CHAPITRE PREMIER
Médecine légale
Dally (1), méconnaissant la nature morbide de l’ivrognerie que Davis (2) avait établie pour la plupart des cas, concluait ainsi devant la Société médico-psychologique : « Le droit pénal est un droit de défense sociale, quin’est pas fondé sur des thèses de métaphysique, mais sur la nécessité et sur l'utilité, non sur la vengeance et sur l’expiation. A ces titres, la responsabilité ne doit pas avoir d'autre mesure que le danger qu'un crime fait courir à la société et aux individus... L’irresponsabilité accordée aux alcooliques est une prime accordée à l'alcoolisme ; c’est grâce à l’alcool que plus de la moitié des crimes est commise : 1l s'ensuit, au point de vue de l'utilité, que la répression des crimes d’origine alcoolique doit être rigoureuse et exemplaire. » La théorie de la responsabilité par-
(1) Dally, Sur la prétendue rresponsabilité des alcooliques criminels. (Soc. méd.-psych., 10 novembre 1879.)
(2) Davis, l’Zvrognerie est-elle une maladie ou un délit moral ? in Ann. méd.-psych., 1879, p. 473.
tielle (1), qui avait suscité de si intéressantes discussions de la part de Fournet, de Delasiauve, Michéa, Falret, et qui avait été acceptée en principe avec des restrictions spéciales à chaque orateur, semblait donc remise en question.
Heureusement, la notion de la folie des dégénérés introduite dans la psychiatrie vint, peu de temps après, faire pencher la balance vers l'adoption de plus en plus large du principe de la responsabilité partielle. Legrand du Saulle (2), soulevant à nouveau la question, disait: « L’hérédité est un indice, mais elle ne suffit pas pour fournir une circonstance atténuante ; elle doitêtre jointe à l'observation du malade, à l'instar des signes et des stigmates, mais l'expert reste dans l’espèce.» M. Motet (2), plus précis, demande toujours l’atténuation de la peine. Récemment, M. Vétault (3) vient de toucher à la question en concluant: « La responsabilité peut être atténuée chez les individus faibles d'intelligence, chez lesquels la tolérance pour les boissons alcooliques est diminuée par les conditions d’infériorité de leur organisation cérébrale. Elle ne saurait disparaître tout entière, surtout lorsque ces individus savent qu'ils ne peuvent pas boire sans danger pour eux-mêmes. Et ce cas se rencontre plus souvent qu'on ne le pense.» (Savage) (4). D'après ces quelques données sur la responsabilité partielle, on voit facilement que la question est loin d’être résolue. Quoi qu’il en soit et sans vouloir rien préjuger, nous voulons donner notre opinion.
Dans les actes de la vie ordinaire, le dégénéré donne déjà des preuves manifestes de la diminution de son libre arbi-
(1) La Responsabilité partielle. (Soc. méd.-psych., 1864.)
(2) Legrand du Saulle, Motet, la Question de l'hérédité devant les cours d'assises. (Soc. méd.-psych., 1883.)
(3) Vétault, £tude médico-légale sur l'alcoolisme. (Thèse Paris, 1887.)
(4) Savage, in Mental Science, 1886.
tre ; il est dans un état d'équilibre instable ; les diverses occasions dans lesquelles il aura à manifester sa volonté, testament, donation entre vifs, vente, achat, sont choses de nature à soulever des contestations devant la justice. La conduite du médecin expert, ses résolutions, ne peuvent être que rarement influencées par l’état psychique antérieur, particulier à lindividu : le commerce n’est pas fait le plus souvent d’autres choses que de tromperies, les donations ne sont que Pexpression tangible de sentiments affectueux du donateur envers l’intéressé, le mariage de même; les assurances avec les risques que
court l'assureur ressortissent au même fait. Jamais un tiers
ou l'intéressé ne pourra se prévaloir de cet état changeant, mobile, du dégénéré, pour demander l’annulation du contrat; les conventions font la loi des parties. A l’occasion d’une demande d'interdiction, pareil caractère chez semblable déséquilibré pourra être recherché, mais la conduite de l'expert sera délicate, car où est la ligne de démarcation entre la folie et l’excentricité? L’appréciation devra être sérieusement appuyée sur des preuves.
