CHAPITRE IV

Le produit de la dîme.

S'il faut en croire Arthur Young, la dime était bien moins lourde en France qu’en Angleterre, où elle était perçue « avec une dégoûtante avidité » (‘). Malheureusement, le voyageur anglais, que nous avons pourtant constaté très observateur, semble se méprendresur le fonctionnement de cette redevance en France : « Prélevé en nature, ajoute-t-1l, il (cet impôt) n’atteignait jamais un dixième du produit, comme je l’ai appris dans mes voyages ». Nous nous contentons de renvoyer aux quelques pages de ce travail consacrées à l'étude du taux de la dîime; on y verra que la quotité du dixième s’y rencontre souvent, et même celles beaucoup plus forte du huitième et du septième; et c’est précisément dans les contrées que Young traversa au cours de ses trois voyages que nous avons observé ces taux : Guyenne, Gascogne, Lorraine, Bretagne, etc. Où l'auteur se trompe peut-être plus grossièrement encore, c'est lorsqu'il prétend que nulle part en France les nouvelles cultures n'étaient soumises à la dime:; nous avons suffisamment établi que tout produit nouveau était de plein droit décimable, pourvu qu'il ne fût pas compris parmi les objets exempts de dime par leur nature tels que bois et prairies naturelles, et que les décimateurs en perçussent immédiatement la dime, afin de ne pas laisser s’'accomplir une possession quarantenaire de non prestation

(:) À. Young, op. cil., t. IT, 430.

qui seule pouvait rendre une dime insolite. Même méprise au sujet de la laine qui, suivant Young, ne payait rien : c'était, au contraire, une dime très répandue, même lorsque les décimateurs avaient déjà exercé leur droit sur les agneaux.

Il se peut que les bénéficiers aient exercé leur droit avec moins d'avidité en France qu’en Angleterre, mais il n’en est pas moins certain que la dime ecclésiastique réalisait chez nous, à la fin de l'Ancien Régime, un produit considérable qui n aurait peut-être pas dû être dédaigné en 1789 quand il fallut trouver des ressources immédiates. Tous les cahiers de doléances, il est vrai, n’en demandèrent pas la suppression, beaucoup même en demandèrent le maintien : nous en verrons la raison plus tard ; mais elle constituait une charge fort lourde pour le peuple et tous, sous une forme ou sous une autre, en réclamèrent l’allègement; les termes qu'ils emploient sont loin de justifier celui de « léger » que le voyageur anglais avait adopté.

Quel était donc le produit de la dime?I1 est naturellement fort difficile d'arriver à une évalualion certaine de ce que l'Ancien Régime ne parvint jamais à établir exactement. Les éléments ne manqueraient pas pour le faire, au moins approximativement : il faudrait un examen approfondi des états que les intendants, subdélégués, maires et syndics avaient dû dresser de tous les biens fonds ecclésiastiques et de leurs revenus,en vertu de nombreuses circulaires, notamment celle du 23 décembre 1750 ; on pourrait utiliser aussi les déclarations des bénéficiers faites aux juges royaux et officiers municipaux, en vertu des décrets de la Constituante, principalement de ceux des 13 novembre 1789 et 5 février 1790 (‘); ou encore les évaluations faites au cours du xvu° siècle par le clergé lui-même avec l’aide de ses agents généraux, bien qu’elles soient justement sujettes à caution, le clergé ayant toujours eu intérêt à cacher ses revenus.

(3) Rondonneau, t. I, 44 et 111,

Enfin, la source la meilleure serait le résultat des nombreuses enquêtes auxquelles procédèrent les directoires des districts en 1790-1791, en vertu du décret des 14-20 avril 1790 (1), qui mettait le produit des dimes dans les caisses des districts.

Mais on conçoit aisément combien un tel travail serait vaste, à quelles difficultés on se heurterait, et on peut considérer comme impossible de faire un tableau complet du produit des dimes. Néanmoins, on peut en donner autrement une idée : on peut notamment établir une comparaison entre la dime et les autres impôts, en se servant des évaluations totales qui paraissent le moins sujettes à caution. On peut enfin, en prenant quelques exemples frappants de ce que rapporlait la dîme à tel gros décimateur en particulier, de ce qu'elle coûtait à une paroisse, essayer d'en déduire, au moins approximativement, le montant des ressources qu'elle enlevait aux populations rurales et qu’elle donnait à l'Eglise.

