C. d'Auvergne, ch. xvnr, art. 48, tome VIIE, p

C. de la vicomté de Sole, près Mauléon, tit. xvur, 8, 9, 10, 41, tome VIII, p. 989.

CHASLES (François-Jacques). — Dictionnaire universel et chronologique de justice, police et finances Paris, 1735 3 vol. in-fo, V° DIXME.

Code Louis XV, ou Recueil des principaux édits, déclarations, ordonnances, arrêts, sentences et règlements, concernant la justice, police et finance (septembre 1722, octobre 1740). Paris, 1758-1760, 12 vol. in-12.

Jourpan, Decrusy, IsAmBerT. — Recueil général des anciennes lois françaises (420-1789). Paris, 1830, 29 vol. in-12.

LAURIÈRE (E. De) et continuateurs. — Ordonnances des rois de France de la troisième race (Collection des Ordonnances du Louvre), Paris |[1753. — } 21 vol. in-fo.

Le GENTIL (Jean). — Mémoires du clergé ou Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Paris, 1675, 6 vol. in-f°, tome III, p. 4 et sq.

Le MERRE. — Mémoires du clergé, ou Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Paris, 1716-1750. — 13 vol. in-f°, tome III et tome VI. Tome XIV : Table raisonnée ou Abrégé du Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Paris, 1752, 4 vol. in-f°.

Moniteur universel. — Réimpression de l’ancien Moniteur depuis la réunion des Etats généraux jusqu'au Consulat. Paris, 1860, 2 vol. in-4° (Séances des &, 40, 41 août, 23, 24 septembre, 10 octobre 1789, 9, 20 avril, 18-20 juin 1790.)

NéroN (Pierre) et Girarp (Etienne). — Recueil d'Edits et d'Ordonnances. Paris, 4720, 2 vol. in-f?.

PerTz (Georgius Henricus). — Monumenta Germaniæ historica. Scriptorum, 29 vol. Legum, à vol. in-f°, tome III {Legum 1). Hanovre, 1835.

RicuTer (Ænmnilius Ludovicus). — Corpus Juris canonici (d’après Boehmer). Leipzig, 1839, 2 vol, in-4.

ni

SIMON et Nyon (éditeurs). — Abonnement des édits et arrêts pour la ville de Paris et pour toutes les provinces et villes du royaume, 1781-1791. Paris, 30 vol. in-4°.

THOMASSIN. — Ancienne et nouvelle discipline de l'Église touchant les bénéfices et les bénéficiers, LIL partie. Paris, 1725, 3 vol. in-f0.