Revue vinicole du 10 octobre

pour conséquence la réduction de la consommation ? il est difficile de répondre à cette question, en face des intérêts si divers et des imprévus possibles. D'autre part, vienne une année d’abondance et le commerce ne pourra maintenir ses offres à la propriété et imposer la hausse à la consommation. La loi de l'offre et de la demande régit en effet la viticulture comme toutes les

autres branches de production et de commerce.

$ 3. — Le privilège des bouilleurs de cru

La consommation des eaux-de-vie de vin tend à diminuer de plus en plus dans les régions où l’on distille les cidres et les fruits. Au moment de la crise phylloxérique, et grâce au rétablissement du privilège des bouilleurs de cru en 1875, cette production s’est largement développée, de sorte que ces eaux-de-vie locales se sont peu à peu substituées à celles des Charentes et du Midi autrefois en faveur, La consommation de l'alcool est surtout importante dans les départements du Nord, Nord-Ouest et Nord-Est, qui constituaient jadis un marché considérable pour les eaux-de-vie des Charentes; mais aujourd’hui elles y rencontrent des rivales de plus en plus préférées, les eaux-de-vie de cidre en Bretagne, de prunes et de cerises dans l'Est.

ts." *

Le privilège des bouilleurs de cru existait autrefois aussi bien qu'aujourd'hui; mais avant le phylloxera, les producteurs d’eau-de-vie de vin des Charentes et du Midi constituaient la majeure partie de ses bénéficiaires. Depuis la crise, cette situation s’est profondément modiliée; alors que le nombre des bouilleurs de vin diminuait, le nombre total des bouilleurs de cru jouissant du privilège augmentait, surtout dans les régions: productrices de cidres et de fruits. Au moment où le vin et l’eau-de-vie de vin sont venus à manquer, ces régions, qui s’alimentaient dans les Charentes et le Midi, se mirent à planter des arbres à fruits et la distillation y prit un développement considérable. Il semble que la nature elle-même ait voulu favoriser cette production locale par les récoltes abondantes de pommes, fruits et cerises.

Ce développement a pour cause l’immunité des droits attachée au privilège des bouilleurs de cru, qui permet aux producteurs de certaines régions de mettre frauduleusement sur place l’eau-de-vie fabriquée à la disposition des consommateurs sans acquitter les droits.

L’exonération constitye ainsi une prime de 220 fr., montant des droits fraudés. Le récoltant ne distille pas seulement pour sa consommation familiale, il alimente parfois clandestinement son voisinage et la préférence qui se manifeste pour les eaux-de-vie de fruits dans

les pays de bouilleurs, tient moins au goût qu'aux

facilités offertes aux consommateurs pour s’approvisionner frauduleusement en franchise des droits; aussi, les régions les plus jalouses du privilège ne sont pas les départements grands producteurs d’eaux-de-vie de vin, mais ceux qui distillent des marcs et des fruits.

L'importance de cette fraude a été appréciée de façons bien différentes ; on a parlé de 115 et 120 millions par an; mais d’autres opinions la réduisent à des proportions plus modestes ; cette divergence vient de ce qu'il n'y a pas de statistique possible sur ce qui échappe précisément à toute appréciation, soit par une production libre, soit par une consommation illicite. Mais tout le monde est d'accord, et nos grands financiers sont unanimes à ce sujet, pour dire que la fraude existe et qu'elle est considérable.

Le privilège n’est pas seulement une source de pertes importantes pour le Trésor, il est aussi un instrument de concurrence déloyale à l'égard de la viticulture et du commerce honnête dont il paralyse les efforts. Le privilège des bouilleurs de cru existe aussi bien dans les Charentes et le Midi que dans les régions productrices d’eaux-de-vie de fruits ; mais, pour arriver au consommateur, l’alcool suit des voies bien différentes.

La production charentaise est trop importante pour que la clientèle locale puisse l'absorber ; aussi, bien que la distillation puisse se faire sans contrôle, les eauxde-vie des Charentes n'arriveront à la consommation

que par l'intermédiaire du commerce assujetti aux exer-

RAS PAPER cices du fisc; elles sont ainsi prises en charge ef ne peuvent échapper aux droits.

