CHAPITRE IV

La dîme et l’opinion publique : 1° Les publicistes.

La dîme el les économistes. — La dîime et les philosophes et autres publicistes.

S I. La dîme et les économistes.

« Vers l'an 1750, écrit Voltaire, la Nation rassasiée de vers, » de tragédies, de comédies, d’opéras, de romans, d'histoi- » res romanesques, de réflexions morales plus romanesques » encore et de disputes théologiques sur la grâce et sur les » convulsions, se mit enfin à raisonner sur les blés..…. On » écrivit des choses utiles à l’agriculture » (').

Il est impossible de donner une idée meilleure du grand mouvement économique qui se produisit dans la seconde moitié du xvin° siècle sous l'influence des physiocrates. Depuis longtemps on ne s'intéressait en France qu’à la littérature ; quelques personnes, un peu plus soucieuses de leurs intérêts s’adonnaient à l’industrie et au commerce; encore n'avaientelles en cette matière que des notions inexactes, croyant que plus un pays avait d'or et d'argent, plus il était riche, et que pour arriver à ce résultat il fallait faire entrer en France le plus possible de numéraire étranger, et empêcher la sortie de la monnaie nationale; vendre beaucoup et acheter peu, et suivant que le tableau dés exportations excédait ou non celui des importations, le pays était prospère ou pauvre. C'était la « balance du commerce » le fond de théorie mercantiliste. Quant à l’agriculture, on n’y pensait pas ; on man-

(:) Voltaire, Diclionnaire philosophique, art. Blé.

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geait du pain, mais on se préoccupait peu de savoir d'où il venait. En vain La Bruyère avait-il mis sous les yeux du publie la misère des laboureurs, « ces animaux farouches » répandus par la campagne, noirs, livides et tout brûlés du » soleil, attachés à la terre qu'ils fouillent et remuent avec » une opiniâtreté invincible ». Le public pensait avec M*° de Sévigné qu'on élait pauvre quand on ne possédait que des terres. De son côté, le gouvernement ne favorisait guère l'agriculture : son seul but était de prévenir la disette, et il pensait y arriver par d'inopportunes enlraves au commerce

des grains.

La dime et les physiocrates. — Avec Quesnay, les choses changèrent et les « Maximes générales du gouvernement économique d’un royaume agricole » (') formèrent avec le « Tableau économique » (?) le point de départ de la théorie nouvelle. On considéra la terre comme la source unique de toutes les richesses de la société; on s'occupa de l’agriculture, des moyens de la perfectionner; on favorisa les défrichements. Bref, la réaction fut violente, et la nouvelle école pêcha même par excès contraire, en n'accordant à l'industrie et au commerce qu'une place secondaire dans l’activité économique du pays.

À cet essor écononuque de la fin de l'Ancien Régime resteront toujours attachés les noms de Quesnay, Turgot, Le Trosne, Dupont de Nemours, qui ont assuré le succès des principes physiocratiques.

La conséquence immédiate du système était de ne frapper, par l'impôt, que le produit net de la tere : « [l ne dépend pas » des hommes, disait Dupont de Nemours, d’asseoir l'impôt » suivant leurs caprices : il a une base et une forme essen- » tiellement établies par l'ordre naturel... Il ne peut être » pris que sur des richesses renaissantes ; il ne peut pas être

(!) Parues pour la plupart dans les art. fermiers el grains de l'Encyclopédie, en 1756 et 1757.

(2) Paru en 1758.

de

» prélevé sur les reprises des cultivateurs sous peine de » voir anéantir par degré la culture. Il ne peut être prélevé » que sur le produit net » (1).

C'était la condamnation absolue de la dime que nous avons vue peser sur le produit brut et dont nous avons constaté l'improportionnalité flagrante, puisqu'elle était plus lourde dans les pays de petite culture où les frais de production étaient relativement plus élevés que dans les autres, et dans les années de disette, car le produit net du sol diminuait alors bien plus vite que Les frais d'exploitation.

La dime avait donc, aux yeux des physiocrates, un vice radical (?) : se levant sur le produit brut sans tenir compte des frais de production très variables suivant la qualité des terres, elle devait fatalement entamer le capital de la culture. Tous sont d'accord sur ce point : « Plus la terre est médiocre et plus la récolte est faible, plus l'impôt sur le produit total est onéreux et injuste » (°).

