LA CORRUPTION ÉLECTORALE

fait appel au dévouement des hommes de talent, dont il a besoin. Hais, en temps ordinaire, il est peu capable de bons choix, s'il n'est pas guidé. « Rien de plus trompeur que les élections, dit Cicéron. Qui aurait pensé que Philippus, malgré son talent, ses services, sa popularité et sa noblesse, serait vaincu par Herennius ? que Catulus, ce modèle de douceur, de sagesse et d'intégrité, le serait par Manlius ? que Scaurus enfin, ce personnage si

considérable, citoyen si distingué, sénateur si courageux, ne l'emporterait pas sur Maximus ' ? » Qui aurait pensé que, aux élections de 1893, M™ Georges Picot, Paul Leroy- Beaulieu, de Mun, Piou, Lamy, seraient vaincus par leurs concurrents ? Autrefois, sous les monarchies absolues, les hommes d'État expérimentés étaient souvent écartés des affaires par les intrigues de cour et les caprices des maîtresses des rois; c'est ainsi que les deux meilleurs ministres de Louis XV, d'Argenson et Choiseul, furent disgraciés par M 1 ™ de Pompadour et la du Barry. Aujourd'hui, ils sont écartés des affaires par les intrigues des flatteurs du peuple et l'ignorance de la foule.

Les choix seraient meilleurs, si les honnêtes gens de tous les partis savaient s'unir et étaient plus actifs ; mais ils sont, en général, mous, apathiques, indifférents par amour du repos et fausse prudence, « pauvres niais, qui croient qu'ils auront encore leurs viviers, quand il n'y aura plus de chose publique * , » et qui s'imaginent que la politique ne s'occupera pas d'eux, s'ils ne s'occupent pas de politique. Ils devraient comprendre que le grand danger que court la société vient de l'ignorance, de l'incapacité du peuple,

(1) Cicéron. Pro Murena, XVII.

(2) Lettre de Cicéron à Atticus, n° 23.

qui est cependant le souverain ; que le devoir des bons citoyens est de l'éclairer, de l'aimer, de le servir, de dissiper ses préjugés, de développer ses bons sentiments et surtout de démasquer ses flatteurs. Le peuple n'est la proie des charlatans politiques que parce qu'il est peu éclairé ; pour l'arracher aux démagogues, il faut faire son éducation. L'éducation du peuple n'est pas seulement le devoir du gouvernement, c'est le devoir de tous ceux qui ont des lumières, de la fortune, des loisirs. Les affaires publiques du pays doivent être les affaires particulières de tout citoyen qui aime son pays.

Platon, persuadé que la vertu se perd au contact de la politique, conseillait au sage de se tenir éloigné des affaires. Epicure lui donnait le même conseil, pour vivre heureux. Ni l'un ni l'autre ne me paraissent avoir raison; car l'homme qui fait de la politique par devoir, sait se préserver de toute défaillance, et il peut trouver dans le sentiment du bien qu'il fait et du mal qu'il empêche d'austères satisfactions de conscience, qui valent mieux que le repos.

L'indifférence politique est une grande faute, parce qu'elle laisse le champ libre aux incapables et aux indignes. Beaucoup de conservateurs croient que le bien naît de l'excès du mal 1 ; par suite, ils ne font rien pour arrêter le mal. Cette conduite n'est ni sage, ni habile; il faut toujours empêcher le mal.

Lorsque Pompée cherchait à éloigner Caton d'UUque du Sénat, Caton lui répondit qu'il « n'esloitvenu à s'entremettre des affaires de la chose publique, pour s'enrichir comme faisoient quelques autres, ny pour acquérir répu-

(1) Cette idée fausse, conseillée par Mirabeau à la Cour, a fait commettre de grandes fautes à l'Assemblée constituante.

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Le chancelier de l'Hospital, qui vivait dans un temps si triste, et qui avait subi lui-même tant d'épreuves, s'élevant contre le découragement, qui envahissait les hommes de bien, leur recommandait de prendre part aux affaires publiques en leur disant : « Après Dieu, c'est à la patrie que nous devons le premier hommage de notre dévoûment Quand vous vous serez offert à elle, persévérez, souffrez à son service, jusqu'au dernier terme de la vie, jusqu'aux portes du tombeau, tant qu'elle le voudra. »

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jamais élé inventé par le génie pervers de l'homme, pour ruiner, avilir, dépraver une nation, et corrompre en elle jusqu'aux sources les plus inaltérables de la nature humaine » . Ces lois atroces, a dit aussi Canning, semblaient être le résultat de toutes les recherches les plus cruelles contre la nature humaine, de toutes les combinaisons les plus atroces contre les hommes. Aûn de tenir les catholiques dans la misère et l'ignorance, elles leur avaient interdit l'acquisition des propriétés immobilières et l'exercice des professions libérales. Elles n'imposaient pas l'enseignement protestant, mais elles bannissaient les instituteurs catholiques ; elles n'interdisaient pas le culte catholique, mais elles expulsaient les évêques catholiques et les punissaient de mort en cas de retour, etc., etc.

