AO LE

« C’est le caleul, dit M. Cheysson (1), qui tarit la fécondité normande et qui accroît au contraire celle des paysans et des ouvriers quand ils voient dans leurs enfants des auxiliaires de leur travail ou des sources de revenus. Là où les enfants trouvent un débouché fructueux, on les voit pulluler sans restriction.. . On n’a pas d'enfants parce qu'on n'en veut pas. »

M. Raynal, à la Chambre des députés, s'écriait : « Toutle monde sait qu'il y a des départements dans lesquels le paysan croit de son intérêt de ne pas avoir trop d'enfants et il fait mettre sur le contrat de mariage qu'après un enfant, on n'en aura pas davantage (2). »

Marc Guyau fait remarquer que l’avénement, relativement récent, du capital tend à restreindre la fécondité : « Le capital, sous sa forme égoïste, est ennemi de la population, parce qu'il l’est du partage et que la multiplication des hommes est toujours plus ou moins une division de la richesse. Le paysan n'admet pas plus la division de son champ que le gentilhomme n’admet l’aliénation du château de ses ancêtres. Tous les deux aiment mieux mutiler leur famille que leur domaine (3). »

« Dès que disparaît la préoccupation de la fortune à conserver (à ne pas partager), dit J. Bertillon (4),

la natalité prend un essor considérable... Ce qui

(1) Cuevsson : Réforme sociale, 4° juin 1891.

(2) Raynaz, séance du 12 mai 1891.

(3) M. Guyau: l’Zrréligion de l'avenir.

(4) J. BerriLLon: Revue internationale de sociologie, janv. 1893.

nd

rend st faible la natalité, c'est la stérilité des familles ayant quelque bien. »

« Dès que l’homme commande à une terre, dès qu'il a sa vigne, son pré, dès qu'il a fondé ou étendu son royaume jusqu à la haie, au chemin ou au fossé quil lui a fallu quelquefois vingt ans pour atteindre, dit Onésime Reclus, il ressemble au conquérant qui ne veut point démembrer son empire. Il redoute alors l'accroissement de famille qui pourrait le mener à la gène et qui, plus tard, entrainerait le partage, la dissolution du domaine qu'il a mis son âme à créer (1). »

Citons encore, pour terminer, M. Cheysson : « Chez nous, là où le Code n’a pas de prise sur les calculs paternels, les enfants abondent. C'est le cas du prolétariat qui, n'ayant rien à partager, n'a nul souci du partage. C'est aussi le cas des pêcheurs qui exploitent un domaine impartageable, la mer... Les pêcheurs ont des enfants parce qu'ils peuvent en avoir beaucoup impunément, sans morceler l’héritage et parce que chaque mousse apporte en naissant son lot, comme l'enfant du mir russe apporte le sien (2). »

Ainsi donc, d’après tous ces auteurs, d'écoles si diverses, et pour nous servir des propres paroles de J. Bertillon (3), « il est prouvé que linstitution de l'héritage est un des facteurs de dépopulation ».

(4) Oxésime Reczus: Géographie de la France.

(2) Cueysson: Réforme sociale, 1° juin 1891, (3) J. Berrizcon : loc. cit,

Ici encore, la cause première est d'ordre économique.

Ces constatations faites, c'est-à-dire la concentration des richesses et la propriété individuelle étant nettement et justement accusées de dépopulation, même par les plus orthodoxes des économistes, on est en droit d'attendre de ceux-ci des remèdes efficaces. « Des remèdes anodins, dit encore J. Bertillon, ne seraient d'aucun effet contre un mal profond et invétéré. Il faut que les familles francaises cessent d’avoir un intérêt évident à restreindre le nombre de leurs enfants. Pour obtenir ce résultat, 1l faut autre chose que des demi-mesures (1). »

Et que proposent-ils ?

