ORDRE DU JOUR D IIANRIOT
Du 25 septembre 1*793 , Tan II de la République t'raurai.<e.
« D'api-ès une lettre du citoyen maire relative aux cartes «le» députés de la Convention nationale, les citoyens en patrouille, et autres composant la force arnaée, laisseront passer librement tous les citoyens (léputt's poitoiirs de cette carte, dont les modèles ont été envoyés
au\ 6L\ chefs de léguions et aux quarante-huit commissaires pour servir de comparaison.
H Je recommande toujours la plus grande surveillance aux bai^rières pour empêcher la soiiie du pain et des farines, ainsi qu'autour de» établissements publics.
" Les réserves de cent hommes, les patrouilles fréquentes et le service à Tordinaire. »
Samedi 28 septembre, 7 vendémiaire. — Aux Jacobins, le 27 septembre, le noinmé Renaudin annonça que le député Kersaint avait été arrêté à Ville-d'Avray, couché avec une femme; que de là il avait été conduit au Comité de sûreté générale, qui l'avait envoyé coucher à l'ombre *. Ce fut ce même jour que la société procéda à l'épuration de Tétatmajor de l'armée révolutionnaire. Ronsin , qui avait été général, parla le premier. 11 fut applaudi et jugé assez atroce pour occuper un pareil grade. Boulanger et Parein méritèrent les mêmes éloges et recueillirent les mêmes applaudissements. Un nommé Lemaire fut presque regardé comme indigne d'entrer dans ce noble corps, par la seule raison que Marat en avait parlé désavantageusement dans sa feuille. Il fut ajourné.
Dans le même conciliabule, Hébert, trouvant que la Conciergerie était une prison trop peu sûre pour la Reine , demanda qu'elle fût reconduite au Temple, et qu'une des sections du Tribunal révolutionnaire fût sur-le-champ s'y établir pour juger celte scélérate (c'est le nom qu'il donnait à cette infortunée).
Dans la séance du 28 septembre 1793, Youland présenta à la Convention , au nom du Comité de sûreté générale , la liste des noms des juges et jurés destinés à former les quatre sections du Tribunal révolutionnaire.
Le même jour, la Convention s'occupa de maximer le prix des denrées. Elle jugea à propos de classer le tabac parmi
< 11 fat condamné à mort le 14 frimaire an II comme conspirateur et fédéraliste.
celles de première nécessité , et en fixa le prix à vingt sous la livre.
LE TRIBUNAL RÉVOLUTIONNAIUE.
( Extrait de VAlmanach national pour Tau n.)«
« Depuis rtitablissement «lu tribunal, les conspirateurs et contrere vol utionn aires se sont iniiltiplirs au point que le nombre des ju^es, jurés et accusateurs publics s'est trouve insuffisant ; ils ont été successiveiTRMit au(]nientës jusqu'au 5 septembre dernier, que la Convention nationale , par un décret , a fixé le nombre des jujjes à seize, celui des substituts de l'acctusateur public à cinq, et crioi des juf;;es à soixante ; la même au<[mentation a eu Heu pour les commis- (greffiers et huissiers qui n'étaient d'aboi*d qu'à deux de l'un et d« l'autre, sont devenus a huit de chacun. Ha, de plus, ordonné que \o tribunal serait divisé en quatre sections, qui se tireraient au sort tous les mois , tant parmi les ju(}es que parmi les jurés.
» Ce tinbunal tient ses séances au palais. Il a deux salles à cet effet, où deux sections tiennent audience , tandis que les deux autres sont occupées à l'instruction des procès. Les audiences se tiennent, l'une dans la salle de la Liberté, jadis ^jrand' chambre du ci-devant Parlement , et l'autre dans la salle de rÉ(;alité , jadis salle de Saint-Louis ou Tournclle criminelle du ci-devant Parlement.
» Ces deux salles sont toujours occtq»ées depuis neuf heures du matin juscpi'au moment où les affaires sont finies, et ouvertes au public pendant les audiences.
« Nota, Les jujjes et accusateurs publics ne reçoivent personne chez eux pour affaires du tribunal ; leurs portes sont absolument fermées à quiconque s'y présenterait pour cet objet.