Tout d'abord, comparons le rendement de la dime avec celui des principaux impôts royaux : taille, capitation, vingtièmes. Taine estime que le décimateur et le Roi prenaient à eux seuls la moitié du produit net, si la terre était grande, et tout ce produit, si la terre était petite (?). Sans accorder un crédit absolu à cette affirmation évidemment exagérée de l’auteur des Origines, nous estimons qu'on pouvait rencontrer des propriétés où la dime produisait le tiers de ce que produisait la masse des impôts royaux, tailles et accessoires, vinglièmes, capitation, taxes pécuniaires substituées aux corvées,:et quelquefois:même davantage.

Si nous mettons en regard le produit total de la dîime avec celui des diverses autres taxes, cela ne paraîtra que plus évi dent. La-dime ecclésiastique, nous le verrons, représentait, tous frais compris, 110 à 120 millions environ. La taille était estimée, en 1784, par Necker, à 91 millions, défalcalion faite

(’)Rondonneau, t. I, 196.

(2) Taine, Ancien Régime, p. 451.

— Mi —

des frais de perception, soit 100 millions en en tenant compte (‘). Les deux vingtièmes à peu près, à la même époque, pouvaient produire, en chiffres ronds, 54 millions, et la capitalion, 35 millions environ (?).

Donc, La dime produisait à elle seule plus que l’un quelconque des impôts directs, même que la taille,.et elle représentait un peu moins des deux tiers de la totalité de ces contributions. Pour établir une comparaison plus exacte, nous devrions, il est vrai, soit ajouter beaucoup à ces dernières, soit retrancher d'autant à la dîme, puisque tout le monde était en principe décimable, alors que de très nombreux privilégiés échappaient aux autres impôts. Mais le rapprochement n’en est pas moins digne d'intérêt et on ferait la même constatation si on examinait dans quelques paroisses particulières le rendement de la taille et celui de la dime; très souvent, le premier n'était que de très peu supérieur au second ; quelquefois, il lui était égal et même inférieur. En 1753, la paroisse de Mauvezin (Gers) payait 1.925 livres de taille et 1.800 de dîmes ; en 1763, celle de Romestiang (Gers), 970 livres de taille et 800 de dîmes; celle de Bouglon, 6.940 ct 8.000 livres, celle de Laressingle, 835 et 2.400 livres (*). Très instructif à cet égard, dans une région toute différente, est le Cahier de la paroisse de Jouques (sénéchaussée d'Aix), où l'archevêque d’Aix, gros décimateur, Mgr de Boisgelin, vetirait des seules dimes 8.400 livres, alors que le Roi ne retirait de l’impôt sous toutes ses formes que 8.100 livres (+). Vauban, voulant prouver l'opportunité de son système, fit faire la comparaison du produit de la taille et de la dime

(!) Necker, Tr. de l’admin. des finances, L. IT, 318.

(2) Boiteau, Etat de la France en 1789, p. 362 et 364. Pour les deux vingtièmes el sols pour livre de 1790, 56.996.677 liv. Pour la capitation, en 1749, 33.319.564 liv. et, en 1789, 41 millions et demi. Marion, Les impôts directs sous l’Ancien Régime et spécialement au XVIIIe siècle, 1910.

(8) Marion, Elat des classes rurales au XVIII siècle dans la généralité de Bordeaux, Rev. des études histor., mai et juin 1902. Localités du départ. du Gers, arrond. de Lectoure et de Condom (Laressingle), el du départ. de Lot-et-Garonne, arrond. de Marmande (Bouglon).

(*) Arch. Parl., 1re sér.,t. VI, 308, Cahier de Jouques, départ. des Bouches-du- Rhône, arrond. d'Aix. :

ecclésiastique dans une cinquantaine de paroisses normandes prises dans la même région; il se trouva que la seconde y excédait la première du tiers : 46.370 livres de taille pour 73.080 de dime.