Ces lois ne se contentaient pas de persécuter le catholicisme ; elles avaient aussi pour but de dépouiller les catholiques. « Le parlement d'Angleterre, dit Walter Scott s'était arrogé le pouvoir de faire des lois pour Irlande, et il l'exerçait de manière à enchaîner autant que possible le commerce de ce royaume, à le subordonner au commerce de l'Angleterre et à le tenir dans sa dépendance*. » La législation anglaise ruina les manufactures de laine irlandaises. Lorsque l'Irlande protesta contre la loi qui prohibait l'exportation des marchandises de laine, la chambre des communes présenta à la reine une adresse, pour se plaindre, < que quoique le commerce de la laine fût un article de manufacture anglaise, sur lequel ,1a législature veillait avec la plus stricte vigilance, cependant l'Irlande, dépendante de l'Angleterre et protégée par elle, non contente

(1) Walter Scott. Mémoires politiques et littéraires sur la vie et les ouvrages de Jonatham Swift, t. II, p. 48.

de la liberté, qui lai était accordée d'avoir des manufactures de toile, pré tendait encore appliquer ses capitaux et son crédit à tisser les laines et à fabriquer des draps, au détriment de l'Angleterre». Swift, indigné de la cupidité de l'Angleterre, ayant alors dans une brochure engagé les Irlandais à ne faire usage que des produits irlandais et à renoncer aux étoffes venant d'Angleterre, des poursuites criminelles furent intentées contre l'imprimeur de sa brochure.

J'ai cité, à titre d'exemple, les lois anglaises contre l'Irlande, pour montrer comment la persécution et la spoliation se cachent hypocritement sous les formes légales. Dans la législation de tous les peuples on trouve des exemples analogues.

La politique, ennemie du droit commun, a une tendance à créer des privilèges ; elle a fait des classes privilégiées, des ordres, des castes, qui ne payaient pas l'impôt et obtenaient les charges les plus importantes. Défaisant l'œuvre de Dieu qui donne à tous les hommes les mêmes droits, elle a créé l'inégalité des droits civils et des droits politiques, elle a changé les vrais rapports des hommes entre eux, elle a établi l'inégalité, même en matière judiciaire *.

Le but de la loi devrait être la protection de la liberté et de la propriété de tous les citoyens. Mais la politique a toujours fait édicter des lois, dans l'intérêt de ceux qui avaient le pouvoir. Quand le pouvoir appartient à une aristocratie, les lois sont faites dans l'intérêt de cette aristocratie ; quand il est exercé par la démocratie, les lois sont faites dans son intérêt. Sous l'ancien régime, les

(1) Sous ranci en régime, le privilège n'abandonnait pas le noble qui commettait un crime ; il y avait des peines différentes pour le noble et pour le roturier.

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roturiers étaient exclus, en général, des fonctions publiques ; dans plusieurs républiques italiennes, au contraire, cette exclusion frappait les nobles.

Les lois devraient être générales, impartiales ; la politique les rend partiales, elle fait des lois d'exception.

La législation a été tellement corrompue par la politique, que Thomas Morus, qui, en sa qualité de chancelier, était très versé dans la connaissance des lois, ne pouvait s'empêcher de s'écrier : c Quand je réfléchis sur les lois et sur les gouvernements de notre monde, que je meure, si j'y trouve seulement la moindre ombre de justice et d'équité ! Bon Dieu ! quelle équité ! quelle justice que la nôtre 1 ! » Si, dans la législation de tous les peuples, on trouve tant de lois contraires à la justice, c'est à des considérations politiques qu'il faut les attribuer. Les lois d'exception sont toujours des lois politiques ; ce sont des armes, dont les partis se servent pour détruire leurs adversaires. En 1816, un député disait cyniquement à la chambre : c J'ai voté l'année dernière des mesures de sûreté générale, parce qu'on les employait contre le parti opposé; maintenant qu'on peut les employer contre nous, je n'en veux plus'. » Lorsque la loi contre les émigrés fut votée (elle punissait de mort le délit d'émigration), un orateur éleva la voix en faveur des domestiques, qui avaient suivi leurs maîtres à l'étranger, mais le rapporteur du comité de législation répondit : « La loi que nous faisons est une loi de circonstance, une loi de guerre ; pourquoi nous occuper des quelques injustices qu'elle peut entraîner 3 ? »

(1) Thomas Morus. L'Utopie, 1. II.

(2) Berenger. De la Justice criminelle, p. 12.