» Les jujjes, accusateurs piddics et jurés sont nommés par la Convention nationale. Les citoyens de ces classes compris dans l'état cidessous ont été non)més par décret de la Convention nationale du 26 septembre 1793; les ju«jes et substituts de raccusatenr public, chacun dans l'ordie de leur nomination.
» Président: C. Armand-Joseph-Martial /T^riiian;
» Vice- président : G. René-François />i4nia^;
» JiKjes : citoyens Gai)rieI-Toussaint Scelliery Claude-Emmanuel Dohsent, Pierre-André Coffmhaly Etienne Foucault, Charles Bravet y Gabriel De Ile (je , Pierre-Noël Suhleyras, J. F. 1. Douze- Verteuil, M. J. E. Lanne, Pierre-Louis lifujmey, Etienne Masson y François-Joseph Denizot, Charles Ilamy, Al. Ed. Dav'd-Detille^ A ut. M. Maire;
SlPPTEMBRE 1793. 415
» Accusateur public : Antoine-Quentin Fouquier;
» Substituts : J. B. Lescot-Fleurioty M. N. Grebauvaly Cl. Roger, M. C. Naulitty Gilbert Liendon;
» Greffier : Nicolas- Joseph Fabriciits ;
» Jurés : Baron , FanTcl , Brochet , Thonmin , Chrétien , Ganney, Jourdeuil , Leroy, Girard, Rlispisse, Auvrest , Besnard , Renaudin , Garnicr, Duplay, Deveze, Lohier, Piçcot, Aiibry, Hual-Desboi.sseaux, Didier. Yillate, Campagne, Mercier, Martin, Payan, Gemond , Clémence, Nicolas f Servière, Antonelle, Souberbielle, Lumière, Picard, Prieur, Camus, Billion, Sambat, Petit-Tressein , Preslint, Fauvety, Gauthier, Dufbnr, Maupin , ChAtelet, Feneaux, Meyere, Laporte, Becu , Aigoin , Trinchard , Fievez , Trey, Lebrun , Gravier. »
Nous extrayons les appréciations qui suivent d'une brochure où Sirey passe en revue les vices du Tribunal révolutionnaire. La brochure est de Tan 111 : bien que le tribunal dont elle blâme les formes et la justice ne soit plus le tribunal de Dumas et de Fouquier-Tinville, beaucoup de passa(»es de la brochure de Sirey s^appliqiient aux pratiques de Tancien tribunal. Ce sont ceux que nous avons mis sous les yeux des lecteurs.
De t arrestation.
« Le Tribunal révolutionnaire vous transporte brusquement
do votre lit auprès <le l'échafaud. A peine dénoncé^ soit par un coquin, soit par un ennemi , on vous arrête, on met le scellé sur vos papiers , on vous enlève chargé de fers , et d'avance le public vous condamne (en effet , de telle» rigueurs semblent prouver qu'il existe contre vous des indices d'un grand crime).
» Des griefs emphatiquement exprimés , astucieusement tournés, ne sont basés que sur des faits insignifiants ; vous avez en poche la preuve matérielle de votre innocence , vingt témoins attesteraient sur l'heure la fausseté de l'accusation, la sûreté de votre civisme; n'importe, il faut partir!
» Embrassez votre femme, vos en^nts, si les archers veulent bien le permettre : il va vous être absolument défendu de les voir; naguère même il vous eût été impossible de leur écrire; vous serez presque mort pour eux : heureux si cette mort apparente ne vous conduit pas à une mort réelle , tout innocent qne vous êtes !
416 LA DÉMAGOGIE A*t»ARIS.
Du voyage,
» Brave républicain , laisse-toi gaiTotter ou enchatner par trois ou quatre g^endarmes ; laisse-toi plonf^er, la première nuit , dans un cachot bien obscur, et sur une terre bien humide. Demain, si tu es riche, on allégera ton sort : tu parleras ctassiynatSy tu oflriras de payer l'entière dépetisc y tu promettras d'être reconnaissant,.. E\^ quoique prisonnier, tu seras traité en homme.
