‹ La démocratie et le régime parlementaireChapitre 11 sur 21 · CHAPITRE II · texte numérisé non relu

CHAPITRE II

La démocratie primitive des campagnes. Elle a été un organisme complet avec des institutions appropriées à ses besoins. — Elle a su grouper les paysans et donner un but à leur vie. — Les assemblées des habitants. — Les règlements. — Le principe de la majorité. — Comparaison avec le paysan moderne. — Déclin des libertés rurales.

En jetant un regard sur le chemin que l'Europe a parcouru depuis les établissements de nos ancêtres sur le sol du continent, on constate immédiatement combien certaines conceptions sociales anciennes différaient déjà des théories actuelles. Aujourd'hui, toutes les institutions sont conçues d'après un type abstrait, création artificielle de l'esprit ou de la force. Alors on en trouvait encore dont la vitalité n'était pas extérieure, mais immanente, et qui, basées sur les intérêts sociaux, parvenaient à donner entière satisfaction aux légitimes aspirations des hommes.

Je veux parler des institutions populaires rurales et urbaines que les couches sociales inférieures ont enfantées et qui ont servi de berceau aux libertés publiques. Pendant que, dans les hautes régions, le glaive à la main, les classes dirigeantes constituaient l'autorité, en bas, les petits, sentant le besoin de s'unir, se groupaient en une grande

famille, se serraient les uns contre les autres, se soutenaient avec énergie et fondaient des organismes robustes.

Les petites associations libres, qui, sous le nom de collèges, corporations, sodalités, avaient relevé les humbles au temps de l'empire romain, vont au moyen âge donner à la bourgeoisie son âge héroïque, et ce sont elles qui, dans nos campagnes des premiers siècles, ont procuré aux compagnons de la Marke et du village des conditions normales de bonheur.

Les communautés de villages, reproduction de la Marke primitive, ont su se faire une place en Allemagne, dans la Belgique du Nord, dans la principauté de Liège; on en rencontre aussi des traces en France.

Comment ont-elles conservé l'autonomie des premiers jours? C'est là un travail d'érudition que je n'ai pas à entreprendre ici. Parfois, la Marke s'est continuée, à l'abri de l'atteinte de la féodalité; parfois, la gilde agricole, avec ses règlements, ses magistrats, sa propriété, a su se faire reconnaître et a ranimé le régime de la Marke; parfois, le seigneur accorde des chartes rurales d'affranchissement; parfois, les serfs euxmêmes se constituent en collectivités agricoles. L'essentiel, c'est qu'au moyen âge ces collectivités sont là en face de l'autorité publique. Assurément elles ne constituent pas le droit commun; elles sont des exceptions. Mais partout où elles ont su se maintenir, elles ont produit de grands résultats. Elles ont fait du foyer agricole une force vivante et agissante ; elles ont réuni en un faisceau solide les volontés individuelles qui avaient un but commun; elles ont, en un mot, constitué des

sociétés simples, élémentaires, mais admirablement administrées, et vigoureusement outillées pour le travail et la liberté.

Après les remarquables travaux publiés de notre temps par MM. von Maurer, Otto Gierke, de Laveleye, Brants, Babeau, Dareste de la Chavanne, etc. {*), Ton peut se faire une idée assez nette de ces groupements. Bien des systèmes ont depuis lors passé sur notre monde déjà vieux ; bien des événements ont bouleversé les campagnes, je ne crois pas que les classes rurales aient jamais trouvé de plus haute expression de leur vie sociale, et il est utile de rappeler la valeur de ces institutions en quelque sorte instinctives dont aucun législateur n'a élaboré les lois.

Le village agricole était une démocratie. Mais non pas au sens des théoriciens modernes, qui proclament l'égalité des droits sans pouvoir réaliser l'égalité des conditions. La démocratie rurale accordait des droits proportionnels aux besoins.

