LES SOLUTIONS POSITIVES

Les solutions positives que nous avons envisagées dans cette étude consistent en travaux à effectuer par les collectivités publiques. Nous avons divisé ce chapitre comme suit :

Section I. — Les travaux effectués par les collectivités publiques. Leur intérêt. Le régime des adjudications publiques, des concours et des concessions.

Section II. — Le plan Marquet.

Section III. — Les ilôts insalubrés.

Section IV. — L’Exposition de 1937.

Section I

Travaux effectués par les collectivités publiques Leur intérêt. Le régime des adjudications publiques des concours et des concessions

Les solutions positives sont celles qui sont susceptibles de provoquer des travaux immédiats. Elles ne peuvent être dues qu’à l'initiative des pouvoirs publics, par la mise en route d’un programme de grands travaux. Mais, pour que ces travaux viennent en aide à l'industrie du bâtiment de la région parisienne, il est nécessaire tout d’abord que d'importants crédits soient affectés à cette région qui est la plus touchée par le chômage. Il faut ensuite

que ces travaux ne consistent pas uniquement en ouvrages d'art, en lignes de chemin de fer et en travaux de voirie, mais qu'ils comportent un large programme de bâtiments, notamment par la démolition des îlots insalubres et la reconstruction sur leurs emplacements d'immeubles d’habitation pour les classes laborieuses avec de larges espaces libres pour des jardins.

Les travaux devraient comprendreen outrela construction d’hôpitaux, d'écoles, de lycées, de bains-douches, de piscines, de gymnases, de salles de fêtes, de bibliothèques. Il faudrait aussi construire dans Paris un monument artistique, musée, théâtre ou stade athlétique, mais de grandes dimensions et de large envergure 1, étudié avec soin et construit dans un délai raisonnable pour permettre un travail parfait, ce qui est bien souvent oublié par nos constructeurs d'aujourd'hui qui prétendent exécuter en quelques mois, ce que nos aïeux ont mis des dizaines d’années à édifier. Ce monument resterait comme la marque de notre époque pour les siècles futurs, il donnerait du travail aux ouvriers et aux artistes, et contribuerait à effacer pour nos descendants l’impression pénible de mauvais goût que ne manquera pas de faire sur eux l’horrible ceinture d'immeubles qui enserre Paris.

Ne vaudrait-il pas mieux construire un monument grandiose susceptible de fournir pendant de longs mois du travail aux entreprises et aux ouvriers plutôt que de payer desindemnités de chômage ? On a calculé que, sur le montant des travaux administratifs, l'Etat et les collectivités publiques percevaient près d’un tierssous forme d'impôts et detaxes, la dépense quoique importante serait en fin de compte profitable, car elle contribuerait à attirer les étrangers vers Paris, curieux de voir une œuvre magistrale et qui soit vraiment inédite. Mais, pour que ces travaux atteignent leur véritable but, il faut proscrire le système des entreprises générales, toujours

1. Les musées prévus dans le programme de la prochaine Exposition sont mesquins et mal situés, de plus ils doivent être exécutés dans un délai trop court pour permettre la perfection de l’exécution. Ils ne répondent aucunement au monument magistral que nous envisageons.

coûteux et qui prête à de louches combinaisons. Il faut faire un large appel à la concurrence par voie d’adjudication publique par corps d’état séparés, et ne confier lestravaux qu’à des entreprises françaises et spécialisées. Le système des adjudications publiques tel qu’il est pratiqué actuellement prête bien souvent à la critique, mais il semble cependant qu'il soit le plus juste, surtout si on veut bien lui faire subir quelques améliorations.

Tout d’abord ne doivent être admises à concourir que les entreprises jugées capables d’exécuter les travaux mis en adjudication et pouvant justifier d’un certain nombre de références, certifiées par des architectes notoirement connus. On éviterait ainsi la participation aux adjudications d'entreprises créées uniquement en vue de soumissionner un lot de travaux, comme ce fut le cas pour des sociétés fondées dans le but unique de traiter certains travaux avec la Ville de Paris et qui se sont révélées plus tard incapables de les terminer, ou de les exécuter suivant les règles de l’art.

