‹ La Dîme Écclésiastique au XVIIIe siècleChapitre 94 sur 98 · JURISPRUDENCE · texte numérisé non relu

JURISPRUDENCE

AUGEARD (Mathieu). — Arrests notables des différents tribunaux du royaume. Paris, 1756, 2 vol. in-f°.

BLONDEAU et GUÉRET. — Journal du Palais, ou Recueil des principales décisions de tous les Parlements et Cours souveraines de France. Paris, 1755, 2 vol. in-f°.

BRiLLon (Pierre-Jacques). — Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlements de France et autres tribunaux. Paris, 1727, 8 vol. in-f°.

Code des curés ou Nouveau recueil des règlements et sentences concernant les dixmes, les portions congrues, les fonclions, droits, honneurs, exemptions et privilèges des curés, vicaires perpétuels, vicaires amovibles, et autres bénéficiers, et la juridiction ecclésiastique. Paris, 1736, 2 vol. in-12.

DEnNIsART (J.-B.). — Collection de décisions nouvelles et de notes relatives à la jurisprudence actuelle, 7e édition. Paris, 1771, & vol. in-4°.

Du FResne (Jean) et continuateurs. — Journal des principales audiances du Parlement. Paris, 1733-1754, 8 vol. in-f°. Tables.

La Vice (Claude de). — Dictionnaire des principales maximes, et décisions du palais. Paris, 1682, 1 vol. in-fo. Rousseau» DE La COMBE (Guy pu). — Recueil de plusieurs arrêts notables de tous les parlements et cours souveraines de

France. Paris, 1742, 2 vol. in-f°,

X'** (conseiller au Parlement). — Recueil d’arrêts sur plusieurs questions jugées dans des procès de rapport en la quatrième chambre des enquêtes. Paris, 1750, 4 vol, in-40,

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