Sans grandes richesses ni grandes misères, il n'y a pas d'inégalités profondes, mais les distinctions n'en persistent pas moins; elles existaient dans le village agricole, d'abord

(*) Von Maurer, Geschichte der Markenverfiissung, 1 vol. 1856. Geschichte der Lorfo&rfassung in Deiitschland, 2 vol. (1862-1863;. — Otto Gierke, Das deutsche Genosse^xschaftsrecht. Berlin, 3 vol. — De Laveleye, La propriété et ses formes pjnmitives, Paris, 1874. — Brants, Histoire des classes rurales jusqu'à la fin du xvm« siède. Académie royale. Mémoires, t. XXXII. — Babeau, Le village sous Vancien régime. Paris, Didier et C*'*. — Dareste de la Chavanne, Bes classes agricoles en France. Paris, 1854.

parce que les usagers avaient des parts de jouissance différentes, ensuite parce qu'à côté de ceux qui exerçaient tous les droits, il y avait, en petit nombre, il est vrai, les gouvernés, les dépendants, qui ne les exerçaient pas, c'est-à-dire les serviteurs, les journaliers, les ouvriers.

Je dis cependant qu'il y avait là une démocratie au vrai sens du mot. La direction n'y était pas abandonnée à un pouvoir central personnel, et les compagnons, Genossen, parsonniers, pratiquaient bien réellement le self-goveimment, s'administrant eux-mêmes, partageant entre eux l'usage et le produit de leurs biens communs, nommant pour les représenter des mandataires capables, et se bornant à leur donner parfois une part un peu plus large de revenus.

Rien d'analogue au type d'une société politique moderne. L'unité n'était pas l'individu, mais le foyer. La vérité juridique n'était pas la propriété individuelle, mais la propriété collective, le princip^ que les pâturages, les forêts, les eaux, les landes, les terres incultes existaient pour l'usage collectif. Chaque famille avait, en dehors de son enclos, un droit sur la propriété commune. La solidarité, la fraternité imprégnaient les moindres rouages de l'organisme rural, pénétraient dans tous les détails du droit rural, planaient sur tous les actes de la classe rurale.

Le mécanisme n'était pas compliqué. S'occuper de la division et de l'allotement du territoire, accepter ou refuser un nouvel associé, fixer la participation de chaque famille à l'usage des biens collectifs, régler le droit de chasse et de

pêche, établir les coutumes, en prévenir la violation, rendre les décisions judiciaires, telles étaient les attributions essentielles d'une communauté agricole.

Pour répondre aux nécessités, elle avait un régime fort semblable à celui d'une société anonyme actuelle. C'est-à-dire, à la tête du groupe, des gérants ; à côté d'eux, un conseil et, à la base, source suprême du pouvoir, l'assemblée des actionnaires.

Ainsi, des administrateurs élus agissant sous le contrôle de l'assemblée des villageois dont ils tenaient leur pouvoir, telle était, à certaines nuances près et sous des noms variés, la constitution des démocraties rustiques vers le x® siècle et plus tard. Quelquefois les.échevins étaient choisis par le seigneur parmi les hommes de la communauté ; quelquefois, par exemple dans la principauté de Liège, la communauté nommait directement ses mandataires. Dans tous les cas, le corps constitué avait conscience des intérêts qu'il représentait et savait les maintenir vis-à-vis du pouvoir souverain. Dans tous les cas aussi, tous prenaient part aux affaires publiques.

Ceux qui avaient reçu un mandat, les chefs, les échevins, les conseillers, s'occupaient d'une façon permanente des affaires courantes : entretien des routes, nettoyage des fossés, des sources, des ruisseaux, réparation et construction des ponts, digues, haies, etc. Les autres, les compagnons, intervenaient à l'assemblée générale dans les circonstances importantes : aliénation, partage du territoire, distribution des lots, surveillance des cultures, admission d'un étranger,

questions d'impôts, de service militaire, élections de fonctionnaires, etc.

