CHAPITRE PREMIER LA OÉNATURATION DE L'ALCOOL ET SON BUT

Un des remèdes au terrible jrfléau de ralcooUsmef c*est le développement des emplois industriels de Talcool X.

L'alcool, lorsqu'il est destiné à la consommation de bouche, est frappé, dans tous les pays d'Europe, de droits variables mais toujours élevés qui ont longtemps entravé son emploi pour les usages industriels et surtout pour l'éclairage, le chauffage et la production de la force motrice.

Lorsqu'il doit, en effet, entrer en concurrence avec le pétrole et ses essences légères, dont la puissance calorifique atteint près de 12.000 calories par kilogramme alors que la sienne n'est que de 7.080, on conçoit qu'il soit indispensable, malgré les nombreux avantages qu'il présente, de le vendre à la consommation à des prix réduits et par conséquent de le dégrever, partiellement ou totalement, de toute taxe prohibitive.

Ce dégrèvement ne serait pas cependant sans causer un grave préjudice au Trésor siPalcool destiné aux usages industriels pouvait, par une voie dé fraude quelconque, retourner à la consommation de bouche et c'est la raison pour laquelle les pays, dont nous allons étudier plus loin la législation, ajoutent à l'alcool un produit dénommé dénaturant dont l'addition le rend impropre à être consommé comme boisson.

Cette opération, qui se fait toujours en présence des employés du fisc, porte le nom de dénaturation.

Le choix du dénaturant est d'une importance capitale puisque de son efficacité dépend la rentrée, dans les caisses de TÉtat, de droits qui, pour ne parler que de la France, atteignent annuellement 350.000,000 de francs et qu'il doit répondre à un certain nombre de desiderata qui ont été parfaitement résumés par le D' Lang, ancien directeur de la Régie Fédérale Suisse :

1* Le dénaturant doit rendre Talcool impropre à être consommé comme boisson, c'est-à-dire lui donner un goût repoussant;

T Le mélange de la matière employée pour la dénaturation ne devra pas entraîner trop d'inconvénients pour Temploi domestique, éclairage, etc., de l'alcool dénaturé. Il faut, en d'autres termes, que celui-ci ne répande pas une odeur trop désagréable ni que la combustion donne trop de suie ou d'acides volatils; les taches produites parle mélange doivent pouvoir être enlevées sans trop de difficulté ;

3o Le moyen en question doit être assez bon marché pour que son emploi ne rende pas illusoire, dans une mesure trop considérable, le dégrèvement que l'on cherche à rendre possible par la dénaturation;

4° La matière dénaturante doit agir à doses relativement faibles, attendu que l'emploi de quantités trop grandes de cette matière serait gênant pour le commerce comme pour TAdministration ;

5" Cette matière ne doit pas être vénéneuse, ou fortement nuisible à la santé, ni offrir aucun danger particidier d'incendie;

6*» Il faut que sa présence dans Talcool dénaturé puisse être facilement constatée;

7* Elle ne doit pas exister normalement, c'est-à-dire avant la dénaturation, dans les alcools du commerce ;

8° Enfin, cette matière doit être de telle nature que, malgré tous les traitements physiques ou chimiques à la disposition

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des fraudeurs, elle ne puisse être séparée avec bénéfices de l'alcool au point qu'il soit impossible d'en constater la presse nce dans l'esprit de vin soumis aux traitements en question, ou dans les boissons fabriquées avec celui-ci

Aucun des corps nombreux que là chimie met à la disposition du législateur n'a pu remplir, jusqu'à ce jour, l'ensemble des différentes qualités indiquées ci-dessus et le fisc a dû faire un choix de plusieurs produits dont le mélange ajouté à l'alcool le rende imbuvable sans pouvoir en être facilement séparé.

Gn conçoit que celte dernière propriété est la plus importante de toutes et qu'il ne servirait à rien d'accumuler dans l'alcool des corps, d'un prix réduit et d'un goût repoussant, s'ils étaient éliminables sans grands frais.

La difficulté que l'on a rencontrée dans la recherche d'un dénaturant unique, pouvant être employé quel que soit l'usage auquel l'alcool était destiné, a amené les services de régie à adopter toute une série de dénaturants que l'on peut ranger en deux classes principales sous le nom de :

!• Dénaturants spéciaux, 2*> Dénaturant général.

Les premiers sont utilisés pour les emplois industriels proprement dits de l'alcool, soit que ce produit subisse une transformation complète, comme dans la fabrication de Téther, du chloroforme, du vinaigre, de la poudre sans fumée; soit qu'il serve simplement à la dissolution ou à l'extraction d'autres corps, comme dans la fabrication de la soie artificielle, du coUodion, des alcaloïdes, des parfums.

Dans la plupart de ces cas, les usines sont sous la surveillance, tantôt constante, tantôt temporaire, des agents du fisc.

Le dénaturant général trouve son emploi dans les alcools destinés aux usages domestiques, comme le chauffage, l'éclairage et la force motrice, c'est-à-dire toutes les fois que l'alcool échappe, par sa libre circulation, à la surveillance des agents de l'Administration.

C'est assez dire que le dénaturant général doit être d'une efficacité beaucoup plus complète que celle des dénaturants spéciaux et que le législateur doit apporter le plus grand soin à son choix.

Le dénaturant général^ adopté par le Comité des arts et manufactures dans sa séance du 18 janvier 1873, fui l'esprit de bois, ou méthylène, à la dose de 25 litres pour 100 litres d'alcool, et, depuis cette date, l'emploi de ce corps a toujours été maintenu, en France, à des doses variables, pour la dénaturation.

LA DÉNATURATION DE l'aLCOOL ET SON BUT

RESUME

l** La dénaturation a pour but de rendre l'alcool imbuvable et de permettre la libre circulation de Tal- •cool exempt de droits.

2* Les dénaturants peuvent se ranger en deux classes :

a). — Le dénaturant général.

b). — Les dénaturants spéciaux.