‹ La doctrine scolastique du droit de guerreChapitre 241 sur 277 · Po/i · texte numérisé non relu

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434. = (1) M. 2, qu. 1, art. 1 et 2, etqu. 6, art. 2. — Contra Gentiles, iib. 3, c. 410.

(2)* ot(3) M*, qu. 82, art. 1, ad 3.

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en ma puissance, quand nous ne somnnes pas maîtres. Mais les animaux ne se meuvent pas eux-mêmes ; ils sont mus, ainsi que le dit saint Thomas (4). Pour la même raison, ils ne peuvent avoir le domaine.

435. — Argument de Sylvestre. — Et il est sans valeur, cet argument de Sylvestre, que parfois domaine ne veut pas dire : « droit », mais seulement « puissance » : de telle sorte que le feu aurait le domaine sur l'eau. En effet, si cela suffit pour constituer le domaine, l'assassin aurait le domaine suffisant pour tuer un homme : car il en a la puissance, comme le voleur a la puissance pour prendre l'argent d'un autre. Quand on dit que les astres dominent, ou que le lion est roi, c'est certainement par métaphore.

436. — Seconde proposition : L'enfant peut-il posséder") — On peut se demander si l'enfant est capable d'être propriétaire avant d'avoir l'usage de la raison : car il ne semble pas alors différer des êtres irraisonnables : « Tant que l'héritier est petit enfant, il ne diffère pas de l'esclave (i). » Or, dit-on, l'esclave n'est pas maître. Donc, etc.

A cela nous répondons par cette seconde proposition : « Les enfants peuvent être propriétaires avant d'avoir l'usage de la raison.» En effet :

1° Ils peuvent subir des injustices ; donc ils ont un droit sur les choses, et par suite le domaine qui n'est autre chose qu'un droit.

2^ Les biens des pupilles n'appartiennent pas aux tuteurs ; cependant ils ont des maîtres, qui ne sont autres que les pupilles.

3° Les enfants sont héritiers ; mais l'héritier est celui qui succède aux droits du défunt et qui est le maître de l'héritage (2).

4° Nous avons dit que le fondement du domaine est la ressemblance avec Dieu ; or, cette ressemblance existe aussi chez les enfants.

« Tant que l'héritier est petit enfant, il ne diffère pas de l'esclave, bien qu'il soit le maître de tous les biens (3). »

Il n'y a pas d'analogie avec la créature irraisonnable ; car l'enfant n'existe pas pour les autres, comme les bêtes, mais pour lui-même.

437. — Troisième proposition : V insensé peut-il posséder ^ — Que dire des insensés ? Nous voulons dire : de ceux qui sont perpétuellement insensés, qui n'ont ni l'usage de la raison, ni l'espérance de le recouvrer. A ce sujet, voici une troisième proposition : « Il semble qu'ils peuvent être propriétaires ; qu'ils peuvent être maîtres, car ils

(4)* 1. 2, qu. I, art. 1 et 2.

436. = (1)* et (3)* Ad Galat., 4 : Quanto lempore hœres parvulus sit, nihil differt a servo, cum sit dominus omnium.

(2) *L. cum hœres, de diver. temporal, prœscrip. ; et /nst., de hœred. qualitat. et diiïerentia m fine [c'est-à-dire Dig., XLIV, 3, fr. 11 ; et Imtiiut. de Just., Il, 19, §■7].

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peuvent souffrir une injustice ; donc ils ont des droits )> ; mais quant à la question de savoir s'ils peuvent avoir la propriété civile, je la renvoie aux jurisconsultes.

438. — Réponse au quatrième argument négatif. — Quoi qu'il en soit de ce dernier point, voici une quatrième proposition : « De ce chef, rien n'empêche les barbaresd'être véritablement propriétaires.» 1° En réalité, ils ne sont pas déments; ils ont d'une certaine manière l'usage de la raison. Ils ont, en effet, un certain ordre dans leurs affaires ; ils ont des villes dans lesquelles l'ordre règne : on trouve chez eux le mariage établi, des magistrats, des propriétaires, des lois ; ils font des travaux, des échanges, toutes choses qui nécessitent l'usage de la raison : ils ont une espèce de religion ; ils ne se trompent pas dans les matières qui sont évidentes pour les autres hommes, ce qui indique l'usage de la raison.

2° Dieu et la nature ne font pas défaut dans les choses nécessaires, pour une grande partie de l'espèce : or ce qu'il y a de plus important pour l'homme, c'est la raison, car la puissance ne sert à rien, si elle n'est pas employée à l'action.

3° Les Indiens auraient été, sans qu'il y eût de leur faute, pendant des milliers d'années hors de l'état de salut, alors qu'ils étaient nés dans le péché et qu'ils n'avaient pas reçu le baptême, s'ils n'avaient pas l'usage de la raison pour rechercher ce qui est nécessaire au salut. Je conclus que s'ils paraissent insensés et stupides, cela vient de leur éducation mauvaise et barbare ; nous voyons de même chez nous beaucoup de paysans qui ne diffèrent pas énormément des bêtes.

