DÉSIGNATION DES MARCHANDISES

Dentelles de laine 1.

fabriquées à la main, de coton (a) JH. I

fabriquées à la main, de lin (a) .J.

— fabriquées à la main, desoie (a)

(a' Ne sont admises en exemption de droits que les dentelles obtenues aux fuseaux ou à l’aiguille, au moyen de fils très fins, d’un travail délicat, telles que la dentelle de Bruxelles, de Malines, de Valenciennes, le point d’Alençon ou de Venise, etc.

Les dentelles qui ont une forme déterminée ou constituent des objets1 distincts (voiles, mouchoirs, pointes, cols, manchettes, etc.), suivent le même régime, pourvu qu'elles n’aient pas reçu un complément de main-d’œuvre; dans le cas contraire, ces objets rentrent dans la classe des Habillements, lingerie et confections de toute espèce,

fabriquées autrement, de coton (b) Il

— fabriquées autrement, de coton mélangé de soie, le coton dominant en

poids (6) ]

— fabriquées autrement, de lin (6) I

— fabriquées autrement, de soie ( b ) .1

(b) Sont compris sous cette dénomination : les dentelles faites au métier et en partie à la main, ainsi que les produits connus dans le commerce sous le nom de dentelles d’ameublement, de guipures d’art, de dentelles Renaissance, de dentelles torchons, etc., fabriquées à la main et aux fuseaux, au crochet, etc., qui n’ont pas le caractère de véritables dentelles, tel qu’il est décrit à la note (a) ci-dessus.

Les produits et dentelles dont il s’agit, qui ont une forme déterminée ou constituent des objets distincts (chemins de table, dessous de sou- ; coupes, etc.), suivent le même régime, pourvu qu’ils n’aient pas reçu un complément de main-d’œuvre : dans le cas contraire, ces objets rentrent dans la classe des Habillements, lingerie et confections de toute espèce.

Tulles de coton, unis ou brodés à la mécanique (c) I

— de coton mélangé de soie, le coton dominant en poids, brodés ou non à j

la mécanique (c) §.|

— de lin, de chanvre ou de jute brodés ou non à la mécanique (c) . .B|

— de soie, brodés ou non à la mécanique (c) S«;l

— de toute espèce, brodés à la main (c) c*.l

(c) Y compris les tulles ornés de perles, de paillettes ou de petits grains, même ourlés sur l’un des bords.

— en bandes, etc., dits ruchés, ourlés, plissés, garnis de liserés, etc. B