « moins : « à bas le veto ! » Pour lui, le veto, c'était l'ancien régime... Enfin, ù la « majorité de C73 voix contre 315, le veto fut déclaré «!(spensi/" pendant deux législa- « tures (21 septembre 1780). »

Lavallêe, Histoire des Français, tome IV, p. 10 et 20.

17. Parmi les partisans de la constitution anglaise, se faisaient remarquer Mounier, Malouct, Lally-Tollendal. Tous leurs efforts tendirent à arrêter la Révolution à cette forme de gouvernement. (Voir la note ci-dessus )

18. Le comte de Mirabeau, transfuge de l'aristocratie, était député du tiers état pour la sénéchaussée d'Aix. U dominait sans conteste par le génie et par l'éloquence tout ce qu'il y avait d'orateurs et d'hommes d'Etat dans l'Assemblée... « Se mettant « en quête de tous les projets, profitant de toutes les idées des autres et s'en faisant « l'ardent promoteur, il donna une telle impulsion à la Révolution, qu'on peut douter « que, sans ce terrible guide, elle eût masché si vite... C'était dans les circonstances ic difficiles, dans les temps de danger, quand il fallait prendre do grandes résolutions, H que tout son génie éclatait ; alors, son esprit faisait en un instant le travail des « années ; sa pensée jaillissait rapide comme l'éclair, substantielle et serrée comme (( la méditation ; la raison, le sophisme, le sublime, l'invective coulaient à flots de sa « bouche, et il emportait d'assaut les acclamations et les délibérations...

« ... Le grand orateur s'etTrayait de la marche de l'Assemblée, et trouvait la consti- (( tution mauvaise : « Pour une monarchie, disait-il, elle est trop démocratique ; pour (( une république, il y a un roi de trop. »... Il voulait réconcilier le peuple avec la (. couronne et la cour avec la révolution... 11 était dans ces dispositions, lorsque la « reine lui fit demander son appui pour sauver la royauté, et, comme on savait que K Mirabeau, prodigue, dissolu, couvert de dettes, avait sa fortune à refaire et sa fièvre (( de débauches à assouvir, elle accompagna cette démarche d'offres pécuniaires. L'ali( liance fut conclue... A propos de la discussion de la question du droit de guerre et H de paix, Mirabeau s'étant prononcé pour que la nation déléguât ce droit au pouvoir K exécutif, Barnave et Lameth éveillèrent les soupçons sur l'accord de l'orateur avec la ic cour, et l'en criait dans les rues : « La grande trahison du comte Mirabeau ! » Celui-ci « repoussa cette attaque par un chef-d'œuvre d'éloquence... Le 28 février 1701, on » projiosa une loi contre l'émigration... Miialienu crmiliattit le projet de tous ses eflbrts

Tu n'es plus, cl soudain sous un soinbi'o nuag'o Selïace el disparaît le déc(3vant mirage.

La lutle s'cxhgôre, et rirrilalion Jusqu'à raciiarnemont porte la passion.

Au dix août!» plus de roi! la France est soiivci'ai Et la Convention-», implacable, inhumaine, Au nom de la ])alrie, immole le passé. Tout ce qui fait oi)stacle est brisé, renversé.

» et subjugua l'AsspmbhV par son audace : « Si vous faitns uno loi confro li-s émi- (1 grants, dit-il, je jure de n'y obéir jamais ! » Dénoncé comme traître au club des » Jacobins, Mirabeau n'en continua pas moins ses plans de contre-révolution... [et il « allait faire approuver ses projets et ses moyens par le roi] lorsque, usé par la « débauche et le travail, il tomba malade et mourut le 2 avril 1701. Cette mort fut « accueillie par un deuil universel ; le peuple ne se souvint plus que des services de « l'homme qui semblait être le génie de la Révolution ; l'Assemblée décréta que l'église I, Sainte-Geneviève serait transformée en Panthéon pour la sépulture des grands hommes, « et que Mirabeau y serait enterré. Tout Paris assista à ses funérailles. Et pourtant « Mirabeau était mort en doutant de l'œuvre dont il avait été le grand artisan : « J'em- « porte avec moi, dit-il, le ileuil de la monarcliie ; les factieux s'en partageront les .< lambeaux ! »

Lavallée, Histoire >/rs Fnniniis. tome IV. p. 42 et 43.