Dans le Midi, les conditions de production et de consommation sont presque identiques ; mais la fraude s’y fait en grand, à main armée; les dépositions faites aux commissions d'enquête sur la viticulture sont formelles à ce sujet ; elle citent le fait de fraudeurs pénétrant en courant dans les villes, armés et précédés d’éclaireurs. Cette fraude permet d'introduire sur le marché des quantités considérables d’'eau-de-vie à bas prix; l’alcool soumis à l'impôt de 220 francs ne peut guère entrer en lutte avec le produit fraudé. Il est vrai, etc'est heureux, que le bénéfice réalisé se trouve réduit : le contrebandier, qui risque tout, en exige une large part et la concurrence gâte les prix ; l'alcool de fraude ne peut guère circuler et comme il est trop abondant pour la consommation locale, il se produit une baisse considérable des prix sur le marché spécial qu'il alimente. En somme, dans les Charentes et le Midi, la fraude des bouilleurs est nulle où fort restreinte, par ce fait que la production n'arrive ordinairement à la consommation que par des intermédiaires soumis à l'exercice.

Mais il en va tout autrement en Normandie, en Bretagne et dans la région de l'Est: dans ces pays à la fois producteurs et consommateurs des eaux-de-vie de

fruits, le bouilleur qui a librement distillé sa récolte a

ose

pour acheteur un consommateur du voisinage: l'alcool sortant de son cellier passe, sans l'intermédiaire d'aucun assujetti, chez un particulier exempt de tout exercice de la part du fisc ; et cela sans que le déplacement opéré au jour le jour par petites quantités puisse être constaté. Les agents du fisc peuvent bien arrêter sur la voie publique un chargement d'alcool pour s'assurer qu'il est accompagné d’une pièce de régie; mais peut-on convenablement, dans une région où tout le monde consomme habituellement de l’eau-de-vie, arrêter chaque jour tout citoyen pour rechercher s'il ne recèle pas dans les plis de sa blouse ou de son paletot, dans sa voiture, sa brouette ou son sac, une quantité quelconque du produit imposable ? Dans ces conditions, comment constater et percevoir les droits (1) ? Grâce à cette liberté illimitée et sans contrôle, le bouilleur de été ne distille pas seulement pour sa consommation personnelle ; 1l pourvoit aussi à l'approvisionnement frauduleux de ses voisins, particuliers et même débitants.

La pratique de la distillation s’est ainsi considérablement développée dans des régions où elle était naguère presque inconnue et où maintenant les produits locaux tendent à remplacer totalement les eaux-de-vie

de vin.

1. Neau, De la Défense des eaux-de-vie de Cognac, p. 42. Thèse.

Après un essai de réglementation du privilège en 1900, la loi de 1903 accorde aux bouilleurs de cru les bénéfices de l'allocation familiale et de l'amendement Morlot ; mais la loi de finances de 4906 rétablit entièrement le privilège. Nous verrons plus loin ce qu'il faut penser de

l'immunité d'impôt ainsi concédée aux bouilleurs decru.

$S 4. — L'Élévation des droits sur l'alcool

L'augmentation des droits sur l'alcool portés en 1900 de 156 fr. 25 à 220 francs par hectolitre d'alcool pur, vint encore aggraver la situation des eaux-de-vie naturelles ; pour satisfaire sa clientèle la plus importante qui se refuse à toute augmentation de prix, le négociant dut retrouver dans une diminution de la qualité des eaux-de-vie, le bénéfice dont il était privé par l'élévation de l'impôt.

Au moment où commence la statistique des contributions indirectes, c’est-à-dire en 1850, l'impôt de consommation est de 37 fr. 40 l'hectolitre et les eaux-de-viede vins, cidres et fruits, alimentent presque exclusivement le marché, avec leur production de 585.000 hectolitres.

