CHAPITRE XI

LES TIUVALX PLIILICS.

Si disposé qu’on soit à réduire le rôle de l’État en cette matière, on ne peut se refuser à en reconnaître la compétence, quant à la surveillance et à l’inspection des travaux qui ont un caractère d’utilité générale, tels que les canaux, les routes, les chemins de fer, les monuments publics, etc. Fut-elle limitée à cette fonction, une administration centrale aurait encore sa raison d’être suflisante. Elle aurait assez à faire pour avoir besoin d’un nombreux personnel d’architectes, d’ingénieurs, de conducteurs, d’agents vojers, etc.

Mais le rôle de l’Étal doit-il se borner là? Est-ce empiéter sur l’initiative individuelle que de se faire lui-mérae constructeur de travaux, entrepreneur d’exploitations, propriétaire d’usines, d’ateliers et de manufactures? C’est un problème que la pratique ne saurait résoudre, parce qu’elle diffère selon la nature des races et des Sociétés. En Angleterre et aux États-Unis, une pareille intervention de l’Étal semblerait monstrueuse. En France et en Prusse, au contraire, rien de plus simple. Eu principe, quelle pratique vaut le mieux? Toute la question est là. Or, n’est-il pas évident que c’est à l’Étal d’exécuter ou de faire exécuter les travaux d’utilité publique? i\’csl-il pas évident qu’il est plus en mesure que les Individus et les compagnies de bien faire les choses, précisément parce qu’il n’apporte pas dans l’entreprise d’autres préoccupations que celle du bien public? Tout Individu et toute compagnie font une spéculation, quand ils exécutent des travaux de ce genre. Seul l’Étal travaille en vue du bien. On peut sans doute espérer que les Individus et les compagnies feront mieux , sous l’œil et la main de l’État, que si elles étaient abandonnées à leurs instincts spéculatifs. Mais il a y là précisément une source de difficultés. Outre que l’intérêt privé est toujours fort ingénieux et fort habile à tromper l’intérêt public, la surveillance et la

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direction de l’État, lorsqu’elles ont pour objet des entreprises particulières, engendrent à chaque pas des embarras et des conflits. Le meilleur, le seul moyen de couper court à ces diflicultés, n’est-ce pas que l’État se charge lui-même de l’exécution des travaux qu’il doit surveiller et inspecter au nom de l’intérêt général ?

Ainsi, par exemple, bien que le préjugé en faveur des compagnies soit tout puissant dans l’école libérale, il y a de bonnes raisons de croire que l’État est bien plus apte à construire, à entretenir, à exploiter les chemins de fer. La rapidité et la fragilité des constructions américaines, si fécondes en désastres, prouvent que l’intérêt privé n’est pas le meilleur juge de ce qui convient à l’intérêt général. Il est vrai que les mêmes travaux exécutés, en Angleterre, également par des compagnies, n’oiïrent pas les mêmes traces de précipitation et d’imperfection. Mais on sait que ces constructions ont été désastreuses pour les actionnaires des compagnies, précisément à cause de la mauvaise direction qui leur a été donnée dans l’origine. De tous les chemins de fer français, les mieux faits et les mieux pourvus sont ceux qui l’ont été par l’État. D’autre part, comme l’intérêt public est sans cesse en jeu dans ces sortes d’entreprises et y requiert l’intervention continuelle de l’État, il en résulte des relations fort difliciles entre l’État, dont l’action est contrariée, et les compagnies, dont l’administration est gênée, au grand préjudice du public que rançonne de son mieux l’intérêt privé. Du moment que l’État reste propriétaire et administrateur de ces grandes voies de communication, l’intérêt public peut être largement satisfait, soit par la réduction des tarifs, soit par le perfectionnement des machines, soit par une plus parfaite organisation des services,’ sans que les intérêts privés aient à en souffrir. Les chemins de fer sont d’un usage trop général pour rester sous l’administration avide des compagnies. Si les routes ordinaires appartiennent essentiellement à l’administration de l’État, on ne voit pas pourquoi les chemins de fer feraient exception. Enfin, pour trancher la question, on peut dire que la vie des voyageurs y est trop en jeu pour que l’État s’en fie h

LES TIUVALX PUBLICS.

d’autres qu’i lui-même sur l’emploi des moyens propres à assurer la perfection du service. Le retour des voies ferrées à l’État n’est donc qu’une question de temps et de justice pour des intérêts avec lesquels l’État est tenu de compter. Dans tous les pays où l’État est vraiment organisé, cette opinion est générale. On y est convaincu que les chemins de fer sont en principe propriétés de l’État, bien qu’on diffère sur l’origine de leur exécution. On le croit si bien qu’on trouve parfaitement légitime et nécessaire la réserve de l’État concernant la propriété définitive de ces chemins.

