CONCLUSIONS

Noas venons d^éiudier la dénaturation de Talcool dans les différents pays d'Europe et noas avons cherché à comparer les législations étrangères avec la législation française.

Quelles sont donc, au point de vue de la France, les conclusions qui peuvent être tirées de notre étude ?

Nous les rangerons en deux classes suivant qu'elles se rapportent à Palcool dénaturé lui-même ou à son dénaturant.

Alcool éthylique. — Étant donné qu'au développement des emplois industriels de Talcool peut correspondre une diminution du fléau de Talcoolisme et une période de prospérité pour Tagriculture du Nord et les régions viticoles, il nous paraît indispensable de :

1<» Simplifier, dans la mesure compatible avec les intérêts du Trésor, les formalités concernant la circulation et la vente de Talcool dénaturé ;

2"" Faciliter les transports des alcools dénaturés, en les faisant profiter des mêmes tarifs réduits que les pétroles raffinés, et en accordant, aux emballages vides, la gratuité du retour sur les différents réseaux;

3* Réserver à la préparation des vernis, et autres industries employant l'alcool comme dissolvant ou comme véhicule temporaire, les alcools mauvais goût;

4° Ne dénaturer pour le chauffage, l'éclairage ou la force motrice, que des alcools soigneusement rectifiés et exempts d'aldéhydes ou d'éthers afin d'éviter l'attaque des appareils.