(3) Mortimer-Ternaux. Op. cit., t. V, p. 164.

Lorsque les passions politiques ont fait voter des lois iniques, on peut trouver, non pas une justification de ces lois, mais une explication et quelquefois une circonstance atténuante dans les passions des législateurs. Mais ce qui est plus affligeant que le vote des lois iniques, c'est leur justification par des jurisconsultes, qui, venus longtemps après, ne partagent plus les passions politiques des législateurs. Il n'y a pas une loi injuste, qui n'ait été commentée avec approbation par des légistes. Us n'osent pas se permettre lamoindre critique. Grotius admit l'esclavage, Blakstone justifia l'assimilation du « papisme » au crime de haute trahison 1 . Merlin, qui a été procureur général à la cour de cassation, « prêta sa grande science du droit et sa merveilleuse habileté de légiste à la confection de ce chefd'œuvre de la tyrannie isidieuse : la loi des suspects 1 ». Le chancelier Pasquier a dit de lui : « Je n'ai jamais connu un homme,* qui eût moins le sentiment du juste et de l'injuste. Tout lui semblait bon et bien, pourvu que ce fût une conséquence d'un texte*. » Au 18 Fructidor, celui que Toullier appelait le prince des jurisconsultes prépara avec les Directeurs, qui firent ce coup d'Etat, le projet de loi qui prononça la déportation d'un grand nombre de membres du conseil des Cinq-Cents, du conseil des anciens et de deux directeurs modérés, Carnot et Barthélémy. Ayant été consulté par une commission militaire sur le point de savoir si elle devait accorder un défenseur à un émigré qui le demandait, Merlin, alors ministre de la jus-

(1) Blakstone. Le Code criminel d'Angleterre.

(2) Albert Sorel. L'Europe et la Révolution française, 3" partie, 1. II, ch. iv.

(3) Mémoires du chancelier Pasquier, t. I, p. 268.

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lice sous le Directoire, répondit que la loi avait voulu interdire aux émigrés toute défense ; c'était la reproduction de la phrase de Robespierre : c On ne donne de défenseurs qu'aux patriotes. » Cambacérès rédigea les décrets qui organisèrent le tribunal révolutionnaire. Le futur ministre de la justice de. l'Empire demanda à la Convention la nomination d'un ministère révolutionnaire et la réunion de tous les pouvoirs entre les mêmes mains 1 . Un grand nombre d'autres jurisconsultes ont accepté la mission de donner une apparence de légalité à des mesures d'exception et de justifier la violation des règles judiciaires dans les procès politiques. Les jurisconsultes qui siégeaient au sénat du second empire ont voté la loi de sûreté générale, tandis qu'un soldat, le maréchal de Mac-Mahon, a refusé de la voter.

La science des lois doit être accompagnée d'une haute raison, d'un esprit philosophique. Portalis,Troplong, Renouard, F. Ilélie ont, de nos jours, possédé cet esprit philosophique ; mais , trop souvent les jurisconsultes, esclaves des textes, les commentent sans esprit critique. Aussi, ce sont les philosophes, et non les jurisconsultes, qui ont fait faire les plus grands progrès à la législation. Au xvîii* siècle, Voltaire et Beccaria ont plus contribué à la réformation du droit criminel que tous les jurisconsultes de la même époque.

Les lois les plus injustes ont été votées par les assemblées politiques avec la plus grande docilité. Tous les despotes, les empereurs romains, Henri VIII d'Angleterre, Robespierre, le Directoire, Napoléon I er , trouvèrent dans les corps

(1) Wallon. Histoire -du Tribunal révolutionnaire, t. I, p. 52.

politiques un appui sans réserves pour toutes les lois qu'ils proposèrent. Quand Henri VIII « désirait se délivrer de ses femmes, le Parlement lui prétait son concours ; quand il avait envie de faire mourir ses ministres, le Parlement les condamnait sans jugement; lorsque enfin il lui prit fantaisie de rendre des lois de sa seule volonté, le Parlement l'autorisa à le faire 1 ». Lorsque le premier décret contre les émigrés fut présenté, aucune voix ne s'éleva contre l'injustice des mesures proposées. La Convention, qui tremblait devant Robespierre, vota sans délibérer les 22 articles de la loi du 22 Prairial, qui accélérait les assassinats judiciaires, puis essaya d'annuler ce qu'elle avait voté. Quand le 18 Fructidor, le Directoire présenta aux Cinq-Cents et aux Anciens les lois de proscription, aucune voix ne s'éleva contre leur adoption. Plus tard, après l'explosion de la machine infernale, le Sénat vota avec la même docilité la proscription de 130 démocrates faussement accusés par Foucbé de cette conspiration et déclara ff que la résolution du premier consul était une mesure conservatoire de la Constitution* ». En 1814, le même Sénat, qui avait été si docile, vota la déchéance de l'empereur et fit précéder son vote d'un acte d'accusation contre lui. Le projet de Constitution qu'il adopta fut voté à l'unanimité ; parmi ceux qui le votèrent se trouvaient des régicides».