L’utilité publique est la principale cause de l’intervention de l’État dans les grands travaux de construction; ce n’est pas la seule. La perfection des œuvres de fart ou de l’industrie est une question d’honneur national. Seul, l’État peut faire de l'arl pour Cari, comme on dit dans l’école. En ne ménageant rien pour le choix de ses artistes, de ses architectes, de ses ingénieurs et de ses ouvriers, pour l’achat de ses matériaux, il peut atteindre à un degré de perfection où l’industrie privée n’a ni les moyens ni la volonté de s’élever. C’esfà l’État qu’il appartient de créer les institutions modèles, en fait d’industrie et d’art, comme en fait d'éducation et de science. En faisant cela, il ne travaille pas senlement pour la gloire du pays qu’il gouverne ; il stimule l’industrie privée, en lui proposant un idéal. Tous les peuples chez lesquels l’État est grand ont ce genre d’établissements. Les manufactures de Sèvres et des Gobelins, les écoles de Rome et d’Athènes, le Conservatoire de musique, le théâtre Français et l’Opéra, le .Muséum d’histoire naturelle, l’Institut, etc., etc., ne sont point des institutions d’utilité publique au même titre que les routes, les chemins de fer, les ateliers de construction navale, etc., etc.; ils n’en sont pas moins d’un d’intérêt national pour l’avenir de l’art, de la science et de l’industrie.

Ce monopole des travaux publics a sa raison d’être sous tous les gouvernements, et dans toutes les Sociétés, par cela même qu’il répond à l’intérêt général. En y regardant de près, ou trouve, malgré les apparences contraires, que c’est une institution essen-

LES TRAVAUX PUDUCS.

tiellement démocratique. Le régime des compagnies, tant célébré par certains amis de la liberté, commence toujours par la libre concurrence et finit par le monopole. Cela arrive par le système des fusions, .système trop favorable aux intérêts des compagnies pour ne pas prévaloir tôt ou tard complètement. Alors que devient l’intérêt public sous la pression de telles machines? L’État pouvait résister aux petites compagnies. Comment résistera-t-il aux grandes? Comment résistera-t-il surtout à une Société unique, fornléc de toutes les compagnies?

Mais le plus grand danger des compagnies pour l’avenir politique d’un pays, c’est la reconstitution inévitable d’une aristocratie financière. Où vont, en définitive, les gains énormes des chemins de fer, sinon aux administrateurs d’abord, et puis à quelques grands spéculateurs de bourse, entre les mains desquels un jeu gigantesque finit par concentrer les actions? C’est pour ceux-là surtout (]ue travaille tout ce peuple d’employés qui dirige, surveille, fait mouvoir les mille rouages de cet immense mécanisme. Comme ils disposent de puissants capitaux, ils font la loi an marché de la Bourse, décident à leur gré la hausse ou la baisse, attendent à coup sûr, quand ils ne les font pas naître, les crises qui doivent leur livrer tôt ou tard les petits capitaux, par nécessité ou par panique. I.a spéculation, l’expérience l’a surabondamment prouvé, est une guerre où la victoire finit par se ranger du côté des gros bataillons. Sans compter que les manœuvres stratégiques de ces grandes forces sont singulièrement favorisées par la connaissance du terrain sur lequel spéculent les grands capitalistes, tandis que les petits n’ont pour les guider dans la mêlée que de grossières et vaines apparences. Parmi ces grands joueurs, combien n’entrent au jeu que sur des instructions précises ou de précieuses révélations!

Donc, en mettant la main sur les objets d'une telle spéculation, l’État fait deux choses excellentes, au point de vue de la démocratie : 1° il supprime un état de choses qui tend de plus en plus à substituer le jeu au travail, comme moyen de s’enrichir; 2" il prévient l’avénement de l’aristocratie d’argent, en tarissant la

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principale source où elle se forme et s’alimente. Et quand le régime des compagnies prépare de telles destinées aux Sociétés modernes, pourquoi craindrait-on de voir s’élever le monopole bienfaisant de l’État, en face de leur monopole onéreux, alors que l’État n’est plus l’instrument d’une dynastie, d’nne caste ou d’une classe, mais l’organe sûr et dévoué de la Nation entière? Toutes ces préventions des amis de la liberté contre l’autorité et l'action de l’État ne tiendront plus le jour où il sera constitué selon le principe de la démocratie.

CH.VPITRE XII.