Et de même que le village avait son administration politique, il avait sa justice; et comme l'administration, la justice résidait dans l'assemblée des habitants. Tantôt celle-ci jugeait elle-même, tantôt elle déléguait le pouvoir judiciaire à des jurés, à des vinders, à des jugeurs, qui exerçaient leur mission en présence de tous; en définitive, c'était la collectivité qui faisait respecter la loi, c'était elle qui créait le droit local, c'était elle qui exécutait la sentence. 11 y avait même, sous l'influence de cette idée, un détail curieux de mœurs judiciaires : en cas de condamnation à mort, tous les membres de la communauté venaient à leur tour toucher de la main la corde servant à la pendaison.

Les assemblées de ces petits villages étaient naturellement peu nombreuses. On les convoquait au son de la cloche, à ciel ouvert, dans une clairière ou à l'ombre d'un vieux tilleul. L'enceinte était délimitée par des rangées de pierres, il y avait des bancs et une table pour les juges.

Plus tard, on siégea dans les maisons communales. La séance était toujours suivie d'un banquet et, au déclin des collectivités, le banquet seul avait conservé son importance.

Les paysans qui possédaient ce régime avaient-ils la vague intuition des dangers que faisait courir à leurs institutions l'Europe d'airain qui se dressait au-dessus d'eux? Peut-être. Dans tous les cas, ils se protégeaient; ils maintenaient avec ténacité un ensemble de coutumes qui nous les montre consti

tuant une association fermée, soucieuse de s'isoler dans sa médiocrité et ses mœurs locales, exclusive à l'égard de l'étranger, généreuse, hospitalière, charitable, pénétrée des devoirs qu'impose la collectivité dans sa vie interne.

Pour maintenir sa situation, l'association devait incontestablement s'opposer à l'accroissement de la population; elle fixait donc le nombre de ses habitants et soumettait à la décision de l'assemblée l'admission d'un nouveau venu ; elle établissait des droits d'entrée très élevés ; elle déterminait le nombre des constructions permises, et il fallait son autorisation pour les constructions nouvelles. Elle n'acceptait que les ouvriers strictement indispensables et en limitait le chiffre ; elle réglementait leur travail et jusqu'à l'emploi de leurs matériaux. Elle s'opposait à ce que des produits sortissent du village ou fussent consommés au dehors. La fabrication même, pour éviter tout abus, devait avoir lieu sur place. Ainsi, par exemple, le sabotier était tenu de travailler dans la forêt et ne pouvait emporter du bois chez lui.

Mais, à côté de ces mesures étroites, rigoureuses, protectionnistes, et nécessaires cependant à l'existence de la démocratie rurale, celle-ci en pratiquait d'autres qui témoignaient d'un grand esprit de solidarité et de fraternité. En fouillant les archives de certains villages, on retrouverait encore sous la poussière des siècles ces vieux règlements locaux. Souvent bizarres et naïfs, ils rappellent cependant, d'une façon touchante, comment, dans de petites localités obscures, des hommes de condition inférieure, pénétrés de leur devoir

envers la communauté, ont eu la notion d'un très haut idéal et sont parvenus à le réaliser.

L'hospitalité était une obligation primordiale ; celte tradition orientale fidèlement observée est d'ailleurs, comme on le sait, celle qui s'est maintenue le plus longtemps dans les campagnes et dont aujourd'hui encore on retrouve des traces. Alors, les règlements ruraux la sanctionnaient par des peines et entraient souvent, à ce propos, dans des détails minutieux,

indiquant le nombre de grappes de raisins, de poires, de

pommes, de noix, de choux qu'il fallait donner au voyageur,

l'autorisant à prendre du poisson dans les eaux du village, lui accordant du fourrage pour ses bêtes, du bois pour la réparation de l'attelage, et toujours sous la recommandation expresse de consommer dans le village (^).