Ce système de l’admission préalable est, en général, en vigueur dans la plupart des adjudications, mais la Commission d'admission devrait se montrer d’une plus grande sévérité, pour établir une rigoureuse égalité entre les soumissionnaires et pour- avoir la certitude que le travail sera mené à bonne fin et bien exécuté. C’est, en définitive, le système de l’adjudication restreinte que nous préconisons, mais avec un plus large appel à la concurrence.

Le système du concours qui entraîne le plus souvent le favoritisme doit être rigoureusement proscrit, car il est toujours possible de trouver en France plusieurs entreprises capables d’exécuter un travail donné et de les mettre en concurrence en organisant une adjudication. Il appartient aux architectes et ingénieurs d'établir des Cahiers des charges et des plans avec une précision suffisante, afin que l’adjudication puisse avoir lieu en toute connaissance de cause et sans qu'aucun point ne soit laissé dans l’obscurité. Le concours devrait être uniquement réservé aux travaux

artistiques des architectes, à la présentation d’un projet, mais celui-ci une fois adopté doit être suffisamment étudié pour permettre sa mise en adjudication. La formule du concours n’est qu’une solution de paresse; il est regrettable que ce procédé blâmable soit trop souvent employé par les diverses administrations publiques, il aboutit à réserver les travaux à quelques entreprises favorisées.

Par suite de la crise du bâtiment, les entreprises se font entre elles une concurrence mortelle, qui aboutit bien souvent à traiter des travaux au-dessous du prix de revient. Certains entrepreneurs consentent des rabais invraisemblables dans les adjudications publiques, rabais qui ne sont pas compatibles avec une bonne exécution du travail, ou avec un bénéfice normal de l’entreprise.

Aussi a-t-on proposé de réformer un tel système en ne confiant pas nécessairement les travaux à celui qui a offert les meilleures conditions.

On a tout d’abord proposé l’établissement d’un prix minimum établi par des techniciens et qui devrait assurer un bénéfice normal à l’entreprise. Ce prix serait déposé sous enveloppe avant l’ouverture des soumissions ainsi qu'il est fait pour le prix maximum, et l’affaire ne pourrait pas être traitée au-dessous. Mais on voit immédiatement les objections qui s'opposent à un tel système, difficulté d'établir le prix minimum et comment départager les concurrents ensuite. On a proposé, il est vrai, de déclarer adjudicataire celui dont le prix ou le rabais serait le plus près du chiffre fixé par l’Administration, mais il y aurait là un véritable jeu de la part des concurrents, l'Administration étant parfaitement incapable de déterminer un prix minimum, car le prix de revient des travaux dépend d’un grand nombre de facteurs qui peuvent être sensiblement différents suivant les maisons ; un outillage plus perfectionné, un travail situé à proximité du chantier, des marchés avantageux conclus avec des fournisseurs pourront amener certaines entreprises à consentir des conditions qui, quoique très avantageuses pour l’Administration, leur permettront cependant de

réaliser un bénéfice, alors que d’autres entreprises, moins bien placées, n’auraient pu exécuter le même travail aux mêmes conditions, sans subir une perte.

La dernière réforme de l’adjudication qui a été proposée consisterait à traiter, non pas avec le soumissionnaire ayant offert les meilleures conditions, mais avec celui qui se rapprocherait le plus de la moyenne des différents rabais, après élimination des extrêmes. Pour fixer les idées, supposons que les entreprises A.B.C.D.E. soient appelées à soumissionner des travaux et que les prix consentis par chacune d'elles soient respectivement de : 100.000 - 95.000 - 125.000 - 140.000 - 150.000 francs, l’entreprise B ayant offert le prix le meilleur marché, soit 95.000 francs, ne sera pas déclarée adjudicataire.

En eïfet les extrêmes sont éliminés, comme ayant, pour le plus bas B, donné un prix non compatible avec la bonne exécution du travail, et pour le plus haut E, comme ayant fait une erreur en donnant un prix trop élevé. On prend ensuite les moyennes des prix des trois soumissionnaires RP ae 100.000 + EE + 140.000 191.666.

