CHAPITRE XVIII

Le darwinisme social aboutit logiquement à la primauté de la force sur le droit. En effet, si lhomicide collectif a fait la civilisation humaine, l’homicide collectif étant l’emploi de la force, la force a fait la civilisation. Et si la force a fait la civilisation, ce n’est pas le non-emploi de la force, c'est-à-dire le droit, qui l’a faite. Alors la force, ayant produit le bien suprème de l'humanité, prime le droit quin'a pas produit ce bien suprême.

Quand les juristes et les hommes d’État disent que la force prime le droit, ils ne veulent pas constater simplement un fait extérieur, comme on dirait, par exemple : les rivières descendent d’amont en aval. Il est enfantin de perdre une seule minute à des constatations de ce genre. Vous voyez d'ici un premier ministre, montant à la tribune d’un parlement pour proclamer qu'une pierre, lancée en l'air, retombe sur la terre! Non; lorsqu'un Bismarck dit que la force prime le droit, ce n’est pas pour constater seulement un fait; il le dit parce qu'il y attache un sens éthique”. « La force prime le droit », dans la bouche des hommes d'État, signifie: «Ilestbhon, ilesteonformeà l'avantage social que là force prime le droit. S'il n’en était pas ainsi, la vie politique seraitimpossible et le monde retom-

1. On sait que Bismarck s’est formellement défendu d'avoir jamais prononcé cette phrase. Mais. comme le dit si bien le professeur Schücking (Das Nalionalilälen problem. Lresde, Zahn et Jänsch, 190$, p. 77), elle

caractérise aussi bien l’ensemble de sa politique que le fameux « l'État c'est moi», attribué à Louis XIV, caractérise la politique de ce monarque.

berait dans la barbarie.» C’est dans ce sens aussi que beaucoup de sociologues et mème de yuristes entendent cette sentence.

Des juristes, je le répète, soutiennent la prééminence de Ia force sur le droit, et non les premiers venus, des juristes d'une réputation européenne; par exemple, Ihering, considéré comme le plus extraordinaire et le plus grand du xix° siècle.

Il est du plus haut intérêt de voir comment des juristes s'y prennent pour démontrer la primauté de la force sur le droit. Voici le passage célèbre et très souvent cité où Ihering fait cette démonstration. On excusera une traduction un peu lourde, maisje préfère serrer le texte d'aussi près que possible, plutôt que de faire des phrases françaises plus élégantes. « Le droit, dit notre auteur, n’est pas ce qu'il y a de suprême dans le monde, il n’a pas un but en lui-même, il est simplement un moyen conduisant à un but: la fin dernière du droit est la conservation de la société. S'ildevient manifeste que lasociéténe peut plus être maintenue par la conservation des arrangements juridiques existants et que le droit n’est pas en élat de procurer le remède nécessaire, la force entre en Jeu et accomplit ce qui s'impose. Îl y a des moments de détresse dans la vie des peuples et des États. La vie est au-dessus du droit et, quand les circonstances produisent la détresse politique qui aboutit à l'alternative : le droit ou la vie, la réponse ne peut pas être douteuse; la force sacrifie le droit etsauve la vie‘. »

Ihering a parfaitement raison : la vie est supérieure aû droit. Donc si, dans les moments les plus périlleux, la force peut sauver la vie, alors que le droit ne peut pas le faire, la force est certainement plus bienfaisante que le droit, donc elle prime le droit.

1. « Die Gewalt opfert das Recht und rettet das Leben. » Leben (la vie) signifie ici l'existence de la nation. R. von Ihering, Der Zweck im Recht. Leipzig Breitkopf u. Härtel, 1884, t. ler, pp. 250 et 251.

La supériorité de la vie sur le droit ne fait pas l’ombre d'un doute, mais il n'en découle nullement que la force soit supérieure au droit, justement au point de vue même de la vie. Leraisonnement d’'Ihering est complètement faux. Son erreur fondamentale vient de ce qui peut être qualifié d’aberration de la défensive.