» Pour toi, malheureux indigent, tu garderas tes fers, tu habiteras les cachots, et avec tes cim/ sous par lieue tu seras même dans Timpossibilité de pourvoir à ta subsistance , si tu Ms de trop petites journées , ou s'il plaît aux gendannes de te feire séjourner.
» Que n'es-tu un chien ou un cheval! tu serais bien traité : accuse donc la nature de ta figure humaine, puisqu'il i\c faut point accuser la patrie des lois qui te dégradent.
n Sur un chariot découvert traverse la France pendant les chaleurs brûlantes ou les froids rigoureux... Que la neige, que la pluie te pénètrent jusqu'aux os : pauvre vieillard ! malheureuse nourrice ! tâche de résister à ces épreuves : bien d'autres, et plus pénibles encore, exerceront ton courage î
Entrée dans les prisons,
» Descends à la Conciergerie, et sache, tout à la fois, baisser la tête y lever le pied^ pour pénétrer dans ce séjour de détresse et de douleurs.
« Entre... mais ferme les yeux pour traverser ces corridors lugubres: : des murs, encore teints de sang, rappelleraient à ton cœur les massacres de septembre ! Rassure tes sens contre la voix rauque , sépulcrale d'un guichetier , contre le regard eflfroyable de son dogue , le seul être caressé, gras et heureux dans les prisons.
»• Entre... Tes forces épuisées ont besoin de nourriture : eh bien, tu recevras du pain et de l'eau que tu pourras assaisonner de larmes ; tes membres harassés appellent le repos, eh bien, le cachot de Bombée t'offrira une de ses trente-six bières ; de la paille pourrie , un séjour infoct éloigneront peut-être le sommeil de tes paupières : tant mieux, car les rats, pendant que tu dormirais, pourraient bien te dévorer; tant mieux encore, car dans les nuits d'été tu risquerais d'étouffer, si tu n'allais huit ou dix fois ouvrir ta bouche et rafraîchir tes poumons à l'air du soupirail.
» Mais n'oublions pas le rapiotement : lecteur, ce mot nouveau ne dit rien à tes oreilles? Apprends que ce nouveau terme signifia une atrocité nouvelle ; que pourrait-il signifier de plus , inventé sou»
le rèçne de la tyrannie y de la terreur, pendant le silence mortel des droits de rhomme !
» Sache donc qu'aussitôt descendu de ton chariot tu es empoig^në par quatre goujcUs qui , de la tête aux pieds , dans la tresse de tes cheveux, dans les replis de ta culotte, et jusques entre les semelles de tes souliers , furètent insolemment pour trouver des bijoux , des effets précieux; l'or, l'argent, les assignats, les doux billets de ton amante , jusqu'aux productions de ton génie, tout est soumis à leur investigation , à leur extorsion.
» Les femmes y sont sujettes comme les hommes ; pour elles , on double de zèle , et chacun devine la délicatesse , le tendre souris , le mot plaisant dont un guichetier accompagne cette cérémonie; j'ai vu des femmes vertueuses, pudiques, s'évanouir à l'aspect, au sentiment de ces manipulations indécentes.
De [interrogatoire,
» Sous le règne du Gode criminel , un citoyen ne languit dans les fers que vingt-quatre heures au plus avant que d'êti^e entendu.
» Ici j'ai vu des malheureux, détenus depuis six mois, dix mois, un an , et qui n'avaient jamais pu voir un magistrat.
» Le public se persuade sans doute que dans cet interrogatoire on fait connaître à l'accusé :
> !<* he^ faits y base de [accusation y afin que le prévenu tâche d'en démontrer la fausseté ;
» 2^ Les pièces matérielles y s'il y en a , pour base du délit , afin qu'il puisse les argUer de faux, si elles sont fabriquées, mutilées, altérées ;
« 3» Le dénonciateur, afin que le prévenu tâche de prouver s'il est un ennemi , s'il est capable ou coupable d'intriguer, de corrompre pour étouffer la vérité , pour étayer l'imposture ;
» 4* Les témoins et la nature de leurs dépositions ou déclarations (s'il en existe), afin que le prévenu produise à l'audience des reproches légitimes contre la moralité des individus , ou des preuves de fiiusseté contre les faits , les circonstances aiiiculés par eux.
n Combien de fois n'ai-je pas vu cet interrogatoire ne précéder que de peu de jours un jugement terrible? le prévenu cependant avoir son domicile , ses moyens justificatifs , et des moyens victorieux , à cent lieues de distance.