C, ayant donné le prix de 125.000 francs le plus voisin du chiffre ainsi obtenu, est déclaré adjudicataire. Ce système employé dans certaines adjudications en Allemagne et en Suisse offre certains inconvénients. Il est onéreux pour l'Administration qui doit confier ses travaux à un prix supérieur au prix minimum obtenu, alors que celui qui a offert le prix le plus bas pouvait peut-être très bien s’exécuter. De plus, la détermination du prix moyen est arbitraire et peut conduire à un chiffre élevé si l’avant-dernier soumissionnaire, en l’espèce D, a forcé anormalement son prix. Nous ne croyons pas à l'efficacité de ce système et nous sommes d’avis qu’il faut s’en tenir à l’adjudication publique telle qu’elle à été pratiquée jusqu'ici, mais avec un renforcement du système de l’admission préalable et l’abolition des concours.

Le système de la concession qui a été employé par la

Ville de Paris pour la construction des immeubles du programme spécial des 20.000 logements est aussi à rejeter.

Nous avons d’ailleurs dit à cet égard quel était l’avis du Conseil d'Etat qui, tout en approuvant la convention passée pour la reconstruction de la Cité Jeanne d’Arc, enjoignaïit à la Ville de cesser d'employer ce système et lui demandait de revenir à des méthodes plus normales, et il faut entendre par là au système des adjudications publiques. Nous avons vu d’autre part quel était l’avis de la Cour des Comptes sur ces sortes d’opérations et la condamnation sévère qu'elle a prononcée contre la Ville de Paris.

Le système de la concession qui se justifie pour certains services municipaux d'intérêt général, tels que les transports, le gaz, l'électricité et l’eau, est rigoureusement à proscrire en matière de construction.

Section Il

Le plan Marquet

Devant le chômage qui ne cessait de croître, et qui était particulièrement important dans le Nord de la France et dans la Région parisienne, les pouvoirs publics ont élaboré un plan de grands travaux publics. Celui-ci fut l’œuvre du Ministre du Travail du cabinet Doumergue, et il lui a laissé son nom. D’après les idées de son promoteur, il devait produire un choc psychologique et provoquer un démarrage général de l’économie française.

Le but de ce plan était de donner du travail aux régions de la France les plus atteintes par le chômage, et notamment à la région parisienne. Il consistait en travaux d’intérêt général, régional ou local, qui devaient être exécutés par les différentes collectivités publiques suivant un programme d’urgence. Pour leur permettre d'exécuter ces travaux, des fonds leur étaient prêtés à un taux de 5,35% par la Caisse des dépôts et consignations, taux fixé par la Commission nationale ; le financement étant obtenu par

l'emploi des fonds disponibles des Assurances sociales. Il avait été prévu que dix milliards pourraient être ainsi mobilisés pour une période de 10 ans. Dès la première année les disponibilités devaient s'élever à 1.600 millions.

Les faits n’ont pas répondu à ces espérances. Les besoins du Trésor ont absorbé en grande partie les fonds disponibles des Assurances sociales, d’autre part l'intérêt de 5,35% paraît trop élevé pour engager les collectivités à entreprendre des travaux.

Le rapporteur du budget de la Ville de Paris, M. François Latour, estime que le plan Marquet ne constitue pas une panacée, 1l considère que les fonds mis à la disposition des départements et des communes exigent un service d'intérêts trop élevés ! D’après lui, le plan Marquet, n’offre aucun intérêt spécial pour la Ville de Paris car, l’amortissement étant obligatoire, les sommes prêtées à la Ville par les Caisses d’Assurances sociales nécessiteraient une charge annuelle, intérêt et amortissement compris de 6,66%, or les emprunts réalisés directement par la Ville sont moins onéreux. 5

Néanmoins le plan Marquet offre la possibilité d'assurer une trésorerie régulière pour quelques grands travaux, et doit permettre une politique de soutien de l’économie parisienne. Sile taux fixé par la Commission nationale venait à être diminué, il est certain que ce plan permettrait la réalisation d'importants travaux qui sont actuellement laissés en suspens, Ce qui entraînerait une certaine reprise d'activité de l’industrie du bâtiment. C’est donc la baisse de ce taux d'intérêt qui doit être recherchée, mais celle-ci ne peut être obtenue qu’au détriment des assurés sociaux dont les indemnités pour maladie et les rentes ont été fixées en fonction de ce taux. Il reste à savoir, s’il ne vaudrait pas mieux donner du travail immédiat à ces assurés et une rente diminuée plus tard.