10. L'Assemblée législative entra en functicjns li' ]"■ octolire 1701 et se sépara le 21 septembre 1792.

Le 5 octobre, elle changea le titre de roi de Franci; eu celui de roi des Français. Nous n'avons pas à faire ici l'histoire de cette Assemblée. Indiquons seulement que le mouvement révolutionnaire s'y accentua avec une extrême vivacité. Toute la gauche de l'Assemblée était républicaine. En dehors des agitations intérieures, la conduite des émigrés à l'extérieur et les menaces des cours étrangères, en particulier du roi de Prusse, contribuaient puissamment à irriter les esprits. Le 11 juillet 1702, la patrie fut déclarée en danger ; le 25 parut le manifeste du duc de Brunswick, qu' annonçait que « les habitants qui oseraient se défendre seraient punis sur-le-champ, suivant les rigueurs du droit de la guerre. >, A partir de ce moment, les sections de Paris se mettent en permanence ; l'agitation est ù son comble. Les Marseillais arrivent à Paris le 30. Le 2 août, Pétion accuse Louis XVI et demande sa déchéance et l'abolition de la royauté. Enfin, le 10 août, la ville entière so met en insurrection. A minuit, Danton lui-même donne le signal, et le peuple marche à la fois sur l'Hôtel de Ville et sur les Tuileries. La garde nationale se mêle aux insurgés, et le roi n'a plus de refuge que dans l'Assemblée... Celle-ci déclare le chef du pouvoir exécutif momentanément suspendu de ses fonctions. Louis XVI est enfermé au Temple avec sa famille, le 13, Du 13 au 21, les ambassadeurs étrangers quittent Paris, el, dans l'iiiteivalle, l'Assemblée décrète la convocation d'une Convention nationale,

20. La Convention nationale se réunit le 21 septembre 1702 et ne se sépara qur le 2t) octobre 1705. Elle était composée de 749 membres, et ces 749 membres formaient trois groupes distincts : La Gironde, républicaine, mais voulant arrêter la Révolution au 10 août et se proposant de fonder une république où la bourgeoisie aurait le pouvoir ; la Montagne, révolutionnaire, possédée d'une haine implacable contre tout ce qui faisait obstacle à raccom|)lissenient de ses desseins ; la Plaine ou le Marais, c'est-à-dire le centre, composé d'hommes probes et éclairés, mais timides, votant tantôt pour les Girondins, tantôt pour les Montagnards, et finalement réduits à sanctionner tous les excès, quand ces derniers se furent emparés du pouvoir.

Sur la proposition de Collot d'Herbois et de l'abbé Grégoire, le jour même de son installation, la déchéance du roi fut prononcée, et la république proclamée. On inau-

Cl LA CRKATIOX ET I/IIUMANITl-

Il faut consolider la torrible conquête : De Louis détrôné le fer tranche la tête 21 ; Et le môme échafaud voit tomber tour à tour La reine et les tenants de l'ancienne cour, D'intègres magistrats, des prêtres sans défense, Des femmes dont le crime était dans leur naissance. Tous ceux enfin, tous ceux que leurs antécédents Du principe nouveau faisaient des opposant s 22.

0 fureur insensée! ô rage sanguinaire!

Les Danton 23, les IVIarat, les Billaud, les Sanlerre-'*,

gura l'ère républicaine. Désormais les actes flu gouvernement flevaient être datés de l'an I"'' de la république (21 septembre).

21. C'est le 3 décembre 1792 que la Convention décida que Louis XVI serait jugé par elle, et ce fut le 17 janvier 1793 que, malgré les efforts du vieux Malesherbes et de Tronchet, ses conseils, et la courageuse et pathétique éloquence du jeune de Sèze, son défenseur, il fut condamné à mort par 3G6 voix sur 721 votants. 11 fut exécuté sur la place de la Révolution, le 21 janvier 1793, à 10 heures 22 minutes du matin. Il était âgé de trente-huit ans.

22. Le régime de la Terreur dura jusqu'à la chute de Robespierre, c'est-à-dire jusqu'au 9 thermidor an III, ou le 28 juillet 1794.

« Tout prévenu, qui paraissait devant le tribunal révolutionnaire, semblait d'avance « dévoué à la mort. Le premier grand personnage condamné fut le général « Custine, accusé d'avoir favorisé la prise de Mayence et celle de Valenciennes. En- <c suite vint la malheureuse Marie-Antoinette, qui fut accusée d'avoir dilapidé le trésor^ 11 appelé l'étranger, exercé une influence criminelle ; elle se défendit avec beaucoup de 11 calme, de sens et de dignité contre les témoins infâmes ou insignifiants qu'on lui Il opposait, et mourut avec une courageuse résignation, le 16 octobre 1793. »

Lavallée, Histoire des Français, tome IV, p. 145.

Après la reine et tous ceux qui, par leur nom et leur ancienne condition, étaient soupçonnés de regretter le passé, vinrent les modérés d'entre les républicains, vingt et un Girondins, parmi lesquels Brissot, Vergniaud, Gensonné, Ducos, Fonfrède, Duchâtel, Vallazé, etc., M""" Rolland, Barnave, le ministre Lebrun, les généraux Biron- Houchard, Brunet, la fameuse Dubarry, etc.. A Bordeaux, à Caen, à Toulouse, à Lyon, à Nantes, dans toute la province, même fureur : on tue, on égorge, on noie, on assas, sine au nom de la République et de la liberté.