Une autre obligation de la collectivité rurale était de protéger le compagnon dans l'embarras. Le village était une société de secours mutuels et les paysans devaient, pour obéir aux prescriptions du droit agricole, se soutenir les uns les autres. Ils se devaient le service judiciaire, ce qui ne consistait pas seulement à s'entr'aider pour arrêter un malfaiteur et le livrer à la justice, mais à soutenir tout compagnon qui invoquait son droit devant une juridiction. Le jury est né de la coutume générale de faire dans les procès appel aux voisins honorables pour trancher les points contestés. Remar-

(*) Le fait de ne pas consommer sur place et d'emporter hors du village était le véritable vol du droit rural. Le fait de s'approprier dans la communauté même la chose d*un autre était beaucoup moins grave. Pour tous les détails : von Maurer, Borfcerfassung,

quons-le, d'ailleurs, cette idée est la conséquence logique du principe si connu surtout en Angleterre, en vertu duquel la communauté entière était responsable du délit commis par l'un de ses membres. Les compagnons, tenus à la garantie collective pour les coupables, accordaient en quelque sorte cette même garantie aux innocents.

Le droit rural prescrivait ensuite aux paysans de se prêter assistance dans les moments difficiles ; on devait secourir celui dont le bétail se noyait, dont la maison brûlait; on devait répondre à l'appel des compagnons qui avaient besoin d'aide pour réparer un chemin, pour élever une construction; il fallait se prêter appui, en cas de décès d'un parent; on ne pouvait refuser ses services pour l'ensevelissement et l'inhumation.

Enfin, la charité était à son tour un service collectif. A la famille incombait naturellement d'abord l'obligation d'entretenir les parents pauvres, de recueillir et d'élever leurs enfants; mais, à défaut de la famille, la communauté intervenait et devait nourrir ses indigents.

L'Église a incontestablement pris une place considérable dans ce domaine et agrandi le rôle de la charité, mais il importe de constater qu'elle n'est pas l'initiatrice de ce noble sentiment et que là où elle a trouvé les petits groupes agricoles, le soin des pauvres était déjà un devoir public.

Telle était, dans ses grandes lignes, partout où elle a pu se maintenir, la société rurale. Avec ses pouvoirs constitués, son maire, schulteiss, villicus, son conseil d'échevins, qui était

le corps représentatif, son assemblée, qui était le corps électoral, sa justice, son administration, elle était un org-anisme complet, d'une puissante originalité.

Les petits gouvernements populaires, électifs, chargés de résumer et de sauvegarder les intérêts agricoles, se maintenaient modestes, isolés, discrets, à l'abri de la féodalité. En Belgique et en Allemagne surtout, ils ont su conserver longtemps leur autonomie et leurs mœurs (^). Ils étaient l'antithèse vivante du gouvernement féodal. Pendant que la civilisation, l'autorité, la force, l'art, le raffinement, l'élégance du temps de Charlemagne venaient se concentrer dans la salle de marbre des chevaliers au palais d'Ingelheim ; pendant que la cour seigneuriale, avec son administration régulière et disciplinée, ses bénéfices, sa hiérarchie de services, de fonctions et de dignités, sa condensation de puissances aristocratiques, ses pouvoirs émanant du prince, son organisation développée en vue de la souveraineté, ses ateliers de serfs aux mœurs légères, son luxe, ses fêtes coûteuses, résumait les ambitions, les passions, les grandeurs et les vices d'un monde plein de contrastes, tel village de la Flandre ou de la Saxe par exemple, était l'expression de lexistence tranquille et indépendante des campagnes; et son conseil paisible, son assemblée, sa vie de famille patriarcale, ses kermesses simples, ses banquets judiciaires fraternels, son travail productif et fécond, son régime fondé sur l'intérêt du plus grand nombre, symbolisaient tout ce qu'il y avait en ce

(*) Voir Brants et von Maurer, livres cités passim.

moment sur le continent de sincérité et de liberté. Ce monde est peu connu, il a vécu en dehors du drame de l'histoire; il faut aller à sa recherche, et pour le découvrir, traverser la grande mêlée des hommes et des choses ; mais quand on l'a trouvé et qu'il apparaît dans sa tranquillité sereine, il inspire les graves émotion^ attachées à toutes les œuvres sorties des entrailles mêmes de l'humanité.