D'ailleurs ce reproche s'adresse également à tout projet de dime royale : « Sion prenait le dixième du revenu total, ce » serait dans des cas la moitié du revenu, et dans d’autres » tout ce revenu. Dans une riche culture, les frais sont la » moitié du produit total; ils sont les deux tiers, les trois » quarts, les quatre cinquièmes dans les cultures inférieures. » C’est l'impôt le plus disproportionné que l'on pourrait » mettre » (‘).

C'était l'inconvénient principal de la dime, mais elle en avait-d'autres. Les Maximes économiques de Quesnay préconisent l'abondance des bestiaux, conséquence nécessaire de sa théorie (5) : toute la richesse se trouvant dans la terre, il faut la cultiver avec toute l'intensité nécessaire pour lui faire produire tout ce qu'elle peut rendre. La dime répondait-elle

!) G. Schelle, Dupont de Nemours, p. 83.

?} Weulersse, 0p. cil., L. I, 454-455.

3) Marquis de Mirabeau, L’Ami des hommes, VIs parlie, L. IL, p. 256. ‘) Butré, Ephémérides du ciloyen, novembre 1767, p. 109-110. s) Maximes générales du gouvernement économique d'un royaume agricole. Collect. des grands économ., volume relatif aux physiocrales, p. 85.

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à ces vues? Imparfaitement, puisque d'un côlé elle contribuait à entraver l'extension et les perfectionnements de la culture et, de l’autre, elle privait beaucoup de paroisses de leurs pailles, c'est-à-dire d’un objet de première nécessité.

Le Trosne, dans son Traité de l'administration provinciale et de la réforme de l'impôt paru en 1779, demandait la suppression de la dime, et souhaitait, comme tous les disciples de Quesnay, l'établissement d'un impôt unique sur le sol.

Dupont de Nemours avait une opinion semblable sur la dime « qui avait autant de disproportion avec les revenus des terres, qu'il y avait de terres et de récoltes ». L'application de ce principe eut lieu plusieurs fois dans la vie de Dupont : 1° lorsqu'il proposa la suppression de la dime au Comité consultatif de l’agriculture; 2° et lorsqu'il fut élu député par le liers état du bailliage de Nemours, et chargé de la rédaction du cahier à présenter aux Etats généraux. Dupont ne demandait pas expressément, dans ce document, la suppression de la dîime, quelques-uns de ses électeurs s’y étant opposés, mais son avis personnel n'était pas douteux. Nous verrons pour quelles raisons il ne crut pourtant pas devoir demander cette suppression, plus tard, lorsqu'il fut arrivé à la Constituante, dans son grand discours du 24 septembre 1789.

La dime et les principes d'Adam Smith. — La dime en nature n'était pas moins contraire aux principes fondamentaux posés, pour la perception de tout impôt, par l’auteur de la Richesse des Nations, Adam Smith (:). Un chapitre de cet ouvrage, paru en 1776, était consacré à l'assiette de l'impôt : quelques maximes en indiquaient la réglementation idéale : ,

1° La laxe ou portion d'impôt que chaque individu est tenu de payer doit être certaine et non arbitraire; l'époque et le mode de paiement, la quantité à payer, tout cela doit être clair

(!) Xavier Tréney, op. cit., p. 121.

et précis, tant pour le contribuable qu'aux yeux de loute autre personne.

La dime satisfaisait-elle à ces conditions ? Nous savons que le taux était loin d’être le même partout; qu'il était déterminé par l’usage, c'est-à-dire dans bien des cas, arbitrairement et sans égard aux forces productives du terrain. L'époque du paiement variait avec la date de la récolte dans chaque héritage, et souvent, la moisson une fois coupée, il fallait attendre le bon plaisir du fermier de la dime. Le mode de paiement ne variait pas moins; ici on payait en nature, là en argent; ceux qui payaient en nature donnaient tantôt des gerbes, tantôt du grain; d’autres enfin abonnaiïent leurs dimes et payaient soit une certaine somme pour la masse des fruits décimaux, soit une petite redevance par tonneau de vin ou tête de bétail. Adam Smith montre les conséquences d’une telle assiette : l'incertitude dans la taxation risque de mettre le décimable à la discrétion du collecteur : « La certitude de ce que chacun a à payer est, en matière d'imposition, une chose d'une telle importance, qu'un degré d'inégalité très considérable, à ce qu'on peut voir par l'expérience de toutes les Nations, n’est pas, à beaucoup près, un aussi grand mal qu'un très petit degré d’incertitude ».