(1) John Russel. Essai sur V histoire du gouvernement el de la cons- ÏUulion britanniques, p. 23.

(2) Fouché livra ces 130 démocrates, en sachant qu'ils étaient innocents, pour sauver sa situation. Le Premier Consul connut plus tard la vérité, mais ne témoigna aucun regret; « il trouva que ce qu'on avait fait était bien fait de tous points ; qu'il était débarrassé de ce qu'il appelait Yétat-major des Jacobins ». (Thiers, 1. VIII.)

(3) Dans ce projet de Constitution, le Sénat n'oublia pas d'insérer un article relatif à ses intérêts pécuniaires.

Les passions qui agitent les assemblées ne leur permettent pas d'écouter la raison dans le vote des lois qui leur sont soumises. Pour rendre la justice, comme pour faire les lois, il faut le calme, le sang-froid, l'impartialité. Or, les assemblées sont passionnées ; la peur, la vanité, la colère, la haine, prennent dans une réunion d'hommes une intensité extraordinaire. Aristote me paraît se tromper, quand il dit que les hommes réunis sont plus sages que les hommes pris isolément et que leur sagesse augmente avec le nombre : « Quand l'individu, écrit-il, est subjugué par la colère ou toute autre passion, il laisse de toute nécessité fausser son jugement. Mais il serait prodigieusement difficile que, dans le même cas, la majorité tout entière se mît en fureur ou se trompât... On peut admettre que la majorité, dont chaque membre, pris à part, n'est pas un homme remarquable, est cependant au-dessus des hommes supérieurs, sinon individuellement, du moins en masse, comme un repas à frais communs est plus splendide que le repas dont une personne seule fait la dépense l . > Si les lumières d'une assemblée augmentaient avec le nombre, comme la splendeur d'un dîner à frais communs avec le nombre des convives, les assemblées nombreuses seraient plus sages, plus éclairées et voteraient de meilleures lois. Or, en fait, c'est le contraire qui a lieu ; la valeur d'une assemblée n'augmente pas avec le nombre des membres qui la composent; au contraire, plus une assemblée est nombreuse, moins elle fait une besogne utile 2 .

(1) Aristote. La Politique, 1. III, ch. x, § 6, ch. vi, § 4. — Spinoza croyait aussi qu'il est t presque impossible que la majorité d'une assemblée, si elle est nombreuse, se mette d'accord sur une absurdité ». (Traité théologico-poli tique, ch. x\i.)

(2) La moralité n'augmente pas non plus avec le nombre; les

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révolutionnaire et du comité de Salut public, ces deux instruments de la plus odieuse tyrannie ? Les membres de la Plaine et du Marais devinrent par peur régicides et révolutionnaires; ils furent les instruments dociles de Robespierre, qui les protégeait 1 . Les violents ne parviendraient pas à faire voter des lois de proscription et de spoliation, s'ils n'avaient pas pour auxiliaires des modérés sans caractère, votant des lois, que dans leur for intérieur ils désapprouvent.

Les discussions d'affaires, dans une assemblée nombreuse, sont toujours décousues et incohérentes. Les questions sont plus utilement étudiées dans les bureaux qu'à la tribune. Le véritable travail se fait dans les commissions par des hommes rompus aux affaires, ayant des connaissances spéciales. Les beaux parleurs prennent trop d'inQuence dans une réunion nombreuse, tandis que les hommes de science et de conscience n'y occupent pas la place qu'ils méritent, parce qu'ils parlent sans passion, sans autre souci que la recherche de la vérité et de la justice. Lorsque les chefs du parti catholique et du parti protestant se réunirent à Poissy, le chancelier de L'Hospital pria la reine de dissoudre cette assemblée, parce qu'elle était trop nombreuse, trop passionnée, et de la remplacer par cinq députés de chaque parti.

(1) Durand de Maillane, qui -appartenait au côté droit de la Convention, dit que Robespierre avait constamment protégé les députés de la droite - sans doute pour se faire d'eux un rempart en cas de besoin ». Ces députés hésitèrent longtemps à s'associer aux adversaires de Robespierre, pour le renverser. Lorsque, le 9 thermidor, Robespierre fut attaqué, il se tourna vers les députés du côté droit et leur dit : « Députés du côté droit, hommes probes, hommes vertueux, donnez- * 0ioi la parole que les assassins me refusent. » Il espérait, dit Durand de Maillane, cette récompense de sa protection envers nous, mais noire parti était pris... » Op. cit., p. 200.

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