Il ne faut pas généraliser et juger de toute la France par quelques exemples choisis à dessein pour prouver la supériorité de la dime sur tout autre système d'imposition, mais il n'y en à pas moins là un fait digne d'attirer l'attention. Nous avons pu, grâce aux publications récentes des cahiers des paroisses, recueillir quelques chiffres de produit d'impositions à la fin de l'Ancien Régime. Nous donnons, pour deux régions opposées, la Champagne d'une part, la Normandie et la Bretagne de l'autre, un tableau comparatif du produit de chacun des impôts royaux ou de leur total et de celui de la dîime, pour l'année 1787 (1). Sauf la réserve que nous avons faite plus haut, et relative au nombre des privilégiés, beaucoup plus grand en matière d'impôts royaux qu'en matière de dîme, on peut tirer de la lecture de ce tableau les conclusions suivantes : ;

Pour la Champagne, sur 36 paroisses envisagées appartenant aux bailliages de Troyes et Bar-sur-Seine (?), nous en trouvons 21, soit plus de la moitié où la dime produisait à elle seule le tiers ou plus de la masse des impôts royaux réunis : et sur ces 21 paroisses il y en avait 8, soit plus du tiers, où la dime rapportait aux décimateurs la moitié et plus de ce que taille et accessoires, capitation et vingtièmes rapportaient au Roi, et 4 dans lesquelles elle rapportait plus des deux tiers. Sur les 15 paroisses restantes, 8 produisaient en dimes de 20 à 30 p. 100 de ce qu'elles produisaient en impositions royales. ;

Si maintenant nous établissons une comparaison avec chacune de ces impositions en particulier, nous faisons les constatations suivantes :

(') Voir notre Pièce justif., n° IV.

() Vernier, op. cil., passim. Ces chiffres proviennent de la série C des Arch. départ. de l'Aube.

1° Tailles, capitation et accessoires. — 10 paroisses, sur les 36 envisagées, fournissaient aux décimateurs plus de la moitié de ce qu'elles produisaient en taille et capitation réuunies (y compris leurs accessoires) et 6 plus des deux tiers; 5 leur fournissaient plus du tiers, 6 plus du quart et 6 plus du cinquième.

2° Vingtièmes. — Observation faite qu'il y avait deux vingtièmes à cette époque, 10 des 36 paroisses en question produisaient en dime plus qu’en vingtièmes et 4 d’entre elles plus du double; 12 produisaient en dime plus de la moitié de ce qu’elles produisaient en vingtièmes.

Quant à la Normandie (1), sur 12 paroisses étudiées, 7 rapportaient en dime plus de la moitié de ce qu'elles produisalent en impôts royaux et 5 d’entre elles plus des deux tiers, 3 autres plus du tiers.

Avec les 10 paroisses bretonnes également envisagées, nous arrivons à des conclusions identiques. Ici les proporlions paraissent au premier abord beaucoup plus fortes encore en faveur de la dime, mais cela tient à ce que nous n'avons établi la comparaison qu'avec la eapitation et les vingtièmes : sur ces 10 paroisses, il y en à 6 où la dime produit à elle seule plus que la capitation (avec ses accessoires) et les vingtièmes, et À pour lesquelles la proportion dépasse même 150 p. 100; 8 où la dime produit plus de deux fois ce que produit la capitation avec ses accessoires, et À où elle est trois fois plus considérable; quant aux vingtièmes, ils sont bien entendu partout dépassés et la dime leur est jusqu à trois fois supérieure.

Ces observations sont, semble-t-il, celles que l'on pourrait faire dans beaucoup d’autres régions : elles coïncident d’ailleurs avec ce que nous avons précédemment dit, à savoir que la dime à elle seule produisait souvent plus que chacun des trois autres impôts isolé (nous faisons observer que dans

(t) Bridrey, op. cit., passim (chiffres provenant de la série C des Arch. de la Manche). Voir notre Pièce juslif., n. V.

EM

nos tableaux la taille et la capitation sont le plus souvent réunies) et tout près des deux tiers de la masse globale de ces impôts (!).

Il ne serait pas moins intéressant d'examiner les comptes de quelques gros décimateurs : nous en avons un bon exemple avec le chapitre de Saint Seurin de Bordeaux (?); le registre tenu en 1787-88 par son receveur indique, pour la seule année 1787, rien qu'en dimes, une recette de près de 25.000 livres : encore cette somme ne représente-t-elle que le prix des baux des dîmes affermées, la dîme perçue en nature s’augmentant encore des frais de perception et des bénéfices de fermiers, de sorte qu'on pourrait, sans crainte d’exagérer, porter cette somme à 35.000 livres.

Plaçons-nous maintenant au point de vue des décimables, et examinons ce que la dime en nature leur enlevait. Prenons comme exemple dans la subdélégation de Sainte-Foy, élection de Condom, le groupe des neuf communautés de Gensac, Pessac, Juillac, Flaujagues, Sainte-Radegonde, Massugas, Coubeyrac, Bouffiagues et Listrac, qui toutes payaient la dîme au treizième (*) : en 1761 la dîime y enlevait 620 sacs

(:) Si ces observations sont très souvent confirmées par les faits, elles ne le sont pas, bien entendu, dans tous les cas : très souvent aussi les impôts royaux — les impôts directs, les seuls qui puissent faire l'objet d’une évaluation assez précise — laissaient bien loin derrière eux la dîme, même ajoutée aux redevances seigneuriales. IL faut Lenir compte de ce que, surtout à partir du début du xvure siècle, les impôls royaux se sont accrus dans des proportions beaucoup plus considérables que ne le fit la dîime, à la même époque, par suite de l’extension des cultures. Pour ne donner qu'un exemple, nous pourrions citer la paroisse de Néret, département de l'Indre, arrondissement de la Châtre, qui, dans les dernières années du xvrre siècle, payait environ 340 livres de dîimes et 110 livres de droits seigneuriaux ; ces chiffres devaient être évidemment plus élevés à La fin du xvne siècle, mais étaient certainement loin d’arriver à la somme de 4.600 livres que rapportaient alors au Trésor royal les impôts directs. Sans calculer les variations de la valeur de l’argent, dans cet espace d’un siècle — ce qu’il faudrait faire pour se rendre un compte exact de l'écart entre ces sommes — on peut conclure qu'il y avait aussi des paroisses où la dîme n'élait rien à côlé des impôts royaux.

Voir E. Chénon, Les redevances seigneuriales et royales à Néret sous l’ancien régime dans Notes archéologiques et historiques sur le Bas-Berry, 4° série, p. 204.

() Arch. départ. de la Gironde, G 1517. Voir notre Pièce justif., n. VI.

(5) Arch. départ. de la Gironde, C 2816, départ. de la Gironde, arrond. de Libourne.

de blé, 56 de seigle, 34 de méteil, 26 d'avoine, 51 de fèves, 23 de blé d'Espagne, 6 quintaux et demi de chanvre, 2 quintaux de lin et 638 barriques de vin. Un sac de blé valant, à cette époque et dans cette région, environ 12 livres année commune (‘), la masse de blé représentait 7.440 livres; quant au vin, Son prix moyen était d'après Boiteau de 15 fr. 44 l'hectolitre (?), soit environ 34 fr. 75 la barrique ; 638 barriques représentaient ainsi 22.170 francs. De tels chiffres sont convaincants : et il faudrait aujourd'hui les doubler pour avoir leur équivalent. D'après la déclaration du curé de la paroisse de Biville (*), faite en 1790, la dime produisait dans cette paroisse : 4.300 gerbes de froment (soit 374 boisseaux mesure de Cherbourg), 3.300 d'orge (soit 300 boisseaux), 1.200 d'avoine (soit 110 boisseaux), 200 de pois verts (soit 12 boisseaux), 125 boisseaux de sarrazin, 150 gerbes de lin, 600 pots de cidre (120 pots faisaient une barrique) et6 agneaux par an; à Gatteville, la dîime ne produisait pas moins de 10.000 livres (+).

Nous pouvons maintenant indiquer et apprécier quelques chiffres qui ont été fournis sur le produit total de la dîme ecclésiastique. Beaucoup d'auteurs veulent soustraire de ce produit les frais de perception et les bénéfices faits par les fermiers, mais nous en tiendrons compte, car notre but n’est pas seulement d'établir ce que cet impôt rapportait aux décimateurs, mais aussi et surtout ce qu'il coûtait au peuple. Les évaluations les plus faibles faites à la Constituante furent celles de Talleyrand, qui porta le produit des dîmes à 80 millions (*); Mayet, curé de Rochetaillée, de 60 à 80 (5); Louis XVI, dans sa Réponse à l’Assemblée sur le décret des 4-11 août 1789, également 60 à 80 millions (7). Lavoisier les avait esti-

(:) Arch. départ. de la Gironde, G 2873.

(2) Boiteau, L'état de la France en 1789, p. 488.

(8) Bridrey, op. cit., II, 120, départ. de la Manche, arrond. de Cherbourg. (*) 1bid., II, 282, note 1, ibid.

(5) Séance du 10 octobre 1789.

(5) Discours du 23 octobre 1789.

(7) Réponse du 18 seplembre 1789.

mées 70 millions; quelques années avant l'historien Bonvalet- Desbrosses avait dit 75 millions. Tous ces chiffres nous paraissent insuffisants, et, sans ajouter foi à l'opinion de Mirabeau le père, qui, en 1760, évaluait les dimes à 164 750.000 francs de revenu (‘), nous avons d’autres chiffres se rapprochant plus de la vraisemblance. En 1784 (?), Necker évaluait la seule dîme ecclésiastique à 130 millions; Treilhard, dans un rapport du 18 décembre 1789, à 123 millions ; Chasset, dans son rapport d’avril 1790 pour le Comité des dimes, portait les dimes à 133 millions, moins 10 millions d’inféodées, soit 1238 millions ; Dupont de Nemours, dans son discours du 24 septembre 1789, à 120 millions. Plus tard, Cambon, dans son rapport du Comité des finances à la Convention, à 123 millions ; ce chiffre était aussi celui du Comité des impositions à l'Assemblée Constituante (‘.. Mentionnons enfin quelques chiffres proposés par les auteurs modernes : Taine adopte celui de 123 millions (*); Chassin (*) et Gauthier (5) également; Boiteau (*), 100 millions; de Lavergne (*), 60 à 80 ; M. Sagnac(°), 130 millions.

Ce ne sont pas des données suffisantes pour établir un chiffre certain. Nous devons pourtant remarquer que, sauf de rares exceptions, les évaluations indiquées oscillent entre 80 et 120 millions, de sorte qu'en prenant une moyenne on peut adopter le chiffre de 100 à 110 millions, mais avec toutes les réserves que doit comporter une évaluation qui n’est fondée sur aucune base très sûre. Ce chiffre ne serait pas très éloigné de ceux de Dupont de Nemours et de Chasset qui ont étudié avec un grand soin la question des dimes, et qu'il faut seulement soupçonner d’avoir un peu exagéré leur

(1) Boïteau, op. cit., p. 44.

(?) Necker, Traité de l'administration des finances, IL, t. 308.

(5) À. Young, op. cit., L. II, 390.

(+) Taine, Ancien Régime, t. I, 19.

(5) Chassin, Les Cahiers des curés, p. 30-31.

(5) Gauthier, L’an 1789, p. 808.

(7) Boileau, op. cit., p. 45.

(°) De Lavergne, Economie rurale de la France depuis 1789.

(°) Sagnac, Législation civile de la Révolution française, p. 155.

évaluation dans leur désir de faire éclater au grand jour les inconvénients de la dime et la nécessité de la supprimer (').

I! est un dernier point à faire ressortir : la dime constituait la plus grosse part des revenus du clergé et certainement les deux tiers de ceux-ci. Talleyrand évaluait la première à 80 millions et portait les seconds à 70 millions seulement; Mayet, de 60 à 80 millions pour la dime et 60 millions pour les autres; Treilhard, 123 et 100 millions; Dupont de Nemours estimait même les revenus en dimes au double des revenus en biens-fonds (120 millions contre 60). Un seul auteur, Chasset, donnait plus d'importance aux biens-fonds (170 millions de revenus) qu'aux dimes (123 millions).

Ici encore, d’ailleurs, nous pouvons fournir quelques exemples particuliers : à la fin du xvin° siècle, Le revenu total de l'évêché de Dol (sénéchaussée de Rennes) était de 34.196 livres, dont 18.877, soit plus de la moitié, en dimes. Celui du chapitre de Rennes s'élevait à 54.776 livres dont 22.430 en dimes (?). La paroisse d’Etrelles (*) fournissait aux propriétaires ecclésiastiques qui s’y trouvaient un revenu total de 12.000 livres, dont 6.200 en dimes ; celle de Balazé (*), 10.300 livres, dont 7.600 en dimes; celle d'Izé (5), 11.800 livres, dont 7.800 en dîmes. D'ailleurs, les plaintes que les Assemblées du clergé ne ménagèrent pas contre toute mesure portant atteinte — directe ou indirecte — au droit de dîme, les soins jaloux que les décimateurs apportaient à exercer leurs droits, l’avidité des gros bénéficiers à s'emparer des dimes des curés, tout cela ne nous prouve-t-il pas amplement quelle pouvait être l’importance de ce revenu pour le clergé?

(t) D’après M. Boileau (op. cil., p. 45), de l’aveu même du clergé, la dîme produisait déjà, en 1581, 27 millions 1/2 de livres.

(2) H. Sée, op. cil., p. 170, note 4.

(8) Sée et Lesort, op. cil., t. I, 143 et 146. Départ. d’Ille-et-Vilaine, arrond. de Vitré. k

(*) Ibid, t. I, 163, ibid.

(5) Ibid., 1. I, 176, ibid.