‹ La Dîme Écclésiastique au XVIIIe siècleChapitre 92 sur 98 · DOCUMENTS D'ORDRE HISTORIQUE ET LÉGISLATIF · texte numérisé non relu

DOCUMENTS D'ORDRE HISTORIQUE ET LÉGISLATIF

Archives départementales de la Vienne. — Série G. Liasses 296 à 308.

Archives notariales de Châtellerault (1686-1790). Archives parlementaires (Mavidal et Laurent), {re série. — Cahiers des Etats généraux de 1789. (Années 1789 et 1790. — Tome I à XVIL.) BaLuzius (Stephanus). — Capitularia regum Francorum, 2 vol. in-fo, Paris, 4780.

BourDoT DE RICHEBOURG. — Nouveau Coutumier général, 8 vol. in-f°, Paris, 1724.

C. du Bourbonnais, tit. vx, art. 36, tit. xx1x, art. 445, tome I, p. 47, 59.

C. de Ponthieu, tit. vix, art. 109, tome I, p. 94. C. de Montreuil-sur-Mer, art. 33, tome I, p. 141. C. de Saint-Omer, art. 11, t. I, p. 282.

C. de Hesdin, art. 29, tome I, p. 335. = C. de Cambray, tit. xxvi, art. 9, tome III, p. 300. C. de Mantes et de Meulan, tit. un, art. 55, tome V, p. 186. C. dé Berry, tit. x, art. 16, 17, 18, 25, tome VI, p. 956. C. de Blois, art. 63, tome VI, p. 1052.

C. locale de Mennetou-sur-Cher (Blois), ch. x1, art. 26, tome VI, 1083.

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