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liberté religieuse, et ce devait être la dernière. Cette liberté est actuellement reconnue, en fait, dans les institutions de ce pays ;mais elle n'est nulle part expressément formulée en tant que principe (1).

Les conditions religieuses se forment et se développent d'une toute autre manière dans les colonies anglaises de l'Amérique du Nord.

On connaît bien ce pacte que les pères pèlerins congrégationalistes, persécutés et bannis, ont contracté, avant la fondation de New Plymouth, à bord du vaisseau Mayflowerle H novembre 1620. Quarante et une personnes signèrent alors un acte où elles déclaraient vouloir fonder une colonie en l'honneur du Roi et de la Patrie, pour l'extension de la foi chrétienne et pour la gloire de Dieu. Là-dessus, elles promirent de s'associer pour former un corps politique et civil, d'établir des lois, de nommer des autorités publiques et de se soumettre à leurs injonctions; et cela pour maintenir Tordre social et atteindre le but qu'elles se proposaient (2).

(i) Cf. Dicey, op. cit., p. 229, 230, où sont mentionnées plu* sieurs lois limitant la libre manifestation de la pensée en matière religieuse, lois qui, il est vrai, sont tombées en désuétude» mais qui n'ont pas été formellement abrogées.

(2) V. le texte complet chez Poore, v. I, p. 931. — Il ressort de

Par là s'ouvre la série des Pactes éP établisseme?it que les colons anglais, lors de la fondation d'une nouvelle colonie, jugeaient nécessaires de conclure, conformément à leurs principes ecclésiastiques et politiques. Nous n'avons à les examiner ici que dans leurs rapports avec la liberté religieuse.

En 1629, les puritains fondèrent Salem, la seconde colonie dans le Massachusetts. Oubliant les persécutions dont ils avaient souffert dans leur mère patrie, ils se montrèrent intolérants vis-àvis de tous ceux qui professaient des principes religieux différents des leurs. En 1631, débarqua à Massachusetts un jeune Indépendant, Roger Williams, que la communauté de Salem élut pasteur -bientôt après. Celui-ci prêcha la séparation complète de l'Eglise et de l'Etat; il demanda en outre une liberté religieuse complète, non seulement pour tous les chrétiens, mais aussi pour les Juifs, les Turcs et les païens, qui, disait-il, devaient avoir dans l'Etat les mêmes droits civils et politiques que tous les autres croyants. La conscience de l'homme ne doit relever que de lui-

tout ce document que les colons étaient loin de vouloir fonder un Etat indépendant; en effet, ils s'y désignaient les « subjects of our dread Sovereign Lord King James. » V. traduction franc, de ce document Laboulaye, Histoire des Etats-Unis, 4868, t. I, p. 133 et 134.

f)8 LIBERTÉ RELIGIEUSE DANS LES COLONIES

[ même, nullement de TEtat (1). Proscrit et per-

sécuté, Williams quitta Salem et fonda avec

r quelques fidèles, dans le territoire des indiens

Narranganset, la ville Providence^ où tous ceux qui étaient persécutés par suite de leurs opinions religieuses, étaient sûrs de trouver un asile. Dans leur pacte fondamental, les sécessionistes promettaient d'obéir aux lois dictées par la majorité, mais only in civil things (en matière civile), la religion n'étant pas matière à législation (2). C'est ainsi que fut reconnue, pour la première fois, l'entière liberté de conscience en matière religieuse,

I et cela, par le plus fervent des croyants.

En 1638, dix-neuf colons de Providence fondèrent Aquednek, la seconde colonie dans le Rhode Island d'aujourd'hui. Ils conclurent également un pacte qui est bien remarquable au point de vue de sa forme (3).

(i) Cf. sur Williams, Weingarteriy op. cit., p. 36 sv., et 293 ; Bancroft, op. cit. v. 1, p. 276 sv., Masson, The life of John Milton, V. n, p. 560 sv. Le trait caractéristique de Tindépendantisme, à savoir la liberté religieuse pleine et entière, est traité en détail par Weingarten, op. cit., p. HO sv.