M. Chambert et les disciples de Le Play réclament le rétablissement du droit d’ainesse ou tout au moins la liberté de tester. Or, outre que cette restauration est impossible en l’état de nos mœurs actuelles, elle serait sans eificacité : parmi les douze États ou provinces européennes régis par les lois successorales semblables à celles de notre Code civil (Belgique, Hollande, Prusse rhénane, etc.), la France seule a une faible natalité; les coefficients diffèrent même considérablement et vont de 23 à 39 p. 100.

J. Bertillon, ‘partant du principe admis en démographie que chaque famille doit donner au moins trois enfants, propose de faire l'État co-héritier dans les successions : ainsi, dans les familles n'ayant qu'un enfant, l'État recevrait la moitié de l'héritage;

(4) J. BerTizzon : loc. cit,

le tiers dans celle de deux enfants, et n'aurait aucune part dans le cas de trois enfants. Tout en faisant remarquer que, pour étre logique, il faudrait attribuer à l'État les deux tiers de l'héritage lorsquil n'y a qu'un enfant, nous doutons fort de l’efficacité réelle de cette proposition, qui, théoriquement bonne, se heurterait à des fraudes. des procès et des difficultés d'application insurmontables.

Avec cela, quelques diminutions d'impôts, quelques primes aux familles nombreuses, une réduction du service militaire pour leurs fils, voilà tout ce que J'on nous offre pour combattre la dépopulation !

Peut-on croire sérieusement que ces mesures fassent augmenter d'une seule unité le nombre des naissances! Non, pour combattre un mal, il ne suffit pas de s’en prendre aux symptômes, il faut agir sur la cause immédiate. Nous avons vu déjà que la possession individuelle du capital, de la propriété et des moyens de production avait produit ce développement effréné du machinisme moderne qui pousse la femme et l'enfant à l'usine et stérilise les classes prolétariennes; nous voyons maintenant, de l'aveu même des économistes. que ce même capital, cette même propriété individuelle du sol et des moyens de production stérilisent les classes possédantes. Si l'on veut dès lors réellement augmenter la natalité, le moyen efficace consiste, non pas à fortifier la cause de dépopulation, mais à la combattre de front; le vrai remède, c'est l'appropriation collective de la terre et des moyens de production et d'échange.

Aussi longtemps qu'une partie de la population

sera stérilisée par la pléthore alors que l'autre partie le sera par le surmenage et la faim, aucun espoir n'est permis de voir augmenter les naissances. Bien au contraire, volontaire ou non, la restriction de la natalité ira toujours en augmentant à mesure que le prolétaire, prenant exemple sur les classes possédantes, comprendra qu'il est de son intérèt de rester stérile. Certes, nous lé savons, l'Angleterre, Îles États-Unis, l'Allemagne, elle aussi, présentent la même tendance à la diminution de la natalité: cette diminution à même été relativement plus rapide que chez nous, e’est encore vrai, mais nous avons COmmencé plus tôt notre mouvement, nous avons une grande avance et il est temps d'étudier froidement et sincèrement le problème.

J. Bertillon a envisagé la « solution socialiste » de la dépopulation; il ne se prononce pas nettement, — on sent qu'il craint de trouver une solution redoutée, — parce que « c'est une question difficile et hypothétique » et que « si cela arrive, ce ne pourra être que dans un avenir extrèmement éloigné. Or, la lutte suprême, celle à laquelle notre pays doit penser toujours, aura eu lieu depuis longtemps » (1).

Hypnotisé par l’obsession de la revanche pour lui prochaine, il lui faut le nombre, tout de suite: qu importe plus tard! Mais qu'y a-t-il done à espérer des solutions jusqu'ici proposées, « même dans un avenir extrêmement éloigné » ?