Qu'est-ce qui peut occasionner le polihischer Nofhstand (le pressant danger politique), en d’autres termes, qu'estce qui peut mettre en péril l'existence d’une société? Il se forme dans la société trois espèces de rapports : entre citoyens (domaine du droit civil), entre gouvernés et gouvernants (domaine du droit public), entre États souverains indépendants (domaine du droit international). Aussi longtemps que les citoyens respectent la personne et les biens de leurs compatriotes, aussi longtemps qu’ils ne commettent ni homicides, ni vols, la société ne peut courir aucun . danger, du fait des relations de l’ordre civil’. A quel moment la société peut-elle courir des dangers de cet ordre ? A partir du moment où des citoyens commencent à commettre des homicides etdes vols. Comme les hommes tiennent à leur vie et à leurs biens *, pour les leur ravir, il faut employer la force. Il n’y a qu'un moyen de « mettre en danger la vie », dans le domaine des relations civiles, c'est d'employer la force. C'est l'emploi de la force qui seul peut créer le péril social. Alors on ne comprend vraiment pas comment un jurisconsulte célèbre, tel que Ihering, peut venir affirmer que la « force sauve la vie », quand c’est la force seule qui la met en péril. Ihering nage en pleine contradiction, Cela vient, je le répète, de l’aberration de la défensive. Ihering semble incapable de voir les faits

1. Les catastrophes naturelles, comme les grandes éruptions et les tremblements de terre, causent de très graves dangers aux hommes en tant qu'individus, mais non des dangers sociaux. Lorsque la terre tremblait, on aurait pu se promener dans les rues de Messine avec la plus complète sécurité, au point de vue des hommes, si le brigandage ne s’y était pas déchainé. 11 fut d’ailleurs très vite réprimé.

2. Ceux qui ne tiennent pas à leur vie se suicident. Ceux qui ne tiennent pas à leurs biens les donnent aux autres. C’est la minime exception.

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dans leur réalité complète. Il demeure désespérément unilatéral, il voitseulement la moitié desphénomènes sociaux: le seul côté de la défense. Mais il faut être véritablement aveugle pour s’imaginer qu'il est possible de se défendre si l'on n'est pas attaqué. Or, attaque etemploi de la force sont des termes synonymes.

Lorsqu’arrive l'heure du péril social, c'est-à-dire lorsque les citoyens ont commencé à user de la force, Ihering considère la seule action de l'État, il fait abstraction complète des actions des citoyens, il ne voit pas que, dans cette circonstance, il n’y a pas, de la part de l'État, une action, dans le sens véritable de ce mot (c’est-à-dire un ensemble de mouvements, dictés par une impulsion indépendante), mais une réaction, une réponse aux actions des citoyens.

Voyons maintenant comment l'État peut « sauver la vie ». Il le peut uniquement en supprimant la force déchainée par les citoyens. Au fond, Ihering devrait voir que la force peut « sauver la vie » seulement en rétablissant le droit. Voir dans ce cas une suprématie de la force sur le droit, c’est véritablement pécher contre Ia logique la plus élémentaire. C'est le règne du droit qui fait la vie. On perd la vie dès qu'on empêche le règne du droit; on sauve la vie en rétablissant son règne. Comment peut-on dire alors que la force « sauve la vie », quand c'est la suppression de la force qui « sauve la vie »?

Pour « sauver la vie », la force doit se faire l'humble servante du droit et lui obéir aveuglément. Il est donc illogique d'affirmer que la force peut être supérieure au droit. É

Si nous passons des relations entre citoyens {domaine du droit civil) aux relalions entre gouvernés et gouvernants (domaine du droit public), nous voyons se produire des circonstances complètement analogues. Lorsque le gouvernement respecte scrupuleusement le droit des eitoyens, lorsqu'il ne les tue pas sans jugement, lorsqu'il ne confisque pas leurs biens, lorsqu'il ne les exploite pas à son profit,

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LA FORCE ET LE DROIT 327 Le

en d’autres termes, lorsqu'il fait régner la liberté et la justice, aucun péril ne menace la société. Une nation, où £ les gouvernantsrespectent complètement les droits des gou-

vernés, peut vivre, sans courir le moindre danger intérieur,

pendant dés siècles et des siècles. D'autre part, aussi long-

temps que les citoyens se meuvent dans les cadres déter- « minés par la loi, aussi longtemps qu'ils ne tuent pas les autorités publiques et ne pillent pas les caisses de l'État, en un mot, aussi longtemps qu'ils ne se mettent pas en révolie el ne commettent pas d’actes de force, la société ne * court pas le moindre danger. Un État, où les citoyens 4 respectent scrupuleusement la constitution, peut ne pas connaitre de péril social pendant des siècles et des siècles. |

A quel moment ce péril peut-il naître ? Lorsque les gou- É vernements emploient la force pour violer les droits des 3 citoyens, ou les citoyens la force pour modifier la constitution ou pour renverser le gouvernement.

Dans le domaine du droit public, l'attaque, de la part des gouvernants, prend l'aspect de la tyrannie. La force alors sert à massacrer et à spolier les citoyens. Dans ce cas, comme réponse à cet emploi de la force, il se produit parfois des insurrections. Mais l'insurrection ne « sauve la vie » que si elle se borne à supprimer la force déchaïnée par lesgouvernants, c'est-à-dire si elle lesoblige à respecter, de nouveau, le droit. Si l'insurrection se met elle-même à violer le droit, elle ne « sauve pas la vie », mais la perd.