Pour faire face aux charges de la guerre de Crimée, la loi du 14 juillet 1855 élève le droit à 60 francs; il semble que. cette augmentalion, jointe à la crise de

R. Herbin A

pie

l’oïdium, aurait dù produire une diminution des quantités imposées ; la consommation passe cependant de 601.000 à 700.000 hectolitres ; c'était la conséquence de la transformation profonde du marché des alcools, car “c'est à celte époque que se développe la distillation des substances farineuses, des betteraves et des mélasses : le cours de l'alcool industriel descend de 124 à 56 fr. en 1858, compensant ainsi pour le consommateur l’aggravation de l'impôt. En 1860, après la guerre d'Italie, le droit est porté à 90 francs, sans que les quantités taxées varient sensiblement; mais le relèvement de taxe opéréen 1871 eut des effets bien plus caractérisés : la consommation de l’alcool diminua sensiblement en présence d’une augmentalion de 66 0/0 ; le droit fut en effet porté de 90 à 156 fr. 25 (1); le fléchissement qui se produisit alors dans les quantités imposées, doit être attribué d’abord à une restriction réelle de la consommalion, mais aussi à une recrudescence de la fraude sollicitée par l'appât d'un bénéfice considérable. La réglementation du privilège en 1872 vint atténuer un peu cette diminution ; mais son rétablissement en 1875,

retarde l'ascension des quantités imposées ; et ce n’est

1. La consommation imposée de la France en 1869 atteint 1.008.750 hectolitres ; elle tombe en 1872 à 955.464 hectolitres ; en tenant compte des 37.780 hectolitres représentant la consommation de l’Alsace-Lorraine en 1869, la diminution de l'alcool imposé en 1872 est de 215.506 hectolitres.

BEN, t mi

qu'en 1877, 1878 et 1879 et 1880 que la consommation taxée atteint et dépasse son ancien chiffre. La loi de 1900 élève le tarif de 156 fr. 25 à 220 francs ; cette augmentation de 40 0/0 est d'autant plus sensible qu'elle porte sur un impôt déjà considérable et encore aggravé par les nouvelles taxes d'octroi (r).Aussi la consommation taxée, de 1.782.891 hectolitres en 1900, tombe en 1901 et 1902 à 1.346.000 et 1.258.949 hectolitres.

Les causes de cette diminution sont :

1, L'extension de la fraude, celle surtout qui se commet sous le couvert du privilège des bouilleurs et procure des bénéfices de plus en plus considérables avec l’augmentation des droits. D'autre part, la loi de 1900 favorisait une pratique beaucoup plus dangereuse pour le Trésor ; elle avait dégrevé le vin et surchargé l'alcool, alors que le vin est au premier chef le véhicule de l’alcool. La différence des tarifs encourageait la distillation clandestine des vins, opération fructueuse surtout dans les villes et facile grâce au perfectionnement des appareils ;

2° En dehors de toute fraude, il y eut une diminution

1. Au droit général de consommation,il faut en effet ajouter pour les agglomérations d’une certaine importance les taxes locales d’entrée et d'octroi qui portent le total des droits sur l’hectolitre d'alcool pur à 415 francs à Paris, à 350 à Lyon, Marseille et Nantes, à 340 à Dijon, etc. (Journal des contributions indirectes, 1909,p. 494.)

Poe

réelle de la consommation taxée. Remarquons d'abord qu'en matière commerciale, l'augmentation de l’impôt n'amène pas sensiblement le commerce à élever ses prix; le tarif de 1900 a bien entraîné une majoration de la valeur du produit marchand, maïs « la clientèle voulant avoir malgré tout son petit verre à 10 centimes, beaucoup de débitants ont demandé à leurs fournisseurs des concessions de prix obtenues au moyen de l’abaissement de la qualité ou du degré alcoolique des liqueurs et spiritueux » (1). |

La clientèle proteste contre toute augmentation et ne veut pas se départir des prix qu'elle a coutume de donner. Le débitant, de son côté, demande aux négociants, tout en gardant aux produits leur nom, marque et affirmation d'authenticité, de leur faire subir une modification qui diminue de 32 francs le prix de l’hectolitre à 50 degrés et puisse ainsi compenser l'élévation d'impôt de 64 francs par hectolitre d’alcool pur. Le commerce enfin n'a pas voulu renoncer à ses gros bénéfices d'autrefois et s’est plié aux exigences de la clientèle.