Notons aussi, pour nous qui vivons sous Ije règne suprême du parlementarisme et sous la loi de la majorité, qu'en opposition avec le principe féodal de l'obéissance au supérieur et de la subordination des fonctions, les démocraties villageoises ont enseigné aux hommes à faire jaillir le droit de la décision de la majorité.

C'est la majorité, en effet, qui, dans l'assemblée, rendait la sentence, faisait le règlement, nommait le fonctionnairip.

Toutefois, avec leur instinct sûr et clairvoyant, nos ancêtres ne méconnaissaient aucune des difBcultés de ce redoutable problème et le concevaient avec une sincérité, une franchise aujourd'hui disparues. Il se présentait d'ailleurs à leurs esprits dans des conditions spéciales; il était à ses débuts, il se dégageait à peine de la forme rudimentaire qu'il avait revêtue le jour où, dans les forêts germaniques, au milieu des clameurs des assistants et du fracas des armes, la majorité triomphait en étouffant la voix de la minorité, et paraissait ainsi l'expression unique de la volonté populaire. Le principe de la majorité n'est autre chose que la régularisation d'un phénomène brutal : l'écrasement du petit nombre

par le grand. Il est simplement la transformation en contrainte de droit de la contrainte physique. Les paysans avaient une notion exacte de ce fait et cherchaient à se rapprocher de la réalité. Ils suivaient, à cet égard, des règles de bon sens et non de comptabilité ; ils ne faisaient pas un pur calcul de voix, ils pesaient les voix au lieu de les additionner, et, pour eux, la majorité ne décidait que si elle était prépondérante, sérieuse, indiscutable. Aussi, quand des règles fixes apparaissent, exigent-elles que la majorité soit, par exemple, des deux tiers ou des trois quarts (^).

C'est dans le même ordre d'idées que les coutumes établissaient une distinction rationnelle entre les résolutions qui engageaient avant tout l'intérêt collectif et celles qui engageaient avant tout l'intérêt individuel. Quand l'intérêt collectif l'emportait, — dans le cas, par exemple, d'une décision judiciaire, de l'élection d'un échevin, de la conclusion d'une union, — la minorité était liée par la majorité et devait se joindre à celle-ci. Le résultat final était donc une décision collective.

Si, au contraire, l'intérêt individuel prédominait et pouvait être compromis, s'il s'agissait, par exemple, de l'admission d'un étranger, d'un nouveau règlement de parts d'usagers, la minorité n'était pas obligée de se rallier à la majorité, et pour que la communauté agricole, la Marke, le village pût prendre une décision, l'unanimité était requise (^.

(') Otto Gierke. Dos deutscTie Genossenschafisrecht, vol. II, p. 478 et suiv.

(2) Id., ibid.

En réalité, l'individu dont le droit n'était pas lésé avait pour devoir de subordonner sa volonté à la volonté du plus grand nombre, clairement manifestée. C'est pour cela que les documents qui nous restent nous présentent toujours les résolutions adoptées par les assemblées de la Marke ou du village comme des résolutions de la commimauté entière. Dans la volonté générale ainsi comprise, il y avait certes déjà une part de fiction ; moins peut-être cependant que dans le dogme de la souveraineté du peuple dont nous nous servons pour déguiser la tyrannie de hasard de quelques voix.

Ce sont là des considérations d'un ordre théorique, elles ont surtout leur valeur dans la science du droit public. Mais si nous rentrons dans le domaine pratique et si nous jetons un coup d'œil sur l'ensemble de ces institutions, nous verrons de quel puissant secours elles ont été pour les classes rurales qui ont su les créer, et quelle force elles leur ont communiquée. On peut dire que les paysans qui ont vécu dans ces collectivités ont été véritablement heureux, et je ne sais pas si, en comparant leur condition au sort du paysam moderne, il y a lieu d'envier ce dernier {^).

