‹ La Dîme Écclésiastique au XVIIIe siècleChapitre 96 sur 98 · INTRODUCTION HISTORIQUE LA DÎME AVANT LE XVIII SIÈCLE · texte numérisé non relu

INTRODUCTION HISTORIQUE LA DÎME AVANT LE XVIII SIÈCLE

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81° Desrorigines au vre siècle... HE 1

$ 2. Période mérovingienne et Re rene) — Ac-

cord au 1x2 siècle de la législation civile et de la législation canonique. . . 9

$ 3. Période du moyen âge. — PEAR dE tie de la législation canonique. . . 20

$ 4. Temps modernes. — Prépondérance de la légiela- HOMO RE NM ER IC 36

Ie PARTIE LA DÎME AU XVIII SIÈCLE CHAPITRE I. — OBJET DE LA DÎME

Section I. — Fruits décimables. . . . . . . . . 49 8 1. Variétés de dîmes. te A A 2 OUTRE TERRES M 49 SAR ETUILSALIOIDTS ER OI D SNA TOR 59 SOCIONR IE === OUI NL ET IE 83 SeCHOEIRe—-RPETCEDIION AN MEN CN. 88 SHMPMPETCEDIIONRENENAIUTE NN US Un, 89 a) Règles relatives au paiement. . . . . . . 89 b) Règles relatives à la perception. . . + : . 95 c) Règles relatives aux baux à ferme. . . . : 107 $ 2. Perception en argent. — Abonnements. . : 114

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