Voir TiiiERs, Histoire de la. Révolution, tomes V et VI.

23. Danton (Georges-Jacques) fut le fondateur du club des Cordeliers, et y professa les doctrines les plus révolutionnaires. Substitut de la Commune de Paris, il prit la part la plus active à la journée du 10 août. Ministre de la justice, lorsque les Prussiens envahirent la Champagne, il déploya la plus grande énergie et ranima la confiance du peuple ; mais il ternit sa gloire en ordonnant et en dirigeant le massacre des prisonniers dans les horribles journées de septembre. Rival de Robespierre à la Convention nationale, il exerça d'abord un grand ascendant sur l'Assemblée ; puis il vit sa popularité décroître. Enfin, dans un journal, le Vieux Cordelier, ayant fait appel à la modération, il fut dénoncé aux Jacobins, mis en état d'arrestation sur l'ordre de Rosbespierre et exécuté le 5 avril 1794.

24. Marat (Jean-Paul) était né à Genève. Il vint à Paris pour y exercer la médecine ; mais, dès 1789, il fonda un journal qui prit successivement les titres de Publiciste parisien, VAmi du peuple. Journal de la République. Il y prêcha toujours les doc-

snniOf.ofiiR :i07

0 soplcmbre-', on trois jouis ont vidé les prisons! Et ce n'est pas assez? Quelles sont les raisons Qui font multiplier les tragiques sentences? N'est-ce que dans la mort que sont les espérances?

Hébert-'', Uanton-', vous tous, hoiu'reaux des Girondins-**,

trines les plus anarchiqucs et les mesures les plus sanguinaii-es. Il s'appelait lui-nièinc l'Ami du peuple, et il en fut vraiment Vidnle. 11 eut la plus grande part aux massar-ics (le septembre et à la condamnation de Louis XVI. Député de Paris à la Convention, chef de la Montagne, il fit décréter la création du tribunal révolutionnaire et la formation d'un Comité de sûreté générale, chargé spécialement d'arrêter les suspects. Il attaqua avec fureur les Girondins, et en fit proscrire vingt-deux, le 2 juin 1793. Livré au tribunal révolutionnaire par la Convention clle-niénie à cause de ses excitations continuelles et manifestes à l'insurrection, il fut acquitté et ramené en triomphe dans la salle des séances par la populace ameutée. Un mois après, 13 juillet 1793, il fut assassiné dans son bain par Charlotte Corday.

Billaud-Varenne (Jean-Nicolas) fut d'abord oratmiiMi. Il se fit ensuite avocat et adopta les principes de la Révolution. km\ de Danton, de Marat et de Robespierre, il fut, après le 10 août, substitut de la Commune et dirigea, de concert avec Danton, les sanglantes journées de septembre. Député de Paris à la Convention, il poursuivit avec acharnement Louis XVI et les Girondins. Membre du Comité de salut public, il organisa avec Robespierre le régime de la Terreur. Cependant il finit par se séparer de son collègue et contribua puissamment à la journée du 9 thermidor. Déporté avec Collot d'Herbois à Cayenne en 1795, il mourut à Saint-Domingue en 1819.

Santerre (Claude) fut d'abord brasseur au faubourg Saint-Antoine. On le vit tonjours jouer un rôle important dans les mouvements révolutionnaires ; il prit la part la plus active aux émeutes du Champ de Mars, à celles du 20 juin et du 10 août, et mérita, pour ce motif, d'être appelé par la Commune de Paris au commandement de la garde nationale. Il fut investi de la garde de la prison du Temple pendant tout le temps que Louis XVI et sa famille y furent enfermés. Nommé général en Vendée, il ne montra que de I incapacité. Arrêté comme modéré à son retour, il ne dut son salut qu'au 9 thermidor.

25. Allusion aux massacres des prisons de Paris pendant les journées des 2, 3, 4 et 5 septembre 1792.

26. Hébert (Jacques-René) naquit à Alençon en 1753, et mourut sur l'échafand h; 24 mars 1794. C'est lui qui fut le fondateur et le principal rédacteur du Père Duchênc, journal où l'exagération des doctrines révolutionnaires ne le cédait qu'au cynisme du langage. Il fut un des accusateurs les plus acharnés de Marie-.\ntoinette et des Girondins. Ayant voulu substituer la Commune de Paris à la Convention nationale et demandé que les pouvoirs de celle-ci fussent donnés à la première, il fut arrêté par ordre du Comité de salut public et eiécuté.