DOCTRINE
AuROUx DES Pommiers (Mathieu). — Coutumes générales du pays et duché de Bourbonnais. Riom, 1780, 4 vol. in-f°. — Article 21.
Basnace (Henri). — Œuvres, 2 vol. in-fo. Paris, 1778. Tome I, art. 3, tit. De Jurisd., p. 20-30.
BIGOTTIÈRE (DE LA). — Commentaire sur la Coutume de Bretagne. Rennes, 1702, 1 vol. in-4°, pp. 483 et sq.
BoucHEeuL (Joseph). — Coutumier général, ou Corps et compilation de tous les commentateurs sur la Coutume du pays et comté de Poitou. Poitiers, 1727, 2 vol. in-f. — Art. 16, 62, 64, 100, 105.
Bouvier (président). — OEuvres de Jurisprudence, recueillies par Joly de Bévy (Coutume de Bourgogne). Paris, 1788, 2 vol. in-f°, tome 11, p. 224.
CHABROL. — Coutumes générales et locales de la province d'Auvergne. Riom, 1784, 3 vol. in-4°, chap. xvur, art. 18, tome II, p. 865 et sq.
CoquiLce (Guy). — Les coustumes du pays et duché de Nivernais. Paris, 4610, 4 vol. in-4°. — Chap. xn, pp. 382, et sq.; — ou la Coutume de Nivervais. Edition Dupin. Paris, 1864, 1 vol. in-19, pp. 255 et sq.
COTTEREAU. — Le Droit général de la France et le droit particulier à la Touraine et au Loudunais. Tours, 1778, 3 Vol. in-4o. — 5577 à 5803.
Dupcessis. — Traités de M. Duplessis sur la Coutume de Paris. — Tit. Des Prescriptions. Liv. Il, p. 522-523. Et 22e consultation, p. 692. Paris, 4709, 4 vol. in-f°.
Durer (Jean). — Les Coustumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans. Paris, 1609, 4 vol. in-4°, $ 487, p. 949.
FERRIÈRE (Claude De). — Corps et compilation de tous les commentaires anciens et modernes sur la Coutume de Paris. Paris, 1774, & vol. in-f°, tome II, pp. 302 et sq. — 512 et sq. Article 124, Gloses 1re et 2e.
FerRiÈRE (Claude pe). -— Dictionnaire de droit et de pratique. Paris, 1771, & vol. in-4°.
Hévin (Pierre). — Coutumes générales du pays et duché de Bretagne.Rennes,1746,3 vol.in-4°. — Tome II, p.203etsq.
LA THAUMAUSSIÈRE. — Coutumes générales du pays et duché de Berry. Paris, 1701, 1 vol. in-fo. — Titre x, art. 16, 47, 18, 25.
LEGRAND (Louis). — Coulumes du bailliage de Troyes. Paris, 1681, 1 vol. in-fo.
LoysEau. — Les Œuvres de Maître Loyseau contenant les cinq livres du droit des offices. (Traité du Déguerpissement, liv. If, p. 33.) Lyon, 1701, 4 vol. in-fo.
Loysez. — Institutes coutumières. — Edition Dupin, Paris, 1846, 2 vol. in-12. — Livre II, tit. w, 37, 38, 39, 40, BA, — Liv. IL, tit. vis, 9. — Liv. V, tit. nr, 18, 49.
PESNELLE. — Coutumes de Normandir. Rouen, 1727, 4 vol. in-4o, art. 3.
POcQuET DE LiVONNIÈRES. — Coutumes du pays et duché d'Anjou. Paris, 1725, 2 vol. in-fo. — Tome II, Questions et consultations de M. Dupineau. — Arrests notables pour la province d'Anjou, pp. 746, 751, 839, 871 et sq. 1094
et sq.
PoTHIER. — OEuvres posthumes. Paris, 1777, 3 vol. in-4&. — Tome I, Traité des cens, p. 321. — Trailé des champartis, p. 364.
PREUDHOMME. — Traité des droits appartenants aux seigneurs
sur les biens possédés en roture. — Paris, 1781, 1 vol. in-4o, p. 37 et sq. 315 et sq.
RaGuEAU. — Les Coutumes générales du pays et duché de Berry. Paris, 1615, 1 vol. in-4o, tit. x, art. 16, 17, 18, 25.
SOUCHET. — Coutumes d'Angoumois. Paris, 1786, 2 vol. in-4o. tome [, article 36, p. 371 et sq.
SAINT- WAASsT (Olivier DE). — Commentaire sur les coutumes du Maine et de l'Anjou. Alençon, 1789, 4 vol. in-8. Tome I, p. 62, tome IV, p. 174 à 182 et 242 à 246.