En sens inverse, des citoyens peuvent faire des insurrections pour violer le droit, c’est-à-dire pour s'emparer du gouvernement et en user à leur profit exclusif. Dans ce cas, les autorités légales doivent employer la force contre eux. Et, de nouveau, si les gouvernements usent de la force seulement pour rétablir le règne du droit, ils « sauvent la vie »; s'ils en usent pour établir le règne de la force au profit d’un autre ensemble d'individus (despotisme), ils mettent la vie en danger. En un mot, quelles que soient les combinaisons possibles, dans les rapports

entre citoyens ou entre gouvernants et gouvernés, la force ne peut « sauver la vie » que lorsqu'elle supprime la force, c'est-à-dire lorsqu'elle établit le règne du droit.

Parce que les gendarmes se servent de sabres, de fusils, et au besoin même de canons, c’est-à-dire des mêmes armes que les bandits, on en conclut, fort à tort, que la force des gendarmes et la force des bandits sont de même nature. [Il n'en est nullement ainsi. La force du gendarme et la force du bandit sont d’une nature diamétralement opposée. La force du bandit est un procédé actif : elle est le moyen même, sans lequel le but du bandit ne peut être atteint dans aucun cas. Il est absolument impossible de violer les droits de ses semblables sans employer la force, car nul n'abandonne son avoir de plein gré. Le but du banditisme, son but conscient et voulu est la violation du droit des semblables.

Autre est la force du gendarme. Elle n'a pour but que la suppression de la force du bandit. La force du gendarme n'a pas un but en elle-même, elle a un but extérieur à elle-même, qui est précisément la suppression de la force, c'est-à-dire le règne du droit. Un bandit qui forme une compagnie, entretient ses armes de la facon la plus parfaite, et prend la résolution de ne jamais s'en servir est un fou. Un gendarme qui ne subit jamais la nécessité de se servir de ses armes est le plus fortuné des hommes dans le plus fortuné des États.

Mais il peut se produire une confusion. Lorsque les gouvernements deviennent violateurs du droit, c’est-à-dire despotes, les gendarmes se font les agents de ce despotisme. Dans ce cas spécial, le gendarme Joue le rôle du bandit, et ce cas, par malheur, se présente fréquemment. Mais la déviation ne doit pas nous empêcher de comprendre la vraie nature de la fonction normale.

Tant que le gendarme supprime la force, il « sauve la vie ». Imaginez une police idéale, capable de prévenir tous les attentats, donc tous les coups de force. Cela amè-

nerait la disparition totale de l'usage de [a force dans la société, cela procurerait la pleine santé politique, c'est-àdire le maximum possible de prospérité. En sens inverse, lorsque le gendarme se fait l'instrument du despotisme, lorsqu'il se fait bandit, il fait tomber immédiatement la société dans une léthargie voisine de la mort. Nul ne pourra affirmer que c’est là une manière de « sauver la vie »; tous seront obligés de reconnaitre que c’est la perdre ‘.

« À Rome, dans les cas de danger suprême, dit Ihering”, les garanties de la vie civile étaient mises de côté, le droit battait en retraite, et l’autorité militaire illimitée prenait sa place. » C’est encore un des arguments dont se sert le célèbre jurisconsulte allemand pour démontrer qu'à certains moments la force seule peut « sauver la vie ».

Mais Ihering confond ici le droit avec les formes légales de la procédure. 11 est naturel que, lorsqu'un torrent de force se déchaîne, l’État soit obligé de lui opposer une digue en rapport exact avec la hauteur de son flot. Cette digue peut prendre l'aspect de troupes fusillant les citoyens sans miséricorde ou detribunaux militaires jugeant sommairement et sans appel. Mais ces procédés, si expéditifs soient-ils, ne peuvent « sauver la vie » qu'à une seule condition, c'est d’avoir pour butwnique de supprimer la force déchainée par les citoyens ou les étrangers et de rétablir aussi vite que possible le règne du droit. Un dictateur peut avoir les pouvoirs les plus illimités et ne violer le droit en aucune manière. L'étendue des pouvoirs du dictateur sera alors, non pas un danger, mais une sauvegarde pour les citoyens honnêtes, car ces pouvoirs auront précisément pour but de protéger leur vie et leurs propriétés.

1. L'histoire en donne denombreuses démonstrations.Florence, république

libre, était exubérante de vie; Florence, sous le joug des Médicis, était le pays des morts.