Grâce à toutes ces bonnes volontés, le prix marchand del'eau-de-vie s’est abaissé sensiblement de deux façons

par la réduction du degré et ladiminution de la qualité :

1. Clémentel, Rapport au nom de la commission de la crise viticole.

a) Le commerce eut d'abord recours à l’affaiblissement du degré qui amena la diminution de l'alcool imposé : tout en continuant à boire autant de spiritueux, on absorba moins d'alcool, et le petit verre se vendit au même prix qu'auparavant, Ce fait aété mis en lumière par les recherches faites en 1871 et 1872 sous les ordres de M. Léon Say, alors préfet de la Seine (1) ;

b) Lorsque l’affaiblissement du degré n'arrive pas à compenser l'élévation des tarifs,le commerce de gros et de détail est obligé de recourir à la diminution de la qualité. Les eaux-de-vie de grande consommation d’autrelois, vendues sous le nom de cognac ou d’armagnac, étaient des coupages d’alcool d'industrie et d’eaux-devie naturelles ; celles-ci y entraient dans une certaine proportion comme bonificateur, et les récoltants étaient intéressés au développement de ces spiritueux de consommation courante. Mais, entre l’eau-de-vie du Midi ou des Charentes et l'alcool du Nord, existe une large différence du prix de revient et c’est en diminuant ou

même en supprimant totalement le produit naturel

1. En 1891, M. Léon Say avait fait prélever dans cent débits de quartiers différents de Paris des échantillons d’eau-de-vie * ordinaire; ils avaient une richesse alcoolique moyenne de 39 degrés ; en 1872, la même expérience, renouvelée dans des conditions identiques, donna comme richesse moyenne 3697; c'était à la suite de la surtaxe une diminution de plus de 2 degrés, soit 1/50 ; de tels résultats ne sont pas à négliger ‘ dans le calcul des prévisions en cas de surtaxe. (Journal des Contributions indirectes, 1889, p. 502.) ù

employé comme bonificateur, que le commerce retrouve encore une partie du bénéfice que l'élévation des droits lui faisait perdre. Grâce à son bas prix de revient, l'alcool d'industrie a supporté facilement les surtaxes qui ontété désastreuses pour les eaux-de-vie naturelles.

L’aggravation des droits s’est surtout fait sentir dans les Charentes ; la loi de 1900 a] favorisé le Midi, car, si elle a augmenté le droit de consommation sur l’alcool,elle a fortement dégrevé le vin, la principale production du Midi. Seules les Charentes, obligées de distiller leurs récoltes entières, n’ont eu aucune compensation et ont été sacrifiées dans cette entente du Nord et du Midi (1). Cette loi que l’on disait «une transaction entre les divers intérêts en jeu » a méconnu les Charentes (2).

Le budget de 1910 prévoyait encore de nouvelles charges sur les alcools :

1° La suppression du droit d'entrée et son remplacement par une élévation du droit général de consom-

mation. Mais cette opération n’aboutissait pas à une

1, En 1897, le nouveau régime des alcools dénaturés avait favorisé les agriculteurs du Nord.

2. On invoque parfois les tarifs élevés des pays étrangers, Belgique et Angleterre en particulier, mais il faut remarquer que l’impôt y frappe tous les producteurs et consommateurs. En France au contraire, avec le privilège des bouilleurs de . cru, les droits élevés compriment la consommation taxée au profit de la consommation en franchise, ou, pour mieux dire, frauduleuse.

péréquation pure et simple : le droit d'entrée varie de 7fr. 50 à 39 francs et le projet de budget élevait l'impôt de consommation de 220 à 260 francs, c’està-dire de 40 francs. Il faut reconnaître que cette élévation devait être accompagnée de mesures de garantie contre la fraude ; on songeait à la réglementation sévère ou même à la suppression du privilège des bouilleurs ; la presse annonçait déjà un vote de principe au sein de la commission du budget ; mais à la veille des élections législatives, toute atteinte au privilège paraissait difficile; il était alors à craindre qu’en l'absence de toute réglementation, la fraude.repriît un nouvel essor avec l'élévation des droits.

2 En même temps que l’uniformité de tarif, leprojet . de budget admettait l'unité de date de paiement, par la suppression du délai de quinze jours accordé aux débitants des campagnes, pour acquitter le droit de consommation. Le commerce de gros aurait alors payé les droits au moment de la livraison aux débitants, à l'enlèvement des boissons ; cette mesure devait procurer à l’excercice 1910 une avance de quinze jours pour l'impôt sur l'alcool. Mais le commerce aurait été considérablement gêné pour acquitter immédiatement les droits, et surtout pour consentir à la clientèle des crédits plus larges.