»' On vous interroge, mais souvent cet interrogatoire ne vous apprend rien de ce que vous avez tant intérêt de savoir.
N Le dénonciateur et sa déclaration , les témoins et leurs déposi-
tions (lorsqu'il existe déjà une pi*océdiire), tout est pour \xmis ud mystère ; aucune pièce ne vous est lue ; on ne vous indique pas même les faits, base d'accusation.
• Àvez-vous avili la représentation nationale?,.. Avez-vous calomnié la révolution?... Avez-vous fait ou colporté des écrits aristocratiques?... Avez-vous fak y signé y conseillé des motions, des adresses, des arrêts Uberticides?...
» Le prévenu balbutie; il voudrait raconter les fiuts qu'il soupçonne avoir servi de base à l'accusation : tel juge l'écoute avec complaisance , mais ne lui répond rien ; tel autre absolument ne veut que le oui ou le non.
» Imagine, lecteur, la manière de cet interrogatoire ; j'ai vu plusieurs fois les prévenus revenir de cette opération gais , contents : «J'ai trouvé, disaient-ils, un juge tout aimable; mes accusations I» sont vagues , insignifiantes; mon affaire n'est rien. » Quatre jours après je les ai vus guillotinés^
Chambre du conseil,
» On ne sait guère dans le public quelle est la nature et la fonction de 'la chambre du conseil du Tribunal révolutionnaire ; pour moi , j*ai étudié la longue nomenclature des décrets qui composent son organisation et sa jurisprudence ; j'ai suivi d'un œil attentif ses opérations pendant deux mois, et j^aurais peine à en donner une idée claire et précise. Fixons-nous sur la nature du Tribunal révolutionnaire... Cette notion nous fera connaître, autant qu'il est possible, la chambre du conseil.
» Je conçois le Tribunal révolutionnaire sous Tidée d'un tribumd criminel y qui , comme les autres , a pour objet de frapper les têtes coupables , mais qui ne connaît que des crimes relatif à la révolution, et qui les poursuit avec une marcLe rapide et des formes sommaires.
• Si j'interroge les faits , je trouve justifiée cette idée spéculative : je trouve que l'accusateur public du Tribunal révolutionnaire fait à lui seul les fonctions déjuge de poËce, puisqu'il lance des mandats d'arrêt (il est vrai , sans vous entendre); il fait les fonctions de directeur de jury y en ce qu'il fait approuver votre acte d'accusation; enfin, il fait les fonctions ^accusateur public en poursuivant le jugement.
n Je trouve aussi pratiquées au Tribunal révolutionnaire les autres formes du Gode criminel (il est vrai, d'une manière gravement différente).
» Reste que le Tribunal révolutionnaire est un tribunal criminel poursuivant avec des formes rapides , sommaires , les crimes contre la révolution,
» La chambre du conseil dn Tribunal révolutionnaire , devant laquelle est renvoyé Tacte d'accusation avant que votre cause aille en jugement, équivaut aux institutions du Gode criminel , aux classes de fbnctionnaii*es qui prononcent : la loi autorise.,, il y a lieu à accusation; c'est-à-dire que la chambre du conseil fait les fonctions de commissaire national et de juré (F accusation,
» D*où il suit que la chambre du conseil a pour objet de prononcer si le délit imputé est de nature contre-révolutionnaire , et s'il Y a déjà des preuves suffisantes pour autoriser la poursuite de ^accusation,
» Or voici ce que j*ai vu ;
» Des malheureux prévenus n'avaient-ils contre eux que des généralités vagues, comme aristocrates gangrenés,,., riche scélérat..., dangereux contre-révolutionnaire , etc.
» Eh bien, la chambre du conseil au lieu de vite élarfpr ces prévenus , écrivait aux comités dénonciateurs ou expéditionnaires , pour qu'on précisât les iàits, qu'on accusât clairement.
