JUSTICE

répandu partout : dans l'exercice des monopoles de rÉtat, dans le recrutement, dans la perception des impôts (1)...

L'administration de la justice, clochant d'un pied, s'ég^arant de Tautre dans les plus honteuses compromissions, faisait mal une partie de sa besogne et laissait l'autre en souffrance. En 1755, elle régulait définitivement le sort d'un bas fonctionnaire de louriev, convaincu d'avoir, de concert avec le voiévode, Timéniev, fait périr un paysan dans d'atroces tortures, — et le fait remontait à l'année 1739! L'affaire demeurait sur le rôle, et les inculpés restaient en prison depuis ce temps-là. L'un d'eux avait eu le temps de mourir (2).

Les magistrats n'étaient pas seuls responsables de tels retards que l'on voit multipliés dans l'histoire judiciaire du temps. Le 11 mars 1754, au cours d'une séance du Sénat exceptionnellement honorée par la présence de l'Impératrice, Pierre Chouvalov en indiqua une autre cause, plus déterminante encore à son avis : l'état de la législation elle-même, où, depuis Pierre le Grand, les oukases s'entassaient les uns sur les autres dans un désordre inextricable. Elisabeth appuya l'observation avec énergie : u Un ange ne s'y reconnaîtrait pas! » déclara-t-elle, ajoutant que beaucoup de ces lois étaient incompréhensibles, quelques-unes ne répondaient plus aux mœurs et aux idées du temps. C'était parler d'or, et aussitôt, ainsi mis en demeure, le Sénat décida de commencer la rédaction d'un ensemble de lois « claires et intelligibles » . Toutefois, comnie cela se passait à Moscou, il fut décidé qu'on attendrait le retour de l'assemblée à Pétersbourg pour se mettre à l'œuvre, et comme les jours et les mois suivants l'Impératrice eut d'autres préoccupations, elle ne pressa aucunement ses sénateurs.

(1) SoLOviov, Uist, de Btissiey t. XXIV, p. 342-3. {i)Ibid.,t. XXIII, p. 276.