‹ La Dîme Écclésiastique au XVIIIe siècleChapitre 43 sur 98 · Guyot, p.16, col · texte numérisé non relu

Guyot, p.16, col

2. Arrêt du parlement de Paris, 6 juillet 1688. Journal des audiences, t. IV, p. 120. — Arrêt du Grand Conseil du 28 juin 1763: — Arrêt de la Grande Chambre du 31 août 1769. — Jouy, vi, 16.

3. Drapier, $ T1, p. 23. — Jouy, vi, 36. — Guyot, p.17, col. 2. — Arrêt du 31 août 1169. — En Lorraine on faisait les monceaux où « treseaux » alternativement de cinq et six gerbes si la dime était à l’onze, de six si elle était à douze, et le laboureur en donnait une de chaque deux tréseaux. — Abbé Mathieu, L'ancien Régime en

Lorraine et en Barrois, ch. vur, p. 198.

Lorsque les « dixmeurs » se présentaient, avec ou sans le décimateur, ils étaient tenus de « demander la dime honnêtement » et ne pouvaient en aucun cas la prendre d'autorité. Ils n’avaient donc pas le droit d'entrer dans un champ en l’absence du cultivaleur; mais ils pouvaient, par contre, lui présent, commencer à lever la dîime par tel endroit qu'il leur plaisait. La seule obligation de laquelle ils fussent alors tenus était de suivre l’ordre des monceaux et de prendre les gerbes au fur et à mesure qu’elles écherraient, au compte et sans fraude, et sans qu'il leur fût permis de choisir, non plus qu'aux habitants *. La perception pouvait d’ailleurs avoir lieu par monceaux ou par gerbes si les gerbiers n'étaient pas encore formés, en suivant les sillons et toujours à la quotité de droit ou d'usage ; quelquefois même c'était à la Javelle, mais ce dernier mode, encore qu'il fût seul strictement conforme à la lettre des ordonnances, était peu appliqué *.

Une difficulté se présentait fréquemment, dans le cas où un héritage avait produit un nombre de

4. Durand de Maillane, €. II, p. 365. — Drapier, 125, p. 43, Arrêt 6 juillet 1688, — Jouy, vi, 38, 39. — Arrêt du Grand Conseil du 30 mars 166%.

2. Guyot, p.17, arrêt de règl, du parl. de Paris, 28 août 1719. — Quelquefois aussi la perception de la dime avait lieu d'autre manière. Chabrol nous dit en effet qu'en Auvergne il y avait des endroits où les propriétaires ne coupaient pas la portion du déci- Mateur, mais la laissaient sur place, « sauf à lui à la faire couper et enlever. » On disait alors que.la dime était payée au 8e, au 11e,

au 15e sillon, Il était évidemment bien rare que ce sillon fût le mème chaque année.

Page 1