De tout ce qui vient d'être dit, il résulte que les barbares étaient sans aucun doute, et à titre privé et à titre public, véritablement propriétaires, aussi bien que des chrétiens ; et on n'avait le droit de dépouiller de leurs biens, ni les princes, ni les particuliers, pour une semblable raison. C'est une chose grave que de refuser à ces hommes qui n'ont jamais fait injure à personne ce que nous concédons aux Sarrasins et aux Juifs, qui sont des ennemis perpétuels de la religion chrétienne, et que nous reconnaissons cependant comme les véritables propriétaires de leurs biens, sauf quand ils se sont emparés de territoires chrétiens.

439. — Réponse au premier argument négatif : Les Indiens sont esclaves par nature (i). — Il ne nous reste plus qu'à répondre à l'argument que Ton nous oppose en prétendant que les Indiens sont esclaves par nature, attendu qu'ils ont une raison insuffisante pour se conduire eux-mêmes.

439. = (1) Voir n» 416. — Suarez, n° 347 ; Acosta, De prom. Evang., lib. II, cap. V.

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A cet argument, uous répondrons qu'assurément Aristotc n'a pas entendu dire que ceux qui ont peu d'inlelligcncc soient naturellement soumis à un droit spécial, et qu'ils ne puissent être maîtres et d'eux-mêmes et de leurs biens ; car cela, c'est la servitude civile et établie par la loi ; mais il n'y a pas de servitude naturelle.

Le philosophe n'a jamais admis que, si des hommes sont naturellement peu intelligents, il soit permis de s'emparer de leur patrimoine, de les réduire en servitude, et de les vendre ; ce qu'il a enseigné, c'est qu'il y a chez eux une nécessité naturelle d'être conduits et gouvernés par d'autres, et qu'il est bon pour eux d'être soumis à d'autres, de môme qu'il est bon que les enfants non adultes soient soumis à leurs parents et que la femme soit soumise à son mari. Il est évident que telle est la pensée du philosophe ; car il dit de la même façon que naturellement il y a des hommes qui sont maîtres, à savoir, ceux qui ont une intelligence supérieure. Mais il est bien certain qu'il ne veut pas dire par là qu'ils ont le droit d'imposer leur autorité aux autres par le seul fait qu'ils leur sont supérieurs en science ; mais qu'ils ont reçu de la nature des qualités qui leur permettent de commander et de gouverner.

Et ainsi, même en admettant que ces barbares soient inintelligents et stupides comme on le dit, ce n'est pas une raison pour qu'ils n'aient pas le droit de posséder, ni pour qu'on puisse leur imposer la servitude civile. Ce qui est vrai, c'est que pour cette raison et en vertu de cette situation, on peut avoir un certain droit de les soumettre, comme nous le dirons plus loin (2).

Reste cette conclusion non douteuse : Avant l'arrivée des Espagnols, les Indiens étaient vraiment propriétaires, tant au point de vue public qu'au point de vue privé (3).

Deuxième Section

Des titres des Espagnols à la domination des barbares du Nouveau-Monde. — Titres illégitimes.

Etant donc admis que les Indiens sont ou étaient véritablement propriétaires, il reste à rechercher à quel titre les Espagnols auraient pu entrer en possession de leurs territoires ou de leurs personnes. Tout d'abord, j'examinerai les titres que l'on a pu invoquer, mais qui ne sont ni suffisants, ni légitimes ; ensuite, j'indiquerai d'autres

(2) Voir no 483.

(3) Voir no 391 .

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titres, légitimes, qui pourraient justifier la domination des Espagnols. Il y a sept titres qui peuvent être invoqués, mais qui ne sont pas admissibles : sept ou huit autres, qui sont justes et légitimes.

Premier titre illégitime (i).

440. — Le premier titre serait le suivant : l'empereur est le maître du monde, et, en admettant qu'au temps passé il y ait eu dans sa domination quelque chose de vicieux, il n'en est plus de même depuis que César est l'empereur très chrétien.

Car, même si l'on admet que les Indiens sont de véritables maîtres, il peut exister au-dessus d'eux des maîtres supérieurs, comme sont les rois vis-à-vis des princes inférieurs, et comme est l'empereur vis-à-vis de certains rois : une même chose peut se trouver dans le domaine de plusieurs personnes : de là l'habituelle distinction des juristes en domaine haut et bas, direct et utile, absolu et mixte. On peut donc se demander si les Indiens ont la souveraineté supérieure, et, comme il ne peut y avoir de doute qu'au sujet de l'empereur et du pape, nous parlerons de ceux-ci.

On a prétendu que l'empereur était le maître du monde entier, et par conséquent des barbares.

i* D'abord, à cause de la commune appellation dont on se sert pour désigner le divin empereur Maximilien ou Charles toujours Auguste, maître du monde.

2** Puis de la parole de saint Luc : « Il parut un édit de César Auguste pour recenser tout l'univers (a). » La condition des empereurs chrétiens ne doit pas être inférieure à celle des empereurs païens,

3° Il semble que le Seigneur ait reconnu César comme le véritable maître de la Judée : « Rendez à César, dit-Il, ce qui appartient à César (3) » ; car il ne paraît pas qu'il ait pu avoir quelque droit, si ce n'est comme empereur. Delà, Bartole (4) déduit expressément que l'empereur est de droit le maître du monde entier.

4° On en trouve aussi une preuve dans la parole de saint Jérôme, quand il dit que chez les abeilles, il n'y a qu une seule reine, et dans le monde, un seul empereur (5).

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