Ces dispositions du projet de budget soulevèrent dans

le pays entier des protestations si violentes que, lors de

la discussion à la Chambre, le gouvernement et la commission du budget abandonnèrent toutes les modifica-

tions proposées au droit général de consommation ({).

$. 5. — La Campgne antialcoolique

A côté de la classe ouvrière qui consommait les alcools de coupage, il y avait autrefois une clientèle riche pour les produits de luxe des Charentes et de l'Armagnac ;ces grandes marques auraient supporté facilement l'augmentation des droits, mais d’autres causes leur ont enlevé une partie de ce débouché rémunéral eur. |

La classe aisée a délaissé ses anciens goûts, grâce à des habitudes nouvelles, à la mode et à l’influence des hygiénistes et des médecins. Le luxe de la table, des vins fins et des grandes eaux-de-vie a fait place dans une mesure importante à d'autres dépenses somptuaires (déplacements, villégiatures, sports divers, automobilisme...,. Il est de bon ton, dans les classes riches, de ne plus consommer d’alcool, ni même de vin;et la campagne antialcoolique des hygiénistes, leurs confé-

rences, l'action individuelle et persistante des méde-

1. Le projet de budget de 1911 ne contient aucune disposition concernant le régime des boissons. .

UT cins auprès de leur clientèle aisée, ont dû nécessairement exercer une influence considérable dans ce chan-

gement d'orientation de ia mode.

De toutes parts, les hygiénistes ont engagé une campagne violente non seulement contre l'abus, mais contre l'usage même de l'alcool : « l’alcool-poison », telle est la thèse qu'ils soutiennent. L’alcoolisme est un mal, assurément: mais nous verrons plus tard qu'il faut en parler sans exagération et surtout rechercher ses causes et origines véritables. Rien n'a élé négligé dans la lutte entreprise par les hygiénistes ; une littérature antialcoolique s’est créée ; le roman et l'image ontsouventreprésenté les méfaits de l'alcool. Avec le concours du gouvernemèênt la propagande a pénétré dans les écoles et les casernes où des conférences ont été organisées. La commission extra-parlementaire de 1902 donne bien comme remède à l'alcoolisme «un enseignement spécial dans les écoles », mais « à la condition expresse que cet enseignement se borne à prècher la tempérance et la modération, en s’abstenant de toute exagération susceptible d'en compromettre le succès ou d'en détourner le sens » (1). Cette recommandation n'a

guère été suivie;les hygiénistes ont fait de l'alcoolisme

1. Taquet, Rapport général au nom de la commission extraparlementaire de 1902, p. 393.

un tableau trop sombre et n'ont pas su garder dans leur campagne la modération nécessaire.

Des conférenciers ont menacé la France d'une prochaine déchéance à cause de l'alcoolisme ; c’est à lui qu'ils attribuent la tuberculose, la criminalité, la folie, la dépopulation, la dégénérescence de la race (1) ; à l'appui de ces assertions, on produit des statistiques, des enquêtes faites dans les hôpitaux ; mais ces enquêtes, lorsqu'elles sont menées sans parti pris, donnent souvent des résultats contradictoires, el les statistiques elles-mêmes sont une arme à deux tranchants et bien souvent elles fournissent des arguments aux deux adversaires à la fois. En somme, les méfaits de l’alcoolisme ne paraissent pas établis au point de justilier la violence de la campagne antialcoolique et il n’y a pas lieu de considérer l'alcool comme l’unique et même comme le principal facteur des maux qu’on lui impute.

A l'école même, des causeries sont organisées, où

1. Le D' Debove, doyen de la Faculté de Médecine de Paris, disait, le 25 octobre 1903, après avoir tracé un noir tableau des méfaits äe l'alcoolisme : « Si les choses restent en l’état, c'en est fait de notre patrie, et il serait inutile d’entretenir une armée puisque nous avons à l'intérieur un ennemi qui nous détruirait plus sûrement que ne saurait le faire une puissance militaire. Il serait inutile de faire aucun effort pour lamélioration morale d'un peuple dont les jours sont comptés ». (Discours à la distribution des récompenses aux lauréats de la Ligue nationale contre l'alcoolisme et de l'Union française antialcoolique.)