LES FINANCES

On ne s’attend pas à nous voir, sur le mécanisme de l’administration financière, entrer dans des détails qui ne sont ni du sujet ni de la compétence de l’auteur. C’est au point de vue de la démocratie seulement que les observations et les réformes exposées dans ce chapitre peuvent avoir quelque intérêt. Sur cette matière, il importe de ne pas confondre les préjugés avec les principes démocratiques. La réduction quand même du budget n’est nullement un dogme de la véritable démocratie. Ce thème obligé de certains esprits étroits est une conséquence rigoureuse de la doctrine qui restreint autant que possible les attributions de l’État. Il est clair que, moins on laisse à faire à l'État, moins il a besoin de ressources financières. Mais la proposition inverse n’est pas moins évidente. Le budget de l’État doit être en proportion du rôle qui lui est assigné. Or on a pu voir, daus les chapitres précédents, que l’État est loin d’être une sinécure, dans une société démocratique. Il a une tâche très importante et' très complexe : indépendance nationale, police intérieure, administration centrale, instruction publique, justice, commerce, industrie, travaux

LES FINANCES

publics, relations extérieures, il embrasse tous les intérêts généraux du pays. Admit-on que son action directe n’est nécessaire que pour quelques-uns, comme la justice et la police, tous réclament au moins sa surveillance et sa protection. S'il est des réformes qui diminuent ses charges, il en est d’autres qui les aggravent. La suppression du budget des cultes, la transformation de l’institution militaire, la décentralisation administrative, etc., sont des mesures qui réduisent d’une façon notable les dépenses de l’État. Mais d’une autre part, le grand développement de l’instruction publi(|ue, la libérale protection assurée aux arts et aux sciences, l’extension des travaux publics exécutés par l’État compensent ces réductions. L’État a encore trop à faire, dans une société démocratique, pour ne pas avoir besoin d’un puissant budget.

C’est d’ailleurs une fausse idée , trop répandue parmi les amis de la démocratie, que la réduction des impôts enrichit nécessairement un pays. Il est certain que la suppression d’un impôt inutile est toujours un bienfait pour les contribuables. Encore ne faut-il pas exagérer l’effet d’une pareille mesure sur le bien-être général. Mais la suppression ou la réduction d’un impôt utile, en privant l’État d’un de ses moyens d’action, appauvrit le pays jilutôt qu’il ne l’enrichit. Les faibles budgets ne sont pas seulement, comme on l’a dit , l’indice de la pauvreté nationale , ou tout au moins d’une faible organisation politique; ils en sont jusqu’à un certain point la cause, en ce qu’ils ne permettent pas à l’État de faire, soit dans l’ordre matériel, soit dans l’ordre moral , ces œuvres d’utilité publique, si propres à développer la richesse ou la moralité d’une nation. Un pays riche par ses ressources naturelles et ses institutions économiques, ne souffre jamais d’un impôt bien appliqué. Le gouvernement à bon marché est un rêve de fausse démocratie, qui va de pair avec l’anarc/iie de l’école individualiste. Quand il fait bien son œuvre, et qu’il la fait avec le plus d’économie possible, un gouvernement ne coûte jamais trop cher. Car il faut s’entendre sur un mot dont abusent les ennemis de la grandeur et de la dignité de l’État. Simplifier la machine administra-

LES FINANCES

tive par la suppression de tous les rouages inutiles, est une économie d’autant mieux entendue que le service n’en devient que meilleur. En ce sens, une large voie est ouverte aux réformes, en France surtout, et dans tous les pays de centralisation excessive. F.à les sinécures abondent ; les fonctions semblent plutôt destinées aux fonctionnaires que ceux-ci aux fonctions. On y paye généralement très mal les employés, afin d’en avoir un grand nombre sous la main. Enfin le problème administratif y semble de faire le moins possible avec le plus d’argent ; ce qui est le contrepied de l'ordre de la Nature, si ingénieuse à produire ses plus grandes et ses plus belles œuvres par les procédés les plus simples. Ce luxe est d’autant plus laclieux qu’il est un obstacle à toute bonne administration. En fait de service, il est bien vrai de dire que l’État en a pour son argent. N’avoir que le nombre strict d’agents nécessaires sérieusement occupés et sufiisammenl rétribués, voilà la véritable économie. A en réduire le nombre de manière à ce que leurs fonctions les écrasent, ou h l'exagérer de façon qu’elles ne leur laissent rien ou peu à faire, il y a égal inconvénient.

Si la démocratie s’accommode d’un fort budget, elle n’est pas indifférente aux moyens de le produire. Parmi les sources du budget, il en est une qui lui répugne essentiellement ; c’est l’emprunt. Tout État sage a la sainte borreur d’un système qui, sans mener toujours à la banqueroute, a l’inconvénient d’engager l’avenir au profit du présent. Mais la démocratie a, en outre, une raison toute particulière de craindre la dette. Quelle est, à la Bourse, la grande matière à spéculations, si ce n’est la dette publique? Qu’on supprime la rente par l’extinction de la dette, et qu’on fasse passer les chemins de fer des mains des compagnies dans celles de l’État; le jeu de la Bourse s’éteint faute d’aliments. Or, c’est ce jeu qui démoralise les Sociétés actuelles les plus civilisées, et les menace d’une restauration aristocratique fondée sur les grandes et scandaleuses fortunes de la Bourse. Par ce côté, rien n’est plus antipathique à la démocratie que le système des emprunts. L’amortissement de la dette , mesure impuissante et dérisoire chez la plupart des gonvernemcnls modernes, doit être

LES FINANCES

prise au sérieux par les liommes d’Élat de la démocratie. Plus de dette, sera leur delenda Carlhatjo.