» J'en ai vu d'autres , chargés de faits graves, mais sans indication de preuves , languir dans les fers qu'on aurait dû briser : leur sort était soumis à une injuste et cruelle épreuve ; la chambre du conseil écrivait aux comités dénonciateurs et leur demandait des preuves testimoniales.
n Quant à vos pièces justificatives, tout évidentes qu'elles puissent élre^ la chambre du conseil n'en lit point ; pour peu qu'il existe contre vous des présomptions qnelconques , pour peu que votre procédure soit volumineuse, que votre cause soit embrouillée, elle trouve plus court de vous renvoyer au tribunal.
Notification de tacte d accusation , de la liste des témoins et des jurés.
« Quatre jours avant d'être jugé, souvent moins, parfois la veille, on vous notifie l'acte de votre accusation, les noms des hommes qui déposeront contre vous , et les noms de ceux qui prononceront votre arrêt de vie ou de mort.
» Que vous sert de connaître d'avance vos témoins accusateurs , puisque vous n'avez pas le temps de faire arriver devant le tribunal les preuves de leur immoralité profonde, de leur haine féroce contre vous , contre votre famille?
n Que vous sert de connaître d'avance le nom des jures? Pouvezvous user de votre droit de re'cuser ces jugées, puisque vous ne pouvez acquérir des renseig^nements précieux sur Tétendue de leurs lumières, sur leur moralité révolutionnaire , sur leurs rapports possibles avec vos persécuteurs ? Et à quoi bon faire une récusation que le tribunal peut rejeter et rejette toujours?
» L'huissier notificateur affirme dans sa véracité et sur son acte qu'tï a appelé taccusé entre les deux guichets^ comme Heu de liberté; que là il lui a notifié ses pièces^ parlant à sa personne,
» Eh bien , autant de mots, autant de mensong^es. L'accusé ne voit jamais ce ministre de mort. Un pareil personnage ne se prodigue point.
» Le satellite arrive en costume de président ; il va présenter ses hommages à la concierge, et livre au premier quidam^ guichetier ou gai'çon de bureau, l'acte fatal, préambule de votre arrêt... Ce quidam, s'il est ivre, ne songe ni à vous ni à vos papiers; s'il est de sang-fi*oid, il vous cherche un instant, il vous appelle une fois dans ce petit univers... sa voix se perd au sein de deux ou trois cours, de •sept ou huit corps de logis; vous dormez peut-être et vous ne répondez point... Vous voilà cependant bien et dûment averti qu'on songe à vous couper la tête '.
Coup (f œil sur les formes du tribunal.
• Enfin nous arrivons au temple de la justice révolutionnaire. Jus^ tice révolutionnaire! A ce mot, ma mémoire me rappelle mille scènes de sang , modernes ou antiques. Un mouvement pénible resserre mon cœur, mes yeux se couvrent de larmes...
» Des gendarmes ont été vous quérir et vous ont traduit, à pied ou en voiture, suivant que vous êtes ou pauvre ou riche; pour se débarrasser de vous pendant le temps qu'ils avaient à vous garder, ils vous ont déposé à la Conciergerie; puis vous êtes monté au tribunal par un corridor obscur, pai* un escalier étroit, qui ont un air furtify qui semblent préparer à des œuvres de ténèbres.
i> Vous entrez dans la salle d'audience, vous grimpez sur des gradins (qu'on veut bien appeler fauteuil) ; si vous êtes plusieurs coaccusés, vous êtes séparés par des gendarmes qui vous empêchent de causer ensemble.
1 a Je ne parle que de ce que j'ai vu au Plessis. Quelques scènes désolantes ont excité la surveillance du concierge; les garçons de bureau mettent plus d'exactitude à vous trouver, mais jamais vous ne voyez cet huissier men^ teur, A la Conciergerie, on le voit parfois, la course étant moins pénible. •
» En face sont les douze jurés ; d'un côté , raccusateur avec trois jugées, et de Tautre le public.
» On y entend ces expressions, familières aux présidents septembriseurs : • Scélérat, tu es un aristocrate encroûté, tu as détesté le peuple; tu as fait des vœux contre les meilleurs patriotes; f opinion f accuse ; le tribunal te devine et te condamne à mort. »