M. Gonnard, agrégé à la Faculté de droit de Lyon,

(4) J. BertiLLON : Revue internationale de sociologie, janvier 1893,

TANTTR ES

redoute lui aussi la solution socialiste, mais pour un motif qui semble au moins bizarre, elle nous conduirait de Charybde en Scylla : « Encore le collectivisme scientifique, respectant un embryon de propriété et une ombre de famille, laisserait-il un léger frein (à la procréation à outrance); mais le communisme ne connaîtrait plus aucune barrière (1). »

Il est certain qu'en instaurant un régime économique qui assurerait l'entretien de tous les enfants par la collectivité, on accroîtrait considérablement la natalité. Non seulement la population de la France comblerait les vœux de M. Piot et des repopulateurs, mais encore nous pourrions peupler nos colonies de vrais colons et donner ainsi une raison d'être aux nombreux fonctionnaires de tous ordres que nous y entretenons à grands frais. Et c’est à la France, la plus atteinte par la dépopulation, à donner l'exemple, si elle veut regagner la place perdue depuis un siècle dans le rang des grandes nations européennes.

Si nous regrettons, pour notre part, que la France se dépeuple, ce n’est certes pas parce que nous pourrons mettre sur pied moins de soldats que l'Allemagne; c'est parce qu'aux yeux des peuples étrangers, la France est débitrice d'exemple, c'est la grande émancipatrice de 1789; elle est un facteur mondial important et nécessaire de la civilisation et doit continuer à jouer son rôle historique. Heureusement, la pensée française n'a pas diminué comme sa puissance prolifique; nous pouvons espérer encore

(4) Gonxarp : la Dépopulation en France, {h. Lyon, 1898.

des siècles de gloire si nous reprenons la marche en avant, à la conquête de plus de justice et plus de bonheur. Sinon sera réalisée la prophétie de Prévost- Paradol : « Nous pèserons, toutes proportions gardées, dans le monde, autant qu'Athènes pesait jadis dans le monde romain. Les lettres, l'esprit, la grâce, les plaisirs habiteront encore parmi nous, mais la vie, la puissance et le solide éclat seront ailleurs (1). »

Mais si on refuse le remède, que l'on ne parle plus du danger de la dépopulation de la France.

Nous n'avons plus que quelques mots à dire sur l'inanité des modifications proposées à notre système d'impôts et à la loi militaire susceptibles d’encourager le mariage et la natalité.

Notre mode de répartition des impôts est souverainement injuste; le contribuable est d'autant plus frappé qu'il a plus d'enfants : cote mobilière, cote personnelle, impôts indirects, douane, octroi, etc., tout contribue à le pousser à limiter sa famille, d’après la plupart des économistes.

Aussi, J. Bertillon propose-t-il une modification de l'assiette de l'impôt; voici son projet :

Célibataires . . . . . . Supplément d'impôt de 50 p. 100 Mariés, veufs ou veuves sans enfants — ES 0 LE Famille de r enfant, . . — — 30 —.

Famille de 2 enfants . . — — 10 -— Famille de 3 enfants . . Pas de supplément, taxe actuelle

Famille de plus de 3 enfants Exemption complète d'impôt.

(1) Prévosr-ParAnoz : la France nouvelle, 1869,

ÉSRUSS

Il est évident qu'il ne s'agit ici que des impôts directs. Le budget resterait équilibré sans excédent ni déficit. Cependant, de l’aveu même de l'auteur, il n’y a guère d’illusion à se faire sur l'efficacité d’une telle mesure. « Les charges, malgré cela, ne seraient pas égales entre les familles nombreuses et les familles stériles... mais du moins cette répartition de l'impôt aurait pour effet de faire savoir à tous les Français combien la patrie a besoin que les naissances soient nombreuses (1). »

M. Charles Richet, considérant que chaque famille paie la même somme en impôts directs, ce qui fait environ 100 francs par an, propose la répartition suivante : |

Familles

5 enfants et plus : exemption totale, soit décharge de roo fr. 4 et 3 enfants: exemption 50 p. 100, soit décharge de bofr.

OAI AU ACIER IE ei à, 2. 1007:

x: enfant : augmentation de 50 p. 100, soit. . . . . 19ofr. Pas d'enfant : augmentation de 100 p. 100 soit. . . 200fr.