(2) Samuel Greene Arnold, flistory of the state of Rhode Island, I, New-York, 1859, p. 103.

(3) « We whose names are underwritten do hère solemnly, in the présence of Jehovah, incorporate ourselves into a Bodie Politick, and as he shall help, will submit our persons, lives and estâtes unto our Lord Jesus-Christ, the king of kings and Lord

Lt >^.M.. tiJ

Ceux là même qui étaient loin de reconnaître la . liberté de conscience au même degré que R. Williams, étaient dominés par l'idée de la nécessité d'un pacte social, quand il s'agissait de fonder une colonie nouvelle. Ainsi, les puritains qui émigrèrent de Massachusetts pour fonder, en 1638, le Connecticut, déclaraient dans leur fundamental orders, s'associer conformément aux préceptes divins, en un corps politique, pour conserver la liberté de l'Evangile, ainsi que leur discipline religieuse, et se constituer un gouvernement, aux lois duquel ils obéiraient, en matière civile (1). Les puritains, dont lesopinionsen matière religieuse étaient en désaccord avec ceux de leur mère-patrie, partaient de ce principe, malgré leur peu de penchant pour la tolérance, que l'Etat devrait réaliseravant tout la liberté religieuse ; toutefois, dans leur pensée, cette liberté religieuse devait s'identifier avec le libre exercice de leur propre religion.

Cette pensée que l'Etat et le Gouvernement reposent sur un contrat, qui fut d'une si grande

of Lords, and to ail those perfect and absolute taws oî his giveii us in his holy word of truth, to be Ruided and judged hereby. — Eïod. Miv, 3. 4; 2 Chron. il, 23, 3, Kings XI, 17. » Arnold, p. 124.

(1) Fundamental orders of Connecticut, Poore, I, p. 249.

importance pour le développement des conceptions américaines sur la liberté individuelle, s'affermit encore dans le nouveau-monde par la force des choses et à la suite de certains événements historiques. Une poignée d'hommes émigrèrent pour fonder de nouvelles sociétés, et, dispersés sur d'immenses étendues de terres, commencèrent leur œuvre de civilisation dans la solitude des forêts vierges (1). Ces hommes croyaient vivre à rétat de nature, en dehors de la société ; et quand ils quittèrent cet état, ils pensèrent le faire librement, sans qu'aucune puissance humaine put les y contraindre. Leur petit nombre leur permit au commencement de se passer d'un gouvernement représentatif; ils traitaient les affaires publiques en commun dans les assemblées de paroisse, les town meetings^ où pouvaient assister tous ceux qui faisaient partie de la communauté. Ces circonstances contribuèrent à développer la « pure démocratie » ou « la démocratie directe » ; elle s'y forma, dans ces conditions, d'une manière toute naturelle. Les faits eux-mêmes contribuèrent également à affermir cette conception si contraire

(1) Le nombre des immigrants dans la NouveUe Angleterre, était vers 1640 de 22.200, au maximum ; sur ce chiffre, 3.000 reviennent au New-PIymouth, et moins de 2,000 au Connecticut. Cf. Massoriy op. cit. p. 548-550.

8A CONSÉQUENCE PRIMCIPALK

aux anciennes notions anglaises, quelasouvei neté du peuple est le fondement des lois et du g vernemeut. Les idées dont s'inspirèrent, dam suite, des hommes de 1776, apparaissaient, c un peuple qui avait de pareilles bases politiqi évidentes par elles-mêmes,» self-evident », coni te disait la déclaration de l'Indépendance.