Assurément, le paysan du xix® siècle jouit d'un pltjs grand bien-être : il est mieux logé, mieux nourri, mieux vêtu ; mais il faut croire que ce bien-êti^ n'a pas à ses yeux im grand

(*) M. Babeau, dans son livre sur l'ancien village, se demande si, quand en 1789 des droits politiques furent conférés aux habitants des campagnes, ces droits remplacèrent pour eux les droits plus pratiques et plus à leur portée que directement ils avaient exercés. Voir Le village sous Vancien régime y p. 354 et swiv.

prix, puisque son rêve est de le quitter ; l'homme des champs n'a qu'un désir : chercher fortune à la ville; la femme n'a qu'une ambition, épouser un citadiil. Les meilleurs et les plus intelligents abandonnent la vie rustique pour augmenter le nombre des déclassés que les villes ont à nourrir. Il y a encore des paysans, il n'y a plus de vie rurale. On ne trouve plus au village ce centre d'attraction qui fait que l'on se groupe, que l'on s attache à un foyer de communes pensées, d'intérêts identiques, que l'on travaille ensemble dans un* but collectif, que l'on se soutient dans la joie et dans la douleur.

Les hommes vivent disséminés, chacun pour soi ; rien ne les retient sur le sol natal ; à part les sociétés de fanfares et de tir, pas de liens entre eux ; aucun grand intérêt social ne se développe dans leur milieu ; ils ne participent ni à la justice, ni à l'administration, ni à la vie publique, puisque leur seul simulacre d'institution est le conseil communal. Ce conseil n'a pas à s'occuper des intérêts agricoles de la contrée, il est créé d'après le moule d'une administration de grande ville, il est investi des mêmes attributions; il doit établir des comptes, dresser des budgets, appliquer des règlements, et il est habituellement composé d'hommes d'une inexpérience absolue, incapables de rendre de vrais services; en Belgique, ils se déchargent souvent de leur lourde responsabilité sur le secrétaire communal, devenu le factotum du village. L'État a, d'ailleurs, soin de consacrer officiellement l'insuffisance des conseils en les mettant sous le contrôle des

députations permanentes et des commissaires du gouvernement, qui les surveillent et, au besoin, réparent leurs erreurs. Où est donc Tidëal de ces travailleurs isolés? Ce n'est certes pas l'État. L'État leur apparaît dans le lointain, à travers les nuages, en maître exigeant, avide d'impôts et de soldats. Il ne leur reste donc que l'Église, et le libéralisme serait mal venu à s'étonner du souffle réactionnaire qui passe sur les campagnes ; n'ayant rien fait pour donner du ressort à la vie rurale, il ne peut exiger des villageois l'élan nécessaire pour venir à lui.

L'enseignement même qu'il propage dans les campagnes est plus un dissolvant qu'un levier ; il déclasse davantage les paysans, car il n'est pas approprié à leur condition, il n'est pas conçu en vue de leur situation propre. La plupart des législations ont, en matière d'instruction primaire, un programme uniforme qu'elles appliquent à la fois aux centres les plus importants et aux plus petits hameaux et qui ne peut évidemment avoir sur ceux-ci d'action bienfaisante.

Les populations agricoles sont donc, en réalité, non pas soutenues, mais écrasées par la civilisation ; et le marasme dans lequel elles sont plongées fait apprécier à sa juste valeur l'existence affranchie de ces anciennes communautés et regretter ce qu'il y avait chez elles de dignité, de fermeté, d'amour du travail; l'intensité de leur vie domestique, l'étendue de leur sphère d'action.