Pas pius que le système de M. Bertillon, celui-ci ne produirait aucun effet appréciable. D'ailleurs ils ont le grand tort de frapper indistinctement la famille riche et la famille pauvre; cela seul suffirait à les faire repousser. Ce n’est pas du reste en exemptant le riche bourgeois de 100 francs d’impôts annuels qu'il se mettra à faire cinq enfants. Quant au prolétaire qui n'a pour fortune que Île produit de

(4) J. Berrizcon : Revue internat. de sociologie, janv. 1893.

RU ADLES

son travail, pour lui, tout impôt mème faible est inique, quel que soit le nombre de ses enfants.

Si l'on veut réellement modifier équitablement le système fiscal, il n’y a qu'un moyen: l'impôt progressif sur le revenu, avec ou sans dégrèvements suivant le nombre des enfants.

MM. Piot et Bernard, sénateurs, ont préconisé depuis longtemps tout un système de remèdes aussi peu efficaces: 1° réformes civiles : simplification des formalités du mariage, suppression des actes respectueux, liberté de tester, places et fonctions gouvernementales réservées de préférence aux pères de familles nombreuses ; 2° réformes fiscales : impôts sur les célibataires, les veufs et les veuves sans enfants, les divorcés, les ménages sans enfants ; 3° réformes militaires: dispenses diverses aux chefs de familles nombreuses et à leurs enfants.

Nous avons vu l'impuissance d'une partie de ces remèdes, l'injustice des autres; M. Piot l'a sans doute reconnu lui-même puisqu'il vient de proposer une panacée nouvelle.

Dans une lettre récemment adressée au président du Conseil des ministres, il demande une décoration pour les mères de famille. Alphonse Allais a dit ce qu'il pensait de cette idée géniale, nous n'insisterons pas.

Une Commission pour l'accroissement de la population française a été nommée en 1902 par le gouvernement de M. Waldeck-Rousseau. Son but est là réalisation des mesures proposées jusqu'ici par MM. J. Bertillon, Richet, Leroy-Beaulieu, Piot, Ber-

nard, etc. Nous y relevons cependant les passages suivants qui méritent de nous arrêter quelques instants: {° faire une campagne pour signaler à l’indignation publique les chefs d'industrie qui favorisent le célibat ou combattent les sentiments de famille; par exemple ceux qui, au mépris de toute morale, n engagent systématiquement que des célibataires ; ceux qui privent définitivement ou momentanément d'emploi les femmes enceintes, même mariées; ceux qui n'engagent que des ménages sans enfants ; les propriétaires refusant de louer leursimmeubles à des familles nombreuses, etc.

Évidemment, de telles monstruosités se rencontrent trop fréquemment. Nous pourrions personnel- | lement citer tel propriétaire de grands magasins de confections pour dames, à Lyon, qui, non seulement refuse les ouvrières mariées, mais encore congédie les célibataires du moment qu'elles viennent à contracter mariage.

C'est très bien de s'indigner. mais il faut l’avouer, dans l’état actuel de la société, rien ne peut empêcher de tels abus; ils sont inhérents à notre régime économique. Si le chef d'industrie engage de préférence le célibataire c'est pour éviter les conséquences de la loi sur les accidents du travail. S'il prive d'emploi la femme enceinte, même mariée, — Ô moralistes ! — c'est que les nécessités de la concurrence et de la surproduction obligatoire lui imposent de remplacer au plus vite par une autre plus apte la femme gravide dès qu'elle ne peut plus fournir la somme de travail exigée. Ni loi, ni morale n'y feront; la société est la

En ne a 7 + s SE 0

seule coupable, il faut réformer la société ou cesser de vaines récriminations. | .

Donnons encore notre avis sur les réductions du service militaire réclamées par les divers auteurs pour remédier au retard dans les mariages et augmenter la natalité. MM. Javal, Ch. Richet, Bertillon proposent trois ans de service militaire pour les fils uniques, un an seulement pour les autres. Richet fait remarquer que le nombre des hommes qui font trois ans actuellement est égal précisément au nombre des fils uniques, ce qui n'amènerait aucune diminution de l'effectif (1).