Le droit à la liberté religieuse, pour leq Roger Williams a lutté d'une manière si ér gique, fut officiellement reconnu au cours xvii^ siècle, d'abord dans le code de Rhode Isia en 1647, puis dans la charte que Charles II conc^ en 1643, aux colonies de Rhode Island et i plantations de Providence (1). A la requête colons, il leur fut concédé, dans cet acte mémo ble, que désormais nul ne serait molesté, c damné ou accusé à cause de ses opinions ligieuses. Tout individu dorénavant, devait je de la liberté de conscience la plus absolut condition toutefois d'avoir une conduite pj fique, et de ne pas pousser cette liberté jusqu'i licence ou à la profanation, de ne pas causer

(1) Le grand éloigne ment de ceUe colonie faisait appar comme peu dangereuses ces concessions de libertés, qui éti pourtant en contradiction avec les conditions sociales de 1 gleterre d'alors. De plus, Charles II, dans son aversion pou puritains, cherchait à favoriser les colonies qui s'élaienl parées du Massachusetts.

dommages ou de troubles extérieurs contre autrui (1). On accordait ainsi à une colonie ce qu'on refusait avec tant d'acharnement à la mère-patrie. En Europe, on ne trouve guère de pareils principes avant les maximes de Frédéric II en Prusse. Le principe de la liberté, en matière de religion, est reconnu aux Etats-Unis, d'une façon plus ou moins large, dans d'autres colonies encore. Ainsi, en 1649, le Maryland catholique concéda à tous ceux qui croyaient en Jésus-Christ le droit de pratiquer librement leur religion (2). La bizarre constitution que Locke élabora pour la Caroline

(1) « — Our royaU willandpleasure is, that noe person within the said colonye, at any time hereafter, shall bee any wise molested, punished, disquieted, or called in question, for any différences in opinione in matters of religion, and doe not actually disturb the civill peace of our sayd colony ; but that ail and everye person and persons may, froni tyme to tyme, and at ail tymes hereafter, freelye and fuUye bave and enjoye his and their owne judgoients and consciences, in matters of religions concernments, throughout the tract of lande hereafter mentioned ; they behaving themselves peaceablie and quietlie, and not useing this libertie to lycentionsnesse and profanenesse, nor to the civill injurye or outward disturbeance of others ; any law, statute or clause, therein contayned or to be contayned, usage or custome of this reaime, to the contrary hereof, in any wise, notwithstanding. » Foore H, p. 1596 sv. V. traduction, Gourd, Chartes coloniales, op. cit., vol. I, p. 265.

(2) Bancroft, I, p. 193, E. Lloyd Harris, Church and State in the Maryland colony. Inaugural Dissertation, Heidelberg, 1894, p. 26 sv.

du Nordj et qui y entra en vigueur en 1669 — coostitulion qui apparaît si peu en harmonie avec le système des « two treatisesoFgovemment » — ne se fonde guère sur le principe de l'égalité complète pour tous, mais sur celui c" " pour les dissidents, voire même, p< pour les païens (1). Tout groupemei sonnes, de n'importe quelle religic une église ou former une com.

gieuse (2). Toute contrainte en n)ati< estdéfendue. Toutefois, tout habitai à l'âge de 17 ans, à quelle commuj tient, et se faire inscrire dans une i quoi il ne peut se prévaloir de des lois (3). Toute atteinte contre i ligieuse est sévèrement réprimée ( le voit, ce n'étaient pas les principe politique que Locke avait à cœur, n hlissement d'une liberté complète ligieuse ; il n'est guère question, dar civil government » de la liberté de

(1) La Charte de 1665 de la Caroline du No la tolérance civile. Poore, II, p. 1307. Locke accorder pleine liberté en matière de relig:

(2) Art. 97. Poore, II, p. 1406-1407.

(3) Art. 101. Poore, II, p. 1407.

[i) Op, cit., ib., art. 102, 106.