Section 111

Les îlots insalubres

Parmi les travaux qui pourraient être exécutés immédiatement, il faut citer en premier lieu la suppression des îlots insalubres.

Les travaux des hygiénistes français ont démontré depuis longtemps que certaines maisons sont, en Ce qui concerne la mortalité par maladies contagieuses et particulièrement par tuberculose, plus durement frappées que d'autres. Ces maisons à mortalité élevée sont groupées sur certains points de la capitale, principalement au Centre et dans la région Est. Ces groupes de maisons contaminées, caractérisées par le surpeuplement, l'étroitesse des rues et l'insuffisance des cours intérieures, obstacles à l'ensoleillement, constituent les îlots insalubres.

Une enquête administrative portant sur les immeubles qui, de 1894 à 1918, ont enregistré un minimum de dix décès par tuberculose pulmonaire a permis de déterminer 17 îlots insalubres. On estimait il v a dix ans que la démolition complète de ces 17 îlots aurait entraîné une dépense de 1 milliard environ. Elle frappait 4.230 maisons et intéressait une population de 182.000 personnes. Les obstacles à vaincre étaient nombreux, difficultés financières, impossibilité d'évacuerleslocataires entre autres. Toutefois, dès 1922, une partie de l'îlot n°5 était démolie, en 1924 ce fût l'îlot n°9, puis l'îlot n° 1, enfin en 1934 la pioche du démolisseur atteignait la Cité Jeanne d'Arc (délibération du 29 décembre 1933) 1.

Après ces opérations fragmentaires, l'Administration conçut un programme beaucoup plus vaste, dont le financement semblait pouvoir être trouvé dans les 300 millions que le plan Marquet mettait à la disposition de la Ville pour la démolition des îlots insalubres. Le moment paraît bien

1. François-Latour. Ville de Paris. Projet de budjet de 1935 op. si.

choisi pour reprendre la destruction de ces îlots, et la reconstruction sur leur emplacement d'immeubles salubres, réservés à l'habitation populaire et séparés par de vastes espaces libres. Les prix de la construction sont exceptionnellement bas et la crise économique en diminuant la valeur des terrains et des fonds de commerce, a abaissé sensiblement le coût des expropriations, qui doivent permettre de réaliser l’opération. En dehors de ces raisons, les motifs tirés de l'accroissement du chômage doivent inciter à classer ces travaux parmi ceux à entreprendre dans le plus bref délai.

L'opération comporte deux phases :

La première comprend l’ensemble des opérations devant aboutir à la libération et à la mise en état de viabilité des terrains compris dans le périmètre envisagé, acquisitions foncières, locatives, démolitions, travaux de viabilité.

La deuxième phase comprend l’utilisation des terrains libérés et la construction sur tout ou partie de ces terrains d'immeubles à usage d'habitation ou de commerce.

Renouvelant l'erreur des immeubles à loyers modérés, l'Administration avait envisagé de passer des conventions avec plusieurs sociétés qui se seraient chargées de collaborer avec la Ville en vue d’un aménagement des flots à assainir. Des réclamations se sont élevées de la part du Groupe des Chambres syndicales du bâtiment qui à protesté contre l’attribution des travaux de construction d’habitations à des sociétés financières dont l’objet est moins d’exécuter les travaux que de les sous-traiter à meilleur compte. D'autre part le Conseil d'Etat, avons nous dit, veut voir la Ville de Paris « utiliser les procédés et les méthodes de droit commun, dont seules des circonstances extraordinaires légitiment parfois l’abandon » ce qui implique le rejet de ces conventions. Nous espérons dès lors que chaque opération sera divisée en lots aussi petits que possible, et que chacun de ces lots sera confié à un architecte différent afin d’éviter une trop grande uniformité. Les adjudieations devront avoir lieu par corps d'état, et chaque entreprise ne devra pas être déclarée adjudicataire de plus