VALIN (René-Josué). — Nouveau commentaire sur la coutume de la Rochelle et du pays d'Aunis. La Rochelle, 1756. 3 vol. in-4, — Tome I, art. v, n. 98, p. 294. — Tome II, art. Lxur, n. 45, 85, 87, 110 à 114.
Vicier. — Les Coutumes des pays et duchés d'Angoumois et d'Aunis et du gouvernement de la Rochelle. Paris, 1738, 1 vol. in-fo, art. 36.
Vermandois (Coutumier de) : 2 vol. in-fo, Paris, 1738 :
BiLLECART. — Coutume de Châlons. — T. I, p. 130.
BunipAn. — Coutume de Rheims. — T. II, pp. 202-582. Vrévin. — Coutume de Chaulny. —T. If, p.148.
* * Camus. — Commentaire sur l'Edit du mois de mai 1768, ou Traité des portions congrues. Paris, 1776, 2 vol. in-12. Desbeisses (Antoine). — Œuvres. — Nouvelle édition, revue
par Du Rousseaud de La Combe. Paris, 1750, 3 vol. in-{°, — Tome I, p. 88; tome III, 519 et sq.
Dioeror et D'ALEMBERT. — Encyclopédie, ou Dictionnaire raisonné des sciences, arts et métiers. — Paris, 1751- 1779, 98 vol. in-fo, — (Dixmes, Decimateur, Portion congrue* etc...)
Dnapren (Roch). — Recueil des principales décisions sur les dimes, les portions congrues et les droits et charges des curés primitifs. (Revu par Louis Brunet.) Paris, 1741, 2 vol. in-12.
Du Pernrayx (Michel). — Traité historique et chronologique des Dixmes, édition revue par Louis Brunet. Paris, 1748, 2 vol. in-12.
Du Prrnay (Michel). — Notes et observations sur l'Edit du mois d'avril 1695. Articles 21 et 22. — Paris, 1723, 2 vol. in-12.
DURAND pk MAILLANE. — Dictionnaire de droit canonique et de pratique bénéficiale, v° Diîme…. etc. Lyon, 1776, 5 vol. in-4o,
Encyclopédie méthodique. Paris, 1789-1830, 188 vol. in-4o, — Section de Jurisprudence, vo Dime… etc. ;
Fra Paoro Sarpr. — Truilé des bénéfices. (Traduction de l'abbé de Saint-Marc.) Amsterdam, 1685, 4 vol. in-12.
Guyot. — Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, canonique et bénéficiale. Paris, 1784, 17 vol, in-4o, — (Divme, Décimateur, Portion congrue, Réparations, Curé, Abbaye, etc... etc...)
Hennys (Claude), — Œuvres. — Edition Bretonnier. Paris, 4772, & vol. info, tome I, liv. I. Questions 5, 16, 23, 23, 26, 28 à 40, 43, 54, 66.
Hinrcourr (Louis DK). — Les lois ecclésiastiques de France, Paris, 1771, 4 vol. in-fo. — Décrétales, tit. xxx, X. — Et IVe partie, ch. 1 et 11 (section H).
HéricourT (Louis DE). — OEuvres posthumes. Paris, 1759, & vol. in-4o, — Tome I, p. 158 et sq. Tome IV,124, 473.
Jousse. — Commentaire sur TEdit du mois d'avril 1695. Paris, 4770, 2 vol. in-12.
Jousse. — Trailé du gouvernement spirituel et temporel des paroisses. Paris, 1769, 4 vol. in-12. — Chap. 1, ch. un, articles 1-11, $ 4, chap. v.
Jouy (Louis-François DE). — Principes et usages concernant les dixmes. Paris, 1775, 1 vol. in-12. — Autre édition de 4751.
MeruN. — Répertoire universel et raisonné de Jurisprudence. ke édition, Paris, Garnery [1812-1828], 18 vol. in-4o. — Autre édition, Bruxelles [1827...], 18 vol. in-4o.
ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy pu). — Recueil de Jurisprudence canonique et bénéficiale. Paris, 1775, 1 vol. in-fo, vo Dixme... etc.
POTIER DE LA GERMONDAYE. — Introduction au gouvernement des paroisses, suivant la jurisprudence du parlement de Bretagne. — Saint-Malo et Rennes, 1777, 4 vol. in- 12. — Ile partie, chap. rv à x1. — Ille partie, ch. 17, sect. 9, 40, 11, et ch. mx, sect. 3 et k.
TALON. — Traité de l'autorité des rois touchant l'administration de l'Eglise. — Amsterdam, 1700, 1 vol. in-19.