énergiquement défendue d'ailleurs par Locke dans un autre de ses ouvrages, notamment dans son célèbre opuscule « sur la tolérance ». Et pourtant, elle occupe la première place dans ses conceptions pratiques, comme le montre sa constitution de la Caroline du Nord. Pour lui, la liberté de conscience est un droit supérieur à tous les autres, un droit primordial et sacré. Ce philosophe qui soutenait que la liberlé était un don inaliénable de la nature, n'éprouvait pas de scrupules à consacrer, dans cette constitution, le servage et l'esclavage: il n'en est pas de même de la liberté religieuse, et, dans le nouvel état léodal qu'il organisait, il établissait la tolérance la plus absolue en matière de religion.

Une liberté de conscience très grande fut concédée en 1664, dans la colonie de New-Jersey, et, en 1665, dans celle de New-York (1).

Cette dernière colonie, qui, déjà, sous la domination hollandaise, professait des principes très tolérants, déclara en 1683 que tout homme qui croyait en Jésus-Christ avait le droit de ne pas être inquiété pour une divergence d'opinion en matière de dogme. Kn la même année, Guillaume Penn, en donnant une constitution à la colonie qui lui avait

(1] C. Ellis Sievens, Sources of the Constitutioa of the United étales. New-York, 1894, p. 217.

été concédée en propriétépar la Couronne et qui porta le nom de « Pennsylvanie », en l'honneur de son père, déclara « que quiconque croyait en Dieu ne pouvait être contraint, de quelque manière que ce soit, à accomplir une obligation religieuse quelconque et qu'il ne pouvait être molesté d'aucune façon (1) ».

Dans la constitution qu'il donnaplus tard, en 1701 et qui resta en vigueur jusqu'en 1776, Penn faisait ressortir, en premier lieu, qu'un peuple ne pouvait être vraiment heureux, eût-il la jouissance des plus grandes libertés, s'il était privé de la liberté de conscience (2). A la fin de cet acte, il promettait solennellement, en son nom et en celui de ses héritiers et ayant-cause, que cette liberté de conscience édictée par lui serait éternellement respectée; et que les dispositions de la charte qui contenaient et exprimaient celte liberté ne sauraient être violées ou modifiées en tout ou en partie, nonobstant toute clause contraire (3). On don-

(1) Laws agreed upon inEngland, art. XXXV. PoorCf TI, p. 1526.

(2) Charter of privilèges for Pennsylvania, art. I. Poore, op. cit., p. 1357, Gourd, op. cit., vol. .1, p. 305, UI. Pour être revêtu d'une fonction publique, il n'était pas nécessaire d'appartenir à une certaine confession, mais de faire seulement profession de croire au Sauveur du monde, Jésus-Christ,

(3) Art. Vm, sect. 3,

nait à la loi constitutionnelle la force d'une lex in perpeiuum valitura.

En 1692, une charte octroyée par Guillaume III à Massachusetts, garantit, comme faisait TActe de tolérance reh'gieuse de 1688 en Angleterre, pleine liberté de conscience à tous les chrétiens, sauf aux catholiques (1). George II accorda, en 1732, une faveur semblable à la Géorgie (2).

Ainsi, le principe de la liberté en matière de religion reçut en Amérique sa consécration constitutionnelle, dans des limites plus ou moins étendues. Ce principe qui est intimement lié au grand mouvement politique et religieux d'où est sortie la démocratie américaine, — découle de cette conviction qu'il y a un droit naturel pour l'homme, et non pas un droit concédé au citoyen, à avoir la liberté de conscience et la liberté de pensée en matière de religion. Ces deux libertés constituent des droits supérieurs à l'Etat et ne peuvent pas être violées par lui.

Ce droit si longtemps méconnu n'est guère une « inhéritance » ; il ne rentre pas dans le patrimoine hérité des ancêtres comme les droits et libertés de

(1) Poore, op. cit., I, p. 950. Cf. là-dessus, Lauer^ Church and State in New England, dans les John Hopkins Universitystudies, lO'^ séries II-V, Baltimore, 1892, p. 35 sv.

(2) Poore^ op. cit., I, p. 375.