2° Une seconde maxime dit que tout impôt doit être perçu à l'époque et selon le mode que l’on peut présumer les plu$ commodes pour le contribuable. L'époque la plus commode pour les décimables eût été celle où ils faisaient eux-mêmes leurs récoltes, le jour même où ils enlevaient leurs gerbes. Quant au mode de perception, nous savons qu'il n’était pas toujours à l'abri de tout reproche; qu'il ouvrait la porte aux vexations des collecteurs; qu'il poussait les contribuables eux-mêmes à la fraude et causait de nombreux procès.

3° Smith recommandait ensuite les impôts qui nuisent le moins à la reproduction : « L'impôt nuit directement aux » capitaux, lorsque, pour le payer, le contribuable doit néces-

» sairement détourner une partie de ceux qui sont déjà voués Marion 12

» à la reproduction ». N'était-ce pas le cas de la dînre qui avait le tort grave de ne pas épargner les semences?

Enfin A. Smith constate qu'un impôt inconsidérément établi offre nécessairement un appât puissant à la fraude : il en était ainsi pour la dime, basée sur des usages que la jurisprudence rendait incertains, ce qui facilitait d'autant la fraude.

La dime et les économistes contemporains. — Les économistes contemporains sont aussi d'accord pour condamner le principe de-la dime en nature : « La dime, dit M. Leroy- » Beaulieu (1), était un obstacle d'autant plus grand aux pro- » grès de l’agriculture, que la culture tendait à s'améliorer » par suite de l'extension qu’on donnait aux plantes fourra- » gères, et de l'augmentation du prix de la main-d'œuvre; » car cette redevance se prélevant sur le produit brut, il en » résultait que celui qui faisait de grosses avances à la terre » était plus taxé que celui qui se bornaït à cultiver son champ » d’une façon primitive et en dépensant le moins possible ».

De son côté, M. Stourm (?)} approuve la décision prise par les Notables en 1787 de rejeter la dime en nature comme impôt au profit de l'Etat, la somme de ses inconvénients excédant les quelques avantages qu'elle pouvait présenter.

SIT. La dime el les philosophes et autres publicistes.

Voltaire et le Dictionnaire philosophique. — La dime ne fut pas plus épargnée par les philosophes qu'elle ne l'avait été par les économistes. Vollaire, dans son Dictionnaire philosophique (*), lui a fait une guerre acharnée, s’attachant surtout à montrer la fausseté de la théorie qui prétendait que cette redevance était due de droit divin : assurément sous la loi hébraïque, les lévites avaient levé la dime en vertu d'une loi positive de Dieu; mais les temps avaient

(!) Leroy-Beaulieu, Trailé de la sciences des finances, L. I, 362.

(2) Stourm, Syslème généraux d'impôts, p. 85. (#) Voltaire, Dictionnaire philosophique, art. Droit canonique.

changé; « c'était une théocratie qui n'existe plus; toutes ces lois ont cessé ct ne sauraient être aujourd'hui un titre de possession ». Le corps ecclésiastique, d’après Voltaire, ne pouvait donc avoir de biens sur la terre que du consentement du souverain et sous l'autorité des lois civiles. « Dieu » était-il descendu sur la terre, disait Voltaire (1), pour don- » ner le quart de mon bien à l'abbé du Mont-Cassin, à l'abbé » de Saint-Denis, à l’abbé de Fulde ? Non pas que je sache. » Mais on trouva qu'autrefois dans Le désert d'Etam, d'Horeb, » de Cadès Barné, on avait donné aux lévites 48 villes, et la » dime de tout ce que la terre produisait. Eh bien, gros déci- » mateurs, allez à Cadès Barné; habitez les 48 villes qui sont » dans ce désert inhabitable ; prenez la dime des cailloux que » la terre y produit, et grand bien vous fasse ! Mais Abraham » ayant combattu pour Sodome, donna la dime à Melchisé- » dech, prêtre et roi de Salem. Et bien, combattez pour » Sodome, mais que Melchisédech ne me prenne pas le blé » que j'ai semé ».