X*** (MARSOLLIER ?). — Histoire de l’origine des dixmes, des bénéfices et autres biens temporels de l'Eglise. Lyon, 1689, 1 vol. in-12.
IT
Ouvrages historiques.
AVENEL (vicomte D’). — Richelieu et la monarchie absolue. Paris, 1884, 4 vol. in-1%, tome III, les Cultes, ch. v,
Bagrau (Albert). — Le village sous l'Ancien Régime. Paris, 1879, 4 vol. in-12. Liv. II, ch. x et mr.
Bageau (Albert). — La ville sous l'Ancien Régime. Paris, 1884, A vol. in-12. Liv. VIII
Beaune (Henri). — La condition des biens. Paris et Lyon, 1886, 4 vol. in-12.
BorrEau (Paul). — Etat de la France en 1789. Paris, 1861, { vol. in-12. — pages 39 et sq. — 192 et sq.
CHénon (Emile). — Les Démembrements de la propriété foncière en France avant et aprés la Révolution. Paris, 1881, À vol. in-8.
Cuaéresr (Aimé'.— La chute de l'Ancien Régime. Paris, 1884, 2 vol. in-8. — Tome I, ch. 1, $ 1x. — Tome IT, ch. xv, $ vin, p. o41 et sq.
EsmeIn. — Cours élémentaire d'histoire du droit. — Paris, 1892, 4 vol. in-12, Ire p,, ch. 1v, p. 160.
FLacx (Jacques). — Les Origines de l’ancienne France. — Le
régime seigneurial. Tome I, pages 339 et sq. Paris, 1886, 1 vol. in-12.
GASQUET (A.). — Précis des institutions politiques et sociales de l’ancienne France. Paris, 1885, 2 vol. in-12, 11e partie : le Clergé.
GLAsson. — Droit et institutions de la France. Paris, 1887, 7 vol. in-8. — Tome II, 200, 331-431-432 et sq. — Tome III, 591 et sq. — 660.
GRANDE ENCYCLOPÉDIE. — Vo Dimse. Tome XIV. Article de M. Volet.
Hérécé (Mgr). — Histoire des Conciles (Traduction de l'abbé Goschler et de labbé Delarc. Paris, 1869, 41 vol. in-8.
LArERRIÈRE. — Essai sur l'histoire du droit français. Paris,
1859, 2 vol. in-12. Tome I, p. 199 et sq.
LEHUEROU. — Histoire des institutions mérovingiennes et carolingiennes. Paris, 1843, 2 vol. in-8. Tome II, ch. 1x.
MaTaiEu (Abbé). — L'Ancien Régime dans la province de Lorraine et Barrois (1698-1789. Paris 4879, 4 vol. in-8, p. 195 et sq. ; 236 et sq.
MonreiL (Alexis). — Histoire des Français des divers Etats. Paris, 1833, 12 vol. in-8. Tome III, p. 369. L'homme d’Eglise.
MUNIER-JOLAIN. — L’Ancien Régime dans une bourgeoisie lorraine. Paris, 1885, 1 vol. in-8, ch. vi, p. 454 et sq.
PIGEONNEAU (H.) et DE Fovize (A.). — L'Administration de l'agricullure au contrôle général des finances,
1785-1787. — Paris, 1882, 1 vol. in-8. — Pages XIV, 17, 21, 26, 32, 42, 2924, et sq. 234, 357, 372,409.
RENAN (Ernest). — Histoire du peuple d'Israël. Paris, 1889, 2 vol. in-8. — Tome I; p. 37,tomel, p. 195, 215, 364.
RENAN (Ernest). — L'Eglise chrétienne. Paris, 1879, À vol. in 8,t. I, p. 25.
Taie (H.). — Les Origines de la France contemporaine : l'Ancien Régime. Paris, 1882, 1 vol. in-8. — 94-99 ; 456-458. — La Révolution. Paris, 1881, 1 vol. in-8, p. 224 et sq.
Tarpir. — Institulions mérovingiennes. Paris, 1881, 1 vol. in-8. |
Tiers. — Histoire de la Révolution française. Paris, 1842, 10 vol. in-8. Tome I, p. 125 et sq.
Viouer (Paul). — Histoire des institutions politiques et admi. nistratives de la France. — Droit public, tome I, p. 376. — Paris, 1890, 1 vol. in-8.
VOLTAIRE. — Dictionnaire philosophique. (Vo Curé de campagne). — Edition Beuchot, 7 vol. in-8, Paris, 1899.
WALTER. — Lehrbuch des Kirchenrechts. Bonn, 1871. 4 vol. in-8. — $$ 195, 247 à 250, 255, 261, 266.
YounG (Arthur). — Voyages en France. Edition Lesage, Paris,
1860, 2 vol. in-12.
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