Les sources légitimes du budget sont diverses. L’impôt en est la plus naturelle et la plus commune. Mais il risquerait de devenir écrasant, s'il en était la source unique. Il n’est guère d’Ëtat moderne qui n’ait, outre l’impôt, des ressources propres, telles que certaines propriétés constituant le domaine public. ,\ ces propriétés, qui ont rarement manqué à l’État, on peut joindre les mines, les cbemins de fer, les sels, les poudres, les tabacs, etc. Le monopole de ces grandes industries assure à l’État de puissantes ressources qui lui permettent de sulTire à sa tâche de Providence sociale, sans trop demander à l’impôt. Et pourquoi lui refuserait-on d’autres monopoles , également commandes par l’iutérét social , tels que le monopole des banques et des assurances de toute espèce? En fait de crédit et d’assurance, quelle garantie peut valoir celle de l’État? Quelle institution privée, si solide, si puissante qu’on la suppose, est de force, comme l’État, â braver les crises dilTiciles, ainsi que les chances de la mauvaise fortune? Mais sans aller jusqu’au monopole en ces matières, qui refuserait à l’État le droit d’avoir ses banques et ses assurances, en concurrence avec les banques et les assurances privées? Cela aurait le double avantage de faire participer l’État â des bénéfices dont le produit serait appliqué à l’intérêt général, et de modérer les profits exorbitants des banques et des assurances particulières, auxquelles une fusion inévitable permettra tôt ou tard de rançonner le public à volonté. Sans compter qu’en enrichissant l’État, ces institutions lui procurent les moyens de supprimer certains impôts sur les objets de consommation qui pèsent plus particulièrement sur le peuple.

Reste l’impôt. Quelle en sera l’assiette? Grand problème que la science économique n’a pas encore résolu à la complète satisfaction des principes de la justice et de la démocratie. Quel est le meilleur impôt? C’est le plus productif, disent les économistes. C’est le plus facile à percevoir, répondent les politiques. C’est le plus juste, répli(]uent les moralistes. On voit que la réponse varie.

LES FINANCES

selon le point de vue où l'on se place. La solution du problème est dans la réunion de ces diverses conditions. Un impôt a beau être productif et facile à percevoir; il n’y faut pas songer s’il est injuste. Si, étant juste et productif, la perception en est impossible ou trop dillicile, force est d’y renoncer. Enfin si, étant juste et facile à percevoir, il est improductif, à quoi bon imposer une charge à quelques citoyens , sans résultat appréciable pour l'intérêt général? Tels sont les principes applicables à l’assiette de l’impôt. Ils commencent ù être appliqués par les gouvernements les plus civilisés de l’Europe. Chez les autres, semi-barbares ou despotiques, la nécessité fait loi; la justice est ordinairement le côté de la question le plus négligé. Or, la nécessité ne se préoccupe que du rapport de l’impôt. Quant au mode de perception, il est toujours possible, quel qu’il soit, pour les gouveruemeuls dont la force est le principe et le procédé constant.

L’application de ces principes aux différents systèmes d'impôt permettrait d’en voir immédiatement ie bon et le mauvais côté. Ainsi , l’impôt territorial est excellent , en ce qu’il est d'une perception facile ; mais il n’est pas juste que la terre seule soit imposée. L’impôt sur le revenu, au contraire, est le plus juste de tous. Mais comment atteindre le revenu? C’est un problème dont la science économique poursuit encore la solution, sans l’avoir trouvée. L’impôt sur les objets de consommation est assez productif, et il est devenu assez facile à percevoir, grâce au perfectionnement des procédés de perception. Aussi est-il singulièrement en faveur chez les gens de finance; et, comme il produit d’autant plus qu’il porte'sur des objets répondant à des besoins plus généraux , il s’ensuit que leurs impôts de prédilection sont ceux qui frappent les choses de première nécessité. Un État qui a le sentiment de la justice, est plus réservé sur le chapitre des impôts de consommation ; s’il n’y renonce pas absolument, il s’étudie à les adoucir et à les réduire le plus possible. Et quant aux objets de première nécessité, comme le sel, la viande de boucherie, le beurre, même le vin, tout gouvernement démocratique doit tendre à supprimer les impôts qui les frappent, sauf à les remplacer, si les besoins du