On peut, d'ailleurs, se représenter exactement de nos jours ces groupes prospères ; il suffit de se rendre en Suisse dans

44 LA DÉMOGRATiE

les cantons où se trouvent les Allmenden, décrits par M. de LaYeleye(^). Ce sont les collectivités agricoles des premiers siècles. Rien n'est changé ; c'est le même régime de propriétés collectives, le même partage du sol, la même jouissance des forêts et des prairies, la même égalité des conditions, la même absence de luttes, de passions, d'ambition. Maintenant comme alors, le paysan est quelque chose dans son village, il l'aime, il y reste, il y trouve des occupations utiles, un but à remplir, un développement propre ; il a sa justice locale, son administration, son assemblée publique, et tous les ans, au printemps, on peut voir les villageois d'Appenzell réunis en plein air pour discuter leurs intérêts agricoles, faire leurs règlements, élire leurs chefs, s'occuper de la distribution des revenus, de l'usage des forêts et des prés, examiner la situation des terres, des travaux à exécuter. Les débats sont calmes, les paysans y sont venus en famille ; ils sont armés de vieilles rapières, souvenirs des temps éloignés où l'on manifestait son opinion par le cliquetis des armes. Ils connaissent bien et les questions qu'ils ont à résoudre et les mandataires qu'ils ont à nommer, et dans leurs mains se trouve l'autorité suprême. C'est l'assemblée populaire des premiers jours, c'est la démocratie absolue, réalisée dans les seules conditions où elle soit possible : un territoire peu étendu, une population restreinte, une grande égalité de conditions, peu de besoins à contenter, peu de lois à faire,

(*) La propriété et ses formes primitives, Paris, 1874, p. 267 et suiv.

ET LE RÉGIME REPRÉSEiSTATIF. 45

en un mot, un outillage très simple, mais parfaitement en rapport avec la simplicité des facteurs sociaux.

Les associations de libres paysans, l'âme des Allmenden suisses, ont été la force et Tespoir des premiers siècles; elles auraient pu, en se généralisant, créer un tiers état rural, quelque chose comme l'ancienne Yeomanry anglaise (^) ; elles promettaient aux campagnes une splendide vitalité ; malheureusement, les hautes classes, nobles, légistes ou philosophes, n'y ont rien compris et les ont étouffées.

Au lieu de respecter l'autonomie des groupes, de leur laisser leur justice, leur administration, leurs fonctionnaires élus, et de se borner à exercer sur eux un droit de protection, l'autorité publique se montra jalouse des petites autorités locales et les absorba.

Les paysans font entendre, lors de leurs isoulèvements, des plaintes amères sur les continuelles usurpations des seigneurs.

Les justices libres disparurent sous l'influence des légistes et des cours féodales; la propriété collective succomba devant l'accroissement incessant de la population et la création du prolétariat agricole ; les éléments d'indépendance et d'originalité des familles rustiques s'évanouirent, dispersés par le souffle niveleur de l'État et de ses règlements despotiques. Les libertés rurales trouvèrent leur tombeau dans les gloires de la féodalité et de la centralisation f).

(*) Stubbs, ConstUutional History ofEnglanl, IH, p. 645.

(-) TocQUEViLLE, Lancien régime et la révolution, p. 184 et suiv.

Les guerres de paysans du xv" siècle, les ligues du Soulier et du pauvre Conrad furent, en Allemagne, les derniers efforts de l'esprit collectif aux prises avec l'autorité publique.

Si quelques souvenirs de l'âge d'or subsistaient encore, si quelques vestiges apparaissaient çà et là, la Révolution française eut soin de les balayer. La loi du 4 août 4789 rendit à jamais impossible toute résurrection des forces agricoles, en les recouvrant du linceul de l'uniformité administrative. Le moindre village est désormais une personne civile; il peut facilement plaider, acquérir, .aliéner; il est, à cet égard, l'égal d'une capitale; il est, comme elle, une création artifi cielle du droit; mais il n'est plus une réalité, il n'est plus un organisme, il ne vit plus, et tandis que jadis, sous l'œil inquiet du seigneur, il était parvenu à s'épanouir dans sa robuste floraison, aujourd'hui, afiranchi de toute contrainte, il végète, insoucieux de la liberté et il ne songe même plus à en user.

Page 1