Pour M. Paul Leroy-Beaulieu, « il faut avoir le courage d'aller jusqu'à toucher à la loi militaire et briser sa farouche égalité » (2). Et il préconise: 1° un an de service pour tout homme marié avant le départ de sa classe ; 2° suppression des vingt-huit et treize jours pour les pères de famille de trois enfants et plus ; 3° un an de service à tous les fils des familles de plus de trois enfants; 4° pour les carrières libérales, une sorte de nouveau volontariat d'un an avec versement pécuniaire. Prévoyant l'objection il ajoute: « Comment, dira-t-on, l’armée ne serait-elle pas affaiblie avec ces exemptions ? Elle cesserait de l'être et se trouverait mème renforcée, si l’on recourait aux engagements volontaires de soldats de métier et de carrière... Là est le salut pour la société française. »

Le Sénat, par l'adoption de la « loi de deux ans »,

(1) Cu. Ricuer : Réforme sociale, 1° avril 1891. (2) P. Lerox-BrauLiEu : Æconomiste français, 27 mars 1897. :

RE

vient de répondre nettement que le pays ne veut pas « briser la farouche égalité » de l'impôt du sang. Il est impossible aujourd’hui d'admettre des différences quelconques dans les charges militaires. Il serait d’abord profondément immoral de punir par un ou deux ans de service supplémentaire le fils unique ou les fils des familles de moins de trois enfants d’une faute, si faute il y a, commise par leurs parents.

Mais, mieux que cela, si, comme c’est l’avis de Richet, de Javal, de Leroy-Beaulieu, de Bertillon, etc., un an de service peut suffire pour faire de bons soldats des fils des familles nombreuses, pourquoi imposer deux ou trois ans aux autres, ce qui serait une perte économique considérable pour la nation ?

Quant à la proposition de Leroy-Beaulieu d'en revenir,par des engagements volontaires, à une armée composée de soldats de métier et de carrière, elle est incompatible avec nos mœurs démocratiques actuelles ; le peuple sait trop ce qu'il doit redouter d'une armée prétorienne et n’en veut plus. Il n'aspire au contraire qu'au remplacement des armées permanentes par des milices nationales, rêve doré dont d’heureuses prémices font entrevoir la réalisation dans un avenir relativement prochain.

La solution du problème de dépopulation n'est pas encore dans la réforme du service militaire ; le militarisme, gardien et soutien du capital et de la propriété individuelle, n’est que l'effet et non la cause: le vrai facteur de dépopulation, ici encore, est d'ordre économique, toujours le même.

Du reste toutes les faveurs militaires ne sauraient

Ag MEL

pousser au mariage; qui donnera sa fille au jeune bourgeois sans situation pour lui permettre d’échapper à deux ans de service supplémentaire ? Pas même les promoteurs de la réforme. Et que deviendrait la femme du soldat prolétaire pendant l’année de caserne du mari ?

Il faut donc chercher autre chose.

A toutes les causes de dépopulation déjà citées, nous devons en ajouter une nouvelle : la dépopulation des campagnes au profit des grandes villes. Au premier abord, il semble qu'il n'y ait là aucune perte réelle de nombre dans le total général. Il n’en est rien. La perte est réelle, considérable et provient de plusieurs causes ; d'abord, à la ville, les mariages sont plus tardifs et l'homme reste plus facilement célibataire ; la femme s’use et s’étiole beaucoup plus rapidement, l'enfant naît moins vigoureux; la mortalité infantile est bien plus considérable. En outre, la grande majorité des « déracinés » quittent la campagne pour la ville où ils deviennent domestiques : nous savons que ceux-ci sont des « producteurs d'enfants stérilisés » (D' Papillon). Ces migrations intérieures sont la conséquence de causes économiques. Ce sont encore les nécessités du travail et de l’organisation commerciale qui ont modifié la répartition de la population. Le sens de cette répartition diffère suivant les époques : au xix° siècle elle porte