SA CONséQUeNCB PRINCIPALE

la « Magna Charta » elles autres lois anglais effet, ce n'est pas l'Etat qui l'a proclamé l'Evangile.

Ce qui, en ces temps là, et plus tard e n'était officiellement exprimé en Europe qu quelques textes de peu d'importance (1) et manifestait que dans le grand courant intel qui avait commencé au xvii* siècle, pour atl son apogée avec la période philosophique di suivant, était déjà, vers 1650, un principe d reconnu dans la constitution de Rhode Is dans celles d'autres colonies. Le droit à la de conscience y était proclamé ; par là, l'idf droit de Phomme était née.

En 1776, dans presque tous les « I

(1) En Angleterre, c'est l'acte de Will and Mary, c. prescrivit la tolérance pour les dissidents. Ces liberté restreintes sons le règne d'Anne, et rétablies sous George: puis Georges II, les dissidents sont admis aux fonct bliques. Les restrictions édictées contre les catholiqu juifs n'ont été abolies, comme on sail, qu'au cours du ïi: En Allemagne, après les concessions incomplètes de d'Osnabruck, les lois ci-dessous énumérées créèrent matière une situation analogue à celle qui existait Amérique : Nous faisons allusion ici à l'édit de tolér Joseph II, à celui de Frédéric-Guillaume du 9 juillet codifia les maximes de Frédéric II, et surtout au Cod< prussien (section II, titre II, art. I etsv.) (Preuss.Allg. Lî Teil II, Titel II, § 1, ff.)

rights, » on parlait d'une façon quelque peu emphatique de ce droit naturel et inné (1).

Le caractère de ce droit est indiqué d'une façon curieuse dans le « bill of rights » de New Hampshire. Làil est dit ; que quelques droits naturels sont inaliénables par ce que personne ne peut leur donner en échange un équivalent. Tels seraient notamment les droits de conscience (2).

(1) Néanmoins la mise en œuvre de ce droit dans la législation positive, au point de vue de l'égalité absolue entre les adhérents de diverses confessions, a varié suivant les Etats. Ainsi New- York, après Rhode Island, réalisa le premier la séparation de l'Eglise et de l'Etat; la Virginie fit de même en HSo. Dans d'autres colonies, pendant quelque temps encore, on exigea de professer la confession protestante, ou tout au moins d'être chrétien, pour pouvoir occuper une fonction publique. De nos jours encore, on exige dans certains Etats, pour être admis aux fonctions publiques, la croyance en Dieu, en l'immortalité de l'àme et en la récompense dans l'autre monde. Massachusetts établissait dans son « bill of rights » non seulement le droit, mais aussi le devoir de pratiquer le culte divin, et, jusqu'en 1799, toute négligence apportée dans la fréquentation des églises était passible de peines. Ces restrictions, et d'autres encore, ont disparu au cours du xix® siècle, à part quelques rares survivances. En ce qui concerne l'Etat fédéral, l'art. VI de la Constitution statue que l'exercice des droits politiques n'est soumis à aucune condition de confession. De même, le célèbre art. i*^ de Tamendement défend d'accorder des privilèges ou de traiter moins bien une religion qu'une autre. — V. sur l'état de cette question dans les Etats particuliers, les développements de Cooley, chap. xiii, p. 541-586, et aussi Rûttiman, Kirche und Staat in Nordamerika (l'Eglise et l'Etat dans l'Amérique du Nord) (1871).

(2) « Among the natural rights, some are in their very nature

i*ib

9A CONSRQUENCE PRINCIPALE

L'idée de consacrer législi inaliénables el inviolables, b l'individu, n'est pas une idée mais bien une idée d'origine croyait jusqu'à présent être i volution n'est, en réalilé, qu' forme el des luttes qu'elle a ( mier apôtre n'est pas Laf Williams, dont le nom est en^ féré parles Américains avec nération ; cet apôtre, poussé [ religieux, émigra dans la sol « un empire basé sur la liber

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