Josserand, op. cit., n

2, Arnoldo Bruschettini, La natura giuridica del contrato di transporto,

3. Ordonnance de 1681, liv. LIL, tit. I, art. 1 et tit. III, art. 1.

A. Pothier, Des louages maritimes, traité de la charte partie,art. n°5.

5. Fr. 1, 8 1, Dig. 19,5, V (dans Ripert, op. cit., p. 278, note 2).

6. Cresp et Laurin, Cours de droit maritime, Paris, 1876-84, t. III, p. 9. A. Desjardin, Traité de droit comm. marit., 1878-88, t. 111, n° 755; Vermond, Manuel de Droit maritime 5° édit., n° 132; De Valroger, op. cit., II, n° 666.

PAC Y Jouer

L’explication au premier abord paraît très facile et très vraisemblable. Dans le cas de l’affrètement total, l’armateur loue pour un temps déterminé le navire qu’il met à la disposition de l’affréteur moyennant une somme d’argent, le loyer. À son tour l’affréteur jouit du navire comme un simple locataire.

Il est vrai, et tout le monde le reconnaît, que ce n’est pas tout à fait une simple location, car souvent l’armateur, à côté de la chose {le navire) offre aussi l'équipage, mais ce louage d’ouvrage n’est qu’un accessoire du contrat principal, la location du navire.

Pour ce qui est de l’affrètement partiel, l’explication devient plus difficile, car l’affréteur ignore la place du bateau où sa marchandise est placée et souvent en pratique il ignore jusqu’au navire transporteur.

Quant au transport des personnes, l’explication devient quasi-impossible, Pothier même trouve l’application difficile et pour en sortir fait appel à une construction assez bizarre. Il affirme le louage de choses et quant au transport ce n’est qu’un accident, c’est que la maison se déplace. \

Cette conception si soutenue, et bien qu'approuvée par la jurisprudence! qui a suivi la doctrine, n’est pas moins défectueuse et son application ne peut plus suffire aujourd’hui.

Pour nous rendre mieux compte de l'insuffisance de cette idée de louage, nous n'avons qu’à envisager cer-

tains problèmes où l’application serait difficile?

1. Rennes, 28 novembre 1878 (D. 1879-2-30); Cass. req., 9 janvier 1906 (R. M., 22, 495).