IV. — LA CONVENTION

1. Le comité de la Guerre. — Sa création, sa composition ; modifications successives ; esquisse rapide de son rôle.

2. Le ministre et ses bureaux. — La Convention statue sur les questions réglées provisoirement par la Législative : nominatipgn des ministres (décrets des 26, 28, 29 septembre 1792). Responsabilité collective de ceux-ci que Roland cherche vainement à mettre en échec en janvier 1793. Composition des bureaux à la fin de 1792. Discussions relatives à la réorganisation du ministère de la Guerre en janvier 1793 : rapport de Siéyès, critique de Saint-Just, projet de Barèré. Décret du 6 février 1793 fixant les fonctions du chef du département de la Guerre. Réorganisation subséquente de ses bureaux ; leur état à la fin de 1793.

3. Comité de Défense générale, puis de Salut public. — A la fin de 1792, le conflit latent entre le conseil provisoire et le Comité de la guerre investis chacun pour sa part du pouvoir exécutif, oblige la Convention assemblée Souveiaine, à se faire représenter vis-à-vis du conseil, par un organe d’une autorité égale, susceptible au besoin de lui imposer ses décisions. Dubois Crancé promoteur de cette mesure, la fait décréter le 1er janvier 1793. Formation et composition du Comité de Défense générale ; son rôle en janvier et février. En mars, les événements de Belgique montrent les inconvénients de la dualité du pouvoir exécutif, inaugurée le 1er janvier et incitent à l'établissement d’une direction unique. Le Comité de Salut public du 26 mars; réorganisation qu’il subit le 6 avril. Nouveau fonctionnement de l'exécutif.