Et ailleurs, quand ïl s'agit des curés décimateurs ou congruistes, Voltaire n’est pas précisément tendre pour le gros décimateur, responsable de leur pauvreté : « Je plains » le sort d’un curé de campagne, obligé de disputer une gerbe » de blé à son malheureux paroissien, de plaider contre lui, » d'exiger la dime des lentilles et des pois, d’être haï et de » haïr, de consumer sa misérable vie dans des querelles con- » tinuelles qui avilissent l'âme autant qu'elles l’aigrissent.… » Je plains encore davantage le curé à portion congrue, à qui » des moines, nommés gros décimateurs, osent donner un » salaire de 40 ducats pour aller faire, pendant toute l’année, » à deux ou trois milles de sa maison, le jour, la nuit, au » soleil, à la pluie, dans les neiges, au milieu des glaces, les » fonctions Les plus désagréables, en somme les plus inutiles. » Cependant l'abbé, gros décimateur, boit son vin de Volney, » de Beaune, de Chambertin, de Sillery, mange des perdrix,

(:) Dictionnaire philosophique, arl. Curé de campagne.

» des faisans et fait bâtir un palais. La disproportion est trop » grande... Dans un pays chrétien de 1.200 lieues carrées, » dans tout le nord, dans la moitié de l'Allemagne, dans la » Hollande, dans la Suisse, on paie le clergé de l'argent du » Trésor..Les tribunaux n’y retentissent pas de procès entre » les seigneurs et les curés, entre le gros et le petit décima-

ou

» teur, entre le pasteur demandeur et l'ouaille intimidée ».

Il faut faire une certaine part à l’exagération dans ces paroles, et ne pas s'attendre à trouver chez Voltaire une apologie de la dime et du haut clergé. Néanmoins, il y a du vrai et Voltaire montre toute la réforme à faire : [1 voulait que le prêtre eût honnêtement de quoi vivre et fût nourri de l'autel; il donnait en exemple le roi de Naples qui, en 1772, avait aboli la dîime dans une de ses provinces : les curés n'en étaient que mieux traités, mieux payés, et la province bénissait le réformateur. ;

Autres publicistes appartenant au tiers état et au clergé. — Üne thèse semblable était développée par d’autres publicistes, de moins grande notoriété, et appartenant aux trois ordres. La magistrature surtout suivait le mouvement. En 1788, parut l'ouvrage d'un avocat au Parlement de Paris, Molé, qui fit assez grand bruit : il y était proposé de convertir la dime en un impôt territorial qui serait perçu au profit de l'Etat et dans des conditions meilleures que la dime : « Ainsi » cesseront les débats scandaleux entre les bénéficiers et les » cullivateurs, et pourront être dignement entretenus les » pasteurs des paroisses, payés chaque trimestre ». Quelques années auparavant avait paru, en 1785, un ouvrage anonyme, L’ecclésiastique citoyen, dont l’auteur, probablement un curé, montrait, sous la forme originale d’un dialogue avec un prieur, le moyen de rendre « les personnes, établissements et biens de l'Eglise encore plus utiles à la religion et même au peuple ». Le haut clergé y était flétri : « Une autre classe » d’ecclésiastiques s'est introduite insensiblement dans » l'Eglise, sous les noms de moines, ‘ehanoines, prieurs,

» abbés, et sous d’autres dénominations aussi inutiles : ce

» sont ceux-là qui mangent le pain des curés et des pauvres, » qui jouissent des biens affectés à l'entretien des temples et

» qui en chargent vos sujets. Ils ont tous les droits et presque » tout Le revenu dans la maison de Dieu ».

Le clergé mena lui aussi une véritable campagne de libelles, rendue encore plus âpre par la prévision des prochains Etats généraux. Du bas clergé vinrent les principales demandes de réforme de la dime : A la fin de 1786, parut le Vœu de la raison pour les paroisses, les curés et les pauvres; deux ans après, le Projet de mémoire des curés du diocèse d'Angers; au début de 1789 fut adressé au Roi le Mémoire du corps des curés du diocèse de Saintes (1). C’étaient partout les mêmes critiques, les mêmes prières : on demandait que la dîme fût remaniée et rendue au seul clergé paroissial.

Enfin, on rencontre une note semblable dans tous les écrits relatifs à l'agriculture et spécialement dans les travaux des Sociétés d'agriculture locales. On peut lire cette critique de la dime dans un mémoire adressé en 1763 à celle de Lyon : « Les dimes, au lieu de se percevoir sur le revenu net, se » lèvent sur la totalité des productions, sans égard aux avan- » ces faites et à faire par le cultivateur, c’est une vraie spo- » lation » (?).

Et dans un mémoire semblable envoyé à la Société d'agriculture de Paris : « La dime et le champart deviennent une vraie suppression de capitaux lorsqu'ils se perçoivent avant que le propriétaire ait pu retrouver le remboursement de ses avances » (°).

(:) Chassin, op. cit., 2° partie.

(2) Arch. nal., H 1510.

(#) Ibid., H 1501.