CHAPITRE I GRIEFS CONTRE LA DÎME
Section 1. — 1° Pesanteur de la dîime. — Opinions de Vauban en 1695 et de Young en 1789. — Plaintes des économistes. — Calcul établi par le comte de Mirabeau devant l'Assemblée constituante : la dîime prend le tiers du produit net. — Impôt moyen d'environ 5 % du produit brut. — 2° Charge globale de la dime pour l'ensemble du royaume.— Chiffres de Vauban, du clergé, de Louis XVI. de Lavoisier, de Dupont de Nemours, de Talleyrand, du Comit, des dîimes. (Rapport de Chasset.) — Opinions et appréciationsé données à notre époque.
Section Il. — 1° Griefs particuliers. — Plaintes du peuple à la fin de l’ancien régime. — Raisons de ces plaintes : analyse des Cahiers de doléances de 1789. — Demande par les trois ordres d’une loi sur la dîime. — Demandes spéciales An peuple. — Détermination précise des fruits décimables. — Suppression des dîmes insolites, des menues et des vertes dimes. — Lutte qui vient de se produire entre la royauté et les parlements de Toulouse et de Rouen. — Prescription trentenaire ou quarantenaire du droit de
ercevoir les dimes insolites. — Retour des dimes à l'esprit de eur première institution. — Suppression des gros décimateurs. — Retour aux paroisses. — Augmentation des portions congrues. -- Réparations des églises. — Secours aux pauvres. — Répartition de l'impôt du culte sur tous les citoyens. — Frais énormes de perception. — Disproportion entre ce que coûte la dime et ce qu'elle produit. — Effét du manque de pailles sur la culture, — Effets du prélèvement de la dîme avant tous frais de culture. — Extrême variabilité de la quotité. — Injustice naturelle de la dime. — 2° Efforts tentés dans la seconde moitié du xvim* siècle pour provoquer des réformes. — Voltaire. — Le parlement de Paris. — Le Comité d'administration de l’agriculture. — Effet produit sur le peuple par la convocation des Etats généraux. — Foi du peuple dans le succès des efforts réunis de la nation et du roi.
Nous voici presque arrivé au terme de notre
étude. En droit, dorénavant, la dime nous est con-
nue ; il ne nous reste plus qu'à indiquer pour quelles causes et dans quelles circonstances cette institution disparut dans la tourmente révolutionnaire. Ici, la tâche du jurisconsulte se confond avec celle de l'historien. Le cadre étroit et purement juridique dans lequel nous nous sommes renfermé jusqu’à présent demande à être élargi, car l'étude des faits jointe à celle du droit nous permettra de mieux comprendre les griefs invoqués contre une institution vieille de tant de siècles. Le premier fait qui frappe ainsi notre attention est le poids dont la dime pèse sur le peuple : à raison de son importance nous l’examinerons tout d’abord sous une section spéciale.