Dans les actes contraires aux lois, la justice se fondant sur certains indices pourra avec plus juste raison demander l'avis d’un expert. Contravention, délit, crime, tel dégénéré pourra les commettre de par son état psychique particulier, sa perversité maladive, la diminution de son libre arbitre. Que conclure ? Se basant sur le degré d’infériorité sensitivointellectuelle que présente ce dégénéré, le médecin demandera pour lui une atténuation en rapport avec son état mental, si le fait incriminé ne s’est produit que dans une exagération provoquée ou accidentelle de cet état originel ; il donnera des conclusions tendant à l’internement dans un asile d’aliénés si ces perversions originelles sont telles que la moindre provocation doive les faire apparaître, que la société soit exposée à leurs manifestations dangereuses au moindre excès. « L'alcool,
dit Lentz (1), n’est que la mèche qui allume l'incendie, et celui-ci variera évidemment suivant la nature des matériaux sur lesquels il portera. » En effet, sous l'influence des spiritueux surtout, mais aussi sous l'influence de la passion amoureuse, de la colère, le déséquilibré moral ou mental se montrera nettement. Et alors se produisent ces ivresses maniaques ou convulsives, dont l'intensité et la durée sont si variables, dont le danger pour la société est toujours si imminent; alors aussi sont consommés ces crimes abominables dont les échos retentissent si douloureusement et si fréquemment dans les cours d'assises ; alors aussi se commettent ces attentats à la pudeur si communs depuis l’extension des progrès de l’alcoolisme. Tous les dégénérés en sont là, débiles, imbéciles, épileptiques, nerveux ou aliénés proprements dits ; de par leur organisation cérébrale défectueuse, ils présentent aux causes excitatrices morales ou toxiques une susceptibilité'telle, que le libre arbitre disparaît rapidement et que la justice dans ces cas se trouve devant des individus momentanément privés de responsabilité.
La distinction entre la perversion maladive et la perversité morale est du reste possible, et, si la simulation de la folie effective est supposée, on recherchera avec Michéa (?) et Brierre de Boismont les oppositions de caractère et la coexistence ou la coïncidence des phénomènes de physiologie pathologique, tels que dyspepsie, troubles de la menstruation, spermatorrhée, anesthésie, désordres de l’action musculaire. Lorsqu'il y aura perversion originelle, à manifestations presque continues, des sentiments ou de la volonté, ce n’est plus au nom de la justice, c'est au nom de la pathologie qu’il faudra considé-
(1) Lentz, de l'Alcoolisme et de ses diverses manifestations, 1886. (2) Michéa, des Caractères qui permettent de distinguer la perversion maladive de la perversité morale. (Ann. méd.-psych., 1852 )
— 20) — rer le sujet. L'étude des relations de ces anomalies avec la médecine légale se complète de jour en jour. Les perversions génitales sont de celles qui amènent le plus souvent des dégénérés devant la justice ; la signification classique et légale de l'impulsion sexuelle pervertie a donné lieu à de nombreuses observations, que MM. Kirn{1), Krueg (2), Brouardel (3), Kraft- Ebing (4), ont soutenues de leur talent et de leur nom et attribuées souvent à l'alcoolisme héréditaire. Les perversions affectives envers la famille, envers la société, envers soi-même, ont aussi souvent des rapports avec la médecine légale; certains assassins, certains voleurs, la plupart des déserteurs, certaines prostituées, ne devront leur perversité morale qu’à la dégénérescence. Le bien-fondé de ce soupçon de dégénérescence alcoolique sera fréquent; aussi ces perversions devront être réglementées en cas de généralisation, traitées par lisolement avec ses degrés dans le cas de sporadicité. Les asiles recevront, avec des garanties pour la sortie ultérieure en cas d'amélioration passagère ou de guérison, les exhibitionnistes, certains stercoraires, les onanistes, certains déserteurs ; les maisons d'éducation à discipline sévère, certains voleurs etces enfants pervers méconnaissant leurs parents, jetant le trouble dans la société par la précocité de leurs instincts mauvais. Les prisons devront-elles éloigner de la société les assassins, les incendiaires ? les prostituées devront-elles indéfiniment être réintégrées dans les maisons de tolérance ? Autant deques-
(1) Kirn, Sur la valeur clinique et légale de la perversion des instincts sexuels. (Allq. Zeitschrift fur Psychiatrie, 1882.)
(2) Krueg, Sur la valeur clinique et légale de la perversion des instincts sezuels. Brain, 1881.
(3) Brouardel, Aberrations génitales vnnées et périodiques, acquises ou morbides. (Gaz. hôpitaux, 1887, p. 321-353.)
(4) Kraft-Ebing, les Psychoses alcooliques. Irrenfreund, 1874.
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tions que dans l’espèce le médecin expert devra résoudre avec l'appui de la justice, en essayant de faire prévaloir cette opinion qu'il faut restreindre de plus en plus le champ de la criminalité voulue. Ainsi, si l’on ne guérit pas ce qui est incurable, on aura au moins protégé la société dans la mesure du possible. Cette question si vaste de la responsabilité des dég'énérés, nous ne venons queue l’effleurer ; elle est assez importante pour provoquer la synthèse des rapports médico-lésgaux épars dans les greffes ou dans les notes du médecin légiiste. Elle touche, en'outre, de très-près à la thérapeutique de cet état mental. Nous venons d’énumérer quelques-uns des traitements que la société peut opposer à ces états particuliers si communs. Mais il est un traitement dont la toute-puissance est évidente, mais qui, pour être mis en œuvre, a besoin d’une puissance morale
telle que l'État: nous voulons parler de la prophylaxie de la l'alcoolisme.