d’un seul lot, afin de réserver du travail à tous. Devront seules être appelées. à concourir les entreprises de Paris et du Département de la Seine, puisque le but de ces travaux est de résorber le chômage dans cette région. Un plan d’ensemble esthétique sera déterminé après un concours entre architectes, et devra être observé par les différents constructeurs.

Si ces conditions sont strictement observées, les entreprises parisiennes recevront enfin un peu de travail, et pourront employer leur personnel. Ce programme de démolition et de reconstruction des îlots insalubres constitue l’une des solutions positives de la crise du bâtiment et pourrait être appliqué immédiatement.

Section IV L'Exposition de 1937

L'historique des crises du bâtiment nous a montré une activité toujours très grande de cette industrie au moment des expositions. Les années 1878, 1889, 1900, 1926 et 1931, dates des diverses expositions universelles, furent des époques prospères pour le bâtiment.

C’est que la préparation d’une exposition, la construction des pavillons et des stands entraînent de nombreux travaux. En outre, chaque exposition tient à laisser un souvenir durable pour les générations futures et édifie en général une œuvre importante destinée à lui survivre. Ainsi en fût-il avec la Tour Eiffel en 1889, avec les Grand et Petit Palais et le pont Alexandre en 1900, le musée colonial en 1931.

Aussi, devant l’acuité de la crise, il a paru nécessaire aux pouvoirs publics de chercher à revigorer l’économie du pays en stimulant le commerce et l’industrie par la préparation d’une nouvelle exposition qui aurait en outre l’avantage de procurer du travail aux nombreux chômeurs du bâtiment.

Malgré l’exposition coloniale qui paraissait encore toute

proche, il fût décidé de tenir à Paris en 1937 une exposition internationale. La préparation devait commencer immédiatement afin de réduire le chômage dans le plus bref délai possible. Le nom choisi fut : « Art et technique » afin de symboliser l'alliance de l'imagination et du goût avec la science. Il s’agit donc à la fois d’une exposition artistique et scientifique. Les crédits alloués s'élèvent à 112 millions 1, mais seront sans doute largement dépassés. À ce chiffre il faut ajouter les sommes engagées par les exposants et qui s’élèveront certainement à un chiffre très élevé. Les monuments durables consistent en deux palais qui doivent être édifiés sur les bords de la Seine et en la reconstruction du Trocadéro.

La première critique que nous adresserons à l'Exposition, c'est que sa préparation est trop longue. Les chantiers, sauf la construction d’un pont, ne sont pas encore commencés.

La deuxième critique concerne la construction des musées qui devront être construits dans un délai trop court, il en résultera une construction bâclée, ‘alors qu'il aurait fallu construire des palais absolument parfaits au point de vue « fini ». Or, ceci n’était possible que si un délai suffisant était accordé aux architectes et aux constructeurs, ce qui n’est malheureusement pas le cas.

Dernière critique, il est à craindre que l'Exposition projetée ne soit trop mesquine et ne suscite pas l'intérêt international indispensabie au succès d’une telle manifestation. Les crédits alloués paraissent insuffisants pour faire une œuvre grandiose. Quoiqu'il en soit l’utilité de l’'Exposition de 1937 est indéniable, tant pour l’industrie du bâtiment que pour le commerce et l’industrie du pays tout entier. Elle doit stimuler l’activité économique et contribuer à attirer à Paris de nombreux étrangers.

1. Seront en outre financés sur les disponibilités du fonds commun de travail, les deux musées d’art moderne (34 millions), la reconstruction du Trocadéro (60 millions), un passage souterrain sous l’avenue de Tokio (10 millions), et la couverture du chemin de